1/2

(1)

(2)

1 / 2

Pour approbation du CA

Accords et conventions emportant versement de subventions par l'uB et ceux d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou engageant fortement l'uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 22/11/2019

Pôle ou service instructeur: PAJI

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Partenaires Objet Montant de la

subvention

9156 SEFCA UMDPCS

IMTEB : Institut de Médecine du Travail et d'Ergonomie de Bourgogne Franche- Comté

M. Bernard MAZOYER.

7 Bd Jeanne d'Arc 21000 DIJON

Durée de la convention : 1 an ( année universitaire 19/20)

Nom de la formation : DU Infirmier Santé Travail

Montant de la convention :20000 euros Partenaires : IMTEB

20 000,00 € TTC

9157 SEFCA UMDPCS

IMTEB : Institut de Médecine du Travail et d'Ergonomie de Bourgogne Franche- Comté

M. Bernard MAZOYER.

7 Bd Jeanne d'Arc 21000 DIJON

Durée de la convention : 1 an ( année universitaire 19/20)

Nom de la formation : DU Pratiques médicales en santé travail pour les médecins.

Montant de la convention : 22000 euros

Partenaires : IMTEB

22 000,00 € TTC

9161 SEFCA UMDPCS

SIIN Société France- Institut Scientifique pour une Nutrition raisonnée SARL

Monsieur Olivier COUDRON 60 avenue D’Iéna 75116 PARIS

Durée de la convention : 1 an ( année universitaire 19/20)

Nom de la formation : DU Alimentation Santé Micronutrition : 40 000 euros Partenaires : SIIN

40 000,00 € TTC

9164 SEFCA UMDPCS

L’Université de Montpellier

Etablissement Public à caractère Scientifique, culturel et professionnel Dont le siège est 163 rue Auguste

Broussonnet – 34090 Montpellier Président M.

Philippe Augé

Durée de la convention : 2 ans

6 universités signataires 0,00 € TTC

9165 SEFCA UMDPCS

Association AROMAPRO représentée par Monsieur Pierre LENOIR

Domicilié à : 55 rue Pierre Vernier 25290 ORNANS

Durée de la convention : 1 an ( année universitaire 19/20)

Nom de la formation : DU

Aromathérapie et DU Aromathérapie Scientifique à visée clinique : 30 000 euros

Partenaires : AROMAPRO

30 000,00 € TTC

(3)

2 / 2 N°

Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Partenaires Objet Montant de la

subvention

9166 SEFCA UMDPCS

Association AROMAPRO représentée par Monsieur Pierre LENOIR Domicilié à : 55 rue Pierre Vernier 25290 ORNANS

Durée de la convention : 1 an ( année universitaire 19/20)

Nom des formations : 5 000 euros Aromathérapie " Notions de bases"

Aromathérapie en EHPAD et Etablissements de Santé

Aromathérapie Journée POST DU Partenaires : AROMAPRO

5 000,00 € TTC

9168 SEFCA UMDPCS

SARL Academy of continuing dental education prive (ACDE) Représentée par Monsieur KARIM ELOTHMANI Domiciliation : 144 rue MED SMIHA RESIDENCE

JAWHARATE MED SMIHA

6ème étage N° 35 CASABLANCA MAROC

Durée de la convention : 1 an ( année universitaire 19/20)

Nom de la formation : DU Partenaires : ACDE

26 760,00 € TTC

9383 UFR Sciences de Santé

Région Bourgogne Franche-Comté 4 square Castan CS 51857

25031 BESANÇON Cedex

Modalités de la participation financière au fonctionnement du département maïeutique de l'UFR des Sciences de Santé de l'université de Bourgogne par la Région. Dotation initiale

correspondant à 75 % de la dotation

arrêtée en N-1. Durée : 3 ans à

compter du 1er janvier 2020.

