Procès-verbal de l’assemblée générale annuelle Page 1 sur 7 27 octobre 2019
PROJET
PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE L’ORDRE DES OPTICIENS D’ORDONNANCES DU QUÉBEC
TENUE LE DIMANCHE 27 OCTOBRE 2019 À 13 H À L’HÔTEL MORTAGNE – BOUCHERVILLE (QUÉBEC)
SALLE BOUCHERVILLE B
La présidente, Mme Brigitte Robidas, souhaite la bienvenue et se déclare très heureuse de la présence des membres à cette assemblée générale annuelle de l’Ordre.
Elle présente les membres du Conseil d’administration et les membres du personnel de l’Ordre.
Membres du Conseil d’administration Région Est
▪ M. Carl Beaulieu, administrateur (absent)
▪ Mme Darquise Tardif, administratrice Région Ouest
▪ M. Fernand Ghobril, vice-président
▪ M. Benoit Isaia, trésorier
▪ Mme Vanessa Fredj, administratrice Région Centre
▪ Mme Audrey D’Amours, administratrice
Administrateurs nommés par l’Office des professions
▪ Mme Betty Cohen (absente)
▪ M. Roland Larochelle
▪ M. Sean Sarjani Personnel de l’Ordre
▪ M. Claude Lalonde, syndic (absent)
▪ M. Patrice Scott, syndic adjoint
▪ Mme Josée Samson, syndique adjointe
▪ Mme Karine Blais, directrice générale et secrétaire de l’Ordre
▪ Mme Sophie Trudel-Beauvillier, responsable des affaires professionnelles
Mme Robidas souligne la présence des membres de comités et de présidents. Elle les remercie de leur travail dans l’ombre et les invite à se lever.
La présidente de l’Ordre, Mme Brigitte Robidas, informe les membres que l’assemblée sera présidée par Mme Nicole Lacelle et la présente.
Mme Lacelle fait quelques rappels d’usage quant au déroulement de l’assemblée. Elle informe les membres que 2 scrutateurs sont proposés en cas de vote, soit M. Patrice Scott et Mme Josée Samson.
SUR PROPOSITION DE MME FRANCINE PICARD, APPUYÉE PAR MME ESTHER BÉLAND, IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ :
DE NOMMER scrutateurs de vote, le cas échéant, M. Patrice Scott et Mme Josée Samson, syndics adjoints de l’Ordre.
1. CONSTATATION DU QUORUM PAR LA PRÉSIDENTE
L’avis de convocation 2019 a été transmis aux membres de l’Ordre par courriel.
Après avoir obtenu confirmation de la secrétaire de l’Ordre que le quorum est atteint, la présidente d’assemblée déclare l’assemblée générale annuelle ouverte à 13 h 15.
Étaient présents :
Al Hoche, Fadi, 1346 Archambault, Caroline, 2668 Authier, Elen, 1607 Beaulieu, Stéphanie, 2160 Béland, Esther, 845 Belbahri, Noureddine, 1329 Belleau, Manon, 1851 Bergeron, Luc, 2819 Bilodeau, Gilbert, 631
Boulanger-Goyer, Mélissa, 1527 Bourgeois, Gilles, 603
Bouthot, Mélanie, 1856 Bukvaj, Paul, 3202 Careau, Martin, 1475 Chapdelaine, Josiane, 1829 Cherifi, Samira, 1320 Chevalier, Roxane, 2637 Cloutier, Danielle, 904 Cormier, Gino, 1077 Cyr, Dominique, 1966 Dallaire, Gilbert, 1288 D'Amours, Audrey, 1999 Denis, Karine, 1709
Des Roches, Marie-Claire, 1552 Deschênes, Martin, 1172 Dion, Marie-Sophie, 1115 Du Sablon, Serge, 550 Dubuc, Alain, 640
Dumesnil, Pierre, 727 El Alami, Souad, 3053 Ethier, Isabelle, 1292 Faux, Romain, 3068
Figueroa-Pérez, Rebekah-Râchel, 2992
Fontaine, Manon, 1079 Fredj, Vanessa, 2140 Gauthier, Sophie, 1270 Ghobril, Fernand, 745 Goethals, Marine, 3344 Guilbault, Erika, 3388
Hébert-De Guise, Alexandre, 3389 Ibrahim, Nadim, 3316
Isaia, Benoit, 1953 Karfi, Halima, 2997 L'Abbé, Eve-Marie, 1407 Lahreche, Amina, 3175 Lalonde, Lyne, 1244 Lamarre, Marie-Pier, 1535 Latraverse, Julie, 948 Laurendeau, Jacinthe, 1273 Le Bouthillier, Carolane, 3400 Légaré, Sylvain, 1054 Lepage, Chantal, 2252 L'Heureux, Louise, 886 Maheux, Johanne, 1130 Munger, Véronique, 1690
Myre, Vanessa, 2233 Normandeau, Lucie, 985 Normandin, Caroline, 1383 Nowroozi, Amir, 1318 Ohanian, Elisa, 954 Ouazana, Simon, 893 Pageau, Karine, 1691 Papineau, Luc, 894 Picard, Francine, 918 Privée, Émilie, 2759 Provencher, Paule, 897 Raquepas, Marylise, 2760 Rioux, Andrée, 2017 Robert, Brigitte, 1095 Robidas, Brigitte, 920 Rousseau, Martine, 3266 Samson, Josée, 1066 Sauvé, Charles-Étienne, 3181 Sawma, Randa, 3274 Scott, Patrice, 1025 Spiro, Eliezer, 3366 T.-Gagnon, Sarah, 3077 Talha, Annissa, 3062 Tardif, Darquise, 1157 Tremblay, Mélanie, 3004 Trudel-Beauvillier, Sophie, 2447 Vallée, Francine, 1209
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
La présidente d’assemblée suggère l’adoption de l’ordre du jour et sollicite une proposition pour l’adoption de l’ordre du jour.
