• Aucun résultat trouvé

Secrétariat du Grand Conseil M 2428-A

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Secrétariat du Grand Conseil M 2428-A"

Copied!
19
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

Il relève que l’ordonnance sur l’indication des prix (OIP) impose un paiement en francs suisses, un affichage des prix clair et qu’elle impose également qu’une taxe (telle TVA,

– Quelles pistes envisage le Conseil d’Etat pour à la fois simplifier le quotidien « numérique » du corps enseignant d’une part et, d’autre part, prendre en

M me Arslanagic répond que la LHR (loi fédérale sur l’harmonisation des registres des habitants et d’autres registres officiels de personnes) est une loi nouvelle établie dans

Un crédit d'investissement de 27 491 000 F (valeur fin septembre 2010) est ouvert au Conseil d'Etat pour l'acquisition du bâtiment édifié par la Caisse cantonale genevoise

D’autre part, il aimerait savoir s’il serait possible d’obtenir une classification des litiges qui conduisent à des évacuations (retard de loyer, sous-occupation,

> Le Secrétariat du Grand Conseil prépare, organise, appuie les travaux et assure le suivi des séances des commissions parlementaires, y compris, depuis avril 2016, celles de la

Elle bénéficie du partenariat de l’Institut des métiers du notariat (IMN) de Bordeaux et donc d’un ancrage fort dans le monde professionnel du notariat qui lui assure un bon

L’insertion professionnelle des étudiants de cette formation, dont l’objectif est l’intégration immédiate dans le monde professionnel, se révèle largement perfectible