AIX-MARSEILLE UNIVERSITE Centre de droit du sport
LES ENJEUX JURIDIQUES DE L'E-SPORT
Sous la direction de : Gaylot RABU
Maitre de Conferences H.D.R. ä lUniversite dAix-Marseille Centre de droit economique (EA 4224)
Co-directeur du Master 2 Droit des affaires specialite droit du sport Morgane REVERCHON-BILLOT
Maitre de Conferences ä l'Universite de Poitiers Equipe de recherche en droitprive (EA 1230)
Preface Fabrice RIZZO
Professeur ä lUniversite dAix-Marseille Co-directeur du Centre de droit economique (EA 4224)
Presses Universitäres d'Aix-Marseille -2017-
Table des matieres
PREFACE par Fabrice Rrjpp
SOMMAIRE
INTRODU CTION
par Gaylor Rabu et Morgane Reverchon-Billot
LE CADRE GENERAL DE L'E-SPORT
LA QUALIFICATION JURIDIQUE DE L'E-SPORT par Michel Boudot et Marianne Faure-A bbad
L'INSTITUTIONNALISATION DU E-SPORT : QUELS ENJEUX POUR LA CONSOMMATION DU JEU VIDEO ?
par Renaud Garäa-Bardidia, Jean-Philippe Natt et A rthur Velpry
LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE L'E- SPORT
par Jean-Franfois Brocard
LA LOI POUR UNE REPUBLIQUE NUMERIQUE, HISTOIRE D'UNE LOI CONSACRANT L'E-SPORT par Benjamin Valette
618 Table des matieres
LES ENJEUX JURIDIQUES DE L'E-SPORT EN
ESPAGNE 95
par Ricardo Pa^os
LES ACTEURS DE L'E-SPORT 119
LESJOUEURS 119
LA PATRIMONIALISATION DE L'IDENTITE DES
JOUEURS DE SPORT ELECTRONIQUE 121 par Philippe Mouron
LE STATUT SOCIAL DU JOUEUR DE JEU VIDEO COMPETITIF. LE DROIT DU TRAVAIL Ä
L'EPREUVE DE LA NORMALISATION DES 151 CONTRATS DE TRAVAIL SPECIAUX
par Thomas Pasquier
LE JOUEUR MINEUR DE JEU VIDEO
COMPETITIF 175
par Agnes Pimbert
L'ENTREE ET LE SEJOUR DES JOUEURS
PROFESSIONNELS ETRANGERS 197
parFabienne Jault-Seseke
LES ORGANISATEURS 209
POINT DE VUE D'UN ORGANISATEUR DE
COMPETITIONS DE JEUX VIDEO 211
par Julien Tope£
Table des matieres
LES EDITEURS 221
619
E-SPORT OÜ E = EDITEUR _
par Virpinie Gringarten
LES EDITEURS ORGANISATEURS DE
COMPETITIONS 243
par Willy Duhen
LES AGENTS 257
QUEL STATUT POUR LES AGENTS DES E-
SPORTIFS ? 259
par Claude-A Iberic Maet£
L'ACTIVITE E-SPORTIVE 271
LA SINCERITE DES COMPETITIONS 271
DOPAGE ET E-SPORT : QUELQUES ASPECTS STRATEGIQUES ET REPERES METHODOLOGIQUES
par Charles Dudognon
LA TRICHE DANS L'E-SPORT
par David Gantschnig 285
INBcUN Table des matieres
LE CONTENTIEUX DE L'ACTIVITE 299
LE CONTENTIEUX DE L'E-SPORT par Caroline Le Goffic 301
LES ENJEUX CONCURRENTIELS 351
LA SITUATION DES EDITEURS-ORGANISATEURS
AU REGARD DU DROIT DE LA CONCURRENCE 353 par Valerie-Laure Benabou
LE FINANCEMENT DE L'E-SPORT 371
LE FINANCEMENT PUBLIC 371
LA FISCALITE APPLICABLE Ä L'E-SPORT
r , 373
par Jacques Saurel
LE FINANCEMENT PRTVE 381
LE REGIME DE DEROGATION AU DROIT DES
JEUX ET PARIS 383
par Didier Poracchia et Gaylor Rabu
UIN-GAME ITEM BETTING: EMERGENCE
D'UNE REGULATION AUX ETATS-UNIS 421 par Aurelien Fahre
Table des matteres 621 E-SPORT ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
par Nicolas Binc/in et Nicolas Bronyo 447
LA RECONNAISSANCE DU DROIT D'EXPLOITATION DE L'ARTICLE L.333-1 DU
CODE DU SPORT AUX ORGANISATEURS DE 475 MANIFESTATION DE E-SPORT
par ]ean-Michel Bruguiere et Frederic Dumont
LA RESERVATION CONTRACTUELLE DE LA
COMPETITION E-SPORTIVE 489
par Pierre-Dominique Cervetti
LES OPERATIONS DE MUTATION DES E-
SPORTIFS 507
par Gaylor Rabu
LES CONTRATS DE SPONSORING E-SPORTIFS par Pierre Deschemps 525
DROIT DE LA PUBLICITE ET COMPETITION
SPORTIVE ELECTRONIQUE 549
par Unda A rcelin
L'EXPLOITATION AUDIOVISUELLE DES
COMPETITIONS E-SPORTIVES 561
par Justine Vallot
CONCLUSION
par Jerome Huet 581
Table des matieres GLOSSAIRE
par Michael Martin-Nevot
TABLE DES MATIERES
