• Aucun résultat trouvé

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE ArticlesL Ä 6, R Ä 9 et R Ä 5 du Code de la construction et de l'habitation DOSSIER NÅ DA-9420

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE ArticlesL Ä 6, R Ä 9 et R Ä 5 du Code de la construction et de l'habitation DOSSIER NÅ DA-9420"

Copied!
14
0
0

Texte intégral

(1)
(2)
(3)

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

ArticlesL.271-4 € 6, R.134-1 € 9 et R.271-1 € 5 du Code de la construction et de l'habitation

________________________ Lieu d'expertise ________________________

Chateau du Creuset

58300 NEUVILLE LES DECIZE

Type de bien : Chateau

P•riode et cat•gorie de construction : avant 1948 - Habitation, maisons individuelles

__________________________ Propri€taire __________________________

M. et Mme ZUIDEMA Hildo

Chateau du Creuset 58300 NEUVILLE LES DECIZE

__________________________ Demandeur ___________________________

M. et Mme ZUIDEMA Hildo en qualit• de propri•taire Chateau du Creuset 58300 NEUVILLE LES DECIZE

Diagnostic(s) missionn€(s) :

Performance Energ€tique.

DOSSIER N• DA-9420

Descriptif :

Chateau

Page 1 sur 4

Label Expertise - 15 rue Louis Blanc - 58300 DECIZE T€l : 03.86.50.30.72 - Fax : 03.86.50.36.48 www.label-experti

Assurance RCP MMA n‚ 114.231.812 (500 000€/sinistre et 2 000 000€/an) - SIRET 507 520 104 00013 Code APE 7120B

(4)

Dossier de Diagnostics Techniques n• DA-9420

M. et Mme ZUIDEMA Hildo : Chateau du Creuset 58300 NEUVILLE LES DECIZE

CONCLUSIONS DES DIAGNOSTICS REALISES

__________ Performance Energ€tique __________

En raison du nombre de pi„ces non chauff•es en permanence (chambres d’h†tes), selon les informations fournies par le propri•taire, les r•sultats du diagnostic sont sous-estim•s et les •tiquettes " •nergie " et " climat " ne refl„tent pas la performance •nerg•tique r•elle du b‡timent.

ATTESTATION SUR L'HONNEUR

Je soussign€ M. MAURY Fr€d€ric du Cabinet LABEL EXPERTISE atteste sur l'honneur ‚tre en situation r€guliƒre au regard de l'article L 271-6 du Code de la Construction et de l'Habitation*.

J'atteste €galement disposer des moyens en mat€riel et en personnel n€cessaires „ l'€tablissement des constats et diagnostics composant le dossier.

Conform€ment „ l'€xigence de l'article R 271-3 du m‚me code, j'atteste n'avoir aucun lien de nature „ porter atteinte „ mon impartialit€ et „ mon ind€pendance, ni avec le propri€taire ou son mandataire qui me confie la mission, ni avec une entreprise pouvant r€aliser des travaux sur les ouvrages, installations ou €quipements pour lesquels il m'est demand€ d'€tablir l'un des €tats, constats, et/ou diagnostic du Dossier de Diagnostics Technique.

En compl€ment „ cette attestation sur l'honneur, je joins mes €tats de comp€tences valid€s par la certification et mon attestation d'assurance.

* article introduisant les garanties de comp•tence (via la certification de personnes), d'organisation et de moyens appropri•s, la souscription € une assurance dans les conditions pr•vues € l'article R 271-2 et l'exigence d'impartialit• et d'ind•pendance.

Date d'€mission :

DECIZE le 26 Janvier 2011

Personne pr€sente :

OUI

Le pr•sent document et son contenu sont prot•g•s par les r„gles de la confidentialit• de notre profession. Toute communication, copie ou r•v•lation de son contenu € d'autre que le(s) destinataire(s) est strictement interdit. Le pr•sent rapport ne peut ˆtre reproduit que dans son int•gralit•. La reproduction d'extraits est interdite sans notre accord pr•alable. Au cas o‰ ce document ne vous serait pas destin•, nous vous remercions de nous en aviser imm•diatement par t•l•phone et de nous le retourner par voie postale, € nos frais, sans en conserver de copie.

