jeudi 17 mai 2018 à 17 heures ORDRE DU TOUR

CABINET MICHAU PARIS, le 22février2018,

ADMINISTRATEUR DE BIENS-SYNDIC DE COPROPRIÉTÉ GESTION ET TRAN5AaI0N5

T~L 01 42 79 90 9i-F~\X 01 4’ 79 05 54

CONVO ~A TION D ‘ASSEMBLEE

gerance@eabinetinicliau.fr

GENERALE ORDINAIRE

coproprieteQ?eabinetmichau.fr

Réception, le Meicrecli de 15à17 liernet et mir Rendez—vous

Copropriété: (00516) 47 AVENUE FEUX FAURE 75015 PARIS Madame, Mademoiselle, Monsieur,

En notre qualité de Syndic de votre Copropriété, nous avons l’honneur de vous convoquer à l’Assemblée Générale de votre syndicat qui se tiendra AU CABINET MICHAU 4, VILLA D’ORLEANS 75 014 PARIS le:

jeudi 17 mai 2018 à 17 heures

afin de délibérer sur l’ordre du jour et projets de résolutions suivants

ORDRE DU TOUR

1. ELECTION DU BUREAU

2. RAPPORT DU CONSEIL SYNDICAL SUR L’EXECUTION DE SA MISSION 3. APPROBATION DES COMPTES DU 01janvier2017 AU 31 décembre 2017 4. APPROBATION DU COMPTE TRAVAUX DIAGNOSTIC ENERGITIQUE

5. QUITUS AU CABINET MICHAU POUR SA GESTION DU 01janvier2017 AU 31 décembre 2017 6. RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU CABINET MICHAU (CONTRAT, DUREE, HONORAIRES) 7. ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL

8. AJUSTEMENT DU BUDGET PREVISIONNEL DU 01janvier2018 AU 31 décembre 2018

9. EXAMEN ET APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL ALLANT DU 01janvier2019 AU 31 décembre 2019

10. VOTE D’UNE PROVISION EN PREVISION DU DEPART A LA RETRAITE DE L’EMPLOYEE D’IMMEUBLE

11. DECISION A PRENDRE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE REFECTION DES WC COMMUNS DU 7EME

12. SUGGESTIONS DIVERSES

PROTET DE RESOLUTIONS

QUESTIONS GENERALES D’ADMINISTRATION

19 ELECTION DU BUREAU

(Article 24)

2°) RAPPORT DU CONSEIL SYNDICAL SUR L’EXECUTION DE SA MISSION

(Sans vote)

L’assemblée générale prend acte du rapport du conseil syndical et remercie ses membres.

3°’) APPROBATION DES COMPTES DU 01 janvier 2017 AU 31 décembre 2017

(Article 24)

li est précisé que les comptes de l’exercice du 01janvier2017 au 31 décembre 2017 ont été vérifiés par le Conseil Syndical.

SA AU CAPITAL DE 288000 € - 389 100 575 RCS PARIS- SIRET 38g 100 575 00013 -APE 6812A CAflE PROFESSIONNELLE W GESTION 1580 DÉlIVRÉS PAR Lk PRÉFECTURE DE POUCE DE PARIS-MEROIRE DE

L’assemblée générale approuve en leurs forme, teneur, imputation et répartition, les comptes des charges de l’exercice du 01janvier2017 au 31décembre2017, arrêtés à la somme de 62435,68 euros.

49 APPROBATION DU COMPTE TRAVAUX DIAGNOSTIC ENERGITIQUE

(Article 24)

L’assemblée générale, connaissance prise du compte des travaux de

DIAGNOSTIC ENERGITIQUE” d’un montant de 1200 euros représentant un solde de O euros et après en avoir délibéré, l’approuve dans son intégralité et sans réserve.

5°) OUITUS AU CABINET MICHAU POUR SA GESTION DU 01 janvier 2017 AU 31 décembre 2017

(Article 24)

L’assemblée générale donne quitus au Cabinet MICHAU pour sa gestion arrêtée au 31 décembre 2017.

69 RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU CABINET MICHAU (CONTRAT, DUREE, HONORAIRES)

(Article 25)

L’Assemblée Générale renouvelle le mandat du Cabinet Michau en qualité de syndic de la copropriété.

L’Assemblée Générale fixe le terme du mandat du Cabinet Michau de la présente assemblée générale au 30 juin 2019.

L’Assemblée Générale fixe la mission et les honoraires du Syndic conformément à ceux définis dans le contrat de syndic joint à la convocation de la présente assemblée générale portant à 5060,00 euros H.T (TVA en sus] le montant des honoraires fixes annuels pour l’exercice en cours incluant la gestion en compte bancaire séparé et la mise en ligne des documents dématérialisés relatifs à la gestion de la copropriété.

7°) ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL

(Article 25)

L’assemblée générale désigne successivement en qualité de membres du Conseil Syndical, conformément aux dispositions du règlement de copropriété et/ou aux dispositions des articles 21 et 25 de la loi du 10 juillet 1965 et du décret du 17 mars 1967, et ce jusqu’à la prochaine assemblée générale ayant à renouveler le mandat du syndic:

89 AJUSTEMENT DU BUDGET PREVISIONNEL DU 01 janvier 2018 AU 31 décembre 2018

(Article 24)

L’assemblée générale, après avoir pris connaissance du budget voté pour l’exercice en cours et des dépenses réelles de l’exercice du 01 janvier 2018 au 31 décembre 2018, ajuste le budget prévisionnel à la somme de 64 000,00 euros conformément au tableau joint à la convocation.

Il est rappelé que les provisions, égales au quart du budget voté, sont exigibles le premier jour de chaque trimestre calendaire.

9°) EXAMEN ET APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL ALLANT DU 01janvier 2019 AU 31 décembre 2019

(Article 24)

L’assemblée générale, après délibération, arrête le budget prévisionnel de l’exercice allant du 01janvier2019 au 31 décembre 2019 à la somme de 64000,00 euros.

10°) VOTE D’UNE PROVISION EN PREVISION DU DEPART A LA RETRAITE DE L’EMPLOYEE D’IMMEUBLE

(Article 25)

Les copropriétaires votent une provision de 5 000 euros par an en prévision du départ à la retraite de l’employée d’immeuble avec un appel au moment de la régularisation annuelle des charges.

