Bulletin officiel n 35 du 22 septembre 2022

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du 22 septembre 2022

Sommaire

Commission d'enrichissement de la langue française Vocabulaire de l'économie

liste JO du 30-8-2022 (NOR : CTNR2223958K)

Orientation et examens

Calendrier 2023 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle et du brevet de technicien

note de service du 20-9-2022 (NOR : MENE2224804N)

Nomination

Conseiller de recteur, adjoint au délégué régional académique à l’information et à l’orientation de la région académique Hauts-de-France (académie d’Amiens)

arrêté du 1-9-2022 (NOR : MEND2226191A) Nomination

Conseillère de recteur, adjointe au délégué régional académique au numérique éducatif de la région académique Île-de-France (académie de Créteil)

arrêté du 1-9-2022 (NOR : MEND2226227A)

Organisation générale

Enseignements primaire et secondaire

Mouvement du personnel

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Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'économie

NOR : CTNR2223958K liste JO du 30-8-2022 MENJ - MC

I. Termes et définitions communication opportuniste

Domaine : Économie et gestion d'entreprise-Communication/Publicité.

Définition : Technique de communication consistant, pour une entreprise, à profiter du retentissement médiatique d'un évènement dont elle n'est ni l'organisatrice ni la partenaire pour gagner en visibilité et en notoriété.

Équivalent étranger : ambush marketing.

conception à objectif de coût Abréviation : COC.

Domaine : Économie et gestion d'entreprise-Industrie.

Synonyme : conception sous contrainte de coût.

Définition : Conception d'un produit fondée sur un objectif prioritaire de coût de revient prédéfini, selon la méthode des coûts cibles.

Voir aussi : méthode des coûts cibles.

Équivalent étranger : design to cost (DTC).

extensibilité d'un modèle économique Forme abrégée : extensibilité, n.f.

Domaine : Économie et gestion d'entreprise.

Définition : Capacité du modèle économique d'une entreprise à répondre sans modification structurelle aux changements d'échelle de son activité, notamment à une extension à d'autres aires géographiques, tout en conservant sa rentabilité.

Note : On trouve aussi l'expression « changement d'échelle ».

Voir aussi : modèle d'entreprise.

Équivalent étranger : business scalability, scalability.

gazelle, n.f.

Forme développée : entreprise gazelle.

Définition : Jeune pousse dont la croissance soutenue pendant plusieurs exercices atteste l'extensibilité du modèle économique.

Voir aussi : extensibilité d'un modèle économique, jeune pousse, licorne.

Équivalent étranger : scalable start-up, scale up, scaleup, scale up company.

licorne, n.f.

Forme développée : entreprise licorne.

Définition : Gazelle dont la valeur est estimée à au moins un milliard d'euros.

Voir aussi : gazelle.

Équivalent étranger : unicorn.

observance commerciale

Synonyme : respect des règles commerciales.

Définition : Respect par une entreprise, dans l'ensemble de ses pratiques, de la règlementation, des normes et des usages commerciaux qui régissent son secteur d'activité.

Note : L'emploi de l'expression compliance marketing, empruntée de l'anglais, est à proscrire.

Équivalent étranger : marketing compliance.

référencement non payant Abréviation : RNP.

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Forme développée : référencement non payant sur la toile.

Domaine : Économie et gestion d'entreprise-Informatique.

Définition : Ensemble de techniques qui permettent d'assurer à un site de la toile, sans recourir à des moyens payants, une meilleure position dans les résultats proposés par les moteurs de recherche en adaptant le contenu de ce site aux caractéristiques des algorithmes des moteurs.

Note :

1. Le référencement non payant peut être pratiqué par des animateurs de communauté dans les réseaux sociaux, par exemple quand ils utilisent des mots clés ou insèrent des liens hypertextuels.

2. On trouve aussi, dans le langage professionnel, le terme « référencement naturel ».

Voir aussi : animateur de communauté, référencement par les réseaux sociaux, référencement payant.

Équivalent étranger : search engine optimization (SEO).

référencement par les réseaux sociaux Abréviation : RRS.

Domaine : Économie et gestion d'entreprise-Communication.

Définition : Pratique qui consiste à utiliser les réseaux sociaux, notamment leur fonction de partage, pour assurer à un site de la toile une meilleure position dans les résultats proposés par les moteurs de recherche.

Note : Le référencement par les réseaux sociaux est notamment mis en œuvre par des animateurs de communauté.

Voir aussi : animateur de communauté, mercatique par réseaux sociaux, référencement non payant, référencement payant.

Équivalent étranger : social media optimization (SMO).

référencement payant Abréviation : RP.

Forme développée : référencement payant sur la toile.

Domaine : Économie et gestion d'entreprise-Informatique.

Définition : Ensemble de techniques qui permettent d'assurer à un site de la toile, moyennant paiement, une meilleure position dans les résultats proposés par les moteurs de recherche.

Note : Le référencement payant fait appel notamment à l'achat de mots clés ou d'espace publicitaire sous forme de bannière textuelle, graphique ou vidéo.

Voir aussi : référencement non payant, référencement par les réseaux sociaux.

Équivalent étranger : paid search, search engine advertising (SEA).

II. Table d'équivalence A. Termes étrangers

Terme étranger (1) Domaine/sous-domaine Équivalent français (2)

ambush marketing. Économie et gestion d'entreprise- Communication/Publicité.

communication opportuniste.

business scalability, scalability.