Page 2 sur 4

Label Expertise - 15 rue Louis Blanc - 58300 DECIZE T€l : 03.86.50.30.72 - Fax : 03.86.50.36.48 www.label-experti

Assurance RCP MMA n‚ 114.231.812 (500 000€/sinistre et 2 000 000€/an) - SIRET 507 520 104 00013 Code APE 7120B

(5)

Document(s) annex€(s) au rapport n• DA-9420

M. et Mme ZUIDEMA Hildo : Chateau du Creuset 58300 NEUVILLE LES DECIZE

Attestations de certification(s) et d'assurance(s)

Page 3 sur 4

Label Expertise - 15 rue Louis Blanc - 58300 DECIZE T€l : 03.86.50.30.72 - Fax : 03.86.50.36.48 www.label-experti

Assurance RCP MMA n‚ 114.231.812 (500 000€/sinistre et 2 000 000€/an) - SIRET 507 520 104 00013 Code APE 7120B

(6)

Document(s) annex€(s) au rapport n• DA-9420

M. et Mme ZUIDEMA Hildo : Chateau du Creuset 58300 NEUVILLE LES DECIZE

Attestations de certification(s) et d'assurance(s)

Page 4 sur 4

Label Expertise - 15 rue Louis Blanc - 58300 DECIZE T€l : 03.86.50.30.72 - Fax : 03.86.50.36.48 www.label-experti

Assurance RCP MMA n‚ 114.231.812 (500 000€/sinistre et 2 000 000€/an) - SIRET 507 520 104 00013 Code APE 7120B

(7)

Diagnostic de performance ÄnergÄtique - Logement ( 6-2 )

N :

DA-9420 Maison

Valable jusqu’au :

26/01/2021

Type de b‡timent :

Chateau

Ann•e de construction :

avant 1948

Surface habitable :

636,00 mŠ

Adresse :

Chateau du Creuset 58300 NEUVILLE LES DECIZE Chateau

Date diag.

: 26/01/2011 Date visite : 26/01/2011

Diagnostiqueur :

MAURY Fr•d•ric

15 rue Louis Blanc 58300 DECIZE

Signature :

Propri€taire :

Nom

: M. et Mme ZUIDEMA Hildo

Adresse :

Chateau du Creuset 58300 NEUVILLE LES DECIZE

Propri€t€. des installations communes (s’il y a lieu) : Nom :

Adresse :

Consommations annuelles par Änergie

Obtenues au moyen des factures d’•nergie du logement des ann•es 2009 € 2010 , prix des •nergies index•s au 15/08/2006 Moyenne annuelle des

consommations

Consommations en €nergies finales

Consommations en

€nergie primaire

Frais annuels d’€nergie D€tail par €nergie dans

l’unit€ d’origine

D€tail par €nergie et par usage en kWhEF

D€tail par usage en kWhEP

Chauffage

/ / / /

Eau chaude sanitaire

/ / / /

Refroidissement

/ / / /

Consommation d'€nergie pour les usages recenses

70,00 st„res (B‹ches

(chaudi„re)) 117600 kWhEF 117600 kWhEP 3058 € TTC

Consommations €nerg€tiques

(en €nergie primaire)

pour le chauffage, la production d’eau chaude sanitaire et le refroidissement

Emissions de gaz ‚ effet de serre (GES) pour le chauffage, la production d’eau chaude

sanitaire et le refroidissement Estimation

des €missions : 2,4 kg •qCO

2

/mŠ.an

Consommation r€elle:

184,9

kWhEP/mƒ.an

(8)

Diagnostic de performance ÄnergÄtique - Logement ( 6-2 )

Descriptif du logement et de ses €quipements

Logement Chauffage Eau chaude sanitaire

Murs :

Murs en pierre de taille moellons (non isol•)

Syst•me :

CHAUFFAGE CENTRALE BOIS

Syst•me :

Par le chaudi„re bois

Toiture :

Grenier

Emetteurs :

Radiateurs

Menuiseries :

Fenpetre Bois Simple vitrage (volets) Porte simple en bois

Inspection > 15 ans :

Plancher bas :

Cave et terre plein

‚nergies renouvelables Aucune

Quantit€ d’€nergie d’origine

renouvelable

0

kWhEP/mƒ.an .

