PRESIDENCE
Relevé de décisions de la séance du Conseil d'Administration du vendredi 29 mars 2013
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du CA du 22 février 2013 2. Actualités de l’université
3. Finances
a. Compte financier 2012
b. Rapport du commissaire aux comptes c. Convention de transaction
d. Tarifs salles e. Don à l’université
4. Election partielle au conseil de gestion UFR LLCSE – procédure exceptionnelle 5. Recherche
a. Résultats de l’appel à projets Recherche – Sorbonne Paris Cité b. Lancement de l’appel à projets « chaires Sorbonne Paris Cité »
c. Lancement de l’appel à projets « programmes interdisciplinaires Sorbonne Paris Cité »
d. Premier bilan des réunions recherche dans les UFR
e. Point d’étape concernant la gestion administrative et financière du LabEx EFL 6. Pédagogie et vie étudiante
a. Retour sur les journées de sensibilisation au handicap
b. Charge de mission étudiante auprès du Vice-président du CEVU c. Proposition d’« UE engagement des élus étudiants »
d. Règlement du concours « Faites le mur » 7. Lancement d’une mission de conseil à FCP3 8. Contractualisation 2014 - 2018 / volet formation 9. Immobilier
a. Information sur le bâtiment E
b. Affectation de locaux : FCP3, Mission handicap et DPIL c. Politique d’ouverture des bâtiments
d. Création d’espaces étudiants
10. Bilan de la réorganisation des services et des composantes 11. Rapport d’activité
12. Modification de la composition des sections disciplinaires 13. Désignation de représentants des usagers dans les instances 14. Questions diverses
1. Approbation du procès-verbal du CA du 22 février 2013
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 22 février 2013 moyennant les modifications demandées en séance.
2. Actualités de l’université
AERES
Dialogues de gestion
Position de la CPU sur les moyens des universités Points d’information, pas de délibérations.
3. Finances
a. Compte financier 2012
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 4 abstentions le compte financier de l’université.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 4 abstentions le compte financier de la bibliothèque Sainte-Barbe.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 4 abstentions le compte financier de la bibliothèque Sainte-Geneviève.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 3 abstentions l’affectation des résultats de l’université.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 3 abstentions l’affectation des résultats de la bibliothèque Sainte- Barbe.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 3 abstentions l’affectation des résultats de la bibliothèque Sainte- Geneviève.
b. Rapport du commissaire aux comptes Point d’information, pas de délibération.
c. Convention de transaction
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité la passation d’une convention de transaction entre la bibliothèque Sainte- Barbe et l’un de ses fournisseurs.
d. Tarifs salles
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’augmentation de 10 % des tarifs de location des salles.
e. Don à l’université
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’acceptation d’un don d’un montant de 40 000 €.
4. Election partielle au conseil de gestion UFR LLCSE – procédure exceptionnelle
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 1 abstention le lancement d’une procédure exceptionnelle pour organiser une élection afin de pourvoir un siège vacant au collège des BIATSS de l’UFR LLCSE.
5. Recherche
a. Résultats de l’appel à projets Recherche – Sorbonne Paris Cité Point d’information, pas de délibération.
b. Lancement de l’appel à projets « chaires Sorbonne Paris Cité » Point d’information, pas de délibération.
c. Lancement de l’appel à projets « programmes interdisciplinaires Sorbonne Paris Cité »
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve le lancement de l’appel à projets « programmes interdisciplinaires Sorbonne Paris Cité » par 18 voix pour, 1 contre et 2 abstentions sur un total de 21 votants.
d. Premier bilan des réunions recherche dans les UFR Point d’information, pas de délibération.
e. Point d’étape concernant la gestion administrative et financière du LabEx EFL
Point d’information, pas de délibération.
