Archives de l'agence nationale pour le développement de l'éducation permanente ( )

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permanente (1964-1996)

Répertoire numérique (20080401/1-20080401/120)

Mission des archives et du patrimoine scientifique, MENESR

Première édition électronique Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

2008

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Sommaire

Archives de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente (1964-1996).

4 Administration générale. 7

Organes directeurs. 7

Organes consultatifs. 8

Comptabilité, finances. 9

Gestion des ressources humaines. 10

Liquidation de l'Agence. 15

Activités menées en ingénierie de formation. 15

Relations avec les clients. 15

Diagnostic de l'offre de formation. 16

Mise en place de politiques de formation ; 17

Analyse de l'évolution de l'emploi et des qualifications. 18

Soutien à la conception de dispositifs éducatifs. 21

Rapports imprimés. 23

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•

INTRODUCTION

Référence

20080401/1-20080401/120

Niveau de description fonds

Intitulé

Archives de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente (1964-1996).

Date(s) extrême(s) 1964-1996

Nom du producteur

Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente.

Importance matérielle et support

18,7 mètres linéaires environ ; 56 cartons de type « dimab » ; 120 articles.

Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès

Les conditions d'accès à ce fonds d'archives publiques sont soumises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 (codifiée dans le livre II du Code du Patrimoine) relative aux archives.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

DESCRIPTION

Langue des documents Français

Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales

HISTORIQUE DU PRODUCTEUR

Voir la notice de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente.

L'ADEP, créée par le décret du 13 février 1973, est un établissement public à caractère industriel et

commercial ayant pour mission de contribuer au développement de l'éducation permanente, de la formation professionnelle initiale et continue. Ses orientations de travail sont fixées par le ministère de l'Éducation nationale, par le ministère de la Jeunesse et des Sports et par son conseil d'administration qui rassemble les partenaires sociaux, les représentants de l'État et des personnalités qualifiées. L'Agence ferme en 1991 et le service de liquidation termine sa mission en 1996.

Historique

L'histoire de l'ADEP est liée à celle de l'Institut national pour la formation des adultes (INFA). En 1961,

Lucien Paye, ministre de l'Éducation, décide de confier la création d'un institut national consacré au développement de la formation des adultes à Bertrand Schwartz, alors directeur de l'école des mines de Nancy. Ce projet, qui donne naissance à l'INFA par décret du 14 octobre 1963, constitue la première tentative d'institutionnalisation de la

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formation des adultes.

L'INFA, qui est un établissement public à caractère administratif placé sous l'autorité du ministère de

l'Éducation nationale et rattaché à la direction de l'enseignement supérieur, a une triple mission : être un lieu de rencontre, de confrontation d'idées et d'informations ; être un centre de formation de formateurs ; être un centre de recherche.

Le 23 mars 1973, l'Institut est dissous. L'ADEP, créée depuis une année, reprend ces missions à l'exception de

la recherche qui devient alors une attribution universitaire.

Organisation et missions de l'ADEP

L'ADEP est un instrument opérationnel d'ingénierie de formation (définition de besoins, recherche de

modèles nouveaux, mise en place de solutions adaptées, suivi et évaluation) organisée en trois départements opérationnels : développement territorial ; développement industriel ; systèmes pédagogiques.

L'ADEP a une fonction d'ingénierie éducative, d'expertise et de conseil dans le domaine de l'éducation

permanente et notamment de la formation professionnelle continue. Elle a apporté son concours à de nombreuses institutions publiques et privées dans la réalisation de programmes éducatifs. Elle a publié un certain nombre d'études et de rapports qui ont été diffusés. Ses domaines d'expertise sont en particulier l'analyse de l'emploi et de l'offre de formation, l'évaluation et le suivi des politiques publiques en faveur de l'emploi et de la formation, le soutien à la conception de dispositifs éducatifs.

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée Versement en 2008.

Historique de la conservation

Le service liquidateur étant installé au CNAM, les archives ont été transférées de Noisy-le-Grand (siège de

l'ADEP) à Paris le 31 décembre 1991. Quelques documents concernant l'INFA sont présents dans ce versement (grand livre comptable).

SOURCES ET REFERENCES

Sources complémentaires

• Archives nationales :

• - ADEP :

• 19960454/1-19960454/8 : Tutelle de l'Agence pour le développement de l'éducation permanente (ADEP).

• 20070403/1-20070403/13 : Formation professionnelle, formation continue, dossiers de Christian Dussable, chargé d'études à l'ADEP.