Type d’€quipements pr€sents utilisant des €nergies renouvelables :

Aucun

Pourquoi un diagnostic

 Pour informer le futur locataire ou acheteur ;

 Pour comparer diff•rents logements entre eux ;

 Pour inciter € effectuer des travaux d’•conomie d’•nergie et contribuer € la r•duction des •missions de gaz € effet de serre.

Usages recens€s

Le diagnostic ne rel„ve pas l’ensemble des consommations d’•nergie, mais seulement celles n•cessaires pour le chauffage, la production d’eau chaude sanitaire et le refroidissement du logement.

Certaines consommations comme l’•clairage, les proc•d•s industriels ou sp•cifiques (cuisson, informatique, etc.) ne sont pas comptabilis•es dans les •tiquettes •nergie et climat des b‡timents.

consomm•es.

Constitution de l’€tiquette €nergie

La consommation d’•nergie indiqu•e sur l’•tiquette •nergie est le r•sultat de la conversion en •nergie primaire des consommations d’•nergie du logement indiqu•e par les compteurs ou les relev•s.

‚nergie finale et €nergie primaire

L’•nergie finale est l’•nergie que vous utilisez chez vous (gaz,

•lectricit•, fioul domestique, bois, etc.). Pour que vous disposiez de ces •nergies, il aura fallu les extraire, les distribuer, les stocker, les produire, et donc d•penser plus d’•nergie que celle que vous utilisez en bout de course.

L’•nergie primaire est le total de toutes ces •nergies consomm•es.

Variations des prix de l’€nergie et des conventions de calcul

Le calcul des consommations et des frais d’•nergie fait intervenir des valeurs qui varient sensiblement dans le temps. La mention Œ prix de l’•nergie en date du… Ž indique la date de l’arrˆt• en vigueur au moment de l’•tablissement du diagnostic.

Elle refl„te les prix moyens des •nergies que l’Observatoire de l’•nergie constate au niveau national.

‚nergies renouvelables

Elles figurent sur cette page de mani„re s•par•e. Seules sont estim•es les quantit•s d’•nergie renouvelable produite par les

•quipements install•s € demeure et utilis•es dans la partie privative du lot.

(9)

Diagnostic de performance ÄnergÄtique - Logement ( 6-2 )

Conseils pour un bon usage

En compl€ment de l’am€lioration de son logement (voir page suivante), il existe une multitude de mesures non co‚teuses ou trƒs peu co‚teuses permettant d’€conomiser de l’€nergie et de r€duire les

€missions de gaz „ effet de serre. Ces mesures concernent le chauffage, l’eau chaude sanitaire et le confort d’€t€.

Chauffage

 Fermez les volets et/ou tirez les rideaux dans chaque pi„ce pendant la nuit.

 Ne placez pas de meubles devant les •metteurs de chaleur (radiateurs, convecteurs,…), cela nuit € la bonne diffusion de la chaleur.

 Si possible, r•gulez et programmez : La r•gulation vise € maintenir la temp•rature € une valeur constante. Si vous disposez d’un thermostat, r•glez le € 19 ‚C ; quant € la programmation, elle permet de faire varier cette temp•rature de consigne en fonction des besoins et de l’occupation du logement. On recommande ainsi de couper le chauffage durant l’inoccupation des pi„ces ou lorsque les besoins de confort sont limit•s. Toutefois, pour assurer une remont•e rapide en temp•rature, on dispose d’un contr†le de la temp•rature r•duite que l’on r„gle g•n•ralement € quelques 3

€ 4 degr•s inf•rieurs € la temp•rature de confort pour les absences courtes. Lorsque l’absence est prolong•e, on conseille une temp•rature “hors-gel” fix•e aux environs de 8‚C. Le programmateur assure automatiquement cette t‡che.

R•duisez le chauffage d’un degr•, vous •conomiserez de 5 € 10 % d’•nergie. •teignez le chauffage quand les fenˆtres sont ouvertes.

Eau chaude sanitaire

 Arrˆtez le chauffe-eau pendant les p•riodes d'inoccupation (d•parts en cong•s,…) pour limiter les pertes inutiles.

 Pr•f•rez les mitigeurs thermostatiques aux m•langeurs.

A€ration

Si votre logement fonctionne en ventilation naturelle :

 Une bonne a•ration permet de renouveler l’air int•rieur et d’•viter la d•gradation du b‡ti par l’humidit•.

