Comité Départemental de Seine-Maritime
de Basketball
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Le 5 septembre 2020 à 9h15, les licenciés hors associations et les associations sportives membres du Comité Départemental de Seine-Maritime de basketball se sont réunis dans la salle Coubertin de l’Association Laïque d’Aplemont, au Havre, sur convocation écrite faite par le Secrétaire général du CD 76 en date du 3 juillet 2020.
L’ordre du jour de l’assemblée générale a été adressé par écrit le 25 août 2020 à l’instigation du Secrétaire général. L’assemblée générale était présidée par Gérard SALIOU, Président du CD 76, assisté d’Alban BOURCIER, Secrétaire général du CD 76, secrétaire de séance.
Assemblée générale ordinaire
1 – Ouverture de l’assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale est ouverte par Gérard SALIOU, Président du CD 76, qui cède aussitôt la parole à Monsieur Régis DEBONS, adjoint aux sports de la Ville du Havre.
Après avoir fait état de son attachement à la pratique d’un sport et à l’énergie que cela nécessite, surtout en cette période de crise sanitaire, Monsieur DEBONS souhaite la bienvenue aux différents participants pour une assemblée constructive et riche en échanges.
Après ce discours, Alain DARMAGNAC, Président de l’A.L. Aplemont, prend la parole et, après une courte allocution de bienvenue et de remerciements, cède la parole au Président du CD 76.
Allocution du Président Gérard SALIOU Monsieur Régis DEBONS, adjoint aux sports de la ville du Havre, Monsieur Alain DARMAGNAC, Président de l’A.L. Aplemont Le Havre, Monsieur Paul MERLIOT, membre du Bureau Fédéral de la FFBB, Monsieur Daniel HERBLINE, Président de la Ligue de Normandie,
Procès-verbal des assemblées générales ordinaire et extraordinaire du Comité de basket-ball de Seine-
Maritime du 5 septembre 2020
Mesdames et Messieurs les représentants des associations du CD76, Mesdames, messieurs les membres Hors Association du CD76, Mesdames, messieurs,
Introduction
Les remerciements du CD76 vont à l’A.L. Aplemont et à toute son équipe de bénévoles pour la mise en œuvre de cette assemblée générale.
Merci aux clubs qui se sont proposés pour répondre aux changements de dates imposées par la FFBB (Gonfreville l’Orcher, O.Darnétal, CS.Gravenchon).
Notre assemblée générale se doit d’avoir une pensée pour les personnes du basket qui nous ont quittées.
Fabien HAÏS (Dieppe Basket) à 38 ans, en août 2019 ;
Jean-Luc PIQUENOT, Trésorier de l’A.L. Montivilliers, en septembre 2019 ;
RADENKOVIC, dit Rocky de Dieppe, en novembre 2019 ;
Gilbert HANCARD, ancien joueur de l’USSM Le Havre, en novembre 2019 ;
Daniel HAUGUEL, ancien V/P de l’A.L. Montivilliers, en janvier 2020 ;
Michel DEVAUX, dirigeant de l’U.S. Fécamp ;
Michel NICOLLE, ancien Président de l’E.S. Arques-la-Bataille.
Un moment de recueillement est observé par l’assemblée.
Bilan des actions et perspectives
Ce mandat que vous nous avez confié se termine et une nouvelle équipe dirigeante devra poursuivre le travail. Quelques motifs de satisfaction :
Notre augmentation de nos licenciés puisque nous avons dépassé notre pic de juin 2017 : de 9674 là 9753 licences ;
Le Forum du Minibasket ;
Les fêtes de Noël du Minibasket au Havre et à Rouxmesnil-Bouteilles ;
Le Meilleur Espoir féminin ;
La fête nationale du Minibasket, à l’exception de cette année en raison de la crise sanitaire ;
Notre sondage avec trois réunions dans les districts pour vous permettre de noter nos actions. Cela s’est traduit par la mise en place de deux sites pour la fête nationale du Minibasket, par la compétition U11 « Elite » et par la suppression de notre camp d’été sachant qu’il est apparu plus pertinent de laisser les clubs organisés leurs propres camps.