QUESTIONS RELATIVES AUX TRAVAUX

11°) DECISION A PRENDRE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE REFECTION DES WC COMMUNS DU 7EME

11.1°) DECISION DE REALISER LES TRAVAUX

CHOIX DE L’ENTREPRISE

BUDGET

(Article 24)

L’Assemblée générale, après avoir:

pris connaissance des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation,

-

pris connaissance de l’avis du Conseil Syndical,

-

délibéré,

décide d’effectuer les travaux de REFECTION DES WC COMMUNS DU 7EME par l’entreprise EC RENOV pour un montant de 880 euros,

11.2°) HONORAIRES DU SYNDIC

(Article 24)

Conformément à l’article 18-1 de la loi du 10 juillet 1965 l’Assemblée générale, décide de fixer les honoraires du Cabinet Michau pour la gestion financière, administrative et comptable des travaux à 3 % H.T du montant H.T des travaux.

11.3°) FINANCEMENT ET REPARTITION

(Article 24)

L’assemblée générale autorise le syndic à procéder pour le financement de ces travaux et des frais, assurances et honoraires y afférents, à UN appel de fonds exigible le 01/07/2018 et répartis en charge “ESCALIERA”.

12°) SUGGESTIONS DIVERSES

(Sans vote)

Le syndic indique que les combles sont inaccessibles et ne peuvent donc étes isolés en l’état Le conseil a demandé en urgence les travaux de chauffage suivant:

-remplacement du disconnecteur et de la pompe gaz.

Il est demandé au Syndic de:

-

prévoir un appel d’offres pour la réfection de la chaufferie

-

repeindre le panneau du rdc en face de l’ascenseur

Nous vous remercions, en cas d’impossibilité de votre part d’être présent, de bien vouloir vous faire représenter à l’aide du pouvoir ci-joint.

En cette attente,

Nous vous prions de croire, Madame, Mademoiselle, Monsieur, en l’expression de nos sentiments dévoués.

u

Article 24 Majorité simple des voix des copropriétaires présents et représentés.

Article 25 Majorité absolue des voix de tous les copropriétaires.

Article 26 Majorité des 2/3 de tous les copropriétaires représentant au moins 50 % des membres du Syndicat.

Conformément à l’Article 18-1 de la Loi du 10Juillet1965, l’ensemble des pièces comptables peut être consulté au Cabinet Michau SA. sous réserve de prendre préalablement rendez-vous avec notre service comptable.

IC HA

CABINET MICHAU PARIS, le 22/02/2018

ADMINISTRATEUR DE BIENS-SYNDIC DE COPROPRIÉTÉ GESTION ET TRANSACTIONS

4, VILLA D’ORLÉANS -75014 PARiS

ETAT DES DEPENSES

TÉL.OI 42799091 -F~4XO1 42790564

gerance~cabinetniichau.fr

Exercice du 01/01/2017 au 31/12/2017

copropriete@oabinetmChau.fr www.cab inetni cliau fr

Itéceptios le Mercredi de I $ à 17 ‘cures et sur Re,sdez-voes

Copropriété: 00516 47 AVENUE FEUX FAURE 75015 PARIS

Libellé des depenses % rec Montant H T TVA Montant TTC Total

CHARGES COURANTES -CHARGES GENERALES

602001 -ELECTRICITE 100,00

EDF DU 25/02/17-246 KWH CONSO. DU 30/12116 4814’ 6901 O4~

AU24/02/17(E) t I

EDF DU 27/04/17-259 KWH CONSO. DU 24/02/17

I

AU 25/04/17 (E) ,

EDF DU 04/07/17- 95KWH CONSO. DU 26/04/17 1

1;

AU 02/07/17 (R) 36,03 3~62t 39,65,

EDF DU 30/08/17- 158 KWH CONSO. DU 03/07/17 20 80 3 90 24 70

AU 28/08/17 (E) ,

EDF DU 28/10/17-184 KWH CONSO. DU 29/08/17 4850 5

AU 26/10/17 (E) , 91 54,41

EDF DU 05/01/18-237 KWH CONSO. DU 27/10/17 5515 721 62 36

AU 02/01/18(R) ‘ ‘

I

Total 256,55

34,651

Dont récupérable:291,20 1

604001 -ENTRETIEN & FOURNITURES 100,00

SERIMCO DU 29/12/16- DIVERS FOURNITURES ET 60853 121 71

1

PRODUITS D’ENTRETIEN , ,

t

Total 608,53 121,71 730,24

Dont récupérable: 730,24

605001 ~ACHATMATERlEL-VIGlK

1

ACHAT DE 2 BADGES VIGIK- M. KORCHIA -44,00

CARRONDO DU 10/05/17 -FOURNITURE DE 10 146 67~ 29 331 176 001

BADGESVIGIK ‘ ,

Total 146,67 29,33 132,00

614001 -CABLE 100,00

NUMERICABLE DU 23/02/17 -MAINTENANCE TV DU 12752 1275!. 14027

01/03/17AU 31/05/17 ,

j

NUMERICABLEDU23/05/17-MAINTENANCEWDU

01/06/17 AU 31/08/17 127,52 12,75! 140,27

NUMERICABLE DU 23/08/17- MAINTENANCE TV DU . 12752 1275 14027

01/09/I7AU 30/11/17 . ‘

NUMERlCABLEDU23/11/17~MAlNTENANCEWDU ~.

I

28/02/18 ‘ 127,52!

12751 140,271

Total 510,08

1~

Dont récupérable : 561,08 1

614002- DESINSECTISATION 40,00

1

CHRISTAL DU 03/07/17-DESINSECTISATION 2017 125,91 12,59 138,50

TotaL 125,91 12,591 ~, 138,50

Total page . 1

853,021

Page 1 / 7

copropriété: 00516 47AVENUE FELIX FAURE ETAT DES DEPENSES Exercice du 01/01/2017 au 31/12/2017 Libellé des dépenses % rec. Montant H.T tV.A Montant ‘EtC. Total

Report 1853,021

Dont récupérable: 55,40 614003- DERATISATION-DESOURISATION

CHRISTAL DU 02/01/17-DERATISATION 2017 125,90 12,59 138,49

Total

t

614007-ETATPARASITAIRE

DEP DU 02/01/17-ETAT PARASITAIRE 287,03

t~

Total 287,03 57,41

[

614008- MAINTENANCE EXTINCTEURS

SAGEX DU 02/01/17-VERFICIATION EXTINCTEURS 249,66 49,9311 299,59

Total

t.

615001 - PETITES REPARATIONS 100,00

1,

CARRONDO DU 10/05/17-CHANGEMENT CODE

t

PORTERUE 137,50 13,75t 151,25~

CARRONDO DU 17/11/16-INTERVENTION SUR .

