Cimetières concessions page 1
Occupation du domaine public page 2
Archives et Patrimoine page 3
Location de Matériels et Véhicules page 4
page 5
Travaux en Régie page 6
Location de Salles et hébergements page 7
Location de Logements et Repas Personnels et Stagiaires page 8
Complexe aquatique de Kerbihan page 9-10
Recours contre des tiers page 11
TARIFS PUBLICS COMMUNAUX 2021
Location de plantes vertes et vente de compost/rounds de foin et
Intervention Cheval Territorial
CONCESSIONS- CIMETIERES 2 m² 3 m² 2 m² 3 m² 2 m² 3 m²
15 ans 274 356 277 360 1,09 1,12
30 ans 551 717 556 724 0,91 0,98
50 ans 920 1195 929 1207 0,98 1,00
COLUMBARIUM DUREE 15 ANS 1 case double (3-4 urnes)
1 case simple (2 urnes) uniquement st caradec
JARDIN CINERAIRE DUREE 15 ANS Cavurne (en sol)
AUTRES FRAIS FUNERAIRES Taxe funéraire d'inhumation
Vacation de police (arrivée et départ de corps, transfert, caveau provisoire)Police Nationale
Emplacements plaques
1 516
69 21 83 Tarif 2020
1083 827
CIMETIERES
84 Tarif 2021
1094 835
521
70 21
1,20 1,02 0,97
% d'augmentation
0,97
1,45 0
ID : 056-215600834-20201217-D202012026-DE
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Tarif 2020 Tarif 2021 % d'augmentation DROITS DE PLACE
JOUR DU MARCHE : le mètre linéaire 1,90 1,90 0,00
ABONNEMENT MARCHE : le mètre linéaire par trimestre 9,80 9,85 0,51
ABONNEMENT 6 MOIS SAISONNIERS (du 01/04 au 30/09) : le mètre linéaire 1,50 1,55 3,33
MARCHANDS DE COQUILLAGES par mois 85,50 86,00 0,58
NOUVEAU / Occupation pour des opérations commerciales ponctuelles (forfait pour 1 ou 2 jours) Néant 39,20 Occupation à des fins commerciales hors marchés et commerces ambulants par mois 39,00 39,20 0,51
VENTE DE FLEURS A LA PORTE DES CIMETIERES (par M2 et par jour) 3,00 3,00 0,00 TERRASSES DE COMMERCES
Terrasses : prix au m2 haute saison - avril à octobre 40,50 40,70 0,49 Terrasses : prix au m2 basse saison - novembre à mars 28,50 28,65 0,53 Extension des terrasses le jour du marché de avril à octobre au M2 6,50 6,50 0,00
FLUIDES
Forfait 6/10/16 ampères (électricité) 2,70 2,80 3,70
Forfait 32 ampères (électricité) 3,70 3,80 2,70
Forfait eau 0,40 0,40 0,00
STATIONNEMENT CARAVANES et MANEGES DES INDUSTRIELS FORAINS FETES D'HENNEBONT (paiement d'un acompte de 50% à la réservation)
LE FORFAIT CARAVANES par semaine 24,00 25,00 4,17
LE FORFAIT LOTERIES CONFISERIES
Jusquà 29 m2 38,50 38,70 0,52
De 30 à 60 m2 67,00 67,35 0,52
LE FORFAIT MANEGES
Jusqu'à 99 m2 86,00 86,45 0,52
de 100 à 199 m2 172,00 172,90 0,52
de 200 à 299 m2 258,00 259,35 0,52
plus de 300m2 344,00 345,80 0,52
Autres Périodes
Manèges enfantins occasionnels en dehors des périodes de fêtes de septembre forfait la 1ere semaine 81,00 81,40 0,49 Occupation par semaine supplémentaires pour les manèges enfantins occasionnels 41,00 41,20 0,49
CIRQUES
supérieur ou égal à 300 m² (par jour) 405,00 407,00 0,49
inférieur à 300 m² (par jour) 152,00 152,75 0,49
Forfait cirque à caractère pédagogique au profit d'un établissement scolaire, fluides en sus 81,00 81,45 0,56
CAUTIONS 300,00 300,00 0,00
MANIFESTATIONS DIVERSES
Le mètre linéaire 3,20 3,25 1,56
Forfait extension de terrasse pour 2 jours 319,00 320,60 0,50
Forfait pour commerces de bouche pour 2 jours 212,00 213,40 0,66
Forfait pour boulangeries pour 2 jours 159,00 159,80 0,50
Forfait pour manifestations à caracère culturel (site extérieur ou couvert) delib 3 mai 2017 75,00 75,40 0,53 Forfait pour sites extérieurs usage à titre privatif donnant lieu à un droit d'entrée (délib 5 mai 2017) 75,00 75,40 0,53
Concerts sur domaine public 75,00 75,40 0,53