Je ne voudrais pas oublier la gestion au quotidien de nos championnats. Tout confondu, on dépasse les 3500 rencontres. La production des calendriers, la gestion pas toujours simple des dérogations de jours et/ou d’horaire.
Bien entendu, tout ceci entraîne derrière la gestion, la désignation des arbitres.
Je pense, Mesdames et Messieurs que nous pouvons remercier très sincèrement les personnes qui se dévouent, avec pour certaines, des charges dans leurs propres clubs.
Cette saison a également vu le démarrage du 3x3 au niveau du Département. Il va falloir poursuivre notre effort pour augmenter cette activité. Le Club de l’U.S.
Fécamp, en la personne de Marc-Antoine DEUVE, véritable référent 3x3, va aider de façon considérable à structurer cette activité au sein du CD 76. Par avance, je lui adresse tous mes remerciements.
Je voudrais également remercier nos deux techniciens Canelle DANTREGUE et Pierrick CHAUVET qui font le maximum pour que l’on ait des sélections U13 compétitives et qui détectent les U12 pour la saison suivante. Nos résultats sur les différents tournois sont très prometteurs.
Mes remerciements également à nos deux secrétaires administratives, Anne LE TOULLEC (bon anniversaire) et Laurence LE BRET, qui font le maximum pour aider à résoudre les problèmes quotidiens. En octobre, nous aurons le retour de Helena CAILLOT dont le congé parental prend fin.
Enfin, je voudrais remercier notre secrétaire Général, Alban BOURCIER, et notre Trésorier Général, Xavier FAURRE (bon anniversaire), pour le travail méticuleux et combien précieux qu’ils effectuent pour que notre comité se porte le mieux possible.
Je voudrais également remercier des personnes qui ont décidé de ne pas se représenter, mais qui ont œuvré avec efficacité au sein du comité directeur sortant : Madame Jacqueline SAMSON et Messieurs Rémy CAMUS, Jean BOUTIGNY, Christophe LEBOUVIER et Patrick OUTREQUIN.
Je voulais faire une petite parenthèse pour évoquer les relations avec la FFBB.
J’ai vu que notre Secrétaire Général, Alban BOURCIER, a trouvé, comme l’année dernière, beaucoup d’inspiration. Je vais donc juste résumer mon sentiment, Monsieur le représentant de la FFBB, cher Paul, laisser vivre les comités départementaux, arrêter ces incessantes directives qui finissent par lasser. Il ne suffit pas d’expliquer lors des réunions de Zone, une fois les décisions prises, il vaut mieux concerter en amont. Une bonne initiative a été prise pour la Charte de l’arbitrage, avec une concertation approfondie ; il y a dès lors d’autres domaines où l’avis des comités départementaux, proches des clubs, pourrait être pertinent et donc pris en compte.
Conclusion
Voilà, Mesdames et Messieurs, un rapide tour d’horizon de notre mandat, Bonne continuation et merci de votre écoute.
Le Président du CD 76 Gérard SALIOU 2 – Procès-verbal de la Commission des Pouvoirs (Michel LECUYER)
Nombre de voix inscrites: 9754 Nombre de voix représentées : 9004
59 associations sportives étaient représentées sur 68 affiliées en 2019-2020.
Quorum : 4878
Le quorum étant atteint, l’assemblée générale peut valablement délibérer.
Le procès verbal de l’assemblée générale 2018-2019 ayant été transmis aux associations par courrier électronique le 9 septembre 2019, après avis du Comité directeur en date du 6 septembre 2019, aucune remarque et/ou observation n’étant exprimée, ce procès verbal est soumis au vote et adopté à l’unanimité.
3 – Rapport moral du Secrétaire Général (Alban BOURCIER) Chères et chers partenaires bénévoles,
En cette fin de quatrième mandat, je soumets à votre appréciation le rapport moral relatif aux affaires générales et à l’administration du Comité départemental de Seine-Maritime de basketball.
