Règlement d’ordre intérieur
Nouveau règlement d’ordre intérieur du S.F. à dater du 01 septembre 2017.
Applicable à partir du 01-09-2017
Quelques définitions : On entend par Piscine :
Le bassin de natation, la pataugeoire, les vestiaires et les douches.
Nageurs :
Ensemble des pratiquants, licenciés ou non.
Compétiteurs :
Les pratiquants licenciés.
Sauveteurs :
Personne possédant le brevet de sauveteur du degré supérieur délivré par la Fédération et responsable de la sécurité dans et au bord de l’eau.
Coordinateur :
Personne chargée de coordonner et de distribuer les tâches des encadrants et des aides encadrants.
Encadrant :
Personne possédant au moins le brevet d’initiateur et qui a en charge un groupe de nageur sous l’autorité d’un encadrant.
Aide encadrant :
Personne ne possédant aucun brevet d’initiateur et qui a en charge un groupe de nageur sous l’autorité d’un encadrant.
Personnel :
Ensemble des personnes constitué des sauveteurs, du coordinateur, des encadrants et des aides encadrants.
Caissier(e) et son adjoint :
Personne chargée de percevoir les droits d’inscription ainsi que les droits d’accès à la piscine, de prendre des nouvelles inscriptions et de collecter les certificats médicaux.
Ecole de natation :
Ensemble des cours donnés aux nageurs non licenciés
L’école de natation regroupe les écoles d’accoutumance, d’apprentissage et de perfectionnement ainsi que les cours pour adultes.
Ecole de compétition :
Ensemble des cours donnés aux nageurs licenciés.
Fédération :
La Ligue Francophone Belge de natation (L.F.B.N.) CHAPITRE 1 : Organisation des horaires.
Article 1 :
Actuellement, les accès à la piscine ont lieu : Pour l’école de natation :
- le lundi de 19h30 à 21h00.
- le mercredi de 20 à 21h30.
- le vendredi de 20 à 21h30.
Pour les adultes uniquement : - le mercredi de 20 à 21h30.
Article 2 :
L’horaire est modifiable. Toute modification de celui-ci est de la seule compétence du Conseil d’Administration.
Article 3 :
L’école de natation et les entraînements peuvent à tout moment être temporairement suspendus par décision du Conseil d’administration, pour vacances, indisponibilité
d’infrastructure ou de personnel, cas de force majeure. Ces modifications ne donnent lieu à aucun remboursement de cotisation.
CHAPITRE 2 : Droits d’inscription.
Article 4 :
Le droit d’inscription annuel est fixé à 45 € et ce à partir du mois de septembre 2017. Ce montant couvre les frais d’assurance et les frais d’inscription à la Fédération. Il est payable le jour de l’inscription et renouvelable annuellement avant le jour de l’échéance, au plus tard dans les deux mois qui suivent cette date. A défaut, le membre sera considéré comme démissionnaire. Si le nageur revient dans les six mois qui suivent sa date d’échéance, le Conseil d’administration statuera sur son retour. Après cette limite de six mois, il devra se réinscrire à la date d son retour avec un nouveau numéro d’inscription.
Article 5 :
En cas de candidature d’adhésion au club, le membre candidat peut bénéficier au maximum de trois séances d’essai avant de prendre une décision et de payer le droit d’inscription annuel. Son inscription ne sera toutefois effective que lorsque ce droit sera acquitté.
Article 6 :
Le club prend en charge les droits d’inscription des membres du Conseil d’administration, du personnel et du (de la) caissier (e) et de son adjoint.
Article 7 :
L’école de natation est ouverte aux nageurs dont l’âge est compris entre trois et dix-huit ans inclus.
Les adolescents et adultes peuvent également s’inscrire au club mais ne peuvent dès lors participer qu’aux séances pour adultes du mercredi exception faite pour les nageurs compétiteurs de plus de 18 ans.
Article 8 :
Un certificat médical n’est plus exigé lors de l’inscription d’un nageur non licencié.
Pour les nageurs licenciés, un certificat médical est exigé chaque année.
Chapitre 3 : Droits d'accès à la piscine.
Article 9 :
Le droit d’accès à la piscine est fixé à 2.5 € par séance.
Article 10 :
Les candidats à l’inscription doivent également acquitter ce droit d’accès lors des séances d’essai.
Article 11 :
Le personnel ne doit pas acquitter le droit d’accès à la piscine.
Chapitre 4 : Organisation générale.
Article 12 :
Toute personne qui en fait la demande motivée au Conseil d’Administration peut prétendre à un poste d’encadrant, sans pour autant détenir un brevet d’initiateur en natation. La
demande sera examinée par le coordinateur et le secrétaire sportif qui soumettront la candidature au Conseil d’Administration.
Article 13 :
Le Conseil d’administration, sur proposition motivée du coordinateur est seul habilité à suspendre pour une période déterminée ou à exclure un encadrant ou aide encadrant.
Article 14 :
Les encadrants et aides encadrants se verront désigner un couloir habituel. Toutefois, le coordinateur à le pourvoir de placer ou déplacer un encadrant ou aide encadrant en fonction du personnel présent.
Article 15 :
Le coordinateur, sur proposition des encadrants, indique au nageur le couloir le mieux adapté à son niveau.
Chapitre 5 : Commission sportive.
Article 16 :
La commission sportive est constituée du secrétaire sportif et de tout le personnel ni exclu, ni suspendu. Elle est présidée par le secrétaire sportif. Elle se réunit au moins une fois par année sociale sur convocation écrite du secrétaire sportif.