Économie et gestion d'entreprise. extensibilité d'un modèle économique, extensibilité, n.f.

design to cost (DTC). Économie et gestion d'entreprise- Industrie.

conception à objectif de coût (COC), conception sous contrainte de coût.

marketing compliance. Économie et gestion d'entreprise. observance commerciale, respect des règles commerciales.

paid search, search engine advertising (SEA).

Économie et gestion d'entreprise- Informatique.

référencement payant (RP), référencement payant sur la toile.

scalability, business scalability.

Économie et gestion d'entreprise. extensibilité d'un modèle économique, extensibilité, n.f.

scalable start-up, scale up, scaleup, scale up company.

Économie et gestion d'entreprise. gazelle, n.f., entreprise gazelle.

search engine advertising Économie et gestion d'entreprise- référencement payant (RP),

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(SEA), paid search. Informatique. référencement payant sur la toile.

search engine optimization (SEO).

référencement non payant (RNP), référencement non payant sur la toile.

social media optimization (SMO).

Économie et gestion d'entreprise- Communication.

référencement par les réseaux sociaux (RSS).

unicorn. Économie et gestion d'entreprise. licorne, n.f., entreprise licorne.

(1) Il s'agit de termes anglais, sauf mention contraire.

(2) Les termes en caractères gras se trouvent dans la partie I (Termes et définitions).

B. Termes français

Terme français (1)

Domaine/sous-domaine Équivalent étranger (2)

communication opportuniste. Économie et gestion d'entreprise- Communication/Publicité.

ambush marketing.

conception à objectif de coût (COC), conception sous contrainte de coût.

Économie et gestion d'entreprise- Industrie.

design to cost (DTC).

entreprise gazelle, gazelle, n.f. Économie et gestion d'entreprise. scalable start-up, scale up, scaleup, scale up company.

entreprise licorne, licorne, n.f. Économie et gestion d'entreprise. unicorn.

extensibilité d'un modèle économique, extensibilité, n.f.

Économie et gestion d'entreprise.

business scalability, scalability.

gazelle, n.f., entreprise gazelle. Économie et gestion d'entreprise. scalable start-up, scale up, scaleup, scale up company.

licorne, n.f.,entreprise licorne. Économie et gestion d'entreprise. unicorn.

observance commerciale, respect des règles commerciales.

Économie et gestion d'entreprise. marketing compliance.

référencement non payant (RNP), référencement non payant sur la toile.

search engine optimization (SEO).

référencement par les réseaux sociaux (RSS).

Économie et gestion d'entreprise- Communication.

social media optimization (SMO).

référencement payant (RP), référencement payant sur la toile.

paid search, search engine advertising (SEA).

respect des règles commerciales, observance commerciale.

Économie et gestion d'entreprise. marketing compliance.

(1) Les termes en caractères gras se trouvent dans la partie I (Termes et définitions).

(2) Il s'agit d'équivalents anglais, sauf mention contraire.

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Enseignements primaire et secondaire Orientation et examens

Calendrier 2023 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle et du brevet de technicien

NOR : MENE2224804N note de service du 20-9-2022 MENJ - DGESCO A MPE

Texte adressé aux recteurs et rectrices d’académie ; au vice-recteur de la Polynésie française ; au directeur du Siec d’Île-de-France ; aux inspecteurs et inspectrices pédagogiques régionaux ; aux inspecteurs et inspectrices de l’éducation nationale ; aux cheffes et chefs d'établissement ; aux professeures et professeurs ; aux

formateurs et formatrices

Les recteurs d'académie et, sur délégation de ces derniers, les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale, sont responsables de l'organisation matérielle des examens cités en objet. Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.

I - ORIENTATION ET AFFECTATION

Pour les classes de troisième et de seconde générale et technologique, les intentions d'orientation du deuxième trimestre et les choix définitifs du troisième trimestre seront formulés par les familles selon le calendrier fixé au niveau académique. Ce calendrier définira les périodes d'ouverture du service en ligne mis à leur disposition à cet effet.

Les opérations d'affectation au lycée après la classe de troisième se dérouleront de la façon suivante : le vendredi 7 avril 2023 : ouverture de la consultation des offres de formation dans le service en ligne affectation ;

du mardi 9 mai au mardi 30 mai 2023 : saisie des vœux d'affectation par les familles ; à compter du vendredi 2 juin 2023 : arrêt des évaluations et enregistrement dans le LSU ; à partir du mardi 27 juin 2023 : publication des résultats de l'affectation et inscriptions en lycée.

Pour tenir compte des opérations d'affectation, les conseils de classe de troisième et de seconde générale et technologique se tiendront à partir du lundi 5 juin 2023.

Au collège, pour les classes de sixième, cinquième et quatrième, les conseils de classe se dérouleront entre le lundi 26 juin et le lundi 3 juillet 2023, permettant de traiter les demandes de recours des décisions de

redoublement exceptionnel au plus tard le samedi 8 juillet 2023. Les enseignements seront poursuivis jusqu'à la date des conseils de classe, notamment en ne retirant pas les manuels avant leur tenue.

Les conseils de classe de terminale de la voie générale et technologique se tiendront le plus tard possible et, en tout état de cause, pour permettre la bascule du LSL vers Cyclades le mardi 13 juin 2023.

Par ailleurs, le Printemps de l'orientation sera organisé, au cours des trois jours où les élèves de terminale passeront leurs épreuves d'enseignements de spécialité. Cette opération s'adresse tout particulièrement aux élèves de seconde et de première des lycées généraux et technologiques, ainsi qu'aux collégiens et élèves des lycées professionnels, selon le projet des établissements. Elle doit permettre aux élèves d'avancer dans la construction de leur projet d'orientation.