1

PLATINE INTERPHONE 153,50 l5,3S~ 168,851

AUTO FERMETURE DU 31/08/17 -REFIXATION DU 14700 1470 I 0

BANDEAU ELECTRIQUE SUR LA PORTE SAS , , 16 ,7

Total 438,00 43,80 481,80

Dont récupérable:481,80

615004-TRAVAUX ~i

AVS DU 12/01/17-RECHERCHE DE L’ORIGINE DE

t

L’ECOULEMENT LE LONG DE LA COLONNE . 128,00] 12,801 140,80

AU4’ETAGE 11. I

AVS DU 13/07/17-PIOCHAGE PLAFOND 28275 2828! 311 03

DEBARRAS ‘

t

AVS DU 29/08/17-CREATION TRAPPE D’ACCES

t 1

DESCENTE EU ET DEGORGEMENT CHUTTE 1 63020 16302 1 793221

PRINCIPALE DU 4’ ETAGEAU 1 ER . I ‘ ,

SOUSSOL

AVS DU 13/09/17-REPARATION PLAFOND DU

I

CAGIBI . 715,OOt 7I,SO~ 786,50:

AVS DU 18/10/17-FUITE SUR LA CANALISATION

DE LA CAVE ET REMPLACEMENT DU TUBE 360,21] 36,02 396,23

CUIVRE FUYARD

BRUGNON DU 24/10/17-FOURNITURE ET POSE

[

IR 825,39~ 82,54! 907,931

Total 3941,5511 394,16 4335,71

616001 -ASSURANCE

AXA DU 04/08/17 -DENIS TORRES MULTIRISQUE 1 11 464373

DU 01/09/I7AU 31/08/18 !

Total ~, 4 643,73

621002- HONORAIRES

;

HONORAIRES GESTION- 1 ERTRIMESTRE 1265,00] 253,00] 1 518,00!

HONORAIRES GESTION- 2EME TRIMESTRE 1 265,001 253,00] 1518,00;

HONORAIRES GESTION- 3EMETRIMESTRE 1 265,00~ 253,00] 1518,00]

HONORAIRES GESTION- 4EMETRIMESTRE 1 265,00] 253,00]. 1 Sl8’OO~

Total 5060,00 1 012,00

1,

621003- FRAIS POSTAUX

I

FRAISDETIMBRESCONVOCATION+ PVAGDU

1

08/03/17

1

Total

I

622001 -PRESTATIONS PARTICULIERES

VACATION CS DU 23/01/17 446,16

j!

Total page 18868,42]

VACATIONAG DU 08/03/17

623004-PROCEDURE AFFAIRE KORCHIA FORESTIER & HINFRAY DU

27/04/17

632001 -TAXE DE BALAYAGE TAXE DE BALAYAGE 2017

Dont récupérable : 2 21Z 00 633001 -TAXES FONCIERES

TAXE FONCIERE 2017

633002- TAXE ORDURES MENAGERES TAXE ORDURES MENAGERES 2017

Dont récupérable:

641001 -SALAIRES EMPLOYES

SALAIRE 01/2O17ALVES MARIA 544,59

SALAIRE 02/2017 ALVES MARIA 54459

SALAIRE 03/2O17ALVES MARIA 544,59

SALAIRE 04/2017 MARECO TRIGO 261,27

SALAIRE 04/2017 ALVES MARIA 544,59

SALAIRE 05/2017 MARECOTRIGO 120,57~

SALAIRE 05/2017 ALVES MARIA 570,17

SALAIRE 06/2017 ALVES MARIA 545,75

DIFFERENCE PRELEVEMENT URSSAF 2,00

SALAIRE 07/2OI7ALVES MARIA 810,48~

SALAIRE 08/2017 ALVES MARIA 545,75

SALAIRE 09/2017 MARECOTRIGO 261,86[

SALAIRE 09/2O17ALVES MARIA 545,75

SALAIRE 10/2017 MARECO TRIGO 14101

SALAIRE 10/2O17ALVES MARIA

1

SALAIRE 11/2O17ALVES MARIA 545,75

SALAIRE 12/2OI7ALVES MARIA 1 091,491

Dont récupérable: 6 165,96 642001 -CHARGES SOCIALES EMPLOYES

Janvier 2017 URSSAF 298,00

Février 2017 URSSAF 298,00

Mars 2017 URSSAF 298,001

1 erTRIMESTRE 2017 HUMANIS 259,191

Avril 2017 URSSAF 459,001

Mai 2017 URSSAF I 405,00

Juin 2017 URSSAF 300,001

2ème TRIMESTRE 2017 HUMANIS 324,01

REGULARISATION URSSAF 2EME TRIMESTRE 2017 2,001

Juillet 2017 URSSAF 648,001

Total page 34 699,511

Copropriété: 00516 47AVENUE FELIX FAURE ETAT DES DEPENSES Exercice du 01/01/2017 Libellé des dépenses % reG. Montant H.T. tV.A. Montant tEC.

Report...,...

I

297,44

[

Total:: 743,60 148,72

1 470,001 294,00~: 1 764,00

Total] 1470,001 294,001

ioo,ool

1: 1

Total

I

29,001

Total] ~:

I

12,00

au 31/12/2017 Total

892,32

1 764,00

2212,00

29,00:

12,00

8165,96 AVRIL 2017

100,00:

Total

12,00

100001.

Total1:

ioooo].

Copropriété: 00516 47AVENUE FELIX FAURE ETAT DES DEPENSES Exercice du 01/01/2017 au 31/12/2017 Libellé des dépenses % rec. Montant H.t tV.A Montant TIC. Total

Report

I

Août 2017 URSSAF

1

Septembre 2017 URSSAF 46200

3èmeTRIMESTRE 2O17HUMANIS 343,281

Octobre 2017 URSSAF 388,00’

