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DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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Academic year: 2022

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DEPARTEMENT DE LA SARTHE

P LAN L OCAL D' U RBANISME DE LA S UZE- S UR- S ARTHE

DOCUMENT DE TRAVAIL NOVEMBRE 2013

Echelle : 1/7500

ème

Limite de zone

Espace Boisé Classé -EBC PPRI - Risque d’inondaƟ on

Bois à préserver au Ɵ tre de l’arƟ cle L.123-1-7° du Code de l’Urbanisme

Eléments végétaux (haies et alignements d’arbres) à protéger au Ɵ tre de l’arƟ cle L.123-1-7° du Code de l’Urbanisme

BâƟ ments remarquables soumis au permis de démolir Emplacements réservés : commune bénéfi ciaire

Toute construcƟ on prenant accès directement sur cet axe est interdite Chemins de randonnées à préserver

Marge de recul inconstrucƟ ble au Ɵ tre de l’arƟ cle L.111.1.4 du Code de l’Urbanisme.

Secteur soumis à des nuisances sonores EnƟ té archéologique

Accès indicaƟ f de voirie Zones humides

PréservaƟ on des commerces : changement de desƟ naƟ on soumis à autorisaƟ on Bois dont l’arrachage est soumis à déclaraƟ on

ZONES URBAINES

Zone urbaine centrale ou le patrimoine est protégé Zone urbaine centrale

Zone urbaine périphérique

Zone urbaine réservés aux acƟ vités

Zone urbaines réservée aux acƟ vités près de la RD23

Zone urbaine dédiée aux équipements de sports et de loisirs

ZONES A URBANISER

Zone d’urbanisaƟ on à court et moyen termes soumise à une opéraƟ on d’ensemble et au respect des orientaƟ ons d’aménagement et de programmaƟ on

Zone d’urbanisaƟ on pour les acƟ vtés économiques

Zone d’urbanisaƟ on pour les acƟ vités sporƟ ves et de loisirs Zone d’urbanisaƟ on à long terme à vocaƟ on d’habitat

Zone d’urbanisaƟ on à long terme à vocaƟ on d’acƟ vités économiques

ZONES AGRICOLES

Zone réservée à l’acƟ vité agricole

ZONES NATURELLES

Zone naturelle

Zone naturelle protégée

Zone naturelle ou seuls les abris de jardins sont autorisés Secteur de hameau situé en zone agricole

Secteur dédié à l’installaƟ on d’un centre équestre Secteur dédié aux loisirs

LEGENDE

N

DOCUMENT DE TRAVAIL NOVEMBRE 2013

A

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