• - INFA :

• 19770469/19-19770469/115 : Fonctionnement des établissements d'enseignement supérieur.

• 19770496/42 : Enseignement supérieur, direction de la réglementation.

• 19780191/1-19780191/9 : Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.

• 19850198/2 : Bureau de la formation professionnelle et de la formation permanente.

• 19870206/2 : Commission de réforme de l'enseignement.

• Bibliothèque nationale de France :

• Courrier de l'ADEP, n° 1 (1977)- n° 78 (1987), Montrouge, ADEP.

• Les documents de l'ADEP, Paris, ADEP, 1981, 131 p.

Bibliographie

• - HASSENFORDER (Jean) (dir.), Chercheurs en éducation, Paris, L'Harmattan, INRP,

• 1992, 384 p.

• - LANDSHEERE (de) (Viviane), L'éducation et la formation, Paris, PUF, 1992, 734 p.

(6)

• - LAOT (Françoise), 40 ans de recherche en formation des adultes (1960-2000), Paris, L'Harmattan, Histoire et mémoire de la formation, 2002, 158 p.

• - LESCURE (De) (Emmanuel), La construction du système français de formation professionnelle continue, Paris, L'Harmattan, Histoire et mémoire de la formation, 2004, 214 p.

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Répertoire numérique (20080401/1-20080401/120)

20080401/1-20080401/70 Administration générale.

1964-1996

20080401/1-20080401/14 Organes directeurs.

1973-1991

20080401/1-20080401/11 Direction générale.

1973-1991

20080401/1

Organisation et missions.

1975-1990 Organigrammes, rapports d'activités, brochures de présentation.

20080401/2

Modification du statut de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente (ADEP).

1987-1988 Décrets, audit de l'Agence, rapport au premier ministre, relevés de décision, procès-verbal du comité d'entreprise exceptionnel, statuts, plaquette de présentation, statistiques, dossier de presse, correspondance.

20080401/3

Décisions du directeur.

1973-1991

20080401/4

Courrier départ et arrivé.

1977-1991 Cahier d'enregistrement.

20080401/5-20080401/11 Correspondance.

1982-1989

Type de classement

Classement par ordre chronologique.

20080401/5

7 décembre 1982-30 décembre 1983.

20080401/6

(8)

5 janvier 1984-30 décembre 1984.

20080401/7

20080401/8

20080401/9

20080401/10

20080401/11

20080401/12-20080401/14 Réunions.

1974-1991

20080401/12 Comités de direction.

1989-1991 Comptes rendus.

20080401/13-20080401/14 Conseils d'administration.

1974-1991 Ordre du jour, feuille de présence, état prévisionnel des recettes et des dépenses, comptes rendus des différents groupes de travail, rapport d'activité, rapports de gestion.

Type de classement

20080401/13

3 janvier 1974-9 février 1987.

20080401/14

4 décembre 1987-23 décembre 1991.

20080401/15-20080401/20 Organes consultatifs.

1973-1991

20080401/15

Délégués du personnel.

(9)

1974-1991 Comptes rendus de réunions.

20080401/16-20080401/17 Comités d'entreprise.

Type de classement

20080401/16 1974-1980.

20080401/17 1981-1991.

20080401/18 Syndicats.

1975 Comptes rendus de réunion avec la direction, comptes rendus des assemblées générales du personnel, rapports sur la protection sociale, revendications, tracts, correspondance.

20080401/19-20080401/20 Élections.

1973-1991

20080401/19

Délégués du personnel, élections.

1973-1991 Listes des candidats, protocole d'accord, liste des électeurs, procès-verbal d'élection.

20080401/20 Prud'hommes.

1982-1987 Déclaration nominative des employeurs, déclaration nominative des salariés, correspondance.

20080401/21-20080401/28 Comptabilité, finances.

1973-1991

20080401/21 Budget.

1987-1991 Livres journaux.

(10)

20080401/22 Comptes financiers.

1983-1990

20080401/23 Rapports de gestion.

1976-1987

20080401/24 Cour des comptes.

1973-1988 Rapports.

20080401/25-20080401/28

Fond social européen, subventions des formations « Grands chantiers ».

1985-1986

Historique du producteur

Le label « Grand chantier » est attribué par le Comité interministériel d'aménagement du territoire à des entreprises qui représentent, pour les régions où elles sont localisées, un pôle nouveau et générateur d'activité.

20080401/25 Conventions.

20080401/26

Formulaire de demande de concours.