Sont listées ci-après les différentes opérations de mise en conformité associative et juridique :
Le procès-verbal de l’assemblée générale 2019 du CD 76 a été approuvé pour avis à l’unanimité des membres du comité directeur le 6 septembre 2019.
Le procès-verbal de l’assemblée générale 2019 du CD 76 a été diffusé aux licenciés hors association et à l’ensemble des clubs seino-marins par voie électronique le 9 septembre 2019 et doit être soumis à votre suffrage ce jour pour une éventuelle approbation définitive et officielle.
Le procès-verbal de l’assemblée générale du CD 76 de la saison 2018-2019 a été déposé sur la plateforme e-FFBB le 10 septembre 2019 (procédure en vigueur depuis 2017).
Conformément aux dispositions règlementaires en vigueur, les comptes de résultat et le bilan financier de la saison 2018-2019 ont été déposés sur la plateforme e-FFBB, le 15 juillet 2019 (procédure en vigueur depuis 2017).
En application de l’article 204.4 des règlements généraux de la FFBB, le Bureau a validé, à l’unanimité des suffrages, la composition des commissions du CD 76 lors de sa séance du 6 septembre 2019. À cet effet, la composition des dix (10) commissions (à l’exception de la commission de discipline qui ne relève plus des prérogatives du CD 76), dont les trois Districts, a été entérinée par vote à l’unanimité des suffrages.
En conformité avec l’article 205 des règlements généraux de la FFBB, délégations ont été données aux différentes commissions du CD 76 (à l’exception de la commission de discipline qui ne relève plus des prérogatives du CD 76) pour la saison 2019-2020. Les détails de ces dispositions délégataires sont développés dans le procès-verbal du Bureau directeur en date du 6 septembre 2019.
Le document précisant les délégations aux commissions a été déposé sur la plateforme e-FFBB le 10 septembre 2019 (procédure en vigueur depuis
2017). Ce document était annexé d’une copie du procès-verbal du Bureau directeur du 6 septembre 2019.
Cette assemblée générale étant élective, une consultation à distance, organisée selon le protocole fédéral, a été organisée du 8 au 26 avril 2020 auprès des membres du Comité directeur afin de soumettre au vote la composition de la commission électorale. Le scrutin a donné les résultats suivants : 16 « POUR », et 5 « NE PREND PAS PART AU VOTE ». Ce scrutin a fait l’objet d’un procès-verbal en date du 27 avril 2020.
Au regard de la situation sanitaire liée à l’épidémie de Coronavirus COVID-19, des mesures nationales et des décisions fédérales, le Comité Directeur, lors d’une consultation à distance qui s’est déroulée du lundi 18 mai 2020 au mardi 2 juin 2020, a décidé de solliciter les associations sportives pour un scrutin portant sur chacun des points suivants :
1. Report de l’Assemblée Générale au-delà du 15 juillet, soit le samedi 5 septembre 2020.
Résultats
Oui : 5815
Non : 116
Ne se prononce pas : 487
La prorogation des mandats des membres du Comité Directeur jusqu’au samedi 5 septembre 2020 a donc été adoptée.
2. Prorogation des mandats des membres du Comité Directeur jusqu’au renouvellement des instances dirigeantes qui aura lieu lors de l’Assemblée Générale fixée au samedi 5 septembre 2020 au Havre.
Résultats
Oui : 5815
Non : 116
Ne se prononce pas : 487
La prorogation des mandats des membres du Comité Directeur jusqu’au samedi 5 septembre 2020 a donc été adoptée.
3. Pour les seuls clubs n’ayant pas d’équipe en Championnat de France uniquement : prorogation du mandat des délégués préalablement désignés pour l’Assemblée Générale de la FFBB qui s’est tenue en octobre 2019 à Vittel jusqu’à la fin de l’Assemblée Générale Ordinaire de la FFBB qui devrait se dérouler au Touquet le 17 octobre 2020.
Résultats
Oui : 4503
Non : 0
Ne se prononce pas : 174
La prorogation du mandat des délégués désignés pour l’Assemblée Générale Fédérale qui s’est tenue en octobre 2019 à Vittel jusqu’à la fin de
l’Assemblée Générale Ordinaire de la FFBB qui devrait se dérouler au Touquet le 17 octobre 2020 a donc été adoptée.
