Recueil-r93-2016-089_10 octobre 2016 PDF - 16 510,42 ko

(1)

1 PROVENCE-ALPES-C ÔTE-D'AZUR

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2016-089

PUBLIÉ LE 10 OCTOBRE 2016

(2)

Sommaire

ARS PACA

R93-2016-09-27-002 - DECISION APPROBATION AVT1 CC GCS CHU FRANCE

FINANCE (13 pages) Page 4

R93-2016-10-06-001 - TABLEAU RENOUVELLEMENT RAA (1 page) Page 18 R93-2016-10-06-003 - TABLEAU RENOUVELLEMENT RAA 2 (1 page) Page 20 Direction interrégionale des services pénitentiaires Paca Corse

R93-2016-10-04-023 - CE ADJTS arrêté subdélég signat financ au 04 (3 pages) Page 22 R93-2016-10-04-024 - DFSPIP adjts arrêté subdeleg signat au 04 (3 pages) Page 26 DRJSCS PACA

R93-2016-10-04-001 - ARRETE PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY

CAFERUIS SESSION DE NOVEMBRE 2016 (3 pages) Page 30

Rectorat Aix-Marseille

R93-2016-09-01-029 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au délégué académique à la formation et à l'innovation pédagogique (2

pages) Page 34

R93-2016-09-01-028 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division de l'encadrement et des personnels administratifs et

techniques du Rectorat (3 pages) Page 37

R93-2016-09-01-036 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie

d'Aix-Marseille au chef de la division de la logistique (1 page) Page 41 R93-2016-09-01-035 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie

d'Aix-Marseille au chef de la division des affaires financières du rectorat (3 pages) Page 43 R93-2016-09-01-034 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie

d'Aix-Marseille au chef de la division des budgets académiques du rectorat (3 pages) Page 47 R93-2016-09-01-032 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie

d'Aix-Marseille au chef de la division des établissements d' enseignements privés du

rectorat (2 pages) Page 51

R93-2016-09-01-033 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie

d'Aix-Marseille au chef de la division des examens et concours du rectorat (2 pages) Page 54 R93-2016-09-01-027 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie

d'Aix-Marseille au chef de la division des personnels enseignants du Rectorat (3 pages) Page 57 R93-2016-09-01-031 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie

d'Aix-Marseille au chef de la division des structures et des moyens (2 pages) Page 61 R93-2016-09-01-026 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie

d'Aix-Marseille au chef du service juridique (1 page) Page 64

R93-2016-09-01-030 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie

d'Aix-Marseille au directeur de l'analyse, des études et des statistiques (1 page) Page 66

2

(3)

R93-2016-09-01-037 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie

d'Aix-Marseille au directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche (2 pages) Page 68 R93-2016-09-01-038 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie

d'Aix-Marseille au directeur des systèmes d'information du rectorat (1 page) Page 71 R93-2016-09-01-024 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie

d'Aix-Marseille au Proviseur Vie Scolaire (1 page) Page 73

R93-2016-09-01-025 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au responsable du service académique des établissements publics locaux

d'enseignement (2 pages) Page 75

3

(4)

ARS PACA

R93-2016-09-27-002

DECISION APPROBATION AVT1 CC GCS CHU FRANCE FINANCE

décision approbation avenant 1 de la convention constitutive du groupement de coopération sanitaire de moyens CHU FRANCE FINANCE

ARS PACA - R93-2016-09-27-002 - DECISION APPROBATION AVT1 CC GCS CHU FRANCE FINANCE

4

(5)

5

(6)

6

(7)

7

(8)

8

(9)

9

(10)

10

(11)

11

(12)

12

(13)

13

(14)

14

(15)

15

(16)

16

(17)

17

(18)

ARS PACA

R93-2016-10-06-001

TABLEAU RENOUVELLEMENT RAA

ARS PACA - R93-2016-10-06-001 - TABLEAU RENOUVELLEMENT RAA

18

(19)

DEPT ACTIVITE ou EML FORME ENTITE

JURIDIQUE ADRESSE E.J. N° FINESS E.J. ADRESSE E.T. N° FINESS E.T. DATE RENOUV.

DATE LETTRE

NOTIF.