SUR PROPOSITION DE MME VANESSA MYRE, APPUYÉE PAR MME JULIE LATRAVERSE, IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ :
D’ADOPTER l’ordre du jour.
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3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE TENUE LE 25 NOVEMBRE 2018
Le projet de procès-verbal de l’assemblée générale annuelle tenue le 25 novembre 2018 a été mis sur le site Web de l’Ordre et les membres en furent informés dans l’avis de convocation.
La présidente d’assemblée suggère de dispenser la secrétaire de sa lecture.
La présidente d’assemblée invite les membres qui étaient présents à l’assemblée générale annuelle de 2018 d’adopter le procès-verbal.
SUR PROPOSITION DE MME DANIELLE CLOUTIER, APPUYÉE PAR M. AMIR NOWROOZI, IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ :
D’ADOPTER le procès-verbal de l’assemblée générale annuelle tenue le 25 novembre 2018.
4. REMISE DU PRIX MÉRITE - CIQ
La présidente d’assemblée invite M. Marc Beaudoin à venir remettre le prix Mérite du CIQ à Mme Darquise Tardif, opticienne.
La présidente d’assemblée remercie M. Beaudoin et l’invite à quitter la réunion.
5. RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE
La présidente d’assemblée cède la parole à la présidente de l’Ordre, Mme Brigitte Robidas.
6. PLAN STRATÉGIQUE 2018-2023 – AVANCEMENT 2018-2019
Mme Robidas fait un survol des toutes les actions réalisées en 2018-2019 concernant le plan stratégique 2018-2023 et fait état de ce qui s’en vient dans la prochaine année à cet égard.
7. ÉTATS FINANCIERS AU 31 MARS 2019
La présidente d’assemblée invite M. Michel Poirier, CPA, CA, à présenter les états financiers au 31 mars 2019, en rappelant que les états financiers ont été remis sur place aux membres présents.
La présidente d’assemblée remercie M. Poirier et l’invite à quitter la réunion.
[Pause d’une dizaine de minutes]
8. NOMINATION DE L’AUDITEUR INDÉPENDANT
La présidente d’assemblée invite le trésorier, M. Benoit Isaia, à procéder à la nomination de l’auditeur indépendant.
CONSIDÉRANT QUE, conformément à l’article 104 du Code des professions (RLRQ, chapitre C-26), au cours de l’assemblée générale annuelle, les membres de l’ordre élisent les vérificateurs chargés de vérifier les livres et comptes de l’Ordre;
CONSIDÉRANT QUE le Conseil d’administration de l’Ordre suggère la nomination de Raymond Chabot Grant Thornton (RCGT);
POUR CES MOTIFS, SUR PROPOSITION DE MME FRANCINE PICARD, APPUYÉE PAR MME VANESSA MYRE, IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ :
DE NOMMER la firme Raymond Chabot Grant Thornton (RCGT) pour agir à titre d’auditeurs indépendants pour l’exercice financier 2020-2021.
9. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020-2021
La présidente d’assemblée invite le trésorier, M. Benoit Isaia, à présenter les prévisions budgétaires 2020-2021, qui ont été adoptées par le Conseil d’administration le 4 septembre dernier. M. Isaia passe la parole à Mme Karine Blais, directrice générale et secrétaire de l’Ordre, qui procède à la présentation du budget en détails.
10. COTISATION ANNUELLE 2020-2021
La présidente d’assemblée explique le processus de consultation des membres concernant la fixation de la cotisation annuelle, de la fixation de la rémunération des administrateurs et de celle de la présidence. Elle explique que c’est le Conseil d’administration qui décide de la cotisation, mais que la consultation leur permet de conserver la cotisation de l’année précédente en cas de refus de la proposition aux membres.
La présidente d’assemblée donne le résultat de la consultation.