Novembre 2017 URSSAF 30100

Décembre 2017 URSSAF

J

4émeTRIMESTRE 2OI7HUMANIS 368,70[

Total~

[

Dont récupérable:6470,18

644001 -Autres (médecine, mutuelles) 100,00

1

EFFICIENCE DU 16/01/17-COTISATION 2017 95,00 19,00 11400

ANNEE2O16AGEFOS

[

1 erTRIMESTRE 2017 HUMANIS 3000

PREVOYANCE/MUTUELLE

2èmeTRIMESTRE 2OI7HUMANIS

[

• PREVOYANCE/MUTUELLE

3èmeTRIMESTRE 2OI7HUMANIS

3976j

• PREVOYANCE/MUTUELLE

4èmeTRIMESTRE 2O17HUMANIS

[

• PREVOYANCE/MUTUELLE

Total] 95,00 l9,O0~ 330,12

Dont récupérable : 330,12 L

713001 -INDEMNITES D’ASSURANCES

;‘ [

j

43F

j

Total~•

[

TOTAL CHARGES GENERALES 2280,89 38007,18

4-CHARGES ASCENSEUR

602002- ELECTRICITE 100,00

EDF DU 25/02/17-166 KWH CONSO, DU 30/12/16 5646 593 6239

AU24/02/17(E) I

[

EDF DU 27/04/17-175 KWH CONSO. DU 24/02/17 5274 589 5863

AU 25/04/17 (E) ‘

F

EDF DU 13/07/17-176 KWH CONSO. DU 26/04/17 6654 666 7320~

AU11/07/17(E) ,

EDF DU 30/08/17- 97KWH CONSO. DU 12/07/17 1517f 252 1769

AU28/08/17(E) p , , j

EDF DU 28/10/17-134 KWH CONSO. DU 29/08/17 5672] 548 6220

AU 26/10/17 (E) ,

I

EDF DU 13/01/18-212 KWH CONSO, DU 27/10/17

AU 11/01/18 (E) 66,40] 7,39

Total , 314,03 33,87 347,90

Dont récupérable :347,90

604010- TELEPHONE 100,00 L

ORANGE DU 30/01/17 46,95 9,39 56,34

ORANGE DU 28/03/17 46,94 9,39~, 56,33

ORANGE DU 30/05/17 46,95 9,39 56,34]

ORANGE DU 28/07/17 49,75

j

ORANGE DU 28/09/17 48,55 9,71 58,26]

ORANGE DU 28/11/17 L 48,31 9,66 57,97

Total 287,45 57,49 344,94

Total page 38 700,02

j

Exercice du 01/01/2017 au T.V.A. Montant

Etc.

38700,021

CHARGES CHAUFFAGE

Copropriété 00516 47 AVENUE FELIX FAURE ETAT DES DEPENSES Libellé des dépenses % rec. Montant H.t

Report

Dont récupérable:344,94 614004- ENTRETIEN ASCENSEURS COMPLET

DMS DU 01/01/17- ENTRETIEN 1~ TRIMESTRE 2017 471,30 DMS DU 01/04/17-ENTRETIEN 20 TRIMESTRE 2017 471,30 DM8 DU 01/07/17-ENTRETIEN 3° TRIMESTRE 2017 471,30 DMS DU 01/10/17-ENTRETIEN 4° TRIMESTRE 2017 471130!

Total: I 885,20!

Dont récupéra hie : 2 073,72 TOTAL CHARGES ASCENSEUR 6-

602003- ELECTRICITE 100,00

EDF DU 25/02/17-739 KWH CONSO. DU 30/12/16 AU 24/02/17 (E)

EDF DU 27/04/17-777 KWH CONSO. DU 24/02/17 L

AU 25/04/17 (E)

L EDF DU 13/07/17-780KWH CONSO. DU 26/04/17 AU11/07/17(E)

EDF DU 30/08/17 -429 KWH CONSO. DU 12/07/17 AU 28/08/17 (E)

EDF DU 28/10/17-595 KWH CONSO. DU 29/08/17 AU 26/10/17 (E)

EDF DU 13/01/18-941 KWH CONSO. DU 27/10/17 AU 11/01/18 (E)

100,00

Total 10000

r r

31/12/2017 Total

2 073,72

2 766,56

735,51

-2 307,88

47,131

47,131 47,13 47,13 188,52

279,88

18,651.

19,461 19,95 10,44 15,90 24,31 108,71

221,62!

186,73 168,401 121,94!

57,17 39,10 17742!

27,36 33,91 112,62 19625!

264,54

1 607,06

I

516,43 518,43!

518,43 518,43

12554!

129,12 r 137,62

63,931 114,33 164,97

1384,201 1 174,861 1064,90!

786,131 397,50 289,071.

1118,781 218,42 257,71 729,95!

1231,73!

1641,491 -12 602,62

39201,37 t1 106,89

109,66 117,6711.

53,49 96,43 140,66 626,80

162,58 988,13 896,50 664,19 340,33!

249,97 941,35!, 191,061.

223,80 617,33!

035,48IL

376,95

687,68 Dont récupérable: 735,51

603001 -COMBUSTIBLE

UNIPER DU 09/02/17-24.734 MWH CONSO. DU 01/01/17AU 31/01/17

UNIPER DU 08/03/17-20.777 MWH CONSO. DU 01/02/17 AU 28/02/17

UNIPER DU 10/04/17-18.656 MWH CONSO. DU 01/03/17AU 31/03/17

UNIPER DU 10/05/17-13.495 MWH CONSO. DU 01/04/17 AU 30/04/17

UNIPER DU 13/06/17- 6.055 MWH CONSO. DU 01/05/I7AU 31/05/17

UNIPER DU 10/07/17- 2.941 MWH CONSO. DU 01/06/17 AU 30/06/17

UNIPER DU 10/08/17-19.776 MWH CON8O. DU 01/07/17AU 31/07/17

UNIPER DU 08/09/17- 2.595 MWH CONSO. DU 01/08/17AU 31/08/17

UNIPER DU 11/10/17- 3.460 MWH CONSO. DU 01/09/17 AU 30/09/17

UNIPER DU 10/11/17-12.457 MWH CONSO. DU 01/10/17AU 31/10/17

UNIPER DU 08/12/17-21.972 MWH CONSO, DU 01/11/17AU 30/11/17

UNIPER DU 11/01/18-28.719 MWH CONSO. DU 01/12/17AU 31/12/17

REPARTITEURSANNEE 2017

Dont récupérable : -2 307,88 614006- ENTRETIEN

Total page

Total 100,00

Copropriété: 00516 47AVENUE FELIX FAURE ETAT DES DEPENSES Exercice du 01/01/2017 au 31/12/2017

• Libellé des dépenses % reG. Montant Ht T.V.A. Montant tT.C. Total

Report j 39201371,

SCEMDU08/08/17-ENTRETIENCHAUFFERJEDU

• 01/04/17AU 30/09/17 546,00: 54,601

500,60f

SCEM DU 07/12/17-ENTRETIEN CHAUFFERIE DU 54600 5460 60060

L,

01/10/17AU31/03/18

j

Total 1 092,00 109,20 1 201,20

Dont récupérable:1 201,20

r ^L

615010-TRAVAUX

SCEM DU 04/01/17-REMPLACEMENT DES

ELECTRODES D’ALLUMAGE ET IONISATON 702,62 70,26] 772,88

+TETE DE PROGRESSIVITE

L

Total 702,62 70,26 772,88

615013- PETITES REPARATIONS 100,00 ~,

SCEMDUO6/02/17-PURGEDESRADIATEURSAU

]