20080401/27

Formulaire de demande de paiement.

20080401/28

Demande de versement d'avance.

20080401/29-20080401/68 Gestion des ressources humaines.

1964-1991

20080401/29-20080401/31 Organisation générale.

1974-1990

20080401/29

Règlement intérieur, règlements du personnel.

1974-1985

20080401/30

(11)

Bilans sociaux.

1986-1990

20080401/31 Notes au personnel.

1975-1987

20080401/32-20080401/36 Recrutement et gestion des effectifs.

1973-1991

20080401/32

Fiches de poste et listes des compétences requises.

1974-1978

20080401/33

Registre des entrées et sorties du personnel.

1973-1990

20080401/34

Personnel titulaire et non-titulaire.

sans date Fiches individuelles.

20080401/35

Gestion des effectifs à l'étranger.

1978-1980 Contrat de mission à l'étranger, note sur l'organisation matérielle, fiches de détachement, correspondance.

20080401/36 Statistiques.

1973-1991 Personnel rémunéré par l'ADEP (1988-1989), masse salariale par département (1987), liste du personnel (1980-1982, 1985), liste des vacataires (1985), état du personnel (1973-1991), indice des personnels (1985), tableau récapitulatif du personnel (1980-1982).

20080401/37

Formation du personnel de l'ADEP.

1974-1990 Compétences requises : liste, fiches individuelles (1974-1975) ; établissement d'un plan de formation : plan de formation, compte rendu de la commission paritaire, notes, correspondance (1975) ; formations proposées : liste des stages effectués, liste des stagiaires, note sur l'organisation des stages (1975-1977) ; organisation de stages d'anglais : plan de formation, présentation des formations universitaires (s.d.), dossiers individuels de formation (1990).

20080401/38-20080401/41

(12)

Gestion de la carrière.

1973-1991

20080401/38

Agents cadres et non-cadres, avancement.

1975-1991 Notes, listes nominatives, tableaux récapitulatifs, statistiques.

20080401/39

Situation du personnel.

1973-1988 Correspondance.

20080401/40-20080401/41

Relations avec le contrôleur financier, proposition de recrutement, promotion et licenciement.

Type de classement

20080401/40 1973-1982.

20080401/41 1983-1989.

20080401/42-20080401/61 Dossiers de carrière.

Type de classement

Classement par ordre alphabétique.

20080401/42 A.-Ba.

20080401/43 Be.-Boul.

20080401/44 Bout.-Cav.

20080401/45 Ce.-Cy.

20080401/46

(13)

Da.-Del.

20080401/47 Des.-Du.

20080401/48 E.-Gil.

20080401/49 Giz.-Gu.

20080401/50 H.-Lap.

20080401/51 Lau.-Lou.

20080401/52 Ma.-Merle.

20080401/53 Merli.-Mo.

20080401/54 N.-Pa.

20080401/55 Pe.-Pu.

20080401/56 R.-Si.

20080401/57 Sl.-W.

20080401/58 Vacataires.

1979-1986 Dossiers individuels.

20080401/59 Travail temporaire.

20080401/60

Travaux d'utilité collective (TUC).

(14)

1985-1989 Conventions, note de présentation, dossiers individuels.

20080401/61 Stagiaires.

20080401/62

Licenciement économique.

1985-1987 Plans sociaux, contrats de travail, proposition de reclassement, rapport de l'expert comptable, rapport financier, liste des personnels à licencier, tableaux récapitulatifs, demande d'autorisation de licenciement, lettres de licenciement, correspondance avec l'inspection du travail.

20080401/63-20080401/65 Gestion de la paye.

1964-1990

20080401/63

Historique des sommes payées.

1964-1982

Les historiques des sommes payées allant de 1964 à 1972 sont des documents relevant de la gestion de l'INFA.

20080401/64

Études sur la masse salariale.

1975-1987 Études comparatives des rémunérations, statistiques, notes techniques.

20080401/65 Pensions civiles.

1983-1990 Titres de perception, certificat administratif.

20080401/66 Inspection du travail.

1979-1982 Registres, déclarations des mouvements de main d'œuvre, relevé des contrats de travail conclus ou résiliés, correspondance.

20080401/67 Médecine du travail.

1973-1990 Listes nominatives des personnels, convocation, bulletin d'adhésion, fiches médicales d'aptitude, correspondance.

(15)

20080401/68 Œuvres sociales.

1974-1982 Secours : lettre de demande de secours, décision d'attribution de secours, liste des bénéficiaires.

