MasteRS DROIT
ET SCIENCE POLITIQUE
PETIT GUIDE ET CALENDRIER DE LA PROCÉDURE DE SÉLECTION EN M1
Édition 2022-2023
Lancement de la campagne
I. - Publications et mentions concernées
Depuis cette date, les informations sont progressivement disponibles sur le site fac-droit.univ-lorraine.fr Toutes les plaquettes seront téléchargeables sur le site avant l’ouverture de la procédure de
candidature. Vérifiez que votre version est la bonne. Les actualisations sont fréquentes.
SONT CONCERNEES PAR LE PRESENT GUIDE LES MENTIONS DE NANCY SUIVANTES : - Mention droit civil,
- Mention droit pénal, - Mention droit social, - Mention droit des affaires, - Mention droit notarial, - Mention droit public, - Mention science politique.
Les mentions d’économie et les mentions droit de Metz relèvent de dates et de méthodes de sélection différentes.
mars 31
16 mai - 17 juin
Ouverture de e-candidat
II.1 – Déposer sur e-candidat
Les étudiants de l’Union européenne, inscrits ou non à l’Université de Lorraine, ainsi que les candidats étrangers hors union qui ne relèvent pas de la procédure « études en France », forment leur candidature en M1 via la plateforme e-candidat.
Vous devrez former une candidature pour chaque mention demandée. Et si vous postulez dans une mention à la fois à Metz et Nancy (public, civil et affaires), vous formerez deux candidatures distinctes, une pour Nancy et une pour Metz.
● Attention
Sur e-candidat.univ-lorraine.fr, vous ne présentez de candidature que pour les mentions de Nancy (ou Metz) ! Pour Dijon il faut aller sur le site e-candidat de l’Université de Bourgogne, etc.
E-candidat n’est pas une plate-forme nationale.
● Quand ?
Pour les candidatures à l’une des mentions de Nancy objet du présent guide (cf I), vous devez transmettre votre candidature entre le lundi 16 mai 0 heures et le vendredi 17 juin minuit.
Quand vous aurez rempli le dossier et déposé les pièces, vous cliquerez sur « transmettre » et ceci une fois par mention demandée.
Vous recevrez un message accusant réception de la candidature. Il signifie seulement que vous avez transmis un dossier.
Le secrétariat va ensuite vérifier que le dossier est conforme et, soit vous demander des pièces complémentaires, soit vous adresser un second message, indiquant que le dépôt est complet.
Attention, recevoir une notification « complet » veut simplement dire que le dossier est ouvert aux commissions pédagogiques.
Cela ne veut pas dire forcément que le dossier est juridiquement complet. Si, par exemple, votre dossier ne comporte pas encore les relevés de note de S6, (cas le plus fréquent) il n’est pas juridiquement complet et le délai de constitution d’une décision implicite d’acceptation ne court pas. Il ne sera complet qu’au moment où la L3 sera validée.
mai 16
II.2 – La déclaration unique de candidature
Ce qui suit est essentiel… Lisez attentivement !
La première étape, essentielle, de votre candidature, consistera à remplir la « déclaration unique de candidature ».
Postuler en master, ce n’est pas seulement tenter de faire une 4ème année, c’est s’inscrire dans un projet professionnel et demander une ou plusieurs formations susceptibles de le conduire à son terme.
Les responsables de mentions de droit et science politique de Nancy ont décidé de créer un document de candidature commun à toutes les mentions.
Cette déclaration est obligatoire pour toute candidature dans les mentions suivantes : NANCY
civil / notarial / pénal / social / affaires / public / science politique
Elle n’est pas exigée dans les mentions de finances, d’économie, ou de Metz.
● Où la trouver ?
Ce document est accessible dans e-candidat, quand vous allez ouvrir une candidature, en arrivant à la rubrique des documents à fournir.
Dans la liste de documents demandés, vous trouverez une ligne « déclaration unique de candidature ». Vous cliquerez, téléchargerez le pdf, l’enregistrerez sur votre bureau et refermerez e-candidat. Etant donné le temps vous prendra cette déclaration, il n’est pas question de la déposer immédiatement.
● Comment remplir ?
Ce document est un pdf remplissable.
