• Aucun résultat trouvé

DEVISN° du devis : Date de création :Durée de validité :CodearticleDescriptionQuantitéPUHT%remiseP TotalHTTaux deTVAP TotalTTCDétail de la TVATauxTotal HTMontant TVA

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "DEVISN° du devis : Date de création :Durée de validité :CodearticleDescriptionQuantitéPUHT%remiseP TotalHTTaux deTVAP TotalTTCDétail de la TVATauxTotal HTMontant TVA"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

De : (Coordonnées de l’expéditeur) Logo

Nom de la société (forme sociale et raison sociale) Montant du capital social

Numéro et lieu RCS Adresse du siège CP Ville

Mobile Site Email

A : (Coordonnées du client) Nom du client

Adresse CP Ville

DEVIS

N° du devis : Date de création : Durée de validité :

Code

article Description Quantité PU

HT

% remis

e

P Total HT

Taux de TVA

P Total TTC

Détail de la TVA

Taux Total HT Montant TVA TOTAL HT

5,5% TOTAL TVA

10,0

% 20,0

%

TOTAL TTC

Conditions de règlement :

Conditions de livraison/d’exécution :

Date de début et durée de la prestation, ou délai de livraison : Assureur :

Conditions de garantie et SAV : Devis émis à titre gratuit/payant

- Si travaux : « Devis reçu avant l’exécution des travaux »

- Si auto-entrepreneur : « TVA non applicable, article 293 B CGI »

Signature de l’entrepreneur : Date et signature du client précédée de la mention « Bon pour accord »

Références

Documents relatifs

Besoins nets en énergie (BNE) par m² de plancher chauffé et par an Ces besoins sont les apports de chaleur à fournir par le chauffage pour maintenir constante la température

o Inciter les propriétaires occupants à réaliser des rénovations énergétiques niveau BBC avec une mise en œuvre qualitative des travaux (traitement de l’étanchéité,

Besoins nets en énergie (BNE) par m² de plancher chauffé et par an Ces besoins sont les apports de chaleur à fournir par le chauffage pour maintenir constante la température

Besoins de chaleur pour produire l’eau chaude sanitaire (ECS) et pertes de l’installation Consommation d’énergie des auxiliaires.. Consommation d’énergie pour le

Cette surface est utilisée pour définir la consommation spécifique d’énergie primaire du logement (exprimée en kWh/m².an) et les émis- sions spécifiques de CO 2 (exprimées

La signature de votre conjointe ou conjoint est requise uniquement si vous demandez le dépôt d'une aide financière versée dans le cadre d’un programme d’assistance sociale

Besoins nets en énergie (BNE) par m² de plancher chauffé et par an Ces besoins sont les apports de chaleur à fournir par le chauffage pour maintenir constante la température

Madame la ministre de la Cohésion des territoires, monsieur le Maire de Toulon, cher Hubert FALCO, monsieur le président du Conseil régional, messieurs les ministres,