Forfait terrasse (extension) : dans le cadre de la crise sanitaire, l’extension jusqu’à 50% de la surface existante s’établira à titre gratuit. Les règles et les modalités d'application seront fixées par arrêté municipal au regard de l'évolution de la covid 19
54,00 54,30 0,56
Restauration rapide, loterie, confiserie, attractions : l'emplacement 36,50 36,70 0,55
Petite installation (barbe à papa, glaces -3ml) 11,50 11,55 0,43
Pompe à bière hors barnum, et/ou sur terrasse 37,00 37,20 0,54
L'occupation du domaine public dans le cadre de manifestation à l'initiative de la ville (partenariat) peut donner lieu à gratuité
CHANTIERS
* Echafaudage (par tranche de 10 jours)
Profondeur inférieure ou égale à 2 ml 61,00 62,00 1,64
Profondeur supérieure à 2 ml 80,00 81,00 1,25
* Benne à gravats (par jour)
inférieure ou égale à 8 m² 12,50 13,00 4,00
supérieur à 8 m² 17,50 18,00 2,86
* Emprise Chantier Cloturé
Le m² par tranche de 10 jours 2,50 3,00 20,00
Le m² du 11ème jour au 50ème jours 1,80 2,00 11,11
Le m² du 51ème jour au 100ème jours 1,30 1,50 15,38
Le m² du 101ème jour au 500ème jours 0,80 1,00 25,00
Le m² du 501ème jour au 1000ème jours 0,50 0,80 60,00
Chantier extérieur port (quai) - Tarif par m² et par jour 0,08 0,08 0,00 Chantier extérieur port (quai) avec loaction de barrières - Tarif par m² et par jour 0,10 0,10 0,00
Mise en place de panneaux par services municipaux (dépôt et retrait) 73,00 Nouveau tarif 2
ARCHIVES- PATRIMOINE
Tarif 2020 Tarif 2021 Observations
ARCHIVES
1) Acte précisément référencé Gratuit Gratuit
2) Acte non référencé précisément Gratuit Gratuit
3) Recherches n'ayant pas abouti Gratuit Gratuit
forfaitaire par heure entamée
Autres recherches par correspondance Gratuit Gratuit
VENTE D'OUVRAGES*
V. MAGUERES "Hennebont pendant la seconde guerre mondiale"
à l'unité 8,00 8,00
achat groupé : à partir de 5 unités 5,00 5,00
B GUYVARCH - M PAQUELET "Hennebont en 1699 une épidémie un vœu"
à l'unité 5,00 5,00
achat groupé : à partir de 5 unités 3,00 3,00
Plaquette Stéphane CUISSET
à l'unité 5,00 5,00
achat groupé : à partir de 5 unités 3,00 3,00
Eugène CREPEAU
à l'unité 8,00 8,00
achat groupé : à partir de 5 unités 5,00 5,00
6 auteurs dont MAGNANON, CREPEAU…"Hennebont pendant la révolution"
à l'unité 6,00 6,00
achat groupé : à partir de 5 unités 4,00 4,00
V.LUKAS "Hennebont vingt siècles d'histoire"
à l'unité 20,00 20,00
aux professionnels 13,00 13,00
R. MACE "Un lycée de vingt ans"
à l'unité 8,00 8,00
achat groupé : à partir de 5 unités 5,00 5,00
Les tarifs de vente aux professionnels -28,00% -28,00%
Gratuité - Dons Acceuil nouveaux hennebontais, Cérémonies, personnalités, stagiaires…
La ville pourra utiliser les ouvrages pour ses propres besoins PHOTOCOPIE DE DOCUMENT
Format A4 0,20 0,20
Format A3 0,35 0,35
Couleur tout format 0,85 0,85
CD Rom 0,35 0,35
PATRIMOINE - ANIMATION*
ETABLISSEMENTS SCOLAIRES HENNEBONTAIS PUBLICS OU SOUS CONTRAT EDUCATION NATIONALE
Visite commentée Gratuit Gratuit Mise à disposition du médiateur du patrimoine pour une durée moyenne d'1h30. sans documentation
Animation pédagogique Gratuit Gratuit Mise à disposition du médiateur du patrimoine pour un cycle comprenant visite, temps de travail (atelier,jeu,…) mise à disposition de documentation, matériel,…
ETABLISSEMENTS SCOLAIRES EXTERIEURS PUBLICS OU SOUS CONTRAT EDUCATION NATIONALE
Visite commentée 50,00 50,00 Mise à disposition du médiateur du patrimoine pour une durée moyenne d'1h30. sans documentation
Animation pédagogique 80,00 80,00 Mise à disposition du médiateur du patrimoine pour un cycle comprenant visite, temps de travail (atelier,jeu,… mise à disposition de documentation, matériel,…