Tout doit être dactylographié.
Certains champs ne sont remplissables qu’avec un menu déroulant. Les différentes options des menus déroulants sont détaillées en fin de document, dans des tableaux explicatifs.
● Comment transmettre ?
Ce document doit être transmis comme pièce jointe dans e-candidat à partir d’une quelconque de vos candidatures (peu importe laquelle, pourvu que ce soit l’une des mentions visées ci-dessus).
Ne confondez pas « dépôt » et « transmission ».
Le dépôt est l’étape qui permet encore une modification.
Pour déposer, vous reviendrez sur e-candidat, dans l’une des mentions où vous avez ouvert une candidature (peu importe laquelle, pourvu que ce soit l’une des mentions visées ci-dessus).
Dans la liste des documents à fournir, sur la ligne « déclaration unique de candidature » vous cliquerez alors sur « + » et choisirez, sur votre ordinateur, la déclaration complètement remplie que vous avez pris soin de sauvegarder.
Le document est alors « déposé » sur e-candidat ; il apparaît dans le tableau, dans toutes vos
candidatures ouvertes. Tant que vous en êtes à ce stade, vous pouvez le modifier ; en le supprimant d’abord (il disparaît de toutes les mentions) puis en déposant la version modifiée, et ceci autant de fois que vous voudrez (il réapparaît dans toutes les mentions).
La transmission donne au dépôt un caractère irréversible. Elle aura lieu lorsque, après avoir « déposé » le document comme vu précédemment, depuis l’une quelconque des mentions, vous cliquerez sur « transmettre ma candidature » depuis l’une quelconque des mentions.
A l’instant où vous cliquerez sur « transmettre », quelle que soit la mention dans laquelle vous vous trouvez, la transmission sera irréversible et ceci pour toutes les mentions à la fois.
Dès lors vous retrouverez la déclaration dans chaque dossier de mention que vous ouvrirez et transmettrez mais il n’y aura plus de modification possible. Si vous n’avez transmis aucune candidature avant le 17 juin, la procédure s’arrêtera.
Vous l’avez compris, ne cliquez sur transmettre que lorsque vous êtes arrivé(e) à la version complète, définitive de votre déclaration. Après avoir cliqué sur la transmission, il sera trop tard.
● Date limite ?
Toutes vos candidatures dans les 7 mentions visées seraient écartées comme incomplètes dans le cas où vous n’auriez pas transmis ce document en pièce jointe, et ceci quelle que soit votre Université d’origine (on a bien dit « transmis » et pas simplement déposé).
Vous pouvez transmettre cette déclaration (avec la candidature) jusqu’au 17 juin minuit, dans n’importe laquelle des mentions où vous candidatez.
Tant que vous ne l’aurez pas fait d’ailleurs, vous ne recevrez pas d’accusé réception de votre (vos) dossier(s). Aucun dépôt tardif ne sera admis après la clôture de e-candidat, le 17 juin, quel que soit le motif invoqué.
● Quelle importance ?
Mais surtout, ne vous pressez pas, prenez votre temps pour réfléchir et construire votre demande.
Veillez à bien réfléchir à la formulation et à l’individualisation des parties rédactionnelles, qui seront déterminantes car c’est une synthèse de votre candidature, essentielle pour le travail des commissions, qui s’en serviront pour apprécier vos motivations, comparer vos aspirations, connaître votre projet professionnel, mesurer l’adéquation de votre projet aux formations demandées.
Evitez les paragraphes stéréotypés et songez que les dossiers sont passés au détecteur de plagiat, ce qui fera connaître aux commissions les dossiers qui seraient conformes ou presque à celui d’un autre candidat. Veillez à différencier vos motivations d’une mention à l’autre.
Soyez attentifs à la concordance entre les renseignements que vous portez ici et ceux que contiennent les autres pièces de votre dossier. Veillez notamment à ce que les notes des matières que vous ferez figurer dans les tableaux ci-après correspondent aux relevés de notes joints.
Veillez à n’omettre aucune rubrique. Lorsque vous n’êtes pas en mesure de remplir une case impliquant une partie rédactionnelle, indiquez-y précisément les raisons de votre abstention. Un dossier incomplet ou mal documenté pourra être refusé.
