Version Française. Articles de puériculture - Lignes directrices pour la sécurité des écharpes porte-enfants

(1)

ICS 97.190

Version Française

Articles de puériculture - Lignes directrices pour la sécurité des écharpes porte-enfants

Artikel für Säuglinge und Kleinkinder - Leitfaden zur

Sicherheit von Babytragetüchern Child use and care articles - Guidelines for the safety of children's slings

Le présent Rapport Technique (TR) a été adopté par le CEN le 9 septembre 2014. Il a été établi par le Comité Technique CEN/TC 252.

Les membres du CEN sont les organismes nationaux de normalisation des pays suivants: Allemagne, Ancienne République yougoslave de Macédoine, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Turquie.

C O M I T É E U R O P É E N D E N O R M A L I S A T I O N E U R O P Ä I S C H E S K O M I T E E F Ü R N O R M U N G EUROPEAN COMMITTEE FOR STANDARDIZATION

CEN-CENELECManagement Centre: Avenue Marnix 17, B-1000 Bruxelles

(2)

Sommaire

Page

Avant-propos ...3

Introduction ...4

1 Domaine d’application ...5

2 Références normatives ...5

3 Risques chimiques ...5

4 Risques thermiques ...5

5 Risques d’étouffement et d’ingestion...6

6 Risques de coincement des doigts dans les mailles ...6

7 Risques d’étranglement ...6

8 Risques de suffocation ...7

9 Intégrité des structures ...7

10 Informations relatives au produit ...7

10.1 Généralités ...7

10.2 Marquage ...7

10.3 Informations destinées au consommateur ...8

10.4 Instructions d’utilisation ...8

10.4.1 Généralités ...8

10.4.2 Instructions d’utilisation ...8

10.4.3 Informations supplémentaires ...8

Annexe A (normative) Exigences et méthodes d’essai pouvant être utilisées pour évaluer la sécurité des écharpes porte-enfants ... 10

A.1 Risques chimiques ... 10

A.1.1 Généralités ... 10

A.1.2 Méthodes d’essai permettant de déterminer les teneurs en produits chimiques dans les revêtements intérieurs et extérieurs ... 11

A.1.3 Exigences et méthodes d’essai pour le formaldéhyde ... 11

A.2 Risques thermiques ... 11

A.2.1 Exigences et méthode d’essai pour l’inflammabilité ... 11

A.2.2 Exigences et méthode d’essai pour l’effet éclair ... 11

A.3 Risques d’étouffement et d’ingestion... 11

A.3.1 Exigences pour les petits éléments ... 11

A.3.2 Méthodes d’essai et appareillage ... 11

(3)

Avant-propos

Le présent document (CEN/TR 16512:2015) a été élaboré par le Comité Technique CEN/TC 252 « Articles de puériculture », dont le secrétariat est tenu par AFNOR.

L'attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. Le CEN et/ou le CENELEC ne saurait [sauraient] être tenu[s] pour responsable[s] de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence.

(4)

Introduction

Le présent Rapport technique a été élaboré afin de fournir des recommandations en matière de sécurité aux concepteurs, fabricants, fournisseurs et utilisateurs d’écharpes porte-enfants, qui sont des produits conçus pour porter un seul enfant contre le buste de l’adulte porteur.

Les écharpes porte-enfants sont similaires aux porte-enfants souples, qui sont également conçus pour porter un enfant contre le buste de l’adulte porteur, les principales différences étant que les écharpes porte-enfants n’ont pas d’ouvertures intégrées pour laisser passer les membres de l’enfant et qu’elles ne forment une structure que lorsqu’elles sont attachées au buste de l’adulte porteur. Il existe une grande variété de conceptions pour les écharpes porte-enfants, celles-ci allant du produit en forme de hamac suspendu au buste de l’adulte porteur à une longueur de tissu enveloppée autour du corps de l’adulte porteur. En raison de cette grande variété de conceptions, qui souvent peut conduire à un produit non structuré, il s’est révélé très difficile de rédiger une norme de sécurité similaire à l’EN 13209-2, Articles de puériculture — Porte-enfants — Exigences de sécurité et méthodes d’essai — Partie 2 : Porte-enfant souple.

