Reçu au Contrôle de légalité le 23 décembre 2016

La présente convention pourra être résiliée de plein droit par la Métropole, par lettre recommandée avec accusé de réception, en cas de dissolution ou de liquidation

Reçu au Contrôle de légalité le 21 décembre 2016... Reçu au Contrôle de légalité le 21

Pour la passation des marchés subséquents, chaque membre du groupement se charge des procédures de passation de ses propres marchés subséquents, dans le respect des termes fixés

Reçu au Contrôle de légalité le 21 décembre 2016... Reçu au Contrôle de légalité le 21

Le Maître d’œuvre appuie la proposition du Maître d’ouvrage dans son courrier du 31/05/2010 qui a été accepté par l’entreprise à savoir le règlement de 5 371 €

CAp ays d 'Ai~ : 89.056 € de l'alvironnement sur le ten-itoire cCHTespondant il la région Calcul au nCHTlbre d'habitant 'lVec des Agglopole Prov : 51.969 €

L’association Wimoov, anciennement Voiture & Co, a été créée en 1998 pour promouvoir et initier le développement de nouvelles pratiques de mobilité dans un souci du respect de

Reçu au Contrôle de légalité le 23 décembre 2016... Reçu au Contrôle de légalité le 23