7EME ETAGE 97,00 9,70 106,70

L

Total 97,00 9,70~, 106,70

Dont récupérab/e:106,70

j

TOTAL CHARGES CHAUFFAGE 1 904,93 508,41

16-CHARGESEAU ~,

L~

601001 -CONSOMMATION EAU , 100,00

EAU DE PARIS DU 20/03/17-609 M3 CONSO. DU 1 92920~‘ 151 09 2080291

09/12/16AU 17/03/17 ,

EAU DE PARIS DU 19/06/17-493 M3 CONSO. DU 1 57222 123161 1 69538

17/03/17AU 16/06/17 , , ,

EAU DE PARIS DU 18/09/17-458 M3 CONSO. DU 1 461 35 11447:, 1 57582

16/06/17AU 15/09/17 ‘ ‘

EAU DE PARIS DU 18/12/17- 572 M3 CONSO. DU

15/09/17 AU 15/12/17 1 822,49 142,79 1 965,28

RECUP CONSO 500 m3 x 3.43 € -1 715,00:

Total] 6785~26~

531,511,

Dontrecupérab/e 560177

TOTAL CHARGES EAU 531 51 5601,77

702- DEPENSES REPARTITEURS

614005- LOC/ENTRETIEN COMPTEURS , 10000

l~ I L,

PROXISERVE DU 01/02/17 -LOCATION/RELEVE :: 1 02 4 20569 1 2

FRAISCHAUFFAGE2OI7

1

Total’

L

Dont récuperab/e 1234 14 r

TOTAL DEPENSES REPARTITEURS 205,69 1 234,14

712-REPARTITEURSANNEE2OI7

603011 -REPARTITEURS ANNEE 2017 100,00

j

REPARTITEURSANNEE2O17 ~, 1260262F

Total~ 12602,62

Dont récupérable:12 602,62 ~, ~:

TOTAL REPARTITEURS ANNEE 2017 12602,62

800- CONSOMMATION EAU INDIVIDUELLE

601002-CONSOMMATION EAU SALON 100,00r

CONSO 500 ni3 x 3.43 € (500 m3)

L,

Total ~, 1 715,00

Total page 62 435,68

Copropriété: 00516 47 AVENUE FELIX FAURE ETAT DES DEPENSES Libellé des dépenses % rec Montant H T

Report

Dont récupérable:1 715,00 TOTAL CONSOMMATION EAU INDIVIDUELLE

TOTAL CHARGES COURANTES Total récupérable :42965,60 Total immeuble

5202,90~

35 564,97 5 202,90 62435,68

Exercice du 01/01/2017 au 31112/2017 T.V.A. Montant T.tC. Total

62435,68[

1 715,00 62 435,68

62 43568

Cabinet MICHAU ANNEXE W 1

ETAT FINANCIER APRES REPARTI TION

PARIS, le 22/0212018 Immeuble:00516 47 AVENUE FELIX FAURE Exercice du 01/01/2017 au 31/12/2017

75015 PARIS

I-SITUATION FINANCIERE ETTRESORERIE

Exercice précédent Exercice clos Exercice précédent Exercice clos

Libellé Ot Es approuvé 2017 Libellé Bt Es approuvé 2017

2016 2016

SI BANQUES 10 PROVISIONS ET AVANCES

I PALATINE-SDC 47AV. FELIX FAURE 19 523,61 18 517,93 100 FONDS DE RESERVE TRAVAUX 3 408,03

I Avance de trésorerie 8 466,67 10 833,04

I Fonds de travaux 3 408,03

12 SOLDE EN ATTENTE SUR TRAVAUX 1 200,00

Trésorerie disponible: Total I 19 523,61 18 517,93 Trésorerie disponible: Total I 13 074,70 14241,07

II -CREANCES DEflS

Exercice précédent Exercice clos Exercice précédent Exercice clos

Libellé Bt Es approuvé 2017

Libellé Bt Es approuvé 2017

2016 2016

40 FOURNISSEURS 177,97 4,00 40 FOURNISSEURS 1 947,96 7 694.62

45 COPROPRIETAIRES 7 733,00 8 244.49 45 cOPROPRIErAIRES 10 671,57 4 309.72

47 COMPTE D’ATTENTE 0,12 46 DEBITEURS CREDITEURS DIVERS 281,99 281,99

70 APPELS DE FONDS 0,12 47 COMPTE D’ATTENTE 0,21 0,38

48 COMPTE DE REGULARISATION I 458,27 238,76

Total Il 7 911,09 8 248,61 Total Il 14 360,00 12 525,47

Total général (I) ÷ (Il) 27 434,70 26 766,54 Total général (I)+(H) 27 434,70 26 766,54

Cabinet MICHAU Arrêté au 31/1212017 22/0212018

Copropriété: 00516 47 AVENUE FELIX FAURE ANNEXE N°1 BIS Exercice du 01101/2017 Solde au Solde de la

Compte Nom

j

206 459 ABOUDARAM - -2867

206 461 BEJARRY AXEL -60845

206460 BRYANTJOHN -71874

206 462 DE BUTLER -407,31

409 098 DY RATHARA -248,26

206 463 FELIX 3 003,78 1 848,74

206 464 GABRIEL PASCALE -38,32

206 465 GABRIEL PASCALE- -9427

206 466 GABRIEL PASCALE -139,53

206467 GABRIEL PASCALE 7516

405 197 GABRIEL PASCALE -446,43

206 468 GRANGE-VIGNE -383,61

206 469 KOPF 1 386,37 -272,25

403 968 KORC[-IIAJEAN LOUIS -113,98

206 47Q1 LANGLAIS ALAIN

206 472 NOUET , 2148,36 -445,83

206473 NOUETJACQUES 535,59 -54,46

206 475~.QUINTARTTANGUY -128,73

206 476.QUINTARTTANGUY . . , . -115,65

206 477 5.1.1 -452,95 -144,38

206 478 j STELLA SAS Dl INCARD & CONCETTA , 378,01, -283,82

206 479

IWENG

Total général 6999,16: -3064,39

au 31/12/2017 Solde après

répartition -28,67 -60845 -718,74 -407,31 -248,26 4 852,52 -38,32 -94,27 -139,53 -75,16 -446,43 -383,61 1114,12:

