COMMISSION DES FINANCES ET DES RESSOURCES

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Service des Assemblées

COMMISSION DES FINANCES ET DES RESSOURCES

Compte-rendu de la réunion du 24 mai 2018 à 17h30 dans le Salon de Guise de l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR POLE FINANCES 1. Compte de gestion de l'exercice 2017.

2. Compte Administratif 2017.

3. Affectation du résultat de l'exercice 2017 du budget principal et des budgets annexes.

4. Etat n°2 de régularisation des décisions modificatives.

5. Contractualisation avec l'Etat de la trajectoire financière de la Ville.

MISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE 6. Convention de coopération 2018 avec GRDF.

POLE PARCS, JARDINS ET ESPACES NATURELS

7. Jardin d'été de la Place de la Comédie : conventions de partenariat et de mécénat.

POLEANIMATION, JEUNESSE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE

8. Animation Estivale 2018 – Attribution de subventions pour diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.

POLE CULTURE 9. Constellations de Metz 2018.

10. Soutien au rayonnement des compagnies de théâtre messines.

POLE ANIMATION, JEUNESSE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE 11. Saison sportive 2017/2018 : Accompagnement des clubs par la Ville.

POLE TRANQUILLITE PUBLIQUE, COMMERCE ET REGLEMENTATION 12. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Actualisation des tarifs au 1^erjanvier 2019.

POLE PATRIMOINE BATI ET LOGISTIQUES TECHNIQUE

13. Cession de motifs d'illumination de Noël, de matériels et de véhicules désaffectés.

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2 Etaient présents, sous la présidence de : Monsieur Jean-Michel TOULOUZE, Adjoint au Maire,

 Madame Françoise FERRARO, Adjointe chargée de Quartiers, membre titulaire,

 Monsieur Gilbert KRAUSENER, Conseiller Délégué, membre titulaire,

 Madame Christine AGUASCA, Conseillère Déléguée, membre suppléant,

 Madame Françoise GROLET, Conseillère Municipale, membre suppléant,

 Madame Emmanuelle CHAMPIGNY, Directrice Générale des Services,

 Madame Elisabeth PEIFFERT, Secrétaire Générale,

 Monsieur Frédéric CHARTE, Directeur Général Adjoint de la Direction Rayonnement et Animation Urbaine,

 Madame Valérie GOETZ, Directrice Générale Adjointe de la Direction Ressources Humaines et Moyens Internes,

 Monsieur François DUPOUY, Directeur Général Adjoint de la Direction Développement, Services Urbains et Energie,

 Madame Sylvie GOUSTIAUX, Directrice Générale Adjointe de la Direction Ressources,

 Monsieur Nicolas KARMANN, Directeur du Service des Finances,

 Madame Mélanie MARCHAL, Cheffe du service Prospective et Pilotage budgétaires,

 Monsieur Michel KOENIG, Directeur du Pôle Parcs, Jardins et Espaces Naturels,

 Madame Vanessa ROYER, Directrice du Pôle Animation, Jeunesse, Sports et Vie Associative,

 Monsieur Christian SCHNELL, Directeur du Pôle Culture,

 Madame Laetitia JOPPIN, Cheffe du service Réglementation,

 Monsieur Cyrille CAMBOULIVES, Directeur du Pôle Patrimoine, Bâti & Logistique Technique.

Etaient excusé(e)s/absent(e)s :

 Madame Doan TRAN, Conseillère Déléguée, membre titulaire,

 Monsieur Bernard HEULLUY, Conseiller Délégué, membre titulaire,

 Madame Jean-Michel ROSSION, Conseiller Municipal, membre titulaire,

 Madame Agnès MIGAUD, Adjointe au Maire, membre suppléant,

 Madame Marie-Jo ZIMMERMANN, Conseillère Municipale, membre suppléant,

 Madame Isabelle KAUCIC, Première Adjointe au Maire, membre titulaire,

 Monsieur Emmanuel LEBEAU, Conseiller Municipal, membre titulaire,

 Monsieur Thierry JEAN, Adjoint au Maire, membre suppléant,

 Madame Patricia SALLUSTI, Adjointe au Maire, membre suppléant,

 Madame Nathalie DE OLIVEIRA, Adjointe au Maire, membre suppléant,

Monsieur Jean-Michel TOULOUZE, Président, ouvre la séance à 17h39 en excusant les membres ne pouvant être présents.

Monsieur TOULOUZE propose que soient présentés ensemble les points 1,2 et 3.

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3 1^er Point : Compte de gestion de l'exercice 2017.

2^ème Point : Compte Administratif 2017.

3^ème Point : Affectation du résultat de l'exercice 2017 du budget principal et des budgets annexes.

Monsieur KARMANN présente le rapport.

En réponse à des interrogations formulées par Madame GROLET, Monsieur KARMANN donne des précisions complémentaires concernant, s'agissant des recettes de fonctionnement, le calcul de l'attribution de compensation, les recettes de stationnement (renégociation des DSP, stationnement sur voirie…), les impôts et taxes, ainsi que, s'agissant des dépenses, le détail de l'évolution de certaines lignes.

Avis favorable de la Commission

4^ème Point : Etat n°2 de régularisation des décisions modificatives.

Mme GROLET demande des précisions sur le coût des dédoublements de classes (le coût est a priori stabilisé, pas de compensation) et le montant des frais d'agence de 18 000 € (correspondant à 5 % du montant d'une vente immobilière importante rue du Coupillon).

5^ème Point : Contractualisation avec l'Etat de la trajectoire financière de la Ville.

En réponse à une interrogation de Mme GROLET, Monsieur KARMANN donne des explications sur les modalités des pénalités auxquelles s'exposerait la Ville en l'absence de signature du contrat ; Mme Champigny précise en outre que la négociation a permis à la Ville d'obtenir un taux un peu plus élevé que celui qui nous aurait été imposé en l'absence de discussions.

6^ème Point : Convention de coopération 2018 avec GRDF.

Monsieur DUPOUY présente le rapport.

7^ème Point : Jardin d'été de la Place de la Comédie : conventions de partenariat et de mécénat.

Monsieur KOENIG présente le rapport.

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4 8^ème Point : Animation Estivale 2018 – Attribution de subventions pour diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.

Madame ROYER présente le rapport.

En réponse à une interrogation de Madame GROLET, il est précisé que la programmation a bien été établie en tenant compte de la fréquentation des différents ateliers en 2017.

Avis favorable de la Commission 9^ème Point : Constellations de Metz 2018.

Monsieur SCHNELL présente le rapport.

10^ème Point : Soutien au rayonnement des compagnies de théâtre messines.

Monsieur SCHNELL présente le rapport.

En réponse à une interrogation de Madame GROLET, Monsieur SCHNELL donne des précisions quant aux modalités d'accompagnement des compagnies en articulation avec la Région.

11^ème Point : Saison sportive 2017/2018 : Accompagnement des clubs par la Ville.

Madame ROYER présente le rapport.

12^ème Point : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Actualisation des tarifs au 1^er janvier 2019.

Madame JOPPIN présente le rapport.

13^ème Point : Cession de motifs d'illumination de Noël, de matériels et de véhicules désaffectés.

Monsieur CAMBOULIVES présente le rapport.

L’ordre du jour étant épuisé, le Président de la Commission lève la séance à 18h28.