(4)

CA 22/11/2019 Service : Pôle RECHERCHE

N° Composantes Date de

réception Partenaires Objet Montant HT ou net

de taxes Obs

2019-0619 Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 03/10/2019 CNRS - Délégation Il-de-France- Gif-Sur-Yvette

Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-

tunisien au titre de l'année 2019

1 500,00 €

2019-0621 CREDIMI

Mme Clotilde FORTIER 07/10/2019 Presses Universitaires d'Aix- Marseille

Aide à la publication de l'ouvrage :

" Cahiers Droit, Sciences et Technologies"

consacré à la publication des actes de la journée de colloque : "L'humain en transformation : entre

transhumanisme et humanité"

600,00 €

2019-0622 Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 07/10/2019 CNRS - Délégation Il-de-France- Gif-Sur-Yvette

Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE

Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-tunisien au titre de l'année 2019

1 500,00 €

2019-0623 Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 07/10/2019 Université d'Artois

Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE

Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-tunisien au titre de l'année 2019

1 500,00 €

Accords et conventions emportant versement de subventions par l’uB et ceux d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou engageant fortement l’uB

Pour approbation du CA

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

(5)

2019-0637 CPTC

M. Samir BAJRIC 14/10/2019 Unversité Bordaux Montaigne Priscien : transmission, traduction tradition, Histoire d'une réception"

500 € TTC

2019-0643 TIL - Centre Interlangues 17/10/2019 Editeur Rûcker Michael

Modalités de soutien de l'Université de Bourgogne à la publication de l'Ouvrage par

l'Editeur

1 000,00 €

2019-0652 Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 24/10/2019 Université de Strasbourg

Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-

tunisien au titre de l'année 2019

1 500,00 €

2019-0666 Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 24/10/2019 Université de Toulouse 3

Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-

tunisien au titre de l'année 2019

2 000,00 €

2019-0668 Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 24/10/2019 Chambre de commerce et de l'industrie PARIS (ESIEE)

Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-

tunisien au titre de l'année 2019

2 000,00 €

2019-0669 Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 24/10/2019 Centre de physique théorique de Marseille

Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-

tunisien au titre de l'année 2019

2 000,00 €

2019-0670 Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 03/10/2019 Université de Rouen Normandie

Convention de collaboration pour l'organisation d'un colloque intitulé " L'imperfection littéraire et

artistique"

1 500,00 € en attente validation pf

2019-0671 Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 25/10/2019 Editeur LA TAUPE MEDITE

Edition de l'ouvrage intitulé "Littératures du jeu video. Actes du colloque, ENS Ulm, 15 et 16 juin

2018

250,00 € en attente validation pf

2019-0672 Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 29/10/2019 Dijon Métropole

Colloque "Comprendre accepter consentir". Le consentement : philosophie, éthique,

psychodynamique

1 000,00 € en attente validation pf

2019-0696 CPTC

M. Samir BAJRIC 07/11/2019 Editeur Classiques Garnier Convention d'aide à la publication de l'ouvrage "

Dantesque. Sur les traces du modèle" 400,00 € en attente

validation pf

(6)

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Partenaires Objet

Montant de l'engagement

financier

SEFCA

Angela NICOTRA Danceterapsit BTD

Schröderst 4 10115 BERLIN GERMANY

4 350,00 € TTC

SEFCA

La société ABB Reportages Anne BRAMARD-BLAGNY 7 rue Hernoux

21 000 DIJON

défini par une annexe financière par an

SEFCA

Anne BRAMARD-BLAGNY ABB Reportages

7 rue Hernoux 21000 DIJON

6 000,00 € TTC

SEFCA

EFIGRAIN SEZANNE Route de Fère Champenoise 51120 SEZANNE

4 550,00 € TTC

SEFCA

MARKEM-IMA JE INDUSTRIES 9rue Gaspard Monge 26 500 Bourg les Valence

4 163,25 € TTC

SEFCA

BEAUNE AUTOMOBILES SAS

78 route de Pommard BP 125

21204 BEAUNE CEDEX

5 252,10 € TTC

SEFCA

CRIT

Direction régionale Centre Est

48 rue des founottes 25 000 BESANCON

4 163,25 € TTC

SEFCA

SAS TRANSPORTS VAN DE WALLE

ZI Route de Migny 36 100 ISSOUDIN

3 412,50 € TTC

SEFCA

ADEQUAT 026

20 avenue de la 1ère armée française

21 000 DIJON

4 995,90 € TTC

9341 Action de formation LP Mention Métiers de la GRH Assistant-

Parcours Gestion des ressources humaines

9342 Action de formation LP Mention Management et gestion des

organisations-Parcours Management de projet PMO

9343

Action de formation Master Droit économie gestion Mention Management et administration des entreprises - Parcours Double compétence et management général (en 2 ans)