II - DIPLÔME NATIONAL DU BREVET

A - Métropole, départements et régions d'outre-mer (DROM) 1 - Épreuves écrites communes

Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats auront lieu les lundi 26 et mardi 27 juin 2023 pour la session normale et les lundi 18 et mardi 19 septembre 2023 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes I et II (heure de Paris).

2 - Épreuve écrite spécifique

L'épreuve de langue vivante étrangère spécifique aux candidats individuels se tiendra le mardi 27 juin 2023

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(après-midi) pour la session normale et le mardi 19 septembre 2023 (après-midi) pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes I et II.

3 - Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

En application de la note de service n° 2012-105 du 5 juillet 2012 relative à la définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention internationale ou franco-allemande au diplôme national du brevet, chaque chef d'établissement concerné déterminera, sous l'autorité du recteur d'académie, le calendrier de passation de ces épreuves en s'efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.

B - Polynésie française

Le vice-recteur arrêtera les dates et horaires des épreuves.

Il devra communiquer impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens.

III - BACCALAURÉAT

Le calendrier des épreuves du baccalauréat général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de Saint-Pierre-et-Miquelon est inclus à la présente note de service. Le vice- recteur de Polynésie française arrêtera le calendrier du baccalauréat général et technologique et le transmettra impérativement, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens.

Pour la session 2023 du baccalauréat général et technologique, les candidats de l'académie de La Réunion ne composeront pas suivant le calendrier de la métropole pour les épreuves d'enseignement de spécialité. Un calendrier adapté fera l'objet d'une publication ultérieurement.

Les candidats du Maroc composent, cette session, sur le calendrier de la métropole (dates et heures de Paris).

Les dates du baccalauréat professionnel ci-dessous concernent les académies de métropole et d'outre-mer, à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.

A - Épreuves écrites de la session

1 - Baccalauréat général et technologique

Les épreuves écrites de spécialités sont fixées les lundi 20, mardi 21 et mercredi 22 mars 2023 dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes III et IV.

Les épreuves de philosophie sont fixées le mercredi 14 juin 2023 matin.

Les épreuves écrites anticipées de français, qu'elles soient passées au titre de la session 2023 ou par anticipation au titre de la session 2024, auront lieu le jeudi 15 juin 2023 matin.

Le détail des horaires est défini en annexes III et IV.

Les enseignants chargés de la correction des épreuves de philosophie et de français sont dispensés de surveillance de ces épreuves.

Point d'information :

chaque candidat reçoit une convocation produite par les services académiques en charge des examens ou le Siec pour les académies d'Île-de-France ;

le candidat est convoqué sur deux journées, un enseignement de spécialité par jour ;

aucun cours de terminale n'aura lieu les lundi 20, mardi 21 et mercredi 22 mars 2023 ; les établissements organiseront des activités adaptées, dont le Printemps de l'orientation, selon les disponibilités en locaux et encadrement pour les élèves des classes de seconde et de première ;

les cours d'enseignements de spécialité reprendront quant à eux le lundi 27 mars 2023 ; la correction des épreuves terminales (enseignement de spécialité, philosophie et français) est dématérialisée ;

les professeurs convoqués par les services des divisions des examens et concours de leurs académies, pour la correction des copies des épreuves d'enseignements de spécialité, bénéficieront d'un forfait maximum de 4 demi-journées libérées de cours pour correction. Ce forfait sera utilisable, au choix du professeur après accord du chef d'établissement, entre le 24 mars et 7 avril 2023 ;

les professeurs chargés de correction et d'évaluation des épreuves orales et pratiques sont convoqués par les services académiques en charge des examens ou le Siec selon leur académie ;

les services académiques organisent les réunions d'entente et d'harmonisation pour l'ensemble des épreuves ponctuelles terminales.

2 - Baccalauréat professionnel

Pour la métropole, La Réunion, Mayotte, la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon et la Polynésie française, les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées les mardi 13, mercredi 14, jeudi 15, vendredi 16 juin, et du lundi 19 au vendredi 23 juin 2023.

Les épreuves écrites du domaine général auront lieu respectivement :

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le mardi 13 juin 2023 pour celles de français et pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique ;

le mercredi 14 juin 2023 pour celles de prévention, santé et environnement et pour celles d'économie-droit et d'économie-gestion ;

le jeudi 15 juin 2023 pour celles d'arts appliqués et de cultures artistiques ;

le jeudi 22 juin 2023 pour celles de langues vivantes A (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour) ;

le vendredi 23 juin 2023 pour celles de langues vivantes B (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour).

Le détail des horaires est défini en annexe V.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et vice-recteur concernés.

B - Épreuves orales et pratiques de la session

Les épreuves du Grand oral du baccalauréat général et technologique sont fixées du lundi 19 juin au vendredi 30 juin 2023.

Les recteurs d'académie et vice-recteur concernés arrêtent les dates des autres épreuves pratiques et orales qui peuvent se tenir avant ou après les épreuves écrites d'enseignement de spécialité, à l'exception de :

l'évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre du baccalauréat général se déroulera du 28 au 31 mars 2023 ;

des épreuves de sciences et technologies culinaires et des services, enseignement scientifique alimentation, environnement de la série STHR sont fixées par les recteurs d'académie et vice-recteur pendant la période nationale définie avec l'académie pilote et en accord avec la Dgesco ;

l'évaluation des compétences expérimentales de biochimie-biologie-biotechnologies ou sciences physiques et chimiques de laboratoire de la série STL est fixée par les recteurs et vice-recteur pendant la période nationale définie avec l'académie pilote et en accord avec la Dgesco.