Si une commission estime que le document ne contient pas assez de renseignements, qu’il ne fait pas apparaître la cohérence de votre projet professionnel, ou de votre candidature, ou qu’un soin suffisant n’y a pas été apporté, elle pourra refuser l’admission pour ce motif.
A la fin du document, figure une rubrique M « signature ». Vous signerez, soit en apposant une
signature scannée, soit en écrivant « je signe » dans la case correspondante. Cette signature vaudra reconnaissance que vous avez été informé(e) du guide de procédure en chapitre L.
A défaut de signature, votre demande ne serait pas traitée.
Notre conseil : commencez à ouvrir vos candidatures. Quittez e-candidat. Une fois que tout est prêt, choisissez une mention, déposez votre déclaration unique, transmettez. Le dépôt se fera dans toutes les mentions en même temps et complètera toutes vos candidatures.
Vous pouvez transmettre le document et ouvrir une nouvelle candidature ensuite. Mais le document s’y retrouvera sans changement et sans modification possible
II.3 – Les autres documents à fournir
Vous devez déposer d’autres documents. Laissez-vous guider par la plateforme qui vous donnera la liste des documents obligatoires.
Vous devez déposer vos relevés de notes de S1 à S5 (S6 si vous l’avez déjà), voire S7 ou S8 si vous tentez une réorientation de Master 1. Ils doivent être en stricte conformité avec les informations que vous avez fournies dans la déclaration unique de candidature.
Vous ne pouvez fournir que les documents demandés à l’exclusion de tout autre.
Les documents rédigés en langue étrangère doivent impérativement être traduits en français, sans quoi la loi nous interdit d’en tenir compte.
CV : dans ce document, faites apparaître toutes vos expériences professionnelles (stages, job d’été, travail permanent), toutes vos activités sportives, associatives, collectives, et plus généralement tout ce qui permet de mieux vous connaître.
Lettre de motivation : elle est évidemment spécifique à la mention et doit être adaptée, en évitant les copier-coller. Elle sert à parler de votre intérêt pour le diplôme mais est essentielle pour signaler vos centres d’intérêt, et toutes les particularités de votre situation qui peuvent éclairer votre dossier (justification des interruptions d’études, accidents de santé et évènements personnels expliquant tel ou tel résultat dont vous souhaitez parler, difficultés liées à un handicap si vous estimez que cela est utile, etc.). A vous de décider ce que vous voulez évoquer. Elle peut être plus longue que le texte de la déclaration unique de candidature.
Certaines mentions exigent un manuscrit. Dans les autres, préférez la version informatique.
Lettres de recommandation : elles ne sont permises que dans certaines mentions. Elles ne sont utiles que lorsque la personne qui la signe est réellement en mesure de signaler une qualité particulière, qu’elle a pu constater elle-même, lors d’un stage, un projet tuteuré, une initiative pédagogique, un TD. Il faut qu’elles soient circonstanciées. Mais il doit être clair que leur importance est toute relative.
II.4 – Corriger modifier sur e-candidat : 16 mai – 17 juin
Le secrétariat ne réagira que lorsque vous aurez cliqué sur « transmettre ma candidature », mention par mention.
Il se peut qu’on vous indique qu’il manque une pièce.
Vous allez, pour certains, être appelés à déposer un dossier alors même que vous ne connaissez pas encore les résultats de la licence. Il peut arriver que vous connaissiez le résultat mais sans avoir de relevé de notes du S6.
Si vous n’avez pas produit les relevés de note de S6 au moment de « transmettre », il vous sera simplement précisé qu’il faut produire la licence au plus tôt mais cela ne rend pas votre dossier irrecevable. Cela empêche simplement que vous puissiez obtenir une décision implicite d’acceptation, comme on vous l’a rappelé.
Il faut fournir toutes les autres pièces demandées avant le 17 juin.
Une fois « transmise », une pièce ne peut plus être retirée ni modifiée. Pour la distinction entre déposer et transmettre, cf. supra II-2.
● Que ferez-vous quand aurez votre S6 ?
Si vous avez un relevé de notes du S6 mentionnant « admis » avant le 17 juin, déposez dans e-candidat, qui reste ouvert.