Ces lignes directrices ont été rédigées afin de traiter des risques potentiels associés aux écharpes porte- enfants. Lorsque les risques sont similaires à ceux des porte-enfants souples, ils ont été identifiés. Les exigences et les méthodes d’essai fournies dans l’EN 13209-2, qui sont appropriées pour les écharpes porte- enfants sont décrites en détail dans l’Annexe A. Les autres exigences et méthodes d’essai provenant d’autres normes qui sont également appropriées pour les écharpes porte-enfants ont également été incluses dans l’Annexe A.

La bibliographie contient la liste des normes qui ont été prises en compte lors de l’élaboration du présent Rapport technique.

(5)

l’adulte porteur, qui n’est pas muni d’ouvertures intégrées pour laisser passer les membres de l’enfant et qui est conçu pour permettre à l’adulte porteur de garder les mains libres en position debout et/ou de marche.

On désigne par « ouverture intégrée pour les jambes » une ouverture permettant de faire passer les jambes de l’enfant qui est présente dans le produit avant l’installation sur le buste de l’adulte porteur. Une ouverture pour les jambes qui est formée lorsque l’adulte porteur porte le produit n’est pas une ouverture intégrée.

Les écharpes porte-enfants ne sont pas couvertes par l’EN 13209-1 et l’EN 13209-2.

2 Références normatives

Les documents ci-après, dans leur intégralité ou non, sont des références normatives indispensables à l’application du présent document. Pour les références datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les éventuels amendements).

EN 71-1, Sécurité des jouets — Partie 1 : Propriétés mécaniques et physiques EN 71-3, Sécurité des jouets — Partie 3 : Migration de certains éléments

EN 13209-2, Articles de puériculture — Porte-enfants — Exigences de sécurité et méthodes d'essai — Partie 2 : Porte-enfant souple

EN ISO 14184-1, Textiles — Dosage du formaldéhyde — Partie 1 : Formaldéhyde libre et hydrolysé (méthode par extraction d'eau) (ISO 14184-1)

3 Risques chimiques

Des produits chimiques toxiques dangereux peuvent pénétrer dans le corps de l’enfant par ingestion et par inhalation. Le CEN/TR 13387:2004, Article 2, fournit des informations détaillées concernant les dangers et risques chimiques pour les jeunes enfants.

Les dangers et risques chimiques pour une écharpe porte-enfant sont très similaires à ceux d’un porte-enfant souple. Le paragraphe A.1.1 mentionne les exigences indiquées dans l’EN 13209-2, qui sont utilisées pour traiter les risques liés à l’ingestion de produits chimiques dangereux par un enfant. Le paragraphe A.1.2 fait référence à la méthode d’essai qui sert à déterminer la teneur toxique de ces produits chimiques.

L’EN 13209-2 ne traite pas du risque d’inhalation de formaldéhyde. Comme les écharpes porte-enfants peuvent envelopper l’enfant, il convient de contrôler la teneur en formaldéhyde des matériaux utilisés. Le paragraphe A.1.3 fait référence à la norme qui décrit en détail les exigences et les méthodes d’essai pour l’évaluation de la teneur en formaldéhyde.

4 Risques thermiques

Les risques thermiques incluent les dangers associés à l’inflammabilité et aux caractéristiques de combustion des matériaux, à un excès de chaleur (hyperthermie) ou à l’exposition de l’enfant à de très basses températures (hypothermie).

Comme les écharpes porte-enfants peuvent être utilisées par l’adulte porteur à l’intérieur et à l’extérieur, éventuellement à proximité d’une flamme nue, il convient de contrôler l’inflammabilité des matériaux utilisés pour les écharpes porte-enfants et leurs caractéristiques de combustion. Le paragraphe A.2.1 fournit les exigences concernant la vitesse de propagation de la flamme et fait référence à la norme qui décrit en détail la méthode d’essai.