 Il est conseill• d’a•rer quotidiennement le logement en ouvrant les fenˆtres en grand sur une courte dur•e et nettoyez r•guli„rement les grilles d’entr•e d’air et les bouches d’extraction s’il y a lieu.

 Ne bouchez pas les entr•es d’air, sinon vous pourriez mettre votre sant• en danger. Si elles vous gˆnent, faites appel € un professionnel.

Si votre logement fonctionne avec une ventilation m•canique contr†l•e :

 A•rez p•riodiquement le logement.

Confort d’€t€

 Utilisez les stores et les volets pour limiter les apports solaires dans la maison le jour.

 Ouvrez les fenˆtres en cr•ant un courant d’air, la nuit pour rafra’chir.

Autres usages

Eclairage :

 Optez pour des lampes basse consommation (fluocompactes ou fluorescentes).

 •vitez les lampes qui consomment beaucoup trop d’•nergie, comme les lampes € incandescence ou les lampes halog„nes.

 Nettoyez les lampes et les luminaires (abat-jour, vasques…)

; poussi•reux, ils peuvent perdre jusqu'€ 40 % de leur efficacit• lumineuse.

Bureautique / audiovisuel :

 •teignez ou d•branchez les appareils ne fonctionnant que quelques heures par jour (t•l•viseurs, magn•toscopes,…).

En mode veille, ils consomment inutilement et augmentent votre facture d’•lectricit•.

‚lectrom€nager (cuisson, r€frig€ration,…) :

 Optez pour les appareils de classe A ou sup•rieure (A+, A++,…).

(10)

Diagnostic de performance ÄnergÄtique - Logement ( 6-2 )

Recommandations d’am€lioration €nerg€tique

Sont pr•sent•es dans le tableau suivant quelques mesures visant € r•duire vos consommations d’•nergie.

Examinez-les, elles peuvent vous apporter des b•n•fices.

Commentaires :

En raison du nombre de pi„ces non chauff•es en permanence (chambres d’h†tes), selon les informations fournies par le propri•taire, les r•sultats du diagnostic sont sous-estim•s et les •tiquettes " •nergie " et " climat " ne

refl„tent pas la performance •nerg•tique r•elle du b‡timent.

Mesures d’am€lioration Commentaires Cr€dit

d’imp†t

Les travaux sont ‚ r€aliser par un professionnel qualifi€.

Pour aller plus loin, il existe des points info-€nergie : http://www.ademe.fr/particuliers/PIE/liste_eie.asp Vous pouvez peut-„tre b€n€ficier d’un cr€dit d’imp…t pour r€duire le prix d’achat des fournitures, pensez-y ! http://www.impots.gouv.fr

Pour plus d’informations : http://www.ademe.fr ou http://www.logement.gouv.fr

(11)

©2007 Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Impression non normalisée du plan cadastral informatisé

(12)

Le Château du Creuset

Le Château du Creuset is a unique castle, situated on a 90 hectare estate in the south of the Burgundy near Loire in France.

The castle has 1000 m

2

at its disposal, currently designed to let a maximum of 15 people enjoy the atmosphere of the former days. The castle has been recently renovated, with respect for original architecture, and with the stylish design it makes it a charming whole. Looking at the carefully preserved features such as the high ceilings, antique fireplaces, parquet and authentic staircases, visualizing yourself in a whole other era is easy. The castle is equipped with an outdoor swimming pool, tennis court, pétanque court, 6 hectare of woodlands and a driving range.

The property situated on a unique location, with regard to both culture and nature. It is in the heart of the triangle defined by the medieval cities of Nevers, Moulins and Decize, as well as on the edge of the Morvan (protected nature park) and only 15 km from the International Magny Cours Formula 1 track.

The castle provides a perfect opportunity for people who want like to start a hotel or bed & breakfast without having to worry about the start-up, as it already is a going concern. This unique chambre d’hôte offers the buyer an opportunity to polish an operating company to their sole discretion.

The associated website, www.lechateauducreuset.com, is also offered as part of the sale.

Château Creuset is located at one-day drive from Utrecht (750 km) and can also be easily reached by train.

Annual costs:

Electricity: for the complete castle €2.600,- per year, including own use and based on 20 weeks full occupancy.

Water: for the complete castle €590,- per year, including own use and based on 20 weeks full occupancy.

