Documents à fournir à la MDA pour un réexamen du PPS Après saisine par la famille
Dossier famille ou saisine
GEVASco Fiche de Réexamen
Productions scolaires significatives
de l’élève
Evaluation du projet d’accompagnement
renseigné par AVS
Fiche évaluation de l’utilisation du
Matériel pédagogique
adapté
Bilan psychologique et psychométrique
de moins de deux ans
Bilan médical + avis des services de
soins*
Evaluation
sociale Dossier Bilan PIA
EMS
Dossier Bilan PIA
SESSAD
CLIS ou ULIS (Renouvellement ou
Liste d’attente)
Oui Oui Oui Oui si L.A. Demandé par
la MDA si nécessaire.
ULIS LP (Renouvellement ou
Liste d’attente)
Oui Oui Oui +
Bilan du mini stage en
ULIS LP
Oui si L.A. Demandé par la MDA si nécessaire EGPA
(Renouvellement ou Liste d’attente)
Oui Oui Oui Oui si L.A. Demandé par
la MDA si nécessaire
Oui si demande
EREA IME / IEM / IES
(Renouvellement Prise en charge)
Oui Oui Oui Oui Oui
IME / IEM / IES (Renouvellement Liste d’attente)
Oui Oui Oui Oui Oui Oui
ITEP (Renouvellement
Prise en charge)
Oui Oui Oui Oui Oui
ITEP (Renouvellement
Liste d’attente)
Oui Oui Oui Oui Oui Oui
SESSAD (Renouvellement
Prise en charge)
Oui Oui Oui Oui Oui
SESSAD (Renouvellement
Liste d’attente)
Oui Oui Oui Oui Oui Oui
Si SESSAD ITEP
AVS Oui Oui Oui Oui Oui
(sauf handicap moteur)
Oui
Modification quotité
temps d’AVS Oui Oui Oui Oui Oui Oui
Demande de matériel pédagogique adapté
Oui Oui Oui Oui
Mobilier adapté Oui Oui Oui