6. Pédagogie et vie étudiante
a. Retour sur les journées de sensibilisation au handicap Point d’information, pas de délibération.
b. Charge de mission étudiante auprès du Vice-président du CEVU
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité la charge de mission étudiante auprès du Vice-président du CEVU moyennant les modifications demandées en séance.
c. Proposition d’« UE engagement des élus étudiants »
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 1 abstention la proposition d’« UE engagement des élus étudiants » moyennant les modifications demandées en séance.
d. Règlement du concours « Faites le mur »
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité le règlement du concours « Faites le mur » moyennant les modifications demandées en séance.
7. Lancement d’une mission de conseil à FCP3 Point d’information, pas de délibération.
8. Contractualisation 2014 - 2018 / volet formation Point d’information, pas de délibération.
9. Immobilier
a. Information sur le bâtiment E Point d’information, pas de délibération.
b. Affectation de locaux : FCP3, Mission handicap et DPIL
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’affectation de 2 bureaux au 1er et au 2ème étage du bâtiment E à la DEVU pour le service de la scolarité centrale.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’affectation de la salle 3 du bâtiment B à FCP3.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’affectation de la salle 120 du bâtiment B à la Mission handicap.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’affectation de la salle 111 bis du bâtiment B à la DPIL pour les opérateurs logistiques.
c. Politique d’ouverture des bâtiments
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité :
- le principe d’une utilisation maximale des bâtiments du campus Censier pour réduire les coûts engendrés par l'ouverture de l'intégralité des bâtiments de l'université le samedi ou hors période de cours ;
- la limitation des ouvertures des autres implantations (Bernardins, Irlandais, modulaires, Bièvre…) aux manifestations déjà prévues ou aux futures qui peuvent être servies par le « prestige de la pierre ».
d. Création d’espaces étudiants
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité la création d’espaces étudiants localisés salle 362, sur les paliers de l’ascenseur sud du rez-de-chaussée au 4ème étage, et au niveau de l’atrium du 3ème étage.
10. Bilan de la réorganisation des services et des composantes Point d’information, pas de délibération.
11. Rapport d’activité
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité le rapport d’activité 2012.
12. Modification de la composition des sections disciplinaires
Après tirage au sort, l’ordre de désignation des membres de la section disciplinaire compétente pour les professeurs est le suivant :
- François Fillol ; - Michelle Szkilnik ; - Marie Franco ; - Françoise Lavocat ;
- Jean-Louis Chiss ; - Bruno Péquignot.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 approuve à l’unanimité la composition de la commission disciplinaire des personnels :
- 6 professeurs des universités ou personnels assimilés : o Jean-Louis Chiss ;
o Marie Franco ; o Françoise Lavocat ; o Bruno Péquignot ; o François Fillol ;
o Michelle Szkilnik (proposée comme Présidente de la commission disciplinaire – l’élection doit se faire lors de la prochaine séance).
- 4 maîtres de conférences :
o Raphael Costambeys-Kempczynski ; o Anne-Isabelle François ;
o Laurence Labardens Corroy ; o Barbara Le Maître.
- 2 autres enseignants-chercheurs, titulaires : o David Dumoulin ;
o Valérie Robert.
- 3 représentants des personnels, titulaires, exerçant des fonctions d’enseignement, appartenant à d’autres corps de fonctionnaires :
o Frédéric Erard ; o Yves Lefèvre ; o Claire Macheras.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 approuve à l’unanimité la composition de la commission disciplinaire des usagers :
- 2 professeurs des universités : o Michelle Szkilnik ; o Marie Franco.
- 2 maîtres de conférences : o Barbara Le Maître ;
o Laurence Labardens Corroy.
- 1 représentant des personnels, titulaires, exerçant des fonctions d’enseignement appartenant à un autre corps de fonctionnaires :
o Frédéric Erard.
- 10 usagers, soit 5 membres titulaires et 5 membres suppléants : o l’ensemble des étudiants titulaires et suppléants élus au CA.
13. Désignation de représentants des usagers dans les instances
Les représentants étudiants au CA s’inscriront dans les diverses commissions.
14. Questions diverses
Serveur mails
Elections à la bibliothèque Sainte-Geneviève Point sur le document unique
Affichage des salles disponibles et des PV des conseils Points d’information, pas de délibérations.
La Présidente de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3
