Reçu au Contrôle de légalité le 02 octobre 2019

Le Cerema est responsable de l’élaboration et de la mise en œuvre de la méthodologie selon les choix effectués par le comité de pilotage et dans le respect des règles

L’association s’engage à affecter la subvention versée par la Métropole Aix-Marseille-Provence exclusivement à la réalisation de l’opération définie à l’article 1 de

- La Société dénommée SCCV MARSEILLE FORBIN est représentée à l'acte par Madame Catherine BONNEAU, Directrice Opérationnel, ayant reçu tous pouvoirs de

Dont le siège est sis : Hôtel de Ville - 997, avenue Jean Moulin - 13880 VELAUX Représentée par son Maire en exercice, dument habilité pour intervenir en cette

La présente convention a pour objet de fixer les conditions d’octroi d’une avance à la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône pour la préparation de la mise en place de

Reçu au Contrôle de légalité le 25 octobre 2019... Reçu au Contrôle de légalité le 25

Reçu au Contrôle de légalité le 25 octobre 2019... Reçu au Contrôle de légalité le 25

Reçu au Contrôle de légalité le 07 octobre 2019... Reçu au Contrôle de légalité le 07