La remontée des notes dans Parcoursup est fixée au mardi 11 avril 2023.

Les épreuves du second groupe du baccalauréat général et technologique, ainsi que l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel, se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au vendredi 7 juillet 2023 inclus. Les recteurs d'académie et vice-recteur concernés en arrêteront les dates en conséquence.

C - Épreuves particulières de la session 1 - Évaluation ponctuelle de langues vivantes

Cette évaluation ne concerne que les candidats non scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat et ayant choisi une de ces langues lors de son inscription au baccalauréat général et technologique.

Les évaluations ponctuelles écrites de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, norvégien, persan, suédois, turc, vietnamien) se dérouleront :

le mardi 30 mai 2023 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de terminale (heure de Paris) ; le mardi 30 mai 2023 de 14 h 30 à 16 h 00 pour la fin du cycle terminal (heure de Paris) ; le mercredi 31 mai 2023 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de première (heure de Paris).

2 - Épreuves de longue durée du baccalauréat professionnel

Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à six heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi- heure pour le déjeuner des candidats, pris sur place. La durée de l'épreuve concernée sera alors prolongée de trente minutes.

D - Communication des résultats du premier groupe (baccalauréat général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultatives (baccalauréat professionnel) de la session

Les recteurs des académies de métropole veilleront à ce que la communication de ces résultats n'intervienne qu'à compter du mardi 4 juillet 2023 pour le baccalauréat général, technologique et professionnel.

Les recteurs des académies de Guadeloupe, de Guyane, de La Réunion et de Mayotte arrêteront, pour leur académie, les dates de communication des résultats du premier groupe d'épreuves et de fin de la session pour le baccalauréat général et technologique.

E - Épreuves de remplacement

1 - Baccalauréat général et technologique

Les épreuves écrites de remplacement sont fixées les jeudi 7 et vendredi 8 septembre et du lundi 11 au mercredi 13 septembre pour le baccalauréat général et technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes VI et VII.

Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient passées au titre de la session 2023 ou par anticipation au titre de la session 2024, sont fixées le vendredi 8 septembre 2023.

Le détail des horaires est défini en annexes VI et VII.

Les recteurs d'académie fixeront le calendrier des épreuves orales et pratiques du premier groupe, à l'exception des épreuves des séries STL et STHR fixées par les académies pilotes sujets, ainsi que celui des

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épreuves du second groupe.

Les épreuves ponctuelles écrites de remplacement de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, persan, norvégien, suédois, turc, vietnamien) se dérouleront :

le jeudi 15 juin 2023 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de terminale (heure de Paris) ; le jeudi 15 juin 2023 de 14 h 30 à 16 h 00 pour la fin du cycle terminal (heure de Paris) ; le jeudi 7 septembre 2023 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de première (heure de Paris) ;

Cette évaluation ne concerne que les candidats non scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat et ayant choisi une de ces langues lors de son inscription au baccalauréat général et technologique.

2 - Baccalauréat professionnel

Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront mardi 5, mercredi 6, jeudi 7, vendredi 8 septembre et du lundi 11 au vendredi 15 septembre 2023.

Les épreuves écrites du domaine général sont fixées respectivement :

le mardi 5 septembre 2023 pour celles de français et celles d'arts appliqués et de cultures artistiques ;

le mercredi 6 septembre 2023 pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique et celles de prévention, santé et environnement ;

le jeudi 7 septembre 2023 pour celles d'économie-droit et celles d'économie-gestion ;

le jeudi 14 septembre 2023 pour celles de langues vivantes A (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour) ;

le vendredi 15 septembre 2023 pour celles de langues vivantes B (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour).

Le détail des horaires est défini en annexe VIII.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et vice-recteur concernés.

Pour le baccalauréat général, technologique et professionnel, la remontée des notes dans Parcoursup pour les épreuves de remplacement est fixée au 8 octobre 2023 au plus tard.

F - Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger 1 - Abibac

L'évaluation spécifique écrite d'histoire-géographie est fixée le jeudi 1er juin 2023 de 13 heures à 18 heures.

L'évaluation spécifique de remplacement est fixée le vendredi 15 septembre 2023 de 13 heures à 18 heures.

Les recteurs d'académie arrêteront la période de l'évaluation spécifique écrite de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.

2 - Bachibac

Les évaluations spécifiques écrites sont fixées :

le mercredi 31 mai 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature espagnoles (heure de Paris) ;

le jeudi 1er juin 2023 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie (heure de Paris).

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

le jeudi 14 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature espagnoles (heure de Paris) ;

le vendredi 15 septembre 2023 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie (heure de Paris).

3 - Esabac

Les évaluations spécifiques écrites sont fixées :

le mercredi 31 mai 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature italiennes des séries générales ;

le mercredi 31 mai 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue, culture et communication de la série STMG ;

le jeudi 1er juin 2023 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie des séries générales.

le jeudi 14 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature italiennes ; le jeudi 14 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue, culture et communication de la série STMG ;

le vendredi 15 septembre 2023 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie.