*établissements scolaires : maternelles, élémentaires, lycée, IME,université…
3
ID : 056-215600834-20201217-D202012026-DE
Tarif 2020 Tarif 2021 % d'augmentation Observations LOCATIONS VEHICULES
Fourgonette 1T500 (1 heure) 27,30 27,30 0,00
Le kilomètre 3,05 3,05 0,00
Camion 3T500 (l'heure) 33,50 33,50 0,00
Le kilomètre 3,05 3,05 0,00
Camion Nacelle (l'heure) 66,00 66,00 0,00 sans personnel
Camion poids lourds avec grue hydraulique (l'heure) 66,50 66,50 0,00 sans personnel
Le kilomètre 3,05 3,05 0,00
Micro tracteur (journée) 216,10 216,10 0,00 sans chauffeur
Tractopelle (journée) 334,00 334,00 0,00 avec chauffeur
Minipelle (journée) 292,00 292,00 0,00 avec chauffeur
Tondeuse autoportée (l'heure) 38,40 38,40 0,00 sans chauffeur
Tondeuse autotractée (l'heure) 15,15 15,15 0,00 sans chauffeur
Tondeuse autoportée ( à la journée) 174,00 174,00 0,00 sans chauffeur
Petits matériels : Taille haie - Débroussailleuse - Tronçonneuse d'élagage,
souffleuse … (l'heure) 32,30 32,30 0,00 sans chauffeur
Nacelle tractable, articulée, télescopique ( à la journée) 404,00 404,00 0,00 avec personnel
Nacelle tractable, articulée, télescopique ( à l'heure) 66,60 66,60 0,00 avec personnel
Abattage/débitage d'arbres pour mise en sécurité ( grosse tronçonneuse)à l'heure 41,40 41,40 0,00 sans personnel
Transport/transfert de matériels sur Porteur avec hayon ( à l'heure) 142,50 142,50 0,00 avec chauffeur
Balayeuse compact 5m3 (à l'heure) 106,00 106,00 0,00 avec chauffeur
tracteur avec chargeur muni d'un grappin (journée) 397,00 397,00 0,00 avec chauffeur
tracteur avec chargeur muni d'un grappin (à l'heure) 56,50 56,50 0,00 avec chauffeur
Tracteur avec débroussailleuse (journée) 335,30 335,30 0,00 avec chauffeur
Tronceuse à platre (journée) 20,00 20,00 0,00 sans personnel
Tronceuse à platre (semaine) 80,00 80,00 0,00 sans personnel
Le kilomètre 3,05 3,05 0,00
LOCATIONS MATERIELS
Podium (le M²) 4,00 4,00 0,00 Tarif pour le matériel mis
à disposition au CTM
table (unité) 2,00 2,00 0,00
banc (unité) 2,00 2,00 0,00
chaise (unité) 1,00 1,00 0,00
1 ensemble 1 table et 6 chaises ou 1 table et 2 bancs 3,00 3,00 0,00 - gratuit pour asso. Hennebontaises
ensemble supplémentaire 3,00 3,00 0,00 avec caution 150 €
- payant pour particuliers et extérieurs avec caution de 150 €
coffrets électriques 20,00 caution 300 €
Barrières tubulaires (unité par jour de location, hors livraison) 3,00 3,00 0,00
Barrières de chantier type Héras (unité par jour de location, hors livraison) 0,50 0,50 0,00
Panneaux de signalisation routière (unité) 4,00 4,00 0,00 caution de 60 Euros/ par panneau loué
LIVRAISON DE MATERIELS
L'heure 73,00 73,00 0,00 1 heure de véhicule 3T5 + 1 heure de MO
4
LOCATION DE MATERIELS et VEHICULES
COMPOST Tarif 2020 le m3 non livré Tarif 2021 le m3 non livré % d'augmentation vente de compost broyé aux agriculteurs de la commune, agriculteurs bio
exerçant sur la communauté d'Agglomération 2,32 2,35
1,29 ROUNDS DE FOIN Tarifs 2020 à l'unité non livré Tarifs 2021 à l'unité non livré
Rounds de foin (100/150kgs) apparenté à de l'agriculture biologique (selon
demande ponctuelle). Prix comprenant le pressage 20,20 20,50 1,49
ROUNDS DE FOIN Tarifs 2020 à l'unité livré Tarifs 2021 à l'unité livré
Rounds de foin (100/150kgs) apparenté à de l'agriculture biologique (selon
demande ponctuelle). Prix comprenant le pressage 25,25 25,50
0,99 BOTTES DE FOIN Tarifs 2020 à l'unité non livré Tarifs 2021 à l'unité non livré
Bottes de foin (10kgs environ) apparenté à de l'agriculture biologique (selon