Subventions aux associations : décision d'attribution de subventions.

20080401/69-20080401/70 Liquidation de l'Agence.

1982-1996

20080401/69

Licenciements et indemnités du personnel.

1982-1996 Organisation : curriculum vitae, états des effectifs (1996) ; rémunération des dirigeants : fiches individuelles, tableaux récapitulatifs (1982-1989) ; personnel licencié : contrats, lettres de licenciement, solde de tout compte, notes sur les indemnités (1991-1992).

20080401/70 Situation financière.

1990-1994 Comptes financiers (1994), grand livre (1992-1993), notes de l'agent comptable (1990-1992).

20080401/71-20080401/120

Activités menées en ingénierie de formation.

1967-1991

20080401/71-20080401/80 Relations avec les clients.

1973-1988

20080401/71

Contrats et conventions.

1983-1988

20080401/72-20080401/78

Relations avec les partenaires extérieurs.

Type de classement

20080401/72

3 juillet 1973-27 septembre 1974.

20080401/73

(16)

2 octobre 1974-31 juillet 1975.

20080401/74

1er août 1975-28 août 1976.

20080401/75

19 octobre 1977-27 juin 1980.

20080401/76

28 juin 1980-31 décembre 1982.

20080401/77

2 février 1983-27 décembre 1983.

20080401/78

21 janvier 1986-10 septembre 1986.

20080401/79-20080401/80 Correspondance interne.

1973-1977

Type de classement

20080401/79

15 juin 1973-27 février 1975.

20080401/80

4 mars 1975-29 août 1977.

20080401/81-20080401/86 Diagnostic de l'offre de formation.

1974-1990

20080401/81

Chantier Administration pénitentiaire, ministère de la Justice.

1976-1990 Formation des personnels : rapports d'enquêtes, comptes rendus de réunion, correspondance ; formation des détenus : étude de faisabilité, rapport « Le dispositif de formation "jeunes détenus" ».

20080401/82

Évaluation des actions menées en faveur des jeunes, ministère de l'Éducation nationale, ministère de la Santé, ministère du Travail.

1974-1979 Plan national, comptes rendus de réunion, fiches d'action, correspondance.

(17)

20080401/83

Analyse des plans de formation.

1978-1982 Agents de la ville de Bordeaux : bilan, rapports, conventions.

Agents préfectoraux : rapports, correspondance.

Agents communaux : rapports, conventions.

20080401/84

Étude sur les besoins en formation continue des femmes d'Hérouville Saint-Clair (14).

1975-1980 Contrat, projet pédagogique, rapport intermédiaire, bilan.

20080401/85

Évaluation des dispositifs de formation liés à la création d'emploi.

1974-1976 Contrat, programme d'action, comptes rendus, correspondance.

20080401/86

Conseil en formation pour la biscuiterie Gringoire.

1976 Note d'information, correspondance.

20080401/87-20080401/92

Mise en place de politiques de formation ;

1973-1991

20080401/87

Propositions de plans de formation.

1979-1990 Société nationale des chemins de fer français (SNCF) : programme, listes des compétences requises, fiches de postes, rapport sur le câblage (1989).

Monoprix : plan de formation (1984).

Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des cadres et des salariés de l'Industrie et du Commerce (MACIF) : comptes rendus, correspondance (s.d.).

Pompes funèbres : bilan intermédiaire (1984).

Électricité de France (EDF) : bilan (1979-1981).

Conducteurs de bus : statistiques concernant les besoins, rapport sur l'analyse des pratiques d'entreprises et des caractéristiques individuelles des conducteurs (1990).

20080401/88

Chantier Éducation et Entreprises (3 E).

1975-1978 Organisation : plan de travail, planning, cahier des charges, comptes rendus de réunion, fiches documentaires, notes techniques, (1975-1977).

Travail effectué dans l'académie de Lille : comptes rendus de réunion, correspondance (1976- 1978).

Assistance technique auprès des travailleurs des industries lourdes du bois : comptes rendus de réunions, correspondance (1975-1978).

(18)

Projet de formation des travailleurs immigrés du bâtiment et travaux publics (BTP) (1976-1978).

20080401/89

Formation des agents du BTP.

1973-1979 Rencontres inter-académiques : compte rendu de réunion, relevés de décision, document de travail (1973-1977) ; préparation de stages : fiches opératoires, compte rendu d'entretien, compte rendu de réunion (1976-1979).

20080401/90

Élaboration d'un système de formation au sein du Mouvement Habitation à loyer modéré (HLM).