Plusieurs dossiers administratifs ont été traités cette saison :
L’assemblée générale de la copropriété du 49 rue Maréchal Joffre au Havre (76600) n’a pas pu se tenir cette saison en raison de la crise sanitaire. Pour rappel, le CD 76 supporte 460 millièmes des sommes imputées à la copropriété. Hormis la régularisation relative aux charges et assurances, il n’a été acté que le chiffrage de travaux dans les circulations communes.
En termes de fonctionnement…
La déclaration des effectifs de salariés du CD 76 pour 2020 a été opérée en ligne (procédure désormais obligatoire) le lundi 6 janvier 2020 auprès de SANTRA PLUS, notre organisme référent en matière de médecine du travail.
Anne LE TOULLEC bénéficie, jusqu’en octobre 2020, d’un CDD intermittent pour occuper le poste de secrétaire administrative au siège du CD 76, afin de remplacer Helena CAILLOT, en congé parental. Anne sera ensuite maintenue dans l’effectif du CD 76 pour des tâches d’appoint.
Calendrier…
La prochaine assemblée générale du CD 76 est programmée le samedi 5 juin 2021. Il appartiendra au prochain Comité directeur d’acter le lieu d’organisation. À ce jour, Dieppe Basket a déjà fait acte de candidature par courriel en date du 4 juillet 2020.
La prochaine assemblée générale de la FFBB est planifiée le 17 octobre 2020 au Touquet (62). La prorogation du mandat des délégués désignés pour l’Assemblée Générale Fédérale qui s’est tenue en octobre 2019 à Vittel jusqu’à la fin de l’Assemblée Générale Ordinaire de la FFBB a été adoptée à l’issue de la consultation à distance des clubs organisée du 18/05 au 02/06/2020.
Quelques considérations liées à l’exécution du mandat…
Ce rapport moral étant le dernier d’une quatrième mandature en ma qualité de Secrétaire général. Il convient ainsi de revenir sur le bilan concis des quatre années écoulées et d’évoquer éventuellement les pistes que la prochaine équipe dirigeante pourrait reprendre dans son projet pour assurer une certaine continuité dans l’action menée.
La dynamique impulsée depuis seize ans, à l’instigation du Président Gérard SALIOU, a certes eu l’effet d’une mise en ordre efficace et efficiente de notre Comité départemental. Les rationalités divergentes exprimées au sein de l’équipe n’a jamais été source de conflit, ce qui est rare pour être souligné, mais l’acharnement des débats a souvent permis d’opter pour une solution consensuelle et adaptée au basketball seino-marin.
Les années passant, les obligations associatives se sont faites plus prégnantes, voire contraignantes, les injonctions de notre fédération dépassant même, selon moi, le simple cadrage nécessaire à la mise en conformité de notre activité. Tout cela contraste avec ce que chacun devrait rechercher dans l’engagement associatif : l’épanouissement et l’envie de servir le collectif en apportant sa contribution à l’intérêt général… Il est contradictoire d’avoir cherché à exercer un métier pour lequel le fait d’être aux ordres n’est pas compatible avec la réussite des missions confiées et d’avoir à subir ce type de fonctionnement lorsque l’on est bénévole…
Il faudrait presque croire que la passion basket se s’exprime qu’une d’une seule voix ! Pour le coup, cela devient usant, voire démotivant, car ce qui enrichit une discipline, une pratique, c’est la diversité des idées pour peu qu’elles visent un bien-être à long terme. Bref, l’envie n’y est plus, du moins l’envie de servir en laissant croire que nous sommes à la dévolution d’une instance fédérale, plus qu’à la dévolution d’une pratique sportive…
Les stratégies fédérales paraissent très éloignées lorsque ceux qui vont vivre le basketball au cours d’une rencontre de DM4 le dimanche matin le font parce qu’ils aiment ce sport.