demande ponctuelle). Prix comprenant le pressage 2 0,00
BOTTES DE FOIN Tarifs 2020 à l'unité livré Tarifs 2021 à l'unité livré
Bottes de foin (10kgs environ) apparenté à de l'agriculture biologique (selon
demande ponctuelle). Prix comprenant le pressage 2,50
0,00 LOCATION DE PLANTES VERTES (durée de la manifestation) Tarifs 2020 à l'unité Tarifs 2021 à l'unité
50 petites plantes vertes pour décoration de tables 0,66 0,66 0,00
4 gros Cloropyllum ( Hauteur 60 cm) 1,67 1,67 0,00
14 petits ficus panachés ( Hauteur 80 cm) : taille moyenne 2,17 2,17 0,00
15 plantes retombantes (espèces : Lierre, Stenotafrum, Asparagus) 2,17 2,17 0,00
4 Spatiphyllum (taille moyenne) 3,18 3,18 0,00
3 Asplenium beau volume + 2 Areca (hauteur 1m) 3,18 3,18 0,00
4 petits palmiers ( hauteur 1m) 3,18 3,18 0,00
5 petits Sanceveria ( hauteur 1m) 4,16 4,16 0,00
2 grands ficus vert uni (1m75), 2 ficus benjamina panaché (1m7) 4,53 4,53 0,00
1 yucca, volume imposant ( hauteur 2m) 5,18 5,18 0,00
6 Spatiphyllum (beau volume) ( hauteur 1m20) 5,18 5,18 0,00
6 grands ficus panaché ( hauteur 1m75) 5,70 5,70 0,00
5 gros sanceveria ( hauteur 1m10) 6,20 6,20 0,00
Notice d’explication relative à la location de plantes vertes
le tarif de location est unitaire et le nombre de plantes de chaque espèce à louer, est indiqué pour information Il est proposé la gratuité pour les prêts de plantes au SDIS et à l'Amicale des pompiers d'Hennebont
Intervention Cheval Territorial Tarif 2020 Tarif 2021 % d'augmentation
Location 1 meneur + 1 cheval ( en main) 56,50 supprimé
Prestation attelage forfait mise en place 155,00 supprimé
Location 1 meneur + 1 groom + 2 chevaux+ 2 harnais 98,00 supprimé
Location 1 meneur + 2 chevaux+ harnais 78,00 supprimé
Mise à disposition 1 agent (meneur ou groom) 40,50 €/heure
Location par cheval (avec obligation de mise à disposition d'1 agent ville) 7,50 €/heure
Location par harnais 0,50 €/heure
Location 1 avant-train 0,50 €/heure
Location 1 omnibus 1 €/heure
Location 1 PC3 0,50 €/heure
Location girobroyeuse 1 €/heure
Tarifs navette Tarif 2020 Adulte Tarif 2021 Adulte
tarif 1 personne (à partir de 3 ans) (1 aller-retour) inexistant 2,00
tarif enfant moins de 3 ans (1 aller-retour) inexistant gratuit
Tarifs calèches Tarif 2020 Adulte Tarif 2021 Adulte % d'augmentation
Balade Patrimoine 1 h 8,00 8,00 0,00
Gourmande 2 h 12,00 16,00 33,33
Contée 1h avec prestation extérieure 14,00 14,00 0,00
Tarifs calèches
Tarif 2020 réduit (3-12ans, demandeurs d'emploi et étudiants)
Tarif 2021 réduit (3-12ans,
demandeurs d'emploi et étudiants) % d'augmentation
Balade Patrimoine 1 h 6,00 6,00 0,00
Gourmande 2 h 9,00 12,00 33,33
Contée 1h avec prestation extérieure 12,00 12,00 0,00
Tarifs calèches
Tarif 2020 Famille (2 adultes et 2 enfants)
Tarif 2021 Famille (2 adultes et 2
enfants) % d'augmentation
Balade Patrimoine 1 h 25,00 25,00 0,00
Gourmande 2 h 40,00 50,00 25,00
Contée 1h avec prestation extérieure 50,00 50,00 0,00
Tarifs calèches Tarif 2020 enfant supplémentaire Tarif 2021 enfant supplémentaire % d'augmentation
Balade Patrimoine 1 h 3,00 3,00 0,00
Gourmande 2 h 6,00 6,00 0,00
Contée 1h avec prestation extérieure 10,00 10,00 0,00
Tarifs calèches pour les groupes (18 personnes maxi) Tarif 2020 Tarif 2021 % d'augmentation
Balade classique (accompagnateur offert - soit 11+1 ou 12) 90,00 120,00 33,33
Gourmande (accompagnateur offert - soit 11+1 ou 12) 140,00 220,00 57,14
Prestation de transport pour organismes et structures partenaires
(gestionnaire multi accueil, écoles municipales, EPCC TRIO…S, autre partenaire public identifié par convention) - sur 1/2 journée uniquement.