ATTENDU QUE, conformément à l’article 85.1 du Code des professions (RLRQ, chapitre C- 26), le Conseil d’administration de l’Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec fixera le montant de la cotisation annuelle suite à la consultation des membres réunis en assemblée ainsi que la date avant laquelle cette cotisation doit être versée;
ATTENDU QUE les prévisions budgétaires ont été transmises aux membres lors de la consultation préalable à l’Assemblée générale annuelle;
ATTENDU QUE l’une des préoccupations du Conseil d’administration est de maintenir la cotisation au plus bas niveau possible pour les membres;
ATTENDU QUE, lors de sa réunion du 4 septembre dernier, le Conseil d’administration a adopté une résolution afin d’établir la cotisation pour l’exercice 2020-2021 à 700 $;
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ATTENDU QUE les membres ont été consultés par communiqué 30 jours avant l’Assemblée générale annuelle conformément aux nouvelles exigences du Code des professions, modifié depuis l’adoption de la Loi 11;
ATTENDU QUE les membres ont été réunis en Assemblée générale pour réaliser cette consultation;
PAR CONSÉQUENT, SUR PROPOSITION DE M. ELIEZER SPIRO, APPUYÉE PAR MME HALIMA KARFI, IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ :
DE MAINTENIR la cotisation annuelle 2020-2021 à 700 $ plus taxes et de fixer au 1er avril 2020, la date d’exigibilité de cette cotisation annuelle.
La présidente d’assemblée demande si un membre demande le vote. Personne ne répond.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
11. RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS ÉLUS 2020-2021
La présidente d’assemblée cède la parole à la secrétaire de l’Ordre, Mme Karine Blais.
Mme Blais explique qu’aucun commentaire n’a été reçu des membres et que si les membres refusaient la proposition, la rémunération des administrateurs serait alors automatiquement celle de l’année dernière.
ATTENDU QUE les prévisions budgétaires ont été transmises aux membres lors de la consultation préalable à l’Assemblée générale annuelle;
ATTENDU l’obligation de présenter une résolution aux membres de l’Ordre sur la rémunération des administrateurs à l’Assemblée générale annuelle 2019 conformément à l’article 104 du Code des professions;
ATTENDU QUE, lors de sa réunion du 4 septembre dernier, le Conseil d’administration a adopté une résolution afin d’établir la rémunération des administrateurs élus pour l’exercice 2020-2021 à 125 $ pour une réunion de 4 heures et moins et à 250 $ pour une réunion de plus de 4 heures pour l’exercice 2020-2021;
ATTENDU QUE les membres ont été consultés par communiqué 30 jours avant l’Assemblée générale annuelle conformément aux nouvelles exigences du Code des professions, modifié depuis l’adoption de la Loi 11;
ATTENDU QUE les membres ont été réunis en Assemblée générale pour réaliser cette consultation;
PAR CONSÉQUENT, SUR PROPOSITION DE MME MARYLISE RAQUEPAS, APPUYÉE PAR MME ISABELLE ETHIER, IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ :
DE MAINTENIR la rémunération des administrateurs élus pour l’exercice 2020-2021 à 125 $ pour une réunion de 4 heures et moins et à 250 $ pour une réunion de plus de 4 heures pour l’exercice 2020-2021.
La présidente d’assemblée demande si un membre demande le vote. Personne ne répond.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
12. RÉMUNÉRATION DE LA PRÉSIDENCE 2020-2021
La présidente d’assemblée cède la parole à la secrétaire de l’Ordre, Mme Karine Blais.
Mme Blais explique qu’aucun commentaire n’a été reçu des membres.
ATTENDU QUE les prévisions budgétaires ont été transmises aux membres lors de la consultation préalable à l’Assemblée générale annuelle;
ATTENDU l’obligation de présenter une résolution aux membres de l’Ordre sur la rémunération des administrateurs à l’Assemblée générale annuelle 2019 conformément à l’article 104 du Code des professions;
ATTENDU QUE le Code des professions exige maintenant que les fonctions de direction générale de l’Ordre et celles de présidence soient séparées;
ATTENDU QUE l’Ordre a rempli cette exigence en engageant une nouvelle directrice générale;
ATTENDU QUE le Conseil d’administration a résolu le 4 septembre dernier que la rémunération attribuée à la présidence de l’Ordre serait de 30 000 $ pour l’exercice 2020- 2021;
PAR CONSÉQUENT, SUR PROPOSITION DE MME MARIE-SOPHIE DION, APPUYÉE PAR MME ÉMILIE PRIVÉE, IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ :
DE FIXER la rémunération annuelle attribuée à la présidence de l’Ordre à 30 000 $ pour l’exercice 2020-2021.
La présidente d’assemblée demande si un membre demande le vote. Personne ne répond.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
13. SUJETS DES MEMBRES
Aucun sujet n’est soulevé par les membres.
14. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
La présidente remercie les membres pour leur présence à l’assemblée et les membres du Conseil d’administration pour leur support.
SUR PROPOSITION DE MME FRANCINE PICARD, APPUYÉE PAR MME FRANCINE VALLÉE, IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ :
DE LEVER l’Assemblée générale annuelle à 15 h 26.
Karine Blais, CPA, CMA
Directrice générale et Secrétaire de l’Ordre
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ANNEXE AU PROCÈS-VERBAL
DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU 27 OCTOBRE 2019 - LISTE DES DOCUMENTS DÉPOSÉS -
Point 2 • Ordre du jour
Point 3 • Projet de procès-verbal de l’Assemblée générale annuelle tenue le 25 novembre 2018
Point 6 • États financiers au 31 mars 2019 (inclus dans le rapport annuel) Point 7 • Prévisions budgétaires 2020-2021