D’après moi, les choix de mise en œuvre de notre politique sportive sont bel et bien de plus en plus subis et l’absence de marge de manœuvre transforme progressivement les mandats en simple obligations exécutives destinées à décliner une politique s’éloignant du principe fondateur de mon engagement : le basketball amateur pour tous !
Cependant, l’équipe constituée autour de notre Président a toujours su entretenir une ambiance conviviale, ce qui fait que je participe toujours avec joie aux réunions du vendredi, car, n’ayant pas honte de le clamer, j’y retrouve des copains, voire des amis, pour qui le sport reste une activité de partage, pas nécessairement orientée sur l’obligation de résultats.
Malheureusement, les licenciés qui pratiquent le basketball dans cette perspective sont de moins en moins nombreux… Une minorité sert une majorité même pas reconnaissante. J’ai déjà évoqué en 2018 ce dénigrement du bénévolat et la difficulté des dirigeants de clubs à mobiliser de nouvelles bonnes volontés.
J’ai cependant ajouté qu’il ne fallait pas abdiquer et que nous devions poursuivre notre rôle d’éducation, certes qu’il nous faut renforcer, certes mis à mal par ceux qui consomment sans modération le bien-être associatif. Il nous faut croire encore en notre investissement désintéressé, tout simplement parce que nous avons été éduqué pour transmettre ce dont nous avons bénéficié au sein de nos clubs.
Voilà pourquoi, assurément fatigué, il est possible, toujours avec autant de convictions fortes, mais avec moins de forces, plus de déceptions, que j’accepte d’assumer encore les fonctions de Secrétaire général… Il faudra portant que quelqu’un accepte un jour, pas si lointain, peut-être même maintenant, de mettre le pied à l’étrier afin que le flambeau du basketball amateur perdure dans nos communes, dans nos quartiers, pour tous !
Sur ces mots, je vous prie de croire, Mesdames et Messieurs, en mon étroite collaboration sportive, en mon engagement passionné et, en ma gratitude pour votre engagement persévérant au sein de notre communauté basket.
Un très amical remerciement à Patrick OUTREQUIN pour avoir tenu la commission « Qualification » de très longues années (un copain s’éloigne) et à Xavier FAURRE qui a déjà annoncé qu’il ne briguerait pas la fonction de Trésorier général s’il était élu (le trio de l’équipe dirigeante n’aura plus la même ferveur)…
Le Secrétaire général du CD 76 Alban BOURCIER
Après avoir été porté au vote, le rapport moral du Secrétaire Général est adopté à l’unanimité.
Le Président du CD 76 et l’assemblée félicitent le Secrétaire général pour son rapport moral.
4 – Rapport du Trésorier Général (Xavier FAURRE)
Le Trésorier Général commente les comptes d’exploitation de la saison 2019- 2020 avec l’appui de graphiques projetés sur écran en séance.
Plusieurs explications sont données à l’auditoire concernant les taux d’exécution les moins performants.
5 – Intervention des Vérificateurs aux comptes (Madame Agnès HEBERT
& Messieurs Serge GUERARD & Michel LECUYER)
Madame Agnès HEBERT, Messieurs Serge GUERARD, Michel LECUYER font état devant l’assemblée du rapport relatif à la vérification des comptes du CD 76 pour la saison 2019-2020 qui s’est déroulée le mercredi 8 juillet 2020 dans les locaux du CD 76 au Havre et, demandent de donner quitus au Trésorier Général.
Les conclusions des Vérificateurs aux comptes sont annexées au présent procès verbal (1 page).
6 – Vote sur les comptes 2019-2020
Le quitus, demandé par les Vérificateurs aux comptes, est voté à l’unanimité et les comptes approuvés à l’unanimité.
Les plus vives félicitations sont adressées au Trésorier Général pour la qualité de son travail et la rigueur introduite depuis sa prise de fonction.
7 – Projet de budget 2020-2021
Le projet de budget, annexé au livret de l’assemblée générale, est présenté à l’aide d’un diaporama. Il a été élaboré par la Commission des Finances du mercredi 17 juin 2020 et adopté par le Comité Directeur du vendredi 26 juin 2020.