80 €
* Dans le cadre du partenariat avec le gestionnaire Multi-accueil, les tarifs appliqués sont ceux des promenades estivales "Balade classsique" 5
ESPACES VERTS
le prix de location des plantes comprend le prêt, la livraison et la reprise des plantes afin qu’elles ne soient pas abimées.
Les hauteurs indiquées sont prisent du sol ( c'est-à-dire du bas du pot jusqu’au haut du feuillage).
En cas de dégradation avérée de la plante, elle sera facturée au prix qu’elle aurait couté, si elle avait été achetée dans une jardinerie.
ID : 056-215600834-20201217-D202012026-DE
DESIGNATION DES OUVRAGES PAR PRIX UNITAIRE Unité
Tarif 2020 Tarif 2021% d'augmentationFacturation de main d'œuvre (toute qualification) heure 40,00 41,00 2,50
Fourniture et mise en oeuvre de béton butimineux à la main sur trottoir m2 17,20 17,50 1,74
ou chaussée de 80 à 100 kg/m²
Fourniture et mise en oeuvre d'un revêtement gravillonné bi-couche à lémulsion m2 7,10 7,20 1,41
Mise à niveau du tampon diam. 600 sur regard de visite u 149,00 150,50 1,01
Mise à niveau du tampon sur regard siphoïde E.U u 102,00 103,00 0,98
Mise à niveau de grille d'eaux pluviales u 114,00 115,00 0,88
Fourniture et pose de bordure béton de type T2 ou A2 ml 32,00 32,25 0,78
Fourniture et pose de bordure béton de type P1 ml 27,00 27,25 0,93
Fourniture et pose de caniveau béton de type CS1 ml 21,00 21,20 0,95
Fourniture et pose de caniveau béton de type CC1 ml 39,00 39,25 0,64
Fourniture et pose de nez de gargouille en fonte u 64,50 65,00 0,78
Fourniture et pose de sabot de gargouille en fonte u 64,50 65,15 1,00
Fourniture et pose de gargouille Diam. 80 ou 100 en acier ou PVC renforcé u 64,50 65,15 1,00
Dépose de bordure béton ml 16,00 16,10 0,63
Dépose et repose de bordure béton ml 32,00 32,25 0,78
Dépose et repose de bordure granit 15/20 ml 49,00 49,49 1,00
Dépose et repose de bordure granit 20/30 ml 41,00 41,41 1,00
Dépose et repose de pavés granit 20 X 20 pour caniveaux d'eaux pluviales :
* Sur 1 rang m2 31,00 31,25 0,81
* Sur 2 rangs m2 46,00 46,30 0,65
* Sur 3 rangs m2 56,00 56,50 0,89
Confection de solin béton ml 32,00 32,25 0,78
Terrassement sur trottoir ou accotement (ép. jusqu'à 0,10 m) m2 8,00 8,10 1,25
Empierrement de trottoir ou accordement (ép. jusqu'à 0,10 m) m2 9,00 9,10 1,11
Empierrement de trottoir, accotement ou chaussé (ép. moyenne 0,30) en 0/315 T 17,00 17,15 0,88
Terrassement en terrain normal m3 13,00 13,10 0,77
Curage de fossé y compris évacuation ml 4,00 4,05 1,25
Création de fossé y compris évacuation ml 6,00 6,10 1,67
Terrassement de revêtement - reprofilage - mise en forme - cylindrage m2 14,00 14,10 0,71
Construction d'avaloir u 560,00 565,00 0,89
Construction de regard à grille 500 X 500 u 484,00 488,00 0,83
Construction de regard à grille 750 X 300 u 536,00 540,00 0,75
Fourniture et pose de caniveau d'eaux pluviales à grille en béton de polyester ml 136,00 136,50 0,37
Fourniture et pose de PVC Diam. 100 y compris terrassement jusqu'à ml 56,00 56,50 0,89
0,80 m de profondeur
Fourniture et pose de PVC Diam. 200 y compris terrassement jusqu'à ml 71,00 71,50 0,70
0,80 m de profondeur
Raccordement des conduites ci-dessus dans un regard y compris percement u 95,00 95,50 0,53
Fourniture et mise en oeuvre de béton en tranchée m2 232,00 234,00 0,86
Découpes soignées de revêtement de voirie à la scie ou au marteau-piqueur ml 12,00 12,10 0,83
Signalisation de chantier forfait 85,00 86,00 1,18
Nota : Certains travaux pourront faire l'objet d'un devis, en fonction de leur complexité.