-113,98 1 702,53 481,13 -128,73 -115,65 94,19 -165,28 3 934,77

Cabinet MICHAU COMPTE DE GESTION GENERAL ANNEXE N~ 2

ET BUDGET PREV1SIONNEL PARIS, le 22/02/2018

Immeuble :00516 47 AVENUE FELIX FAURE

Exercice du 01/01/2017 au 31/12/2017 75015 PARIS

CHARGES POUR OPERATIONS COURANTES PRODUITS POUR OPERATIONS COURANTES

— Pour approbation des comptes Pour le vote du budget Pour approbation des comptes Pour le vote du budget

Exercice Exercice ExercIce Budget Budget Exercice Exercice Exercice Budget Budget

précèdent clos budget clos réalisé prévisionnel prévisionnel précédent clos budget clos réalisé prévisionnel prévisionnel

Libellé Bt Es approuvé voté â approuver en cours à voter Libellé Bt Es approuvé voté à approuver en cours à voter

voté voté

2016 2017 2017 2018 2019 2016 2017 2017 2018 2019

60 ACHATS MATIERES & FOURNIt — — —~ 70 APPELS DE FONDS — —

801001 C0NS0MMATI0NEAu 6370,02 12000,00 5601,77 10600,00 9550,00 7011 pRovIsloNssuRopERATIoNscou 65000,32 65500,00 65500,24 64000.00 64000,00

801002 CONSOMMATION EAU SALON 1 675,00 1 715.00 71 AUTRES PRODUITS

602001 ELECTRICITE 362.20 300,00 291 .20 300.00 300,00 713001 INDEMNITES D’ASSuRANCES 1 393.72 201.43

602002 ELECTRICITE 3585g 350,00 347go 350,00 350,00

602003 ELECTRICITE 600,72 900,00 735.51 800.00 650,00

603001 COMBUSTIBLE -2 740,88 10500,00 -2 307,88 10 500,00 10 500,00

603010 REPARTITEuRSANNEE 2016 12 755,62

603011 REPARTITEURSANNEE 2017 12 602,62

604001 ENTRETIEN & FOURNITURES 650,00 730,24 350.00 350,00

604010 TELEPHONE 333,gl 350,00 344,94 350,00 350,00

605001 ACHATMATERIEL-VIGIK -66,00 132,00

61 SERVICES EXTERIEURS

614001 CA8LE 556,08 600,00 561,06 580,00 560,00

614002 DESINSECTISATION 138,50 150,00 138,50 150,00 150,00

614003 DERATISATION-DESOURISATION 138,49 150,00 1384g 15000 150,00

614004 ENTRETIENASCENSEURS COMPL 2 073,72 2200,00 2 073,72 2150.00 2150,00 614005 LOCIENTRETIEN COMPTEURS 1 210,67 1200,00 1 234,14 1 250.00 1250,00

614006 ENTRETIEN 1 184,70 1200,00 1 201 .20 1 200,00 1 300,00

614007 ETAT PARASITAIRE 344,44 350,00 344,44 350,00 350,00

614008 MAINTENANCE EXTINCTEURS 299,56 300,00 299,59 320,00 320.00

615001 PETITES REPARATIONS 263,23 800,00 481,80 800,00 800,00

615004 TRAVAUX 3 251 .67 2710,00 4 335,71 2 800,00 3500,00

615010 TRAVAUX 1 902,01 1500,00 772,88 1 500,00 1500,00

615011 TRAVAUX 200,00 200,00 200,00

615013 PETITES REPARATIONS 106,70 106,70

616001 ASSURANCE 4 304,28 4300.00 4 643.73 4 450,00 4850,00

62 FRAIS ADMIN. & HONORAIRES

CHARGES POUR OPERATIONS COURANTES PRODUITS POUR OPERATIONS COURANTES

Pour approbation des comptes Pour le vote du budget Pour approbation des comptes Pour le vote du budget

Exercice Exercice Exercice Budget Budget Exercice Exercice Exercice Budget Budget

précédent clos budget clos réalisé prèvlsionnsl prévisionnel précédent clos budget clos réalisé prévisionnel prévisionnel

Libellé Et Es approuvé voté à approuver en cours à voter Libellé Bt Es approuvé voté à approuver en cours à voter

voté voté

2016 2017 2017 2018 2019 2016 2017 2017 2018 2019

621002 HONORAIRES — — 6010.80 6150,00 6072,00 6250,00 6250,00 — —

621003 FRAIS POSTAuX 160.68 200,00 164.25 200,00 200,00

622001 PRESTATIONS PARTICULIERES 803,09 1 000,00 892.32 1 000,00 1 000.00

623004 PROCEDURE AFFAIRE KORCHIA 1 764,00

63 IMPOTS&TMES

632001 TAXEDEBAI,AYAGE 2212,00 2250,00 2212,00 2220,00 2220,00

633001 TAYES FONCIERES 28,00 30,00 29,00 30,00 30,00

633002 TAXEORDURESMENAGERES 12,00 10,00 12,00 10,00 10,00

64 FRAIS DE PERSONNEL

641001 SALAIRESEMPLOYES 7761,90 8400,00 8165,96 8400,00 8400,00

642001 CHARGESSOCIALESEMPLOYES 5947,00 6300,00 6470.18 6290,00 6290,00

644001 Autres (médecine, mutuelles) — 346,39 450,00 330,12 450.00 450,00 —

Sous Total 56 735,09 65 500,00 62 637,11 64 000,00 64 000,00 Sous Total 66 394,04 65 500,00 65 701,67 64 000,00 64 000,00

Solde (excèdent sur opérations 7 658,95 3064,56 Solde (insuffisance sur opérations

courantes affecte aux copropnetaires) courantes affectee aux coproprietaires)

Total 66394,04 65 500,00 65 701,6T 64 000,00 64 00000 Total 66 394,04 65 500,00 65 701,67 64 000,00 64oooooj

CHARGES POUR TRAVAUX ETAUTRES OPERATIONS EXCEPTIONNELLES PRODUITS POUR TRAVAUX ETAUTRES OPERATIONS EXCEPTIONNELLES

67 CHARGES POUR TRAVAUX 70 APPELS DE FONDS

671017 DIAGNOSTIC ENERGETIQUE 1200.00 702017 DIAGNOSTiC ENERGE1’IQuE 1200,00

671016 REMPI.ACEMENT NOURRICE EN C 1 197,34 702018 REMPLACEMENT NOURRICE EN C 1 704,02

Sous total 1 197,34 1 200,00 Sous total 1 704.02 1 200,00

Solde (excédent) Solde (insuffisance)