9338 Action de formation LP Mention Agronomie-Parcours " Agriculture, Durabilité, Nouvelles Technologies"

9339 Action de formation-M2 Mention Information, Communication,

Culture Parcours "Stratégies de communication internationale"

9340

Action de formation Master 2 Droit économie gestion Mention GRH- Parcours Gestion des ressources humaines et responsabilité sociale de l'entreprise

9214

Définir les modalités de coopération entre SEFCA et NICOTRA pour la mise en œuvre d'un module d'enseignement de 2 jours par sessions sure thème TANGO pour personnes agées- Année universitaire 2019-2020

9335

Définir les modalités de mise en œuvre du volet pédagogique de la formation avec la mise en place de l'audiovisuel associé dans les établissements partenaires du projet

9336 Définir le montant de la prestation qui sera rendue par ABB

reportages pour l'année 2019-2020 et facturée à l'uB Pour approbation du CA

Accords et conventions emportant versement de subventions par l'uB et ceux d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou engageant fortement l'uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 22/11/2019

Pôle ou service instructeur: SEFCA

1 / 5

(7)

N°

Composante / Laboratoire / Nom du

Partenaires Objet

financier

SEFCA

AGEFOS PME BFC 5 rue Louis de Broglie 21066 DIJON CEDEX

11 011,00 € TTC

SEFCA

SA ANDRE BOUREAU 1 hameau de Bellevue 52000 CHAMARANDES CHOIGNES

4 163,25 € TTC TOUSSAINT Marie

22 rue de la Corniche 52000 CHAUMONT

SEFCA

ADS

102 rue de la résistance 94320 THIAIS

11 011,00 € TTC

SEFCA FAFIEC 6 588,00 € TTC

FLORET Charline chez M. et Mme BRICHETEAU 19 rue de Longvic 21000 DIJON

SEFCA

CITECH 10 avenue Foch Immeuble le Mazarin 21000 Dijon

6 588,00 € TTC

SEFCA

AGEFOS PME Ile de France Délgation terrtitoriale Paris 21-23 rue des Ardennes 75940 PARIS CEDEX

5 005,00 € TTC

SEFCA

AGEFOS PME BFC 5 rue Louis de Broglie 21066 DIJON CEDEX

5 005,00 € TTC

SEFCA

ZIGOTOURS 50 rue Abbé Grégoire 38000 GRENOBLE

4 163,25 € TTC

SEFCA

FAFIH

Délégation régional BFC 1 Promenade du Rhin 21000 DIJON

4 163,25 € TTC

SEFCA

AGEFOS PME BFC

5 rue Louis de Broglie 21 066 DIJON CDEX

4 550,00 € TTC

SEFCA CHATEAU DE PONCIE

69820 FLEURIE 5 005,00 € TTC

9359

MASTER 2 Droit économie gestion mention sciences du

management sectoriel spécialités MANAGEMENT DU TOURISME ET DE LA CULTURE et MANAGEMENT DU TOURISME ET DE L'EVENEMENTIEL

9356

9357

Stagiaire : CHAUMONNOT Meryl

9358

Stagiaire : LEPEE Axelle Marie

9353

MASTER Droit économie gestion mention Management et Administration des Entreprises - parcours DOUBLE COMPETENCE ET MANAGEMENT GENERAL (en 2 ans)

stagiaire : Charline FLORET

9354

Stagiaire : Maud LEGRIS

9355

Stagiaire : THOMAS Johanna

9351

Stagiaire : JALLOULI Racem

MASTER Droit économie gestion mention finance parcours FINANCE D'ENTREPRISE ET DES MARCHES - DOUBLE COMPETENCE