Toute surface, longueur ou unité de base sera facturée au minimum au tarif de l'unité de base
6
TRAVAUX REGIES DES SERVICES DE LA VILLE
ACTEURS LOCAUX
ACTIVITES ENTREES GRATUITES CSC Halle
Gymnases
VB-SG de 150 à 200 p
Moins de
100 p CSC Halle
Gymnases
VB-SG de 150 à 200 p
Moins de 100 p Associations - Ecoles publiques, sous contrat
d'association - CE -Syndicats professionnels-Partis politiques - associations solidaires, humanitaires,
53,04 € 53,04 €
Syndic de copropriété - Aministrations - Autres orgnanismes publics (chambre des métiers) - Ecoles privées hors contrat d'association
144,30 € 43,70 € 144,30 € 43,70 €
Associations - Ecoles publiques, sous contrat d'association - CE -Syndicats professionnels-Partis politiques - associations solidaires, humanitaires,
134,00 € 131,40 € 81,05 € 37,50 € 134,00 € 131,40 € 81,05 € 37,50 € Syndicat de copropriété - Administrations - Autres
organismes publics - Ecoles privées hors contrat d'association
429,70 € 162,40 € 429,70 € 162,40 €
ACTEURS EXTERIEURS + 2 %
ACTIVITES ENTREES GRATUITES CSC Halle
Gymnases
VB-SG de 150 à 200 p
Moins de
100 p CSC Halle
Gymnases
VB-SG de 150 à 200 p
Moins de 100 p Associations - Ecoles publiques, sous contrat
d'association - CE - syndicats professionnels - Partis politiques - Associations solidaires, humanitaires, d'entraide
277,50 € 135,90 € 283,05 € 138,60 € + 2 %
Syndic de copropriété
Entreprises - Commerces-Organismes privés Administrations - Autres organismes publics - Ecoles privées hors contrat d'association ACTIVITES ENTREES PAYANTES Associations - Ecoles publiques, sous contrat d'association - CE - Syndicats professionnels - Partis politiques-Associations solidaires, humanitaires,
793,70 € 151,50 € 809,55 € 154,50 € + 2 %
Syndics de copropriété
Entreprises - Commerces-Organismes privés Administrations - Autres organismes publics - Ecoles privées hors contrat d'association STAGES - FORMATIONS
Stage, formation association locale *
Stage, fomation association extérieure + 2 %
Photocopies
CONVENTIONS ANNUELLES
(tarifs applicables tous les équipements sportifs et culturels)
Associations locales
Association extérieures + 2 %
Tarif au M2 (usage privatif) CAS PARTICULIERS
Partis politiques locaux ou nationaux dans le cadre d'élections nationales, régionales, locales Trocs et puces, vide grenier, foires,,,,extérieurs Evénements cultuels
PROFESSIONNELS
Entreprises - Commerces - Offices notariaux - Cabinet
médicaux etc,,, 286,10 € 104,05 € 291,80 € 106,10 € + 2 %
7 74,25 €
175,05 € LOCATION DE SALLES ET HEBERGEMENTS
TARIFS 2021
TARIFS 2021 TARIFS 2021 G
87,45 €
257,45 €
406,50 €
1 058,85 € 625,25 € 331,30 €
0,03 IDEM 2019 ET 2020
1,60 € 4,25
Application du tarif au mètre linéaire 8,40 €
Gratuit pour toutes les salles Proposition tarif horaire : 1,60 €
4,25 204,25 €
445,95 €
95,50 € 299,35 € 149,00 € G
87,45 €
ACTIVITES ENTREES PAYANTES
257,45 € TARIFS 2020
200,25 €
437,20 €
93,65 €
293,50 € 146,10 €
TARIFS 2020
398,55 €
1 038,10 € 613,00 € 324,80 €
Proposition tarif horaire : 1,60 € Proposition tarif horaire : 4,20 €
0,03 IDEM 2019
1,60 € 4,20 € 8,40 €
Gratuit pour toutes les salles TARIFS 2020
Application du tarif au mètre linéaire 74,25 €
171,65 €
+ 2 %
+ 2 % ID : 056-215600834-20201217-D202012026-DE
HEBERGEMENTS MAISON POUR TOUS Chambre individuelle (2)
Chambre double (1)
1 chambre de 3 lits et 2 chambres de 4 lits Location d'une chambre dans le cadre d'une action pédagogique et d'un partenariat avec la ville LOCATIONS PRE ET POST ORGANISATION 1/2 journée
Journée
LOCATION DE MATERIEL A L'OCCASION DE LA LOCATION DE LA SALLE CSC
(présence d'un technicien obligatoire) - Caution 760
€
Matériel scénique asso locales Matériel scénique asso extérieures vidéo pro (utilisation sur place uniquement) (Pour les salles autres que CSC, le matériel sur place est compris dans la location)