G - Option internationale du baccalauréat (séries générales)

1 - OIB allemande, américaine, arabe, britannique, danoise, espagnole, franco-marocaine, italienne, japonaise, néerlandaise, norvégienne, polonaise, portugaise, russe et suédoise

L'évaluation spécifique de langue et littérature de la section est fixée : - le mercredi 31 mai 2023, pour les centres situés :

en France métropolitaine (sauf section brésilienne), en Afrique du Sud, en Algérie, en Australie, en Belgique, en Chine, en Côte d'Ivoire, au Ghana, en Grèce, en Guinée, aux Émirats arabes unis, en Irlande, au Japon, au

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Kenya, au Liban, au Luxembourg, au Maroc, au Panama, aux Pays-Bas, en Pologne, en République de Corée, en République de Maurice, au Royaume-Uni, à Singapour, en Suède, en Suisse, en Russie, en Thaïlande, en Tunisie et au Vietnam : de 8 heures à 12 heures (heure de Paris) ;

en Guadeloupe : de 8 heures à 12 heures (heure locale).

Les candidats des centres d'Amérique du Nord composeront aux dates que le recteur de l'académie de rattachement aura arrêtées. Les candidats de la section américaine de l'académie de Guyane composeront à ces mêmes dates, qui seront communiquées par la DGESCO A MPE.

L'évaluation spécifique de remplacement est fixée le jeudi 14 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

L'évaluation spécifique écrite d'histoire-géographie de la section est fixée : - le jeudi 1er juin 2023 pour les centres situés :

en France métropolitaine (sauf section brésilienne), en Afrique du Sud, en Australie, en Belgique, en Chine, en Côte d'Ivoire, au Ghana, en Grèce, en Guinée, aux Émirats arabes unis, en Irlande, au Japon, au Kenya, au Luxembourg, au Panama, aux Pays-Bas, en Pologne, en République de Corée, en République de Maurice, au Royaume-Uni, à Singapour, en Suède, en Suisse, en Russie, en Thaïlande et au Vietnam : de 8 heures à 12 heures (heure de Paris) ;

en Guadeloupe : de 8 heures à 12 heures (heure locale).

Les candidats des centres d'Amérique du Nord, du Liban, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

L'évaluation spécifique de remplacement est fixée le vendredi 15 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

2 - OIB brésilienne

L'évaluation spécifique écrite de langue et littérature de la section est fixée en France métropolitaine et en Guyane le mercredi 31 mai 2023 de 13 heures à 17 heures (heure de Paris).

L'évaluation spécifique écrite d'histoire-géographie de la section est fixée en France métropolitaine et en Guyane le jeudi 1er juin 2023 de 13 heures à 17 heures (heure de Paris).

le jeudi 14 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature ; le vendredi 15 septembre 2023 de 13 heures à 17 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie.

3 - OIB chinoise

L'évaluation spécifique écrite de langue et littérature chinoises est fixée le mercredi 31 mai 2023 de 8 heures à 12 heures (heure de Paris).

L'évaluation commune spécifique de remplacement est fixée le jeudi 14 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

H - Transfert des dossiers de candidats entre académies (baccalauréat général et technologique uniquement) La date limite de transfert des dossiers est fixée le mercredi 1er mars 2023.

Pour les candidats qui auraient changé d'académie entre les épreuves de juin et de septembre 2023, les recteurs et vice-recteurs d'académie veilleront à prendre en compte ces situations particulières.

IV - Certificats d'aptitude professionnelle

Les épreuves écrites d'enseignement général pour les académies de métropole et d'outre-mer ainsi que pour les collectivités d'outre-mer, à l'exception de la Nouvelle-Calédonie auront lieu, pour la session normale, les lundi 5 et mardi 6 juin 2023. Le détail des horaires est défini en annexe IX.

Les épreuves de remplacement correspondantes se dérouleront les lundi 18 et mardi 19 septembre 2023, selon les horaires définis en annexe X.

V - Brevet de technicien métiers de la musique A - Session normale

Les épreuves écrites de la première série de l'examen du brevet de technicien métiers de la musique auront lieu les mardi 30 mai, mercredi 31 mai, jeudi 1er juin et vendredi 2 juin 2023 . Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d'académie responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le mardi 30 mai 2023 de 9 heures à 12 heures.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d'académie.

B - Session de remplacement

Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement auront lieu les mardi 5, mercredi 6, jeudi 7 et vendredi 8 septembre 2023. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d'académie, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le

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jeudi 7 septembre 2023 de 9 heures à 12 heures.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d'académie.

VI - Fin de la session

La session se terminera au plus tard le vendredi 7 juillet 2023 au soir en ce qui concerne le diplôme national du brevet, le baccalauréat général et technologique (y compris, toutes les épreuves anticipées), le baccalauréat professionnel et le brevet de technicien métiers de la musique.

Tous les personnels participant au bon fonctionnement de cette session devront assurer leurs fonctions jusqu'à cette date.

VII - Candidats présentant un handicap

La circulaire du 8 décembre 2020 relative à l'organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves d'examen et concours pour les candidats en situation de handicap dispose que l'organisation horaire des épreuves d'examen devra laisser aux candidats en situation de handicap une période de repos et de repas suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée et que cette période ne doit pas, en toute hypothèse, être inférieure à une heure.

Les candidats handicapés qui seront installés dans une salle particulière pourront, s'ils le souhaitent, y déjeuner.

Les recteurs d'académie et vice-recteur concernés veilleront à ce que les chefs de centre appliquent

systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, ce temps de pause. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ainsi ceux qui bénéficient d'un temps d'épreuves majoré à s'accorder, dès réception, avec les chefs de centre sur les horaires décalés durant lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi).

La circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu'à une heure. Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs.

Pour le ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation, Le directeur général de l’enseignement scolaire,

Edouard Geffray

Annexe I

Session normale 2023 : calendrier des épreuves écrites du diplôme national du brevet

Annexe II

Session de remplacement 2023 : calendrier des épreuves écrites du diplôme national du brevet

Annexe III

Session 2023 : calendrier des épreuves écrites du baccalauréat général

Annexe IV

Session 2023 : calendrier des épreuves écrites du baccalauréat technologique

Annexe V

Session 2023 : calendrier des épreuves écrites d'enseignement général du baccalauréat professionnel

Annexe VI

Épreuves de remplacement 2023 : calendrier des épreuves écrites du baccalauréat général Annexe VII

Épreuves de remplacement 2023 : calendrier des épreuves écrites du baccalauréat technologique

(11)

Annexe VIII

Épreuves de remplacement 2023 : calendrier des épreuves écrites d'enseignement général du baccalauréat professionnel

Annexe IX

Session normale 2023 : calendrier des épreuves écrites d'enseignement général du CAP Annexe X

Session de remplacement 2023 : calendrier des épreuves écrites d'enseignement général du CAP

(12)

Dates Métropole, La Réunion

et Mayotte Guadeloupe et Martinique Guyane Saint-Pierre-et-Miquelon

Lundi 26 juin Tous candidats

Français 1^re partie

(grammaire et compétences linguistiques - compréhension et compétences

d’interprétation - dictée) 9 h – 10 h 30

Français 2^e partie (rédaction) 10 h 45 – 12 h 15 Mathématiques 14 h 30 – 16 h 30

Mathématiques 8 h 30 – 10 h 30

(grammaire et compétences linguistiques - compréhension et compétences d’interprétation - dictée)

13 h – 14 h 30 Français 2^e partie (rédaction) 14 h 45 – 16 h 15

Mardi 27 juin Tous candidats (sauf épreuve de langue vivante étrangère réservée aux candidats individuels)

Histoire et géographie enseignement moral et civique 9 h – 11 h

Sciences

(physique-chimie et/ou sciences de la vie et de la Terre et/ou technologie*) 13 h 30 – 14 h 30

Langue vivante étrangère 15 h – 16 h 30

Sciences

(physique-chimie et/ou sciences de la vie et la de Terre et/ou technologie*) 8 h – 9 h

Histoire et géographie enseignement moral et civique 9 h 30 – 11 h 30

Langue vivante étrangère 13 h 30 – 15 h

Sciences

(physique-chimie et/ou sciences de la vie et de la Terre et/ou technologie*) 9 h – 10 h

Sciences

* Deux disciplines sur les trois

(13)

Dates Métropole, La Réunion

et Mayotte Guadeloupe et Martinique Guyane Saint-Pierre-et-Miquelon

Lundi 18 septembre

Tous candidats

(grammaire et compétences linguistiques - compréhension et compétences

d’interprétation - dictée) 9 h – 10 h 30

Français 2^e partie (rédaction) 10 h 45 – 12 h 15 Mathématiques 14 h 30 – 16 h 30

Mardi 19 septembre Tous candidats (sauf épreuve de langue vivante étrangère réservée aux candidats individuels)

Histoire et géographie enseignement moral et civique 9 h – 11 h

Sciences

(physique-chimie et/ou sciences de la vie et de la Terre et/ou technologie*) 13 h 30 – 14 h 30

Langue vivante étrangère 15 h – 16 h 30

Sciences

(physique-chimie et/ou sciences de la vie et la Terre et/ou technologie*) 9 h – 10 h

Sciences

* Deux disciplines sur les trois

(14)

Dates Spécialités Métropole, Mayotte (heure de Paris)

Guadeloupe, Guyane, Martinique et Saint-Pierre-et- Miquelon (heures des Antilles)

Lundi 20 mars

Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques 14 h – 18 h 8 h – 12 h

Humanités, littérature et philosophie 14 h – 18 h 8 h – 12 h

Mathématiques 14 h – 18 h 8 h – 12 h

Physique-chimie 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30

Sciences économiques et sociales 14 h – 18 h 8 h – 12 h

Numérique et sciences informatiques 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30

Sciences de l’ingénieur 14 h – 18 h 8 h – 12 h

Sciences de la vie et de la Terre 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30

Éducation physique, pratiques et culture sportives 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30

Arts 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30

Mardi 21 mars

Physique-chimie 14 h – 17 h 30 8 h – 1 1 h 30

Éducation physique, pratiques et culture sportives 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30 Langues, littératures et cultures étrangères et régionales 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30

Mercredi 22 mars Littérature et langues et cultures de l'Antiquité 14 h – 18 h 8 h – 12 h

Biologie-écologie 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30

Mercredi 14 juin Philosophie 8 h – 12 h 8 h – 12 h

Jeudi 15 juin Français 8 h – 12 h 8 h – 12 h

(15)

Dates Séries Spécialités Métropole, Mayotte

(heure de Paris) Guadeloupe, Guyane et Martinique (heures des Antilles)

