• Aucun résultat trouvé

(13) COMMUNE DE LA CIOTAT - DUP ILOT RENAN ET PORTE DES TEMPS o

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "(13) COMMUNE DE LA CIOTAT - DUP ILOT RENAN ET PORTE DES TEMPS o "

Copied!
1
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

(13) COMMUNE DE LA CIOTAT - DUP ILOT RENAN ET PORTE DES TEMPS o

ETABUSSEMENT . - . . PUIUCFONClER

225

226

329

Ii' ••

~'"

/Or.

~)"eslJl.

279 ~ <1~CI}"'ra

280 278

D

Périmètre de DUP 277

276 275

273 286

) J ! .?_7.!>.

D

Parcelles concernées par enquête parcellaire

!::::::)

Limite de section

D

Limite de parcelle

274

~

".Ii' -." "-1> ••

(!>"',,'" '/

D Bati ~ ""' ....

o =

numéro plan parcellaire

U ~65

n°

=

numéro cadastral

Section AD

.

i

• , ,

. ,

~. '::>1

,f/

- .

-§:

• • , .

~;

· • ·

·

· ,

· · .

f

;' . . .

: .

· ·

·

. -

· ·

·

, , : , , , ,

, ,

: ,

;

i

,

!

,

i

: , , , , ,

; i

-.w~-

10

9

,~---- .

.

~-"'- ~"'(~/-

: ""--~..r'l1"'1

i __________ _

.. 4 _______________ •

_-==

10

'M

o

5

N

A

Date: fevrler· 2019

Sources: IGN BD Carto V3 Mentions légales d'utilisation

Reçu au Contrôle de légalité le 18 novembre 2019

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 1 Page - 418.25 KB )

Documents relatifs

Projet d’aménagement « Ilot Mission » sur la commune du Mans (72)

 dans une démarche d’intégration paysagère par rapport à l’Eglise Sainte Jeanne d’Arc de Coëffort, située à 70 m au nord du site, classée monument historique

La commune de La Ciotat

La commune de La Ciotat agissant au nom et pour le compte de la Métropole Aix- Marseille Provence, a notifié le 23 novembre 2020 à la société ENGIE SOLUTIONS INEO

(Métropole Aix Marseille Provence) (Commune de la Ciotat) N°1 AVENANT C ’

La Metropole Aix Marseille Provence, la Commune de La Ciotat, et l’EPF PACA ont signé une Convention d’intervention Foncière sur le perimètre du centre ancien de

Plan de localisation des accès à l’ancien CSD du Mentaure sur la commune de la Ciotat (13)

Plan de localisation des accès à l’ancien CSD du Mentaure sur la commune de la Ciotat (13). Reçu au Contrôle de légalité le 05

COMMUNE DE LA CIOTAT CONCESSION D’AMENAGE

L’aménageur a acquis à ce jour une partie des terrains sur lesquels il réalise une centaine de lots individuels, des logements collectifs (sociaux, en accession et à prix

LA PORTE (commune de Saint Julien Aux Bois)

Les concentrations observées dans le Riou Tort en amont et en aval du site montrent un impact négligeable du site sur le milieu naturel récepteur. Les valeurs « air » mesurées dans

LA PORTE (commune de Saint Julien Aux Bois)

Des résultats identiques et stables dans le milieu récepteur en amont et en aval des sites du Longy et de La Porte.

Concl sur la DUP

Arrêté Préfectoral N° 2A-2019-09-26-001 du 26 septembre 2019, portant ouverture d’une enquête publique conjointe de droit commun préalable à la déclaration d’utilité publique