Soit vous l’aurez après, dans ce cas, voir III.
● Jusqu’au 17 juin vous pouvez revenir dans e-candidat
ajouter de nouvelles candidatures
supprimer des candidatures
compléter un dossier en ajoutant une pièce, notamment si le service vous le demande.
Attention : une fois que vous avez cliqué sur « transmettre » les pièces déjà déposées ne sont plus modifiables.
Au-delà du 17 juin, cf III.
II.5 – Les listes de vœux
Dans votre déclaration unique de candidature sur e-candidat vous allez devoir remplir trois tableaux.
L’un comporte la liste des 20 premières candidatures déposées au niveau national, incluant évidemment celles de Nancy. Si vous en avez déposé 30, ne placez que vos 20 préférences.
(Les Facultés échangent les renseignements, soyez sincères et transparents, rien ne serait pire que des réponses fausses).
Soyons clairs : vous vous doutez bien que si vos candidatures à Nancy ne figurent pas dans les 20 préférences au niveau national, votre dossier ne sera pas examiné en priorité.
Ce tableau servira à la commission à comprendre, un texte vous demandera d’ailleurs de l’expliquer, la structure de votre candidature en France.
L’autre comporte votre classement préférentiel local des mentions de Nancy et doit être rempli dans le pdf remplissable. C’est ce classement qui fait foi.
Un troisième prend la forme d’un classement préférentiel local informatique à remplir sur un lien extérieur. Il est demandé de recopier votre classement sur lime-survey pour faciliter l’instruction des dossiers à nos services administratifs. Vous trouverez ce lien dans la déclaration unique de candidature à l’ouverture de e-candidat. Ne pas le remplir, ce serait déposer un dossier incomplet.
● La raison d’être du classement préférentiel local Pourquoi cette liste ?
Parce que si plusieurs mentions sont disposées à répondre « oui », nous ne vous autoriserons à vous inscrire que dans la mention la mieux placée dans votre classement.
Parce que si des entretiens de sélection sont organisés, vous ne serez convoqué(e) que si aucune mention mieux classée n’a répondu oui. On ne voit pas l’intérêt de vous faire passer un entretien en mention « affaires » que vous aviez classée en choix 2 si l’on sait qu’on vous répondra oui dans une mention « civil » classée en choix 1.
En remplissant la liste, vous signez donc un engagement de désistement automatique de toutes vos demandes moins bien placées dans votre classement que celle où un « oui en liste principale
» vous a été accordé (cf tableau IV.1).
Vous noterez que les responsables des mentions nancéiennes ayant tous accès à votre déclaration, ils connaîtront vos vœux.
● Changer le classement ?
Il n’est pas possible de changer le classement une fois « transmise » la déclaration unique de candidature. Pour la distinction entre déposer et transmettre, cf. supra II-2.
Vous avez le temps de le déterminer et de construire votre projet. Si vous avez placé une mention en 1 et qu’elle répond oui, vous n’aurez pas l’autorisation de vous inscrire ailleurs.
Le classement informatique doit correspondre à celui de la déclaration unique de candidature, en cas de décalage, c’est la déclaration unique qui compte.
II.6 – Cas particuliers
● doublants de M1
Etudiant appelé à redoubler son M1 dans la mention où il est déjà inscrit à Nancy : Pourrez-vous redoubler dans la mention où vous avez déjà une inscription en cours ?
Les modalités de contrôle des connaissances sont claires. En M1 le redoublement n’est pas de droit. C’est le jury d’examen de fin d’année qui décidera d’autoriser, ou pas, les étudiants ajournés et défaillants.
Vous ne devez donc pas déposer de candidature e-candidat dans la mention où vous êtes déjà inscrit(e). Si, par la suite, vous souhaitez vous inscrire à nouveau dans le M1 de votre mention actuelle, les services vous indiqueront si vous y avez été autorisé(e) par le jury de M1.
Si le jury a refusé, vous ne pourrez en aucun cas vous réinscrire dans la mention.
Mais il est inutile de faire une démarche pour candidater à un redoublement. L’hypothèse est systématiquement envisagée lors des délibérations.