LOCATION LOCAL A ESPACE BEAUFORT
Entreprises - Artisans - Commerçants etc…Hennebontais Entreprises - Artisans - Commerçants etc…Extérieures Précisions :
Salle chevassu uniquement de 10h à 17h pour les particuliers
MQ Saint-Gilles seulement aux associations locales N'accueille pas d'utilisations familiales après 20h00
* La réduction accordée aux associations sportives qui accueillent des jeunes de - de 18 ans est élargie à toutes les associations hennebontaises en vue de soutenir l'ensemble des actions éducatives modalité de calcul pour la facturation :
(Facture globale théorique/nb total d'adhérents) x nb d'adultes 7
276,30 € 276,30 €
38,60 €
Halle de Kerbihan réservée boulistes du 15/09 au 15/05 - tout public du 15/5 au 15/9 jusqu'à 22h pour les associations ; jusqu'à 20h pour les particuliers Vallon Boisé loué seulement aux associations jusqu'à 22h maximum- n'accueille pas de soirées festives
associations ou particuliers - Gratuit écoles maternelles, primaires, Parents d'Elèves et associations dont les recettes sont reversées à des œuvres à caractère 557,95 €
125,05 € 56,90 €
26,15 €
557,95 €
52,30 € 17,05 € 25,10 € 38,60 €
56,90 €
26,15 € 52,30 €
Actions Politique de la Ville : gratuité accordée aux associations qui réalisent des actions dans le cadre d'une convention de partenariat spécifique Politique de la Ville précisant le type d'activité
125,05 €
52,00 € par demie journée 78,05 € par demie journée
52,00 € par demie journée 78,05 € par demie journée 17,05 €
25,10 €
Tarif 2020 Tarif 2021 Observations
1 logement 68 rue Maréchal Joffre 269,51 271,29
Augmentation de +0,66% suivant indice INSEE IRL du 2ème
trimestre 2020
Tarif 2020 Tarif 2021 Observations Repas d'agents, d'apprentis,stagiaires
rémunérés 5,18 5,26 1,54%
Repas des stagiaires non rémunérés
accueillis dans les services 3,25 3,30
tarif crous 2020/20218
REPAS PERSONNELS ET STAGIAIRES LOYER DES LOGEMENTS
ID : 056-215600834-20201217-D202012026-DE
COMPLEXE AQUATIQUE DE KERBIHAN
Catégories Tarif local Tarif extérieur Tarif local Tarif extérieur
° Entrée simple 5,20 6,90 5,20 6,90
° Carte 10 entrées 45,60 59,90 45,60 59,90
possibilité complément balnéo à l'unité 4,60 5,25 4,60 5,25
° entrée groupe (+10) l’unité 4,30 4,65 4,30 4,65
° Carte Famille 10 heures 28,00 35,95 28,00 35,95
Jeunes (jusqu’à 18 ans + étudiants)
° Entrée simple 4,00 5,05 4,00 5,05
° Carte 10 entrées 32,85 42,65 32,85 42,65
complément balnéo à l'unité (+18 ans) 4,60 5,25 4,60 5,25
° Moins de 4 ans Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
° Entrée groupe (+ 10) l’unité 3,30 3,45 3,30 3,45
Structures spécialisées (l'unité) 4,30 4,65 4,30 4,65
Comités d’entreprises (carnet de 10)
° Adultes 47,40 47,40 47,40 47,40
° Jeunes 35,25 35,25 35,25 35,25
Demandeurs d’emplois, titulaires RSA,
Personne en situation de handicap ≥ 80% 3,30 4,35 3,30 4,35
Demandeurs d'asile
Centre de Loisirs (l’unité) 2,40 3,40 2,40 3,40
Piscine + balnéo
Entrée simple 9,20 11,25 9,20 11,25
Carte 10 entrées 73,45 89,70 73,45 89,70
Demandeurs d’emplois, d'asile et titulaires RSA, 5,60 6,85 5,60 6,85
Personne en situation de handicap ≥ 80%
Carnet 10 entrées (Comités d'entreprises) 76,10 76,10 76,10 76,10
Associations Hennebontaises Pompiers
Autres Tarifs
location Aquabike (1/2 heure) création de cartes
Organisation de compétition de natation 100 € la demi-journée soit 200 € la journée 100 € la demi-journée soit 200 € la journée
2,55 2,55
9
4,50 4,50
3,20 3,20
3,70 3,70
Pas d'augmentation en 2021 TARIFS APPLICABLES EN JANVIER 2020 TARIFS APPLICABLES EN JANVIER 2021
Par heure/ligne d'eau Par heure/ligne d'eau
COMPLEXE AQUATIQUE DE KERBIHAN
Catégories TARIFS Année
scolaire du 1/09/2020 au
31/08/2021
TARIFS Année scolaire du 1/09/2021 au
31/08/2022 Ecole municipale de natation
Petits nageurs (0 à 4 ans) présence d'un parent inclus
° L'unité 7,40 7,40