9352

MASTER Droit économie gestion mention Management et Administration des Entreprises - parcours DOUBLE COMPETENCE ET MANAGEMENT GENERAL (en 2 ans)

9349

Stagiaire Maeva GOMES

Formation : MASTER Droit économie gestion mention finance parcours FINANCE D'ENTREPRISE ET DES MARCHES - DOUBLE COMPETENCE

PEC frais de l'entreprise FIDIA PATRIMOINE SAS 10 boulevard Carnot 21000 DIJON

9350

LICENCE PROFESSIONNELLE Mention Métiers de la GRH : assistant - Parcours GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (en CP)

2 / 5

(8)

N°

Partenaires Objet

financier

SEFCA

MPF MICHELIN 23 Place des carmes Dechaux

63000 CLEMRONT FERRAND

5 712,00 € TTC

SEFCA

OPCALIM

Direction territoriale Est 12 bd Clémenceau 21071 DIJON CEDEX

4 550,00 € TTC

SEFCA

Entreprise MAINCAIRE SOLUTIONS

33612 SESTAS

3 202,50 € TTC

SEFCA

Entreprise : EDF

34 avenue Françoise Giroud Les Jardins de Valmy 21000 DIJON

3 202,50 € TTC

SEFCA

Employeur : URSSAF Bourgogne

8 bouklevard Clémenceau 21037 DIJON Cedex

3 202,50 € TTC

SEFCA

ESSILOR INTERNATIONAL 1 rue Fernand Holweck 211000 DIJON

3 202,50 € TTC

SEFCA

DUMONT Emmanuelle 31 cours du parc 21000 DIJON

1 767,15 € TTC FONGECIF

6 rue Ez Penottes Centre des Affaires Manouchika 21000 Dijon

SEFCA FONGECIF BFC 3 521,57 € TTC

URSIN Stéphanie 4 rue Monge

21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

SEFCA FONGECIF BFC 4 767,15 € TTC

CHANUSSOT Isabelle 5 impasse Watteau 21000 DIJON 9368

Stagiaire : URSIN Stéphane

LICENCE PROFESSIONNELLE - Mention Métiers de la GRH : Formation, compétences et emploi - Parcours : FORMATEUR EN MILIEU PROFESSIONNEL

9369

Stagiaire : CHANUSSOT Isabelle

9366

MASTER 2ème année - Mention Information, Communication - Parcours COMMUNICATION NUMERIQUE DES ORGANISATIONS (en CP)

Stagiaire :DONZEAU Rémy

9367

Stagiaire : DUMONT Emmanuelle

9362

Formation de la stagiaire CLERC Marion

9363

Stagiaire : Valentine MEISTER

9364

Formation pour stagiaire : TALARN Julie

9360

MASTER 2 Droit économie gestion mention Marketing vente parcours MARKETING STRATEGIQUE ET OPERATIONNEL Stagiaire GOUPIL Maud

9361

Stagiaire : HUSSON Florian

MASTER 2 Droit économie gestion mention Marketing vente parcours MARKETING STRATEGIQUE ET OPERATIONNEL

3 / 5

(9)