Total 1 197,34 1 200.00 Total 1 704,02 1 200,00

Grand Total 67 591,38 65 500,00 66 901,67 Grand Total 68 098,06 65 500,00 66901,671

2/2

Cabinet MICHAU

COMPTE DE GESTION POUR OPERATIONS COURANTES

ET BUDGET PREVISIONNEL

00516 47 AVENUE FELIX FAURE

75015 PARIS

CHARGES POUR OPERATIONS COURANTES

Pour approbation des comptes Pour le vote du budget prévisionnel Exercice Exercice clos Exercice clos Budget prévisionnel Budget prévisionnel

Libellé Bt. Es précédent budget voté réalisé à en cours voté à voter

Compte approuvé approuver

2016 2017 2017 2018 2019

CHARGES GENERALES

ELECTRICITE 602 001 36220 300,00 291,20 300,00 300.00

ENTRETIEN & FOURNITURES 604 001 65000 730,24 350,00 350,00

ACHAT MATERIEL-VIGIK 605 001 -66,00 132,00

CABLE 614 001 556,08 600,00 561,08 580,00 580,00

DESINSECTISATION 614 002 138,50 150,00 138,50 150,00 150,00

DERATISATION-DESOURISATION 614 003 138,49 150,00 138,49 150,00 150,00

ETAT PARASITAIRE 614 007 344,44 350,00 344,44 350,00 350.00

MAINTENANCE EXTINCTEURS 614 008 299,56 300,00 299,59 320,00 320.00

PETITES REPARATIONS 615 001 263.23 800,00 481,80 800,00 800,00

TRAVAUX 615 004 3 251,67 2 710,00 4 335,71 2 800,00 3 500.00

ASSURANCE 616 001 4 304,28 4 300,00 4 643,73 4 450,00 4 850,00

HONORAIRES 621 002 6 010,80 6 15000 6 072,00 6 250,00 6 250,00

FRAIS POSTAUX 621 003 160,68 200,00 164,25 200,00 200,00

PRESTATIONS PARTICULIERES 622 001 803,09 1 000,00 892,32 1 000,00 1 000,00

PROCEDUREAFFAIRE KORCHIA 623 004 1 764,00

TAXE DE BALAYAGE 632 001 2 212,00 2 250,00 2 212,00 2 220,00 2 220.00

TAXES FONCIERES 633 001 28,00 30,00 29,00 30,00 30,00

TAXE ORDURES MENAGERES 633 002 12,00 10,00 12,00 10,00 10,00

SALAIRES EMPLOYES 641 001 7 761,90 8 400,00 8 165,96 8 400,00 8 400,00

CHARGES SOCIALES EMPLOYES 642 001 5 947,00 6 300,00 6 470,18 6 290,00 6 290,00

Aulres (médecine, muluelles) 644 001 346.39 450,00 330,12 450,00 450.00

INDEMNITES D’ASSURANCES 713 001 -1 393,72 -201,43

TOTAL 31 480,59 35 100,00 38 007,18 35 100,00 36 200,00

CHARGES ASCENSEUR

ELECTRICITE 602 002 388,59 350,00 347,90 350.00 350,00

TELEPHONE 604 010 333,91 350,00 344,94 350,00 350,00

Cabinet MICHAU

COMPTE DE GESTION POUR OPERATIONS COURANTES

ET BUDGET PREVISIONNEL

75015 PARIS

CHARGES POUR OPERATIONS COURANTES

Pour approbation des comptes Pour le vote du budget prévisionnel Exercice Exercice clos Exercice clos Budget prévisionnel Budget prévisionnel Libellé CompteN° Bt Es précédentapprouvé budget voté approuverréalisé à en cours voté à voter

2016 2017 2017 2018 2019

ENTRETIEN ASCENSEURS COMPLET 614 004 — — 2 073,72 2 200,00 2 073,72 2 150,00 2 150,00

TRAVAUX 615 011 200,00 200,00 200,00

TOTAL 2 796,22 3 100,00 2 766,56 3 050,00 3 050,00

CHARGES CHAUFFAGE

ELECTRICITE 602 003 600,72 900,00 735,51 800,00 650,00

COMBUSTIBLE 603 001 -2 740,88 10 500,00 -2 307,88 10 500,00 10 500,00

ENTRETIEN 614 006 1 184,70 1 200,00 1 201,20 1 200,00 1 300,00

TRAVAUX 615 010 1 902,01 1 500,00 772,88 1 500,00 1 500,00

PETITES REPARATIONS 615 013 106,70 106,70

TOTAL 1 053,25 14 100,00 508,41 14 000,00 13 950,00

CHARGES EAU

CONSOMMATION EAU 601 001 6 370,02 12 000,00 5601,77 10 600,00 9 550,00

TOTAL 6 370,02 12 000,00 5 601,77 10 600,00 9 550,00

DEPENSES REPARTITEIJRS

LOCIENTRETIEN COMPTEURS 614 005 1 210,67 1 200,00 1 234,14 I 250,00 1 250,00

TOTAL 1 210,67 1 200,00 1 234,14 1 250,00 1 250,00

REPARTITEURS ANNEE 2016

REPARTITEURS ANNEE 2016 603 010 12 755,62

TOTAL 12 755,62

REPARTITEURS ANNEE 2017

REPARTITEURSANNEE 2017 603 011 12 602,62

TOTAL 12502,62

Cabinet MICHAU

COMPTE DE GESTION POUR OPERATIONS COURANTES

ET BUDGET PREVJSIONNEL

75015 PARIS

CHARGES POUR OPERATIONS COURANTES

Pour approbation des comptes Pour le vote du budget prévisionnel Exercice Exercice clos Exercice clos Budget prévisionnel Budget prévisionnel

. N° précédent budget voté réalisé à en cours voté à voter

Libelle Compte Bt. Es approuvé approuver

2016 2017 2017 2018 2019

CONSOMMATION EAU INDIVIDUELLE

CONSOMMATIONEAUSALON 601 002 1 67500 1 715,00

TOTAL 1 675,00 1 715,00

TOTAL CHARGES COURANTES 57 341,37 65 500,00 62 435,68 64 000,00 64 000,00

TOTAL GENERAL — — 57 341,37 65 500,00

1

PROVISIONS COPROPRIETAIRES 65 000,32 65 500,24

SOLDE -7 658,95 -3 064,56

Cabinet MICHAU

COMPTE DE GESTION POUR TRAVAUX DE L’ARTICLE 14-2

ET OPERATIONS EXCEPTIONNELLES

HORS BUDGET PREViSIONNEL

Immeuble :00516 47 AVENUE FELIX FAURE

75015 PARIS Exercice du 01/01/2017 au 31/1212017

I

Libellé ~ W Compte Bât. Esc. Exercice clos dépensesvotées 2017 Dépenses Provisions appelées Solde

