Commission de la CFVU – Relevé de décisions et d’avis - Séance n° 10 le Vendredi 13 mars 2015, salle Las Vergnas 9h-13h, formation plénière. Ordre du jour 1.

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CONSEIL ACADEMIQUE Paris, le 17 mars 2015

13, rue de Santeuil– Tél. 01 45 87 40 79 – Fax. 01 45 87 48 82 CFVU@univ-paris3.fr - www.univ-paris3.fr

Commission de la CFVU – Relevé de décisions et d’avis - Séance n° 10 le Vendredi 13 mars 2015, salle Las Vergnas

9h-13h, formation plénière. Ordre du jour

1. Procès-verbal de la séance du 13 février 2015 (délibération, 10 minutes) 2. Actualités (information)

3. Réponses aux questions diverses posées dans la séance du 13 février (information, 15 minutes)

4. Calendrier universitaire (délibération, 30 minutes)

5. Appels à projets Idex - actions de formation :

présentation des projets (information, 30 minutes) ; désignation d’un représentant étudiant (vote, 10 minutes).

6. DEVU :

organigramme (information, 15 minutes) ; budget de la DEVU (vote, 30 minutes).

7. Lettres de mission nominatives auprès de la vice-présidence de la CFVU, relative à la mise en place d’une démarche compétences dans les formations de la Sorbonne Nouvelle :

référent compétences au titre de l’UFR Arts et Médias (vote, 10 minutes) ; référent compétences au titre de l’UFR LLD (vote, 10 minutes).

8. Constitution du Conseil du Service des Relations internationales et européennes : élection d’un représentant des personnels et d’un suppléant (vote – 10 minutes)

9. Cadrage de la journée des masters de l’université (information, 10 minutes)

10. Commission FSDIE :

règlement intérieur (vote, 15 minutes) ;

bilan annuel 2014 de la Commission FSDIE (information, 15 minutes).

Questions diverses

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Relevé de décisions et d’avis

Le traitement des points 5, 6, 9 et 10 de l’ordre du jour est reporté à la séance suivante.

1. Procès-verbal de la séance du 13 février 2015 Report du vote à la séance suivante.

2. Actualités

Points d’information sur le nouveau programme d’aide à la mobilité sortante des étudiant « MIRES », sur les vice-présidents fonctionnels et sur les présidents de commissions élus dans le Conseil d’administration du 20 février.

3. Réponses aux questions diverses posées dans la séance du 13 février

Points d’information sur : la demande de mise en place de toilettes non genrées et les questions concernant les tests d’évacuation, la société de sécurisation, le climat

d’islamophobie dénoncé par les élus étudiants, les mesures liées à l’application du plan vigipirate, la convocation de la prochaine commission des structures, le nombre de portes APB accordées par le rectorat en 2015, le disfonctionnement des imprimantes et ordinateurs des salles informatiques, la fermeture de la billetterie du Service d’action culturelle, le calendrier des élections d’USPC, l’organisation des examens de la Mission Handicap, la participation de l’université à la mise en place des MOOCS.

4. Calendrier universitaire Résultats du vote :

la proposition A est rejetée par 17 voix contre, 7 voix pour ;

la proposition B est rejetée par 20 voix contre, 1 voix pour, à l’exception d’1 abstention ;

la proposition de travailler à l’élaboration d’une version C, à voter avant le CA du 27 mars, est approuvée par 17 voix pour, 3 voix contre, à l’exception de 4 abstentions.

5. Lettres de mission nominatives auprès de la vice-présidence de la CFVU, relative à la mise en place d’une démarche compétences dans les formations de la Sorbonne Nouvelle :

référent compétences au titre de l’UFR Arts et Médias

Résultats du vote : la charge de mission attribuée à Barbara Laborde est approuvée par 20 voix pour, 1 voix contre et 2 bulletins blancs.

référent compétences au titre de l’UFR LLD

Résultats du vote : la charge de mission attribuée de manière partagée à Véronique Laurens et Donatienne Woerly est approuvée par 17 voix pour et 6 voix contre.

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6. Constitution du Conseil du Service des Relations internationales et européennes : élection d’un représentant des personnels et d’un suppléant

Résultats du vote :

Alexandre HAMON est élu par 19 voix pour et 3 bulletins blancs.

Samira BOUMLASSA est élue par 17 voix pour et 3 bulletins blancs.