LA CHAMBRE HAUTE
Journée d’études
Vendredi 20 novembre 2009 Université de Lille 3 - Bât. A Salle de séminaire IRHiS - A3 101
Responsable scientifique : Jean-Marc GUISLIN (Université de Lille 3 – IRHiS)
Contacts administratifs : marie-pierre.fuchs@univ-lille3.fr ou christine.lefebvre@univ-lille3.fr
En France, la chambre haute a souvent mauvaise réputation. Elle serait un rassemblement de vieux, une survivance de privilèges. Elle serait en contradiction avec les idéaux d’égalité et d’unité, avec le principe d’unité d’action du législatif. Toutefois le qualificatif « haute » ou l’expression « grand conseil des communes de France » (Gambetta) rappelle qu’elle a rencontré et rencontre toujours certaines faveurs.
En Europe, le monocamérisme est majoritaire. Cependant, le parlement est organisé en deux chambres dans tous les Etats les plus peuplés (à l’exception de l’Ukraine), mais aussi en Tchéquie, en Irlande et en Slovénie, souvent en raison de la structure décentralisée de l’Etat ou de la prégnance de la tradition constitutionnelle. Certains, parfois, ont souhaité que la deuxième chambre représente les intérêts économiques et sociaux, comme Charles De Gaulle en 1969, ou encore l’actuelle Slovénie.
La légitimité démocratique et l’étendue des pouvoirs de la deuxième chambre varient d’un Etat à l’autre, mais partout, elle exerce une fonction de régulation du pouvoir législatif. Le double examen des textes législatifs permet de les améliorer sur le plan juridique et d’éviter qu’ils soient votés sous le coup d’une impulsion passagère. Il exige des délais propices à la réflexion.
Ces différences et ces similitudes témoignent de la richesse et de l’intérêt de cet objet politique qui sera analysé à l’occasion de cette journée d’études selon trois angles dont les deux premiers [le rôle des chambres hautes, la permanence britannique et l’instabilité française] seront principalement français et historiques, alors que le troisième, développé sur deux séquences, élargira l’horizon à l’Europe actuelle et ouvrira une perspective comparatiste.
• 1ère séquence : Le rôle des chambres hautes Présidence - Michel Leymarie (Lille 3, IRHiS)
• 2e séquence : Permanence britannique et instabilité française Présidence Odile Parsis-Barubé (Lille 3, IRHiS)
• 3e séquence : Des exemples actuels en Europe du Nord-Ouest Présidence Jean-Louis Thiébault (IEP de Lille)
Programme : http://irhis.recherche.univ‐lille3.fr/JE‐2009‐ChambreHaute.html
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