° Cycle 5 séances 33,75 33,75
° Trimestre 63,00 63,00
°1/2 Année 90,60 90,60
Enfants / Jeunes (6 à 18 ans)
° L’unité 7,40 7,40
° Trimestre 72,90 72,90
° Année 192,40 192,40
Adultes
° L’unité 10,20 10,20
° Cycle 5 séances 50,35 50,35
° Trimestre 96,50 96,50
° Année 241,25 241,25
Animations
Aquagym, aquabike, aquafitness
° L’unité 10,20 10,20
° Trimestre 96,50 96,50
° Année 241,25 241,25
Scolaires
.Primaires : locaux / partenaires cycle 2 gratuit gratuit
° Partenaires autres que cycle 2 (par élève et par séance) 2,60 2,70 + 3 %
° Extérieurs (par élève et par séance) 2,60 2,70 + 3 %
Secondaires
°Locaux Dotations CG/CR Dotations CG/CR
°Extérieurs (par classe et par séance) 62,40 64,30 + 3 %
ANIMATIONS SPECIFIQUES
TARIFS applicables à partir de Janvier
2020
TARIFS applicables à partir de Janvier 2021
Soirée aqua-zen : entrée unitaire 10,00 10,00
Soin en prestation soirée aqua-zen (unité) 7,00 7,00
Séance de remise en forme (stage) aquagym/marche nordique/balnéo (unité) 20,80 20,80
Stage de remise en forme de 5 jours 83,25 83,25
Formations secourisme et animations diverses (5 jours) 83,25 83,25
Formations secourisme et animations diverses (unité) 20,80 20,80
Rattrapage de cours (en priorité) et/ou remboursement:
Mesure applicable à l'école municipale de natation et aux animations,
uniquement pour raisons médicales ou situation exceptionnelle à l'appréciation de la ville et sur présentation d'un justificatif du médecin indiquant une incapacité à la pratique sportive supérieure ou égale à 15 jours. Remboursements effectués au prorata du nombre de séances non effectuées.
*Baignade publique et balnéo : validité des cartes et tickets >> 1 an à partir du jour de la vente.
Gratuité aux bénéficiaires de places offertes par la Ville (nouveaux hennebontais, prestations compensatoires pour service
non rendus…..) 10
Pas d'augmentation
en 2021
Pas d'augmentation
en 2021 ID : 056-215600834-20201217-D202012026-DE
MAIN-D'ŒUVRE Hors astreinte Astreinte Observations Hors astreinte Astreinte Observations
Tarif à l'heure 41,00 41 0,00
Tarif majoré par deux 82,00 82,00 0,00
VEHICULES
Majoration de 30% en cas d’intervention pendant une astreinte*
Tarif véhicule simple /forfait l'heure 28,00 36,00 28,50 36,50 1,79 1,39
(toute heure commencée est facturée) (non technique de type renault zoé,
renault clio, renault twingo)
Tarif véhicule technique/forfait l'heure (toute heure commencée est facturée)
-Balayeuse 107,00 140,00 109,00 142,00 1,87 1,43
-Tracto pelle 335,00 435,00 339,50 440,50 1,34 1,26
-Camion bras articulé 67,00 87,00 68,50 88,50 2,24 1,72
-Fourgonnette 28,00 36,00 28,50 36,50 1,79 1,39
Pour les autres véhicules il sera fait référence à la délibération du Conseil Municipal sur les tarifs des véhicules relative à chaque année
Matériels Majoration de 30% en
cas d’intervention pendant une astreinte*
Forfait mise en sécurité Niveau 1 (1 à 5 pièces)
107,00 140,00
Niveau 1 : mise en
sécurité faible 108,50 142,00
1,40 1,43 Niveau 2 (6 à 10 pièces)
159,00 206,00
Niveau 2 : mise en
sécurité importante 161,00 208,50
1,26 1,21 Niveau 3 (+ de 11 pièces)
211,00 275,00
Niveau 3 : mise en sécurité urgente et
importante 214,00 278,50
1,42 1,27 Frais de dossier
Gestion simple du sinistre* 85,00 111,00 *Gestion simple : sans
dépôt de plainte 86,00 113,00
1,18 1,80 Gestion complexe du sinistre* 159,00 206,00 *Gestion complexe :
dépôt de plainte 161,00 208,50
1,26 1,21 11
% augmentation
*règles définies par le système d’astreinte mise
en place au 1/4/2017
TARIFS RECOURS SINISTRES ET INTERVENTIONS D’URGENCE
Cette grille tarifaire a pour objectif de permettre aux services d'établir une facturation de leur intervention (déplacement, mise en sécurité) lors d’un sinistre. La facture définitive devra également prendre en compte la remise en état effectuée consécutive au sinistre.
Année 2020 Année 2021