1975-1977 Proposition d'action, correspondance.

20080401/91

Formations « Créations d'entreprises ».

20080401/92

Projet d'appui au partenariat industriel aux petites Antilles (projet CADET).

1989-1991 Conventions, rapports, plan de formation.

20080401/93-20080401/107

Analyse de l'évolution de l'emploi et des qualifications.

1971-1991

20080401/93-20080401/102 Unités capitalisables.

1971-1987

20080401/93

Création d'un groupe de travail national.

1971-1979 Comptes rendus (1971-1975), création des ateliers inter-académiques : rapports (1978- 1979).

20080401/94

Ateliers académiques.

Académies concernées : Aix-Marseille, Amiens, Angoulême, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, DOM-TOM, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy, Nantes, Orléans, Paris, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

(19)

20080401/95

Relations avec la direction des lycées.

1975-1981 Documents préparatoires, comptes rendus, correspondance.

20080401/96

Groupes de travail inter académiques, analyse des domaines professionnels.

Métiers étudiés : bâtiment gros œuvre, chaudronnerie, conducteur d'appareil de l'industrie chimique, conducteurs routiers, construction métalliques, électrotechnique, habillement, mécanique, Mécanique automobile, Menuiserie, Monde actuel, Peinture, Sciences et techniques économiques.

20080401/97

Expérimentation franco-québécoise, préparation du Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) mécanique réparateur automobile par unités capitalisables.

1976-1979 Dispositif de formation, compte rendu de réunion de la Commission des écoles catholiques de Montréal, compte rendu de réunion du Lycée de Savigny-sur-Orge, correspondance.

20080401/98

Gestion prévisionnelle et financière des unités capitalisables.

1980-1982 Séminaire : convention de formation, liste des participants, procès-verbaux de réunion, supports de formation (1980).

Atelier : liste des participants, compte rendu, procès-verbal de réunion (1982).

20080401/99-20080401/101 Comptes rendus de l'ADEP.

1975-1985

Type de classement

20080401/99 1975-1976.

20080401/100 1977-1979.

20080401/101 1981-1985.

(20)

20080401/102

Rapports imprimés de l'ADEP.

Sans date 1978-1987 - Le CAP par unités capitalisables dans l'académie de Besançon (s.d.).

- Le CAP par unités capitalisables dans l'académie de Lille (s.d.).

- Les unités capitalisables (1978-1979).

- Les certificats de formation générale dans les académies de Rouen, Reims, Nantes, Montpellier, Aix-Marseille, Poitiers, Dijon, Besançon, Nancy-Metz (s.d.).

- Validation des acquis dans le cadre des formations en alternance (1987).

- Production et circulation des outils pédagogiques d'individualisation dans le système des unités capitalisables (1985).

20080401/103

Commission technique d'homologation des titres ou diplômes de l'enseignement technique, demande d'homologation.

1980-1983 Fiche de présentation, programme général, programme détaillée du stage, rapports, notes de synthèse, calendrier des examens, brochures.

Métiers présentés : agent technique de fabrication en sidérurgie, conducteur de passeur, secrétaire administratif du service de santé aux sous-officiers de l'armée de terre, technicien bandagiste- orthopédiste, technicien supérieur en électronique relative aux formations professionnels alternées, technicien supérieur polyvalent.

20080401/104-20080401/105

Observatoire des qualifications et des formations dans l'artisanat avec l'Association permanente des chambres des métiers (APCM).

1986-1991

20080401/104 Mise en place.

1986-1991 Lettre de commande, contrats, avenants, plan de travail, compte rendu de réunion, documentation de travail, dossier de presse, correspondance.

20080401/105

Rédactions de fiches métiers.

1987-1990 Fiches d'entretien, compte rendu de la Commission de validation des métiers, bilan des travaux effectués, documentation.

Métiers étudiés : boucher, boulanger, charcutier traiteur, chauffagiste, chocolatier, collaborateur d'artisan, cordonnier, électricien, esthéticienne, fleuriste, mécanicien réparateur automobile, métiers du plâtre, métiers de la viande, métiers de l'habillement, métiers de l'art, métiers de la coiffure, métiers de la poissonnerie, métiers de la pierre,

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métiers de l'ameublement, pâtisserie, photographe, plombier, poissonnier, prothésiste dentaire, tailleurs et couturière, taxi, teinturerie, pressing, thanatopraxie, tripier.

20080401/106

Étude sur l'accès aux nouvelles branches professionnelles.