Etudiant souhaitant refaire un M1 dans une autre mention que celle où il est déjà inscrit : Pourrez-vous vous inscrire en M1 dans une mention autre que celle où vous êtes déjà inscrit(e) ? Le cas est différent : ce n’est pas un redoublement. Vous devez alors déposer une candidature par e-candidat avant le 17 juin. Elle sera examinée par la commission comme les autres candidatures.
Attention, vous ne serez pas prioritaire sur les L3 dans un cas de redoublement avec changement de mention.
● double licence droit - éco
Les étudiants titulaires d’une double licence doivent déposer une demande, sauf en ce qui concerne le double master droit public – économie, auquel ils ont accès de plein droit.
● candidats études en France
Une partie des étudiants non ressortissants de l’UE candidatent, eux, via études en France.
● Prépa talents
Les étudiants qui, pendant leur L3, ont déposé un dossier de candidature en « prépa talents » pour préparer les concours de la fonction publique et dont la candidature a été retenue intégreront de plein droit :
- Le M1 public ou le M1 science politique au choix s’ils ont choisi la filière générale - Le M1 public s’ils ont choisi la filière sécurité
En cas d’admission en prépa talents, la procédure e-candidat n’aura plus d’objet et s’arrêtera.
17 juin
Fermeture e-candidat
III.1 – Fermeture e-candidat
A partir du 17 juin, aucun dossier nouveau ne pourra être déposé, ni par e-candidat, ni par courrier papier ou électronique. En cas d’envoi, un dossier nouveau sera déclaré irrecevable.
Le 17 juin, la plate-forme ferme et il n’est plus possible non-plus d’ajouter des documents.
III.2 – Transmission de la licence après le 17 juin
Si vous êtes en mesure de justifier l’obtention d’une licence avant le 17 juin, il vous suffit d’ajouter le document sur e-candidat. Si en revanche le justificatif n’est pas en votre possession à cette date, voici comment faire.
Etudiants inscrits à la Faculté de Nancy en L3 2021-2022
Pour vous, il n’est pas nécessaire que vous complétiez le dossier ni de demander un relevé de notes de S6. Nous irons directement chercher les résultats sur les procès-verbaux d’examens.
Les commissions pédagogiques, avant même les délibérations du contrôle continu intégral, peuvent constater si votre S6 est validé.
Aucun complément de dossier ne sera nécessaire.
Etudiants inscrits dans une autre faculté en L3 2021-2022
Après le 17 juin, déposez-le S6 par courrier électronique unique sur l’adresse générique suivante : dseg-voeuxM1-droit@univ-lorraine.fr
MERCI DANS LE MAIL DE RAPPELER LES MENTIONS DEMANDEES A NANCY
Le relevé sera dupliqué dans le dossier de chaque responsable de mention. Inutile de vous adresser au secrétariat de la mention.
DATE LIMITE : ouverture des inscriptions administratives : 10 juillet.
17 juin
III.3 – Entretiens de sélection après le 17 juin
● quelles mentions ?
Toutes les mentions sont susceptibles de vous convoquer à un entretien de sélection devant le jury. Les responsables de mention feront leur choix en fonction de la volumétrie des candidatures et de la nécessité d’entendre certains étudiants.
Les responsables de mention décident avec leurs équipes pédagogiques.
● quels étudiants ?
La convocation concerne aussi bien des étudiants qui ont déjà la licence au jour de l’envoi des convocations que ceux qui sont encore en instance. En effet il n’y aura qu’une seule série d’entretiens.
● quelles dates ?
Si vous êtes convoqué(e) les entretiens auront lieu après le 17 juin sans qu’on puisse pour le moment être plus précis. Il est possible, pas obligatoire, que les entretiens soient organisés en visio-conférence. Le responsable de mention qui vous convoque vous le dira.
En cas d’absence, vous ne pourrez pas être retenu(e) dans la mention qui vous a convoqué(e).
● comment interpréter une absence de convocation ?
Ne pas être convoqué ne veut pas dire qu’on ne sera pas reçu.
Cela peut vouloir dire, simplement, que la mention n’a pas besoin de vous entendre.
La convocation n’est pas de droit, évidemment.
Inversement la convocation ne signifie pas forcément qu’on sera admis.