Lundi 20 mars

STL Physique-chimie et mathématiques 14 h – 17 h 8 h – 11 h

STI2D Physique-chimie et mathématiques 14 h – 17 h 8 h – 11 h

STD2A Analyse et méthodes en design 14 h – 18 h 8 h – 12 h

ST2S Chimie, biologie et physiopathologie humaines 14 h – 18 h 8 h – 12 h

STMG Management, sciences de gestion et numérique 14 h – 18 h 8 h – 12 h

STHR Économie – gestion hôtelière 14 h – 18 h 8 h – 12 h

S2TMD Culture et sciences chorégraphiques/ou musicales/ou théâtrales 14 h – 18 h 8 h – 12 h

Mardi 21 mars

STMG Économie et droit 14 h – 18 h 8 h – 12 h

STL Biochimie-biologie-biotechnologie ou sciences physiques et chimiques en

laboratoire 14 h – 17 h 8 h – 11 h

STD2A Conception et création en design et métiers d’art 14 h – 18 h 8 h – 12 h

STI2D

Ingénierie, innovation et développement durable (2I2D) avec

1 enseignement spécifique parmi : architecture et construction ; énergies et environnement ; innovation technologique et éco-conception ; systèmes d'information et numérique

14 h – 18 h 8 h – 12 h

ST2S Sciences et techniques sanitaires et sociales 14 h – 17 h 8 h – 11 h

Mercredi 14 juin

Toutes séries Philosophie 8 h – 12 h 8 h – 12 h

Jeudi 15 juin Français 8 h – 12 h 8 h – 12 h

(16)

Destinations

Épreuves générales Métropole, Mayotte La Réunion Guadeloupe, Martinique Guyane Saint-Pierre-et-Miquelon Polynésie française

Français Mardi 13 juin

8 h 30 – 11 h 30 Mardi 13 juin

9 h 30 – 12 h 30 Mardi 13 juin

8 h – 11 h Mardi 13 juin

10 h – 13 h Mardi 13 juin 7 h 30 – 10 h 30 Histoire-géographie et

enseignement moral et civique

Mardi 13 juin

14 h – 16 h 30 Mardi 13 juin

15 h – 17 h 30 Mardi 13 juin

14 h – 16 h 30 Mardi 13 juin

15 h – 17 h 30 Mardi 13 juin

16 h – 18 h 30 Mardi 13 juin 13 h – 15 h 30

Prévention, santé et

environnement Mercredi 14 juin

9 h 30 – 11 h 30 Mercredi 14 juin

10 h 30 – 12 h 30 Mercredi 14 juin

8 h – 10 h Mercredi 14 juin

9 h – 11 h Mercredi 14 juin

10 h – 12 h Mercredi 14 juin 7 h 30 – 9 h 30 Économie-droit

Économie-gestion

Mercredi 14 juin 14 h – 16 h

Mercredi 14 juin 10 h – 12 h Arts appliqués et cultures

artistiques Jeudi 15 juin

9 h 30 – 11 h 30 Jeudi 15 juin

10 h 30 – 12 h 30 Jeudi 15 juin

8 h – 10 h Jeudi 15 juin

9 h – 11 h Jeudi 15 juin

10 h – 12 h Jeudi 15 juin 7 h 30 – 9 h 30 Langue vivante

obligatoire A

Jeudi 22 juin 14 h – 15 h

Jeudi 22 juin 8 h – 9 h Langue vivante

obligatoire B

Vendredi 23 juin 14 h – 15h

Vendredi 23 juin 15 h – 16 h

Mathématiques Physique-chimie

Épreuves pratiques et écrites sur support informatique Du lundi 22 mai au vendredi 2 juin

À partir de 8 h

(17)

Dates Spécialités Métropole, La Réunion, Mayotte (heure de Paris)

Guadeloupe, Guyane, Martinique et Saint-Pierre-et- Miquelon (heures des Antilles)

Jeudi 7 septembre Philosophie 8 h – 12 h 8 h – 12 h

Vendredi 8 septembre Français 8 h – 12 h 8 h – 12 h

Lundi 11 septembre

Physique-chimie 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30

Éducation physique, pratiques et culture sportives 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30

Arts 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30

Mardi 12 septembre

Physique-chimie 14 h – 17 h 30 8 h – 1 1 h 30

Éducation physique, pratiques et culture sportives 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30 Langues, littératures et cultures étrangères et régionales 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30

Mercredi 13 septembre Littérature et langues et cultures de l'Antiquité 14 h – 18 h 8 h – 12 h

Biologie-écologie 14 h – 17 h 30 8 h – 11 h 30

(18)

Dates Séries Spécialités Métropole, La Réunion,

Mayotte (heure de Paris) Guadeloupe, Guyane, Martinique (heures des Antilles)

Jeudi 7 septembre Toutes séries

Philosophie 8 h – 12 h 8 h – 12 h

Vendredi 8 septembre Français 8 h – 12 h 8 h – 12 h

Lundi 11 septembre

STL Physique-chimie et mathématiques 14 h – 17 h 8 h – 11 h

STI2D Physique-chimie et mathématiques 14 h – 17 h 8 h – 11 h

STD2A Analyse et méthodes en design 14 h – 18 h 8 h – 12 h

ST2S Chimie, biologie et physiopathologie humaines 14 h – 18 h 8 h – 12 h

STMG Management, sciences de gestion et numérique 14 h – 18 h 8 h – 12 h

STHR Économie – gestion hôtelière 14 h – 18 h 8 h – 12 h

S2TMD Culture et sciences chorégraphiques/ou musicales/ou théâtrales 14 h – 18 h 8 h – 12 h