Taxe fonciere: € 2.489,- (Land value tax, for the castle and the 13ha land).

Taxe habitation: € 1.105,- per year (applicable only if the owner actually takes up residence in the castle).

Home insurance: €4.500,- per year and consists of: liability insurance, fire, theft, glass, water and nature damage.

Gas: €150,- per year. The castle is not connected to the town gas, the cuisines are functioning on butane gas (about 4 bottles per year).

Heating: €3.000,- per year (firewood).

There is oil central heating and a wood heater (wood gasifier) present.

The wood gasifier is connected to a reservoir/tank full of 1.000 litre of water which serves as a buffer, and is used for the hot water system for all bathrooms.

The domain is provided with woodlands of 5 hectares and makes use of its own wood, which is a considerable advantage. If it will be decided not to cut, 80m3 of wood per winter in needed for the entire castle.

Turnover: € 90.000,- euro per year

(13)

Le Château du Creuset

Le Château du Creuset est un château robuste, situé dans le sud de la Bourgogne, à proximité de la Loire. Le château est situé au calme dans un cadre magnifique avec 12,8 hectares et fait partie d'un domaine de 90 hectares.

Le château se compose de 1000 m² et avec une accueille de 15 personnes tout le monde peut profiter de l'atmosphère du Passé. Le château a récemment été rénové, avec le respect de

l'architecture d'origine. Avec les plafonds élevés, les cheminées séculaires, les parquets antiques et un escalier authentique vous vous imaginez dans une autre époque. Le château a une belle piscine extérieure, une terrasse, bbq, et possède aussi un cours de tennis, un terrain de pétanque, 12 tour mini-golf , 6 hectares de bois et un pratique de golf.

Le domaine est situé dans un emplacement unique, tant en termes de culture et de nature. La propriété se trouve dans le triangle des villes médiévales de Nevers, Moulins et Decize et sur le bord du Morvan (Parc naturel régionale) et environ 15 km du circuit de Formule 1 de Nevers Magny Cours.

Le château est l'occasion idéale pour les personnes qui veulent commencer un hôtel ou B&B sans avoir à se soucier le début, car elle concerne une exploitation. Cette unique chambre d'hôte propose un acheteur la possibilité de perfectionner ce société d'exploitation a son propre vue.

Le site d'accompagnement, www.lechateauducreuset.com, est également offert dans la vente du château.

Le Château du Creuset se trouve à 3h au Sud-Est de Paris et est également accessible par le train.

Les frais:

L’électricité: pour le château total € 2.600, - par an, compris son propre usage et sur la base de 20 semaines d'occupation complet (15 pers.)

Eau: pour le château Total € 590, - euros par an, compris son propre usage et sur la base de 20 semaines d'occupation complet.

Taxe foncière: € 2489, - par an (taxe foncière pour le château et les 13 hectares de terrain).

Taxe habitation: € 1.105, - par an (a payer que si le propriétaire habite sur place).

Assurance habitation: € 4.500 bonus annuel et se compose d’une assurance responsabilité civile, incendie, vol, vitre, eau et les dégâts de la nature.

C’est un assurance le plus lourde qui se concerne la location, chambres d’hôtes et leur propre occupation.

Gaz: 150 € Euro par an. Le château est pas connecté au gaz, dans les diverses cuisines il faut cuisiner sur gaz butane (environ 4 bouteilles par an).

Les frais de chauffage: € 3000 par an (du bois).

Il y’a le chauffage central au fuel et une chaudière au bois présente (de gazéification de bois).

Pour le bois il y’a un réservoir gazogène de 1000 litres d'eau qui sert, et doit utiliser pour le système d'eau chaude pour toutes les salles de bains.

Le domaine a un foret de 5/6 hectares, et a la possibilité de couper son propre bois, ce qui est un avantage

considérable. Si l'on décide de ne pas couper, il est nécessaire 80 m3 de bois par hiver pour chauffer tout le

château.

(14)

Le Château du Creuset

Le Château du Creuset is een robuust kasteel in Frankrijk, in het zuiden van de Bourgogne dicht bij de Loire. Het kasteel is rustig gelegen in een prachtige omgeving en maakt met 12,8 hectare deel uit van een 90 hectare landgoed.