Ce projet ne suscitant aucune observation, ni contre-proposition, il est donc soumis au vote et approuvé à l’unanimité.
Les félicitations sont adressées au Trésorier Général et à la Commission des Finances.
8 – Élection des vérificateurs aux comptes pour la saison 2020-2021 Agnès HEBERT et michel LECUYER sont candidats à leur propre succession et sont reconduits dans ses fonctions à l’unanimité des suffrages.
Assemblée générale extraordinaire
9 – Election des membres du Comité directeur et du Président du CD 76 Nombre de postes à pourvoir (Collège Médecin) : 1
Nombre de candidats : 0
Nombre de postes disponibles (Collège général) : 30 (9 femmes & 21 hommes)
Nombre candidats : 20
Inscrits : 9754 voix
Votants : 9004 voix
Majorité absolue : 4503 voix Bulletins exprimés : 9004 voix Bulletins blancs ou nuls : 0 voix
Le procès-verbal de dépouillement de l’élection est annexé au présent procès- verbal (1 page).
A l’issue de la proclamation des résultats, les membres nouvellement élus s’isolent pour procéder à l’élection en son sein du prochain Président du CD 76.
Nombre de postes disponibles : 1 Nombre de candidatures : 1 Inscrits : 20
Votants : 17
Absents : 3
Majorité absolue : 11
Gérard SALIOU est candidat à sa propre succession.
Bulletins exprimés : 17 Bulletins « Pour » : 16 Bulletins blancs : 1 Bulletins nuls : 0
Gérard SALIOU est réélu Président du Comité départemental de Seine-Maritime de basketball avec 16 voix pour, sur 17 suffrages exprimés.
10 – Élection des représentants pour l’AG élective 2020 de la FFBB Nombre de postes disponibles : 3
Nombre de candidatures : 3
Messieurs Alban BOURCIER, Pascal LEFEVRE et Gérard SALIOU sont candidats pour représenter le CD 76 lors de l’assemblée générale élective 2020 de la FFBB, le samedi 19 décembre 2020 à Paris.
Votants inscrits : 7657 Votants présents : 7045 Bulletins « Pour » : 7045 Bulletins blancs ou nul : 0
Messieurs Alban BOURCIER, Pascal LEFEVRE et Gérard SALIOU sont ainsi élus en tant que représentants du CD 76 pour l’assemblée générale élective de la FFBB.
11 – Rapport des Présidents de Commission
En raison de la crise sanitaire provoquée par la COVID-19, en application des consignes fédérales, aucune intervention relevant de l’activité des commissions n’a été programmée.
12 – Le dispositif fédéral « Retour au jeu » (Justine PINON - FFBB)
13 – Remise des récompenses
En raison de la crise sanitaire déjà évoquée, il a été décidé de nommer les lauréats, mais de ne pas procéder à la remise des récompenses en présentiel afin de respecter les gestes barrières.
Les représentants des clubs sont dès lors invités à venir prendre possession desdites récompenses en fin de séance de manière à les remettre ensuite aux récipiendaires.
Lettres de félicitations fédérales
Willy CARON
Yannick DAVY
Karine DELAUNE
Thierry DESSAUX
Romuald GALMARD
Lucie TRUFFERT
Cédric VEDIEU
Médailles de bronze fédérales
Vincent BOCQUET
Marc-Antoine DEUVE
Catherine LARNAUDIE
Jean-Marc LEFEVRE
Valentin LEUMAIRE
Louis PAILLER
14 – Allocutions de clôture
La parole est donnée au Président de la Ligue de basket-ball de Normandie, Daniel HERBLINE, qui invite chacun à se rendre prochainement à l’assemblée générale de la Ligue de Normandie et rappelle les modalités de participation et de représentation des clubs à cet événement annuel.
Gérard SALIOU, Président du CD 76, procède ensuite à la clôture de l’assemblée générale en adressant à chacun ses vœux de bonne saison dans un contexte difficile et en invitant les participants à partager le verre de l’amitié, offert par le club d’Aplemont du Havre.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h45.
Fait au Havre le 26 septembre 2020.
Le Secrétaire Général
Alban BOURCIER