Résultats
IV.1. Etalement des résultats
A partir du 20 juin et jusqu’au 10 juillet vous allez recevoir les réponses, pour les candidatures que vous avez transmises, au vu des résultats connus par les commissions pédagogiques.
Du 20 juin au 30 juin :
En principe ne seront faites dans cette période que des réponses positives sur liste principale (type 1 dans le tableau infra).
Ces réponses correspondront à des candidatures pour lesquelles les commissions auront considéré que le dossier est de grande qualité et que l’étudiant doit savoir très vite qu’il est retenu, afin de, le cas échéant, de ne pas poursuivre sa démarche dans d’autres universités.
Cette appréciation peut être portée éventuellement sur des dossiers encore incomplets, pour des candidats qui auraient 5 semestres de haut niveau et alors même qu’on n’aurait pas encore connaissance des résultats du S6.
Ces réponses positives ne devraient être faites que pour la mention que vous avez classée en 1er. Bien entendu, les réponses positives sont alors toujours faites sous réserve de la confirmation de la validation d’une licence.
Dans ce cas, on n’exigera pas de vous une inscription immédiate. Vous saurez simplement que vous avez l’autorisation de vous inscrire. Et comme ce sera dans votre vœu n°1, toutes vos autres candidatures seront effacées.
Du 1er au 10 juillet :
A partir du 1er juillet, lorsque seront connus les résultats à Nancy 2ème chance comprise (délibérations du 30 juin), les commissions pédagogiques arrêteront les réponses définitives.
Vous suivrez alors les instructions ci-dessous en fonction de la réponse.
juin 20
IV.2. Réponses et consignes
Voici un tableau des réponses, avec des consignes à suivre.
Type Contenu commentaire Suite à donner
1 « OUI
LISTE PRINCIPALE » Vous êtes autorisée à vous inscrire dans cette mention.
Vous pourrez avoir cette réponse plusieurs fois.
Elle ne vous autorise une inscription que dans la mention que vous aviez classée en meilleure position.
Evidemment, une mention mieux classée peut vous avoir placé en liste complémentaire.
Si vous avez au moins un « oui » vous devrez faire une inscription administrative par internet sur le site de l’Université avant le 15 juillet dans la mention qui a répondu oui et qui était la mieux placée dans votre classement, même si vous avez une liste complémentaire dans une mention mieux classée encore.
A défaut vous perdrez le bénéfice de toutes vos demandes.
Attention étudiants hors fac de Nancy : production du S6 et de la licence au plus tard à la date d’inscription.
2 « OUI
LISTE COMPLEMENTAIRE » Vous serez appelé(e) à vous inscrire si une place se libère.
On vous informera de la remontée éventuelle de votre dossier et du passage en liste « oui ». Cela pourra se produire jusqu’au 22 juillet.
Si vous avez un « oui en liste principale » vous ne pourrez ultérieurement vous inscrire dans une mention répondant
« liste complémentaire » que pour des mentions mieux classées dans vos vœux.
Si vous avez eu un oui en liste principale, cf ; ci-dessus, on changera votre inscription si vous êtes appelé(e) par la suite sur liste complémentaire.
Si vous n’aviez pas de « oui en liste principale », il faudra attendre d’être appelé(e) sur liste complémentaire (si vous en avez). Dans ce cas l’inscription doit se faire sous 48 heures.
Attention étudiants hors fac de Nancy : production du S6 et de la licence au plus tard à la date d’inscription.
3 « NON CHOIX SECONDAIRE » Vous n’êtes plus autorisé(e) à vous inscrire dans cette mention car vous avez été retenu(e) dans une mention mieux placée dans votre classement.
Si vous avez un « oui en liste principale », cette réponse finira par apparaître pour toutes les mentions moins bien classées.
Cela ne préjuge pas de la qualité de votre dossier. C’est simplement qu’à partir du moment où vous avez obtenu une autorisation dans une mention mieux placée dans votre liste, il n’y a pas lieu de vous retenir une place dans celle-là.
Pas de suite à donner
4 « REFUS » Vous n’êtes pas autorisé(e) à vous inscrire.
Elle se présenterait pour une mention où votre dossier présente trop de faiblesses pour les responsables de mention.
Pas de suite à donner.