Het kasteel bestaat uit 1000 m² en is momenteel ingericht om ca. 15 personen te laten genieten van de sfeer van vroeger. Het kasteel is, met respect voor de oorspronkelijke architectuur, recent gerenoveerd en met de stijlvolle inrichting gecombineerd tot een charmant geheel. Met zorg behouden kenmerken zijn onder andere de hoge plafonds, eeuwenoude schouwen, antieke parketvloeren en een authentieke trap. Tevens beschikt het kasteel over een mooi buitenzwembad, een tennisbaan, petanquebaan, 6 hectare bos en een driving range.

Het landgoed ligt op een unieke locatie, zowel wat betreft cultuur als natuur. Het bevindt zich in de Middeleeuwse stedendriehoek Nevers, Moulins en Decize en tevens aan de rand van de Morvan (beschermd natuurpark). Daarnaast ligt het op slechts 15 km van het Formule 1 circuit Magny Cours.

Het kasteel is de uitgelezen kans voor mensen met die een hotel of Bed & Breakfast willen beginnen zonder zich zorgen te hoeven maken over de opstart, aangezien het een going concern betreft. Deze unieke chambre d'hôte biedt een koper de mogelijkheid een werkend bedrijf naar eigen inzicht te perfectioneren.

Het object wordt aangeboden inclusief de aanwezige inventaris. De bijbehorende website, www.lechateauducreuset.com, wordt ook bij de verkoop van het kasteel aangeboden.

Château Creuset ligt op een ca. dag rijden van Utrecht (750 km) en is eveneens per trein bereikbaar.

Jaarlijkse kosten:

Elektra: voor het totale kasteel €2.600,- per jaar, incl. eigen gebruik en op basis van 20 weken volledige bezetting.

Water: voor het totale kasteel €590,- per jaar, incl. eigen gebruik en op basis van 20 weken volledige bezetting

Taxe fonciere: €2.489,- per jaar (OZB onroerend goed belasting, voor het kasteel en de 13 ha grond).

Taxe habitation: €1.105,- per jaar (alleen te betalen indien de eigenaar er daadwerkelijk zelf woont).

Opstalverzekering: €4.500,- jaarpremie bestaande uit: WA-verzekering, brand, diefstal, glas, water en natuurschade.

Gas: €150,- per jaar. Het kasteel is niet aangesloten op het stadsgas, in de diverse keukens wordt er op butagas gekookt (circa 4 flessen per jaar).

Stookkosten: €3.000,- per jaar aan hout.

Er is een olie CV en een hout CV (houtvergasser) aanwezig.

Aan de houtvergasser zit reservoir/tank gevuld met 1.000 liter water die dienst doet als buffer en ingezet wordt voor het warmwatersysteem voor alle badkamers.

Het domein beschikt over een bos van 5 hectare en maakt zodoende gebruik van eigen hout, wat een aanzienlijk voordeel is. Wanneer besloten wordt niet te kappen, is per winter 80 m3 hout nodig om het gehele kasteel te verwarmen.

Omzet: ca. € 90.000,- per jaar.

Références

Documents relatifs

Le bien est situé dans le périmètre d'un plan de prévention des risques naturels (Inondation, Avalanche, Crue torrentielle, Mouvement de terrain, Remontée

— Prendre, tant que les mesures de protection ou de retrait n’ont pas été mises en place, les mesures conservatoires appropriées pour limiter le risque de

Constat de Risque d’Exposition au Plomb (CREP) Rapport de l’état de l’installation intérieure de gaz Rapport de l’état de l’installation intérieure d’électricité

Rappel de la commande et des références règlementaires Rappel du cadre réglementaire et des objectifs du CREP Le constat de risque d'exposition au plomb CREP, défini par les

Cadre réglementaire et normatif : - Code de la santé publique : articles L1334-13, R1334-15 et 16, R1334-20 et 21, listes A et B de l'annexe 13-9; - Décret n°2011-629 de 3 juin

Cadre réglementaire et normatif : - Code de la santé publique : articles L1334-13, R1334-15 et 16, R1334-20 et 21, listes A et B de l'annexe 13-9; - Décret n°2011-629 de 3 juin

* Arrêté du 21 novembre 2006 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs des constats de risque d'exposition au plomb ou agréées

Il est également recommandé que l 'intervention de l'opération d'examen visuel soit inscrite dans le contrat de l'entreprise de travaux de retrait de MPCA avec