Master de Chimie Fondamentale
«
Système de management environnemental »Norme ISO 14001 et Certification
2ème année
Pr. Abdelaziz SABBAR
2011-2012
PROBLEMATIQUE ?
• Processus industriels complexes
• Impacts significatifs sur l’environnement
• Cadre législatif complexe ou absence de textes juridiques
• Participation des parties prenantes à plusieurs niveaux
• Augmentation des coûts (Énergie, matières premières,…)
APPROCHE DE MANAGEMENT
• Gestion préventive de l’environnement
• Respect de la réglementation
• Amélioration continue
• Démarche participative
ETAPES D’UN SME
Planification Revue de
Direction
Mise en œuvre et fonctionnement
Contrôle et action corrective
Politique
environnementale
POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE
• Amélioration continue
• Prévention de la pollution
• Respect des lois et règlements
• Cadre de gestion
PLANIFICATION
• Aspects environnementaux
• Exigences légales
• Objectifs et cibles
• Programme de management environnemental
MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT
• Structures et responsabilités
• Formation, sensibilisation et compétences
• Communication
• Documentation du SME
• Maîtrise de la documentation
• Maîtrise opérationnelle
• Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir
CONTRÔLE ET ACTION CORRECTIVE
• Surveillance et mesurage
• Non conformité, action corrective et action préventive
• Enregistrements
• Audit du SME
Activité
ASPECT
Flux sortant
Énergie/Matière
Flux entrant
Environnement Milieu récepteur
Milieu de prélèvement
ASPECT ENVIRONNEMENTAL
ISO 14001 = Élément des activités, produits ou services d'un organisme (entreprise,
collectivité) susceptible d'interactions avec l'environnement.
En pratique: Aspect environnemental =
élément d’activité caractérisé par un flux de matière ou d’énergie échangé avec
l’environnement
ASPECT ENVIRONNEMENTAL
Activité Flux sortant
Énergie/Matière
Flux entrant
Environnement Milieu récepteur
Milieu de prélèvement
IMPACT ENVIRONNEMENTAL
IMPACT
IMPACT ENVIRONNEMENTAL
• ISO 14001 : impact environnemental = toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou
partiellement des aspects environnementaux d’un organisme.
• En pratique : Impact environnemental = modification d’un milieu ayant des
conséquences directes ou indirectes sur ses composants vulnérables : homme, faune,
flore, air, eau potable, activités humaines, patrimoine,….
Cas du Maroc
LA NORMALISATION
AU MAROC
DEFINITIONS
La normalisation a pour objet l’élaboration, la
publication et la mise en application de documents de références appelés normes
Les normes comportent des solutions à des
problèmes techniques et commerciaux concernant les produits et services qui se posent de façon
répétée dans des relations entre partenaires
économiques, scientifiques, techniques et sociaux
QU’EST-CE QU’UNE NORME ?
UN DOCUMENT DESTINE A UNE APPLICATION REPETITIVE ET COMMUNE
ECRIT, ACCESSIBLE AU PUBLIC
ETABLI EN FAISANT APPEL AU CONSENSUS
APPROUVE PAR UN ORGANISME RECONNU
NON OBLIGATOIRE PAR NATURE
UN DOCUMENT ACTUALISE ET MIS A JOUR
CRITERES DE NORMALISATION
• Simplifier
• Augmenter la longueur des séries
• Unifier
• Interchangeabilité
• Spécifier
• Etudes, Approvisionnement, Fabrication, Contrôle.
NORME- CONSENSUS-EQUILIBRE
• Les exigences des utilisateurs;
• Les possibilités techniques de la production;
• Les demandes de la distribution;
• Les contraintes économiques;
• L’intérêt général.
OBJECTIFS DE LA NORMALISATION
- PROMOUVOIR LE PRINCIPE D’ECONOMIE
- FOURNIR DES MOYENS DE COMMUNICATION - PROTEGER LES CONSOMMATEURS
- PROMOUVOIR LA QUALITE DE LA VIE
- PROMOUVOIR LE COMMERCE INTERNATIONAL
TYPES DE NORMES
• Normes fondamentales
• Normes de spécifications
• Normes d’essais ou d’analyses
• Normes de service
• Normes d’organisation
ORGANES DE NORMALISATION
Les Comités Techniques
Le Service de la Normalisation Industrielle MArocaine : SNIMA
Le Conseil supérieur Interministériel de la Qualité et de la Productivité
LES COMITÉS TECHNIQUES
Ils sont composés de représentants :
des administrations intéressées
des professionnels
des laboratoires
des utilisateurs concernés par le produit à normaliser…
Le Service de la Normalisation industrielle Marocaine
Joue le rôle du coordinateur des activités de la normalisation et assure la diffusion de normes auprès des opérateurs économiques.