1978-1981 Informatique : notes, rapport d'audit (1978-1979).

Agro-alimentaire : notes, documentation de travail (1980-1981).

Économies d'énergies et énergies nouvelles : compte rendu de réunion, comptes rendus d'entretien, documentation de travail (1980-1981).

20080401/107 Idée Force 92.

1988-1989 Création : programme, liste des projets retenus (1988) ; organisation d'un colloque : programme, liste des participants, plaquette de présentation, correspondance (1989).

20080401/108-20080401/119

Soutien à la conception de dispositifs éducatifs.

1967-1991

20080401/108

Développement des systèmes d'information statistiques académiques.

1977-1980 Comptes rendus de réunion, document de travail, correspondance.

20080401/109

Informatisation des groupements d'établissements pour la formation continue (GRETA) et des délégations académiques à la formation continue (DAFCO).

1983-1985 Cahier des charges, nomenclature informatique, manuel d'informatisation, thesaurus, liste des correspondants académiques, comptes rendus, notes, documentation de travail.

20080401/110

Bilan du travail effectué par les Associations de formation (ASFO) en région Provence-Alpes-Côte d'Azur .

1976 Contrat, fiches d'entretien, correspondance.

20080401/111

Équipements éducatifs du Centre de la Plaine de Neauphle (78).

1974-1976 Comptes rendus, rapports, notes.

20080401/112

Mise en place d'une cellule nationale d'appui technique aux Ateliers pédagogiques personnalisés (APP).

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1985-1986 Conventions, compte rendu de réunion, correspondance.

20080401/113

Mise en place des Offices régionaux de l'éducation permanente.

1975-1978 Bilans, correspondance.

20080401/114

Expérimentation en centres de documentation.

1981-1986 Centre régional de documentation pédagogique (CRDP) de Toulouse, projet de banque de données accessible par voie télématique : analyse de faisabilité, thésaurus, notice d'indexation, manuel de catalogage, compte rendu (1981).

Étude du système de documentation harmonisée pour la formation professionnelle en Algérie : rapport (1984).

Centre de documentation de l'ADEP : notes concernant l'expérimentation d'un réseau télématique (1986).

20080401/115

Modernisation du Centre d'instruction et de perfectionnement du réseau routier de la Régie autonome des transports parisiens (RATP).

1976-1979 Plan de formation, comptes rendus.

20080401/116

Rénovation de l'apprentissage, accompagnement de mesures déconcentrées.

1986-1991 Conventions, fiches techniques, rapports concernant les centres de formation d'apprentis (CFA).

Titres des rapports : CFA publics : les chiffres clés (1991), L'impact des actions collectives internes dans la politique de formation des CFA (1991), Audit du centre interprofessionnel de formation d'apprentis d'Auxerre (1991).

20080401/117

Ministère de la Défense, mise à disposition d'appelés volontaires formateurs en informatique (VFI) dans le cadre du programme régional de formation des jeunes chômeurs.

1987-1990 Conventions, dossiers individuels, note de présentation.

20080401/118

Centre de ressources des centres permanents.

1983-1984 Rapport.

20080401/119

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Éducation permanente en Europe.

1967-1975 Comptes rendus de réunion, comptes rendus des colloques internationaux, rapports de retour d'expérience.

Pays concernés par les retours d'expérience : Norvège, Angleterre, Italie, France, Allemagne, Autriche.

20080401/120 Rapports imprimés.

1984-1991 - L'illettrisme en région PACA (1986).

- Bretagne : caractéristiques d'un marché du travail (1991).

Quels développements pour les formations aux sciences et techniques biologiques et sociales en Haute- Normandie (1991).

- Programmes de formation professionnelle continue en Languedoc-Roussillon (1991).

- La programmation régionale de l'offre de formation en France (1991).

-Le projet de l'APAAM (1991).

- L'APAAM, l'état des lieux (1991).

- Le collègue européen de technologie de Longwy (1991).

- La formation des formateurs dans l'apprentissage (1991).

- Constitution d'une banque de données emploi formation et de dossiers d'approfondissement sectoriels (1989).

- Les projets d'établissements en lycées techniques et professionnels (1991).

- Lycées, rectorats et régions face à l'insertion des élèves (1991).

- Banque de données sur l'immigration et les relations interculturelles (1984).

- Jeunes d'Île-de-France et métiers du bâtiment : attraits et rejets (1991).

- Emploi et formation des techniciens supérieurs en traitement des eaux (1990).