Article 17 :
La commission sportive a pour mission de définir le travail de chaque groupe de nageurs et de faire des propositions d’achat de matériel. Elle a le pouvoir d’accorder et de retirer une licence à un nageur ainsi que d’exclure ou de suspendre pour une période déterminée un nageur du club et ce, sur proposition écrite et motivée de l’encadrant concerné. Cette décision, soit écrite soit verbale sera débattue lors d’une réunion de la commission sportive et sera envoyée aux
parents contre accusé de réception Article 18 :
Les décisions prises par la commission sportive doivent être votées à la majorité des deux tiers des voix présentes.
Chapitre 6 : Accès à la piscine.
Article 19 :
L’accès à la piscine est réservé :
- A tout nageur en règle de droit d’inscription ayant acquitté le droit d’accès à la piscine.
- A tout nageur candidat à l’inscription, pour un maximum de trois séances et ayant acquitté le droit d’accès à la piscine.
- A tout membre du personnel.
- Aux membres du Conseil d’Administration pour autant que ces personnes ne soient ni exclues ni suspendues.
Article 20 :
Dès l’accès à la piscine, les nageurs se mettent sous le contrôle du personnel. En dehors de la piscine, les nageurs ne sont pas sous la responsabilité du personnel.
Article 21 :
La présence d’un parent est tolérée dans les vestiaires en début et en fin de cours, uniquement pour aider les nageurs qui ne peuvent s’habiller ou se déshabiller seuls. Les parents utiliseront de préférence les vestiaires collectifs réservés à cet effet et répartis en fonction du sexe de l’enfant. En aucun cas, ils ne pourront utiliser les vestiaires collectifs
« hommes » ou « dames » réservés aux enfants et adultes qui s’habillent ou se déshabillent seul. Il est expressément demandé de respecter la zone « pieds nus » en ne s’y aventurant que pieds nus ou chaussés de couvre chaussures ou de pantoufles spécialement réservées à cet effet. En aucun cas, les parents ne sont autorisés à se rendre aux douches ou sur les plages du bassin de natation.
Article 22 :
Tout nageur se présentant dix minutes après, le début de la séance pourra se voir interdire l’accès à la piscine par le coordinateur, sur proposition de l’encadrant concerné. Son droit d’accès à la piscine lui sera alors remboursé.
Article 23 :
L’entrée à l’eau ne pourra se faire que sous le contrôle du personnel, à condition que le sauveteur et les encadrants soient présents au bord de l’eau.
Article 24 :
L’utilisation du plongeoir, du toboggan, du bain bouillonnant et des autres accessoires se fera exclusivement, à la demande de l’encadrant, après autorisation du coordinateur et du
sauveteur.
Article 25 :
Les nageurs disposent d’un quart d’heure à la fin du cours pour quitter la piscine. Passé ce délai, ils ne sont plus sous la responsabilité du personnel.
Chapitre 7 : Droits et devoirs des nageurs.
Article 26 :
Le port du bonnet est obligatoire dans l’eau.
La tenue doit être décente et conforme aux réglementations en vigueur à la piscine.
Le passage sous la douche et aux pédiluves est obligatoire avant l’entrée dans l’eau.
Les règles les plus strictes de politesse, de discipline, d’hygiène ou de propreté sont d’application. Tout manquement est passible de suspension ou d’exclusion.
Article 27 :
Tout nageur ou tout membre du personnel qui s’estimerait lésé par une sanction peut adresser une requête par écrit au président du Conseil d’Administration. Ce Conseil
d’administration devra y répondre par lettre recommandée endéans le mois de sa réception.
Article 28 :
Il est strictement interdit de se doper qu’on soit non-licenciés et licenciés. Se référer à l’article contre le dopage sur le site de FFBN (www.FFBN.be)
Chapitre 8 : Règles de sécurité – Accidents et prévention des accidents.
Article 29 :
Le sauveteur s’assurera à chaque séance du club, de la présence de la trousse des premiers soins en bord de piscine. Il s’assurera en outre que cette trousse soit complétée dans les meilleurs délais après chaque usage.
Le contenu de la trousse doit correspondre avec les normes en vigueur éditées par la Croix Rouge.
Article 30 :
Le sauveteur s’assurera à chaque séance du club de la présence et du bon fonctionnement du matériel d’oxygénothérapie. En cas de problème, il interdira de son propre chef l’accès à l’eau, à toute personne. Les droits d’accès à la piscine seront alors remboursés aux nageurs.
Article 31 :
En cas d’accident nécessitant l’intervention du sauveteur, sur ordre ou à la simple initiative de tout encadrant ou aide encadrant, tout nageur devra évacuer le plan d’eau dans les meilleurs délais.
Article 32 :
En cas d’accident, un formulaire de « déclaration d’accident » disponible auprès du (de la) caissier € devra être rentré auprès du secrétaire sportif ou de son remplaçant au plus tard le deuxième jour ouvrable après un accident survenu en piscine. Ce formulaire sera transmis
dans les meilleurs délais à la Compagnie d’assurance.
Chapitre 9 : Validité du règlement d’ordre intérieur.
Article 33 :
Ce présent règlement a été arrêté et approuvé par le Conseil d’Administration réuni en séance le 25 février 2017 conformément à l’article 28 des statuts de l’A.S.B.L.
Le Conseil d’Administration est composé de :
Le Président : BARBAGLIA Daniel, 17, rue Brennet à 6220 – FLEURUS
Le Vice-Président : BISET Roland, 238, rue de Ransart 6042 – LODELINSART.
Le Secrétaire : BAUD’HUIN Monique,30, rue Huart Chapel à 6000 - CHARLEROI Le secrétaire sportif : DECLERCQ René Rue du Nord 193 à - 6060 GILLY.
La Trésorière : BURNY Francine, 238, rue de Ransart à 60452 – LODELINSART.
Ainsi que des membres effectifs : Giuliani Gaëtan
Lachat Pascal Locrel Nathalie Henriet Anne