Répond aux attentes des acteurs économiques
Anticipe l’évolution de leurs besoins
STATUT DES NORMES
Facultative : en général
Obligatoire : marché publics
Peut être obligatoire : santé et sécurité
Certifiable : spécification des produits et des services
MANAGEMENT INTEGRE
Le Management Intégré combine entre:
La satisfaction des attentes des clients NM ISO 9000:2000
La préservation de l’environnement NM ISO 14000
La protection de la santé et la sécurité au travail NM 00.5.800
CERTIFICATION NM ISO 14001
• Attestation de la conformité d’un système de management environnemental à la
norme NM ISO 14001
SYSTEME NATIONAL DE CERTIFICATION
• Le système de certification est géré par le MCI conformément au guide international ISO/CEI 66 qui fixe les exigences à
satisfaire par les organismes certificateurs
INTERVENANTS
• Organisme certificateur: Ministère du Commerce et de l’Industrie (MCI)
• Intervenants
- Comité des systèmes de
management (Donneurs d’ordre, associations professionnelles,
laboratoires, administration public) - Auditeurs SME
AVANTAGES DE LA CERTIFICATION
• Rationalisation des matières premières, de l’eau et de l’énergie
• Valorisation des déchets
• Maîtrise de l’impact sur l’environnement
• Preuve de conformité à la législation
• Confiance des parties intéressées
PROCEDURE DE CERTIFICATION AU MAROC
• Soumission de la demande (entreprise)
• Étude de recevabilité (manuel environnement)
• Désignation des auditeurs (SNIMA)
• Réalisation de l’audit (ISO 14011)
• Examen du rapport d’audit
• Décision (MCI)
• Suivi (1ère et 2ème année)
• Renouvellement (3ème année)
AUDIT
Examen méthodique et indépendant en vue de
déterminer si les activités et les résultats relatifs à la qualité satisfont aux dispositions préétablies, et si ces dispositions sont mises en œuvre de façon efficace et aptes à atteindre les objectifs.
interne externe
organisation procédure procédé produit
Audit
Examen méthodique qui consiste à vérifier si les éléments prévus par le système qualité interne à l’entreprise sont bien appliqués. L’examen se fait sur la base des programmes du SME qui sont sous la propre responsabilité de l’entreprise et qui s’applique au
sein de sa propre structure;
AUDIT INTERNE
Examen qui s’effectue sur des
éléments de programmes du SME qui ne relèvent pas directement de la
responsabilité de l’entreprise et qui s’applique au sein de sa propre
structure.
AUDIT INTERNE
MAROC TELECOM
Démarche environnementale
Maroc Telecom, en sa qualité de filiale de Vivendi Universal, doit suivre la charte
environnement dont s’est doté le groupe.
Celle-ci a été formalisée en 2001. Elle constitue une feuille de route en matière d’environnement et s’articule autour des axes suivants:
Mesure des impacts environnementaux de l’activité de l’entreprise.
Contrôle de ses impacts en conformité avec les prescriptions légales ou celles que se
donne le groupe.
Information du public et du personnel des progrès accomplis.
Sensibilisation en promouvant le dialogue avec les partenaires de l’environnement.
Afin d’amener l’entreprise et ses filiales à se conformer à ses obligation,Vivendi
Universal s’est dotée,dès 2000 d’un programme de conformité.
Plus de 70 sites ont été audités. Des objectifs ont été également définis dès 2000 pour la période de 2001-2006:
Climat: Réduire les émissions de CO2
de 10٪
Eau: Réduire la consommation d’eau potable de 5 ٪
Déchets: Réduire la production de 10 ٪
Paysage: Intégrer au mieux les sites
et les activités.
A titre d’exemple:
Plage propre, un engagement pour toujours.
Arsat Moulay Abdeslam, un jardin ouvert sur l’avenir à Marrakech
Objectifs: répondre à plusieurs attentes de la société civile,rendre plus accessible la
technologie récente et initiative citoyenne.
Recyclage papier et toners
Changer les ampoules à
incandescence contre celles à Néon:
faible consommation
Des antennes palmiers pour préserver les paysages: une intégration qui
respecte le paysage et l’environnement (Marrakech)
Des voitures qui polluent moins : 176
véhicules légers,1267 camionnettes,228 camions,et 330 véhicules de service .
Avec un parc total de 2001 véhicules qui consomme 5145000 litres de gasoil par an. Pour minimiser cet impact la
direction de logistique a lancé un
programme de renouvellement du parc roulant en 2006