Mardi 12 septembre

STMG Économie et droit 14 h – 18 h 8 h – 12 h

STL Biochimie-biologie-biotechnologie ou sciences physiques et chimiques en

laboratoire 14 h – 17 h 8 h – 11 h

STD2A Conception et création en design et métiers d’art 14 h – 18 h 8 h – 12 h

STI2D

Ingénierie, innovation et développement durable (2I2D) avec

1 enseignement spécifique parmi : architecture et construction ; énergies et environnement ; innovation technologique et éco-conception ; systèmes d'information et numérique

14 h – 18 h 8 h – 12 h

ST2S Sciences et techniques sanitaires et sociales 14 h – 17 h 8 h – 11 h

(19)

baccalauréat professionnel

Destinations

Épreuves générales Métropole, Mayotte La Réunion Guadeloupe, Martinique Guyane Saint-Pierre-et-Miquelon Polynésie française

Français Mardi 5 septembre

9 h – 12 h Mardi 5 septembre

10 h – 13 h Mardi 5 septembre 7 h 30 – 10 h 30 Arts appliqués et cultures

artistiques

Mardi 5 septembre 14 h – 16 h

Mardi 5 septembre 11 h – 13 h Histoire-géographie et

enseignement moral et civique

Mercredi 6 septembre 9 h – 11 h 30

Mercredi 6 septembre 10 h – 12 h 30

Mercredi 6 septembre 13 h 30 – 16 h

Prévention, santé et environnement

Mercredi 6 septembre 13 h 30 – 15 h 30

Mercredi 6 septembre 10 h 30 – 12 h 30 Économie-droit

Économie-gestion Jeudi 7 septembre

9 h – 11 h Jeudi 7 septembre

16 h – 18 h Jeudi 7 septembre 8 h – 10 h Langue vivante

obligatoire A

Jeudi 14 septembre 14 h – 15 h

Langue vivante obligatoire B

Vendredi 15 septembre 14 h – 15 h

Mathématiques Physique-chimie

Épreuves pratiques et écrites sur support informatique Du lundi 18 septembre au mercredi 20 septembre

À partir de 8 h

(20)

Destinations

Épreuves générales Métropole, Mayotte, La Réunion Guadeloupe, Martinique Guyane Saint-Pierre-et-Miquelon Polynésie française

Français Lundi 5 juin

10 h – 12 h Lundi 5 juin

8 h – 10 h Prévention, santé et

environnement

Lundi 5 juin 14 h – 15 h

Lundi 5 juin 13 h – 14 h Mathématiques et physique-

chimie

Lundi 5 juin 16 h – 17 h 30

Lundi 5 juin 15 h – 16 h 30 Langue vivante obligatoire – sous

épreuve écrite Mardi 6 juin

8 h – 9 h Arts appliqués et cultures

artistiques (épreuve facultative)

Mardi 6 juin 16 h – 17 h 30

Mardi 6 juin 10 h – 11 h 30 Langue vivante obligatoire (sous

épreuve orale individuelle) À l’initiative des académies à partir du 24 avril

Histoire-géographie enseignement moral et civique/EPS/Français (épreuve orale)/Langue vivante facultative

À l’initiative des académies

(21)

Destinations

Épreuves générales Métropole, Mayotte, La Réunion Guadeloupe-Martinique Guyane Saint-Pierre-et-Miquelon Polynésie française

Français Lundi 18 septembre

10 h – 12 h Lundi 18 septembre

8 h – 10 h Prévention, santé et

environnement

Lundi 18 septembre 14 h – 15 h

Mathématiques et physique- chimie

Lundi 18 septembre 16 h – 17 h 30

Lundi 18 septembre 15 h – 16 h 30 Langue vivante obligatoire – sous

épreuve écrite Mardi 19 septembre

8 h – 9 h Histoire-géographie

enseignement moral et civique/Français (épreuve orale)/Langue vivante obligatoire (sous épreuve orale individuelle)

À l’initiative des académies

(22)

Mouvement du personnel Nomination

Conseiller de recteur, adjoint au délégué régional académique à l’information et à l’orientation de la région académique Hauts-de-France (académie d’Amiens)

NOR : MEND2226191A arrêté du 1-9-2022 MENJ-DE 1-2

Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse en date du 1er septembre 2022, Fabien Berteloot, inspecteur de l'éducation nationale hors classe (académie de Reims), est nommé dans l'emploi de conseiller de recteur, adjoint au délégué régional académique à l'information et à l'orientation de la région académique Hauts-de-France (académie d'Amiens) (groupe II), pour une première période de quatre ans, du 1er septembre 2022 au 31 août 2026, comportant une période probatoire d'une durée de six mois dans les conditions prévues à l'article 13 du décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 modifié relatif aux emplois de direction de l'État.

(23)

Mouvement du personnel Nomination

Conseillère de recteur, adjointe au délégué régional académique au numérique éducatif de la région académique Île-de-France (académie de Créteil)

NOR : MEND2226227A arrêté du 1-9-2022 MENJ-DE 1-2

Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse en date du 1er septembre 2022, Christèle Marchais, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de classe normale (académie de Versailles) est nommée dans l'emploi de conseillère de recteur, adjointe au délégué régional académique au numérique éducatif de la région académique Île-de-France, (académie de Créteil) (groupe II), pour une première période de quatre ans, du 1er septembre 2022 au 31 août 2026, comportant une période probatoire d'une durée de six mois dans les conditions prévues à l'article 13 du décret n°2019-1594 du 31 décembre 2019 relatif aux emplois de direction de l'État.