• Aucun résultat trouvé

Reçu au Contrôle de légalité le 23 septembre 2016

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Reçu au Contrôle de légalité le 23 septembre 2016"

Copied!
3
0
0

Texte intégral

(1)

Version 08-08-2016 v 10.4

Taux Montant Taux Montant Nom Taux Montant Taux Montant Taux Montant Nom Taux Montant Durée

en mois Période ETUDES

Etude globale copropriétés anciennes Métropole 36 000 ANAH 50% 18000 50% 18000 4 2017 Sem1

Etude de marché logement Métropole 20 000 30% 6000 70% 14000 3 2017 Sem1

Etude d'occupation du parc social Métropole 20000 100% 20000 4 2017 Sem1

Etude de mutabilité foncière Métropole 20 000 50% 10000

EPF PACA (co- financement

théorique) 25% 5000 25% 5000 4 2017 Sem 2

Etude de chauffage urbain Commune 75 000 20% 15000

ADEME (co- financement

théorique) 20% 15000 20% 15000 40% 30000 8 2017 Sem1

Etude de sûreté publique Commune 30 000 45% 13500 55% 16500 4 2017 Sem 2

Etude de restructuration école St-Norbert Commune 50000 100% 50000 6 2017 Sem 2

Levés topographiques secteurs d'aménagement Commune 16 000 100% 16000 6 2017 Sem 1

Etude pré-opérationnelle Cap Canourgues Commune 50 000 33% 16660 EPARECA 33% 16660 33% 16670

En cours hors Protocole

Etude de faisabilité Cap Canourgues EPARECA hors protocole

EPARECA (financement hors

protocole) 100% 4 2017 Sem 1

Etude de marché immobilier d'entreprise Métropole 20 000 50% 10 000 50% 10000 4 2017 Sem 1

Etude pré-opérationnelle transports-déplacements Métropole 30 000 50% 15000 50% 15000 6 2017 Sem 1

Etudes de réhabilitation du parc social: performance énergétique, restructuration, amélioration intérieure des

logements 90000 Bailleurs 100% 90000

LOGIREM, Phocéenne, 13-

Habitat 100% 6

LOGIREM: Etude de réhabilitation du parc social:

performance énergétique, restructuration, amélioration intérieure des logements

LOGIREM 30 000 LOGIREM 100%

30000 4Réalisée PHOCEENNE HABITATON: Etude de réhabilitation du parc

social: performance énergétique, restructuration, amélioration intérieure des logements

PHOCEENNE

HABITATON 30 000 PHOCEENNE

HABITATON 100%

30000 42017 Sem 1 13-HABITAT: Etude de réhabilitation du parc social:

performance énergétique, restructuration, amélioration intérieure des logements

13-HABITAT 30000 13-HABITAT 100%

30000 42017 Sem 1 AMO et études programmatiques et de conception urbaine Métropole 200 000 Voir ventilation ci-dessous selon les missions et financements

AMO

Métropole en groupementde

commande 60 000 50% 30 000 25% 15000 25% 15000 18 2017 Sem 1

Etude de semi-résidentialisation et de transformation des rdc des immeubles sociaux

Commune en

groupement 20 000 50% 10 000 50% 10000 6 2017 Sem 1

Etude de programmation et conception urbaine du secteur Cap-Canourgues-Av de Provence

Matropole en

groupement 60000 20% 12000 80% 48000 8 2017 Sem 1

Etde de programmation et conception urbaine du secteur St- Norbert - Maracana

Commune en

groupement 60 000 50% 30000 50% 30000 8 2017 Sem 1

TOTAL 877 000 106 000 32 000 128 000 135 500 135 500 90 000

AUTORISATIONS DE DEMARRAGE ANTICIPE

Aménagement maison des projets Commune 45 000 2017 Sem 2

Démolition Saint-Norbert 1 200 000 Voir ventilation ci-dessous selon les missions et financements Plan stratégique de relogement et convention

Métropole en

groupement 20 000 2017 Sem 1

FINANCEMENTS

Planification Maitre

d'ouvrage

TACHE A REALISER

Coût estimatif

HT

ANRU CDC Autres partenaires

Agglopole- Provence

Commune de Salon-

de-Provence Bailleurs

Reçu au Contrôle de légalité le 23 septembre 2016

(2)

Version 08-08-2016 v 10.4

Taux Montant Taux Montant Nom Taux Montant Taux Montant Taux Montant Nom Taux Montant Durée

en mois Période FINANCEMENTS

Planification Maitre

d'ouvrage

TACHE A REALISER

Coût estimatif

HT

ANRU CDC Autres partenaires

Agglopole- Provence

Commune de Salon-

de-Provence Bailleurs

Etude technique de démolition St-Norbert 13-HABITAT 3 2017 Sem 1

MOUS relogement 13-Habitat 2017 Sem 1

Enquête sociale exhaustive démolition 13-HABITAT 3 2017 Sem 1

Préparation Démolition St-Norbert 13 Habitat 2017 Sem 1

Frais de Relogement Saint-Norbert 13-Habitat 2017 Sem 1

Travaux de réhabilitation phase 1 LOGIREM LOGIREM 3 742 127 2017 Sem 1

Travaux de réhabilitation phase 1 Phocéenne Phocéenne 1 685 000 2017 Sem 2

TOTAUX 6 692 127 0 0 0 0 0 0

INGENIERIE DE PROJET

Reçu au Contrôle de légalité le 23 septembre 2016

(3)

Version 08-08-2016 v 10.4

Taux Montant Taux Montant Nom Taux Montant Taux Montant Taux Montant Nom Taux Montant Durée

en mois Période FINANCEMENTS

Planification Maitre

d'ouvrage

TACHE A REALISER

Coût estimatif

HT

ANRU CDC Autres partenaires

Agglopole- Provence

Commune de Salon-

de-Provence Bailleurs

Equipe-projet Métropole 142 500 50% 71 250 50% 71 250 2017 Sem 1

Mission communication Métropole 50 000 50% 25000 50% 25000 2017 Sem 1

TOTAUX 192 500 71 250 0 0 96 250 25 000 0

TOTAUX GENERAUX 7 761 627 177 250 32 000 128 000 231 750 160 500 90 000

Reçu au Contrôle de légalité le 23 septembre 2016

Références

Documents relatifs

Reçu au Contrôle de légalité le 13 octobre 2016... Reçu au Contrôle de légalité le 13

Reçu au Contrôle de légalité le 13 octobre 2016... Reçu au Contrôle de légalité le 13

En cas de défaillance de la part de SFR et après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet, la MAMP ou son délégataire se réserve

Reçu au Contrôle de légalité le 13 octobre 2021... Reçu au Contrôle de légalité le 13

Dans le cadre de la commercialisation du lot 50 de la ZAC des étangs, reconnue d’intérêt communautaire le 11/07/2006, sise sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts, la

Protocole de préfiguration Conseil de Territoire Ouest Provence Avis CE du 31 mars 2016 – p4 Le SAN Ouest Provence, doté d’un service politique de la ville depuis 2008, assurait

Reçu au Contrôle de légalité le 23 septembre 2016... Reçu au Contrôle de légalité le 23

[r]