TRAVAUX DE L ARTICLE 14-2

DIAGNOSTIC ENERGETIQUE 1 20000

CHARGES GENERALES

DIAGNOSTIC ENERGETIQUE 671 017 1 20000 I 200,00

DIAGNOSTIC ENERGETIQUE 702 017 1 200,00 -1 200,00

TOTAL 1 200,00 1 200,00

TOTAL DIAGNOSTIC ENERGETIQUE 1 200,00 1 200,00 1 200,00

TOTAL TRAVAUX DE LARTICLE 14-2 1 200,00 1 200,00 1 200,00

TOTAL GENERAL I 200,001 1 200,00 I 200,00

1/1

CabinetMlCHAU

ETAT DES TRAVAUX DE L’ARTICLE 14-2

ET OPERATIONS EXCEPTIONNELLES VOTES

NON CLOTURES

Immeuble :00516 47 AVENUE FELIX FAURE

75015 PARIS Exercice duOlIQlI2Ol7au3l/1212017

Appels travaux, Sold ~ Subventions et Libellé W Compte Bât. Esc. Travaux votés Travaux payés Travau, réalisés emprunts et e emprunts à

subventions reçus recevoir

~NEANT

TOTAL GENER.AL

CABINET MICHAU PARIS, le 12/05/2017

ADMINISTRATEUR DE BIENS-SYNDIC DE COPROPRIÉTÉ GESTION ET TRANSACTIONS

4, VILLA D’ORLÉANS -75014 PARIS

ETAT DES TRAVAUX

TÉL. 0142799091-PAX 0142790564 gerance@cabnetrniehau.fr copropriete@cabinetrnichau.fr

~v~nv.cab inctrn j chau.fr

Récepliori le Mercredi de 5 à 7heures et sur Rendez-vous

Copropriété: 00616 47 AVENUE FELIX FAURE 75015 PARIS

N°407124- DIAGNOSTIC ENERGETIQUE / Date de I’AG:16/03/2016-Montant: 1 200,00€

Période du 01/01/2016 au 12/05/2017

Libellé des depenses % ded Montant H T TVA Montant TTC Total

-CHARGES GENERALES 671 -Travaux décidés par AG.

170-DIAGNOSTIC ENERGETIQUE

VACATION DPE 250,00!! 50,00; 30000

MEV DU 04/05/17-DPE COLLECTIF 750,00 150,00 900,00

TOTAL DIAGNOSTIC ENERGETIQUE 1 000,00! 200,00 1 200,00

Total Travaux décidés par A.G. 200,00 1 200,00

702- Provisions sur travaux 14-2 170- DIAGNOSTIC ENERGETIQUE

DIAGNOSTIC ENERGETIQUE -1 20000

TOTAL DIAGNOSTIC ENERGETIQUE ~! ~;: -1 200,00

Total Provisions sur travaux 14-2 -1 200,00

Total CHARGES GENERALES ! 200,00

Tota/ déductible

Total dépenses 1 000,00 200,00 ______1 200,00 1 200,00

Total provisions -1 200,00 -1 200,00

Total immeuble I 000,00 200,00

Pagelsuri

n ^OC

~ fl ~NT~gPnIst Dt SATIMtNTTOUS CORPS O’ETAT

38 Rue Servan, 75011 Paris

~ :06 2273 61 2510668200011 contact.bcreflov@gmail.C0m

À l’attention de SYNDIC MICHAU 4 Villa D’orléans

75014 PARIS

PARIS, Ie:231OI120I8

Objet: Réfection peinture WC 7émé étage au:47AVFeIiX Faure -75015 PARIS Suite à votre demande de devis:

*

RU.

P.T.

Des;gnatwn des Travaux : H.T ~ te.

Déplacement et prise en charge. forfait ens 120

Travaux Préparatoires, Bâchage complet au sol. Installation du chantier et ProtecUon des espaces communs.

PEINTURE WC : Plafond et murs 380€/U 2 760

Préparation des supports murs et plafond :Grattage ,égrenage ,ouvertures des fissures rebouchage

pose tissus de rénovation

enduits

ponçage et impression générale.

Mise en peinture : Fourniture et application deux couche de peinture blanc satiné sur murs et plafonds.

Boiserie :porte uniquement coté interior

fenêtres et plinthes : Lessivages pour repeindre, ponçage et application peinture blanc satinée deux couches:

Nettoyage journalier.

*

Le client doit s’assurer que son projet est en conformité avec les décisions d’assemblées générales de la copropriété.

* *

Prix établis sur la base des taux de TVA en vigueur à la date de la remise de l’offre, valable I mois, pour l’accord sur l’ensemble des travaux décrit ci-dessus et l’appartement inhabité. Toute variation ultérieure des taux de TVA, imposés par la loi, sera répercutée sur ces prix.

Modalité de paiement: 10 % à la signature, 40 % au début des travaux, 40 % au milieu des travaux, 10 % fin des travaux.

Pénalités en cas de retard de paiement: 1,5 fois taux d’intéréts légal en vigueur à partir de 30

jour aprés la fin des travaux.

Reserve de propriété : Nous nous réservons la propriété des fournitures et marchandises jusqu’à leur complet paiement.

Signature client (BON POUR ACCORD):

Nous souhaitons que ces prix reçoivent votre agrément et vous permettent de nous confier vos ordres à l’exécution desquels no us apporterons tous nos soins. Avant l’intervention vous devez nous retournez ce devis signe, accompagne de cheque du règlement et l’autorisation nécessaire pour effectue les travaux.

Assurance AXA assume la responsabilité des détériorations, des biens immobiliers, et accidents corporels.

Vous souhaitant bonne réception, veuillez agréer, Monsieur l’expreàsion de nos salutations distinguées.

38 rue Serven, 75011 Paris, E-mail S : contact.bcrenov~mail.com

Dev~s N°: 1810111 2~V1

MONTANT H. T : 880.00 €

T.V.A 10%: 88.00 €

MONTANT tT.C: 968.00 €