N°

Composante / Laboratoire / Nom du

Partenaires Objet

financier

SEFCA

UNIFAF

59 Avenue Roland CARRAZE CS 70141

21300 CHENOVE CEDEX

5 032,15 € TTC

MATHIEU Bernadette 11 rue du pont 21540 REMILLY EN MONTAGNE

SEFCA OPCAIM S/C ADEFIM 4 210,00 € TTC

ASSERVA SAS 24 rue des Gastadours 22400 LAMBALLE

SEFCA

AGEFOS PME 5 rue Louis de Broglie 21066 DIJON CEDEX

3 843,00 € TTC

SEFCA

OPCALIM

Direction territoriale Est 12 bd Clémenceau BP67122

21071 DIJON CEDEX

4 550,00 € TTC

SEFCA

OPCALIM

Direction territoriale Est 12 bd Clémenceau BP67122

21071 DIJON CEDEX

4 550,00 € TTC

SEFCA

FAFIH

Délégation Auvergne Rhône Alpes

2 rue du colonel Chambonnet 69500 BRON

4 130,00 € TTC

SEFCA CERELAB GUSTALIS 4 500,00 € TTC

MARTIN Laurine

SEFCA

SNCF

Route de Bussy Rabutin 21150 VENAREY LES LAUMES

8 518,65 € TTC POTIEZ Maxime

8 rue Capitaine Jean Brice de Bary

21000 DIJON

SEFCA

DIJON CEREALES 4 bd de Beauregard 21600 LONGVIC

4 130,00 € TTC GANGLOFF Emma

2 rue Racine 21000 DIJON 9378

MASTER Droit économie gestion mention contrôle de gestion et audit organisationnel parcours CONTROLE DE GESTION DES ORGANISATIONS PUBLIQUES - DOUBLE COMPETENCE

9379 MASTER 2 Mention Nutrition et Sciences des aliments Parcours

ALIMENT MICROBIOLOGIE ASSURANCE QUALITE (AMAQ) 9375

Stagiaire : KENNE Suzie

MASTER 2 Mention Nutrition et Sciences des aliments Parcours ALIMENT MICROBIOLOGIE ASSURANCE QUALITE (AMAQ)

9376 MASTER Mention Nutrition et sciences des aliments Parcours

Nutrition santé (NS) 9372

PEC stagiaire, BRIAIRE Noémie pour le compte de l'entreprise WEBHELP MONTCEAU

LICENCE PROFESSIONNELLE METIERS DU TOURISME COMMUNICATION ET VALORISATION DES TERRITOIRES parcours GESTION TOURISTIQUE TERRITORIALE ET INTERNATIONALE

9373

Stagiaire : Valentin HUSSON

LICENCE PROFESSIONNELLE Mention Agronomie - Parcours AGRICULTURE, DURABILITE, NOUVELLES TECHNOLOGIES (ADNT) (en CP)

9374

Stagiaire : FOURDRINIER Aurélien

9370

Stagiaire : Bernadette MATHIEU

9371 DUT 2 Génie Industriel et Maintenance

Stagiaire ROUXEL Jean

4 / 5

(10)

N°

Partenaires Objet

financier

SEFCA

REINE DE DIJON Au bas des Combets 21410 FLEUREY SUR OUCHE

4 130,00 € TTC DURY Camille

SEFCA

AGEFOS PME

18 avenue des Lombards 10000 TROYES

4 163,25 € TTC

SEFCA

SUEZ SAS 20 rue des Métiers 68027 COLMAR

4 163,25 € TTC GUILLOT Corentin

SEFCA

DIJON CEREALES 4 bd de Beauregard BP 4075

21600 LONGVIC

4 550,00 € TTC FLEURY Alexis

SEFCA

DIJON CEREALES 4 bd de Beauregard BP 4075

21600 LONGVIC

4 550,00 € TTC COULON Damien

SEFCA

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

"BEAUNE ET PAYS BEAUNOIS"

6 bd Perpreuil BP 87

21203 BEAUNE CEDEX

4 550,00 € TTC

LEPEE Axelle-Marie

SEFCA

E.PICQUET CONSEIL 9 rue Boccard 71000 MACON

3 776,00 € TTC

9396 Actualiser la rémunération de la prestation du partenaire

9394

9395

9382

LICENCE PROFESSIONNELLE Mention Métiers de la protection et de la gestion de l'environnement - Parcours DEPOLLUTION, PRODUCTION et GESTION DURABLE DES EAUX (en CP)

9393

9380 MASTER 2 Mention Nutrition et Sciences des aliments Parcours

ALIMENT MICROBIOLOGIE ASSURANCE QUALITE (AMAQ)

9381

Prise en charge frais de formation DOS 5028-Stagiaire Cécile DEBREUVE

5 / 5