13 MEDECINE HOSPITALISATION HDJ

CH D'ALLAUCH

Chemin des mille écus BP 28 13190 ALLAUCH

13 078 133 9

Centre hospitalier d'Allauch Chemin des mille écus

BP 28 13190 ALLAUCH

13 000 051 6 19-sept.-16 16-sept.-16

13 MEDECINE HOSPITALISATION HC / HDJ

CHI AIX PERTUIS

Avenue des Tamaris 13616 AIX EN PRCE

CEDEX 1

13 004 191 6

CHIAP Site de PERTUIS 58 Route de Croze - BP 110

84120 PERTUIS

84 000 049 1 15-juin-15 15-sept.-16

84 MEDECINE HOSPITALISATION

HC CH DE SAULT

Quartier Mougne Route de Saint

Christol 84390 SAULT

84 000 010 3

Centre Hospitalier de Sault Quartier Mougne Route de Saint Christol

84390 SAULT

84 000 051 7 3-août-16 21-sept.-16

05 MEDECINE HOSPITALISATION

HDJ CHICAS

1 Place Auguste Muret BP 101 05007 GAP CEDEX

05 000 294 8

CHICAS Site de Sisteron 4 avenue de la libération

04200 SISTERON

04 000 013 5 3-août-16 29-sept.-16

ARS PACA - R93-2016-10-06-001 - TABLEAU RENOUVELLEMENT RAA

19

(20)

ARS PACA

R93-2016-10-06-003

TABLEAU RENOUVELLEMENT RAA 2

Tableau de renouvellement des autorisations

ARS PACA - R93-2016-10-06-003 - TABLEAU RENOUVELLEMENT RAA 2

20

(21)

RENOUVELLEMENT D'AUTORISATIONS

DEPT ACTIVITE ou EML FORME ENTITE JURIDIQUE ADRESSE E.J. N° FINESS E.J. ADRESSE E.T. N° FINESS E.T. DATE RENOUV. DATE LETTRE

NOTIF.

83 PSYCHIATRIE GENERALE

HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL DE JOUR

SAS CLINIQUE SAINT MARTIN

Quartier de Faveyrolles

83190 OLLIOULES 83 000 020 4

CLINIQUE SAINT MARTIN Quartier de Faveyrolles

83190 OLLIOULES

83 010 044 2 14/09/2017 21/09/2016

ARS PACA - R93-2016-10-06-003 - TABLEAU RENOUVELLEMENT RAA 2

21

(22)

Direction interrégionale des services pénitentiaires Paca Corse

R93-2016-10-04-023

CE ADJTS arrêté subdélég signat financ au 04

subdélégation de signature financière aux chefs d'établissements et à leurs adjoints

Direction interrégionale des services pénitentiaires Paca Corse - R93-2016-10-04-023 - CE ADJTS arrêté subdélég signat financ au 04

22

(23)

23

(24)

24

(25)

25

(26)

Direction interrégionale des services pénitentiaires Paca Corse

R93-2016-10-04-024

DFSPIP adjts arrêté subdeleg signat au 04

arrêté de subdélégation de signature financière aux directeurs des services d'insertion et de probation et à leurs adjoints

Direction interrégionale des services pénitentiaires Paca Corse - R93-2016-10-04-024 - DFSPIP adjts arrêté subdeleg signat au 04

26

(27)

27

(28)

28

(29)

29

(30)

DRJSCS PACA R93-2016-10-04-001

ARRETE PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY CAFERUIS SESSION DE NOVEMBRE 2016

DRJSCS PACA - R93-2016-10-04-001 - ARRETE PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY CAFERUIS SESSION DE NOVEMBRE 2016

30

(31)

31

(32)

32

(33)

33

(34)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-029

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au délégué académique à la

formation et à l'innovation pédagogique

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-029 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au délégué académique à la

formation et à l'innovation pédagogique

34

(35)

35

(36)

36

(37)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-028

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division de

l'encadrement et des personnels administratifs et techniques du Rectorat

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-028 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division de

l'encadrement et des personnels administratifs et techniques du Rectorat

37

(38)

38

(39)

39

(40)

40

(41)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-036

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division de la

logistique

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-036 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division de la

logistique

41

(42)

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-036 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division de la

logistique

42

(43)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-035

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division des

affaires financières du rectorat

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-035 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division des

affaires financières du rectorat

43

(44)

44

(45)

45

(46)

46

(47)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-034

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division des

budgets académiques du rectorat

47

(48)

48

(49)

49

(50)

50

(51)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-032

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division des

établissements d' enseignements privés du rectorat

51

(52)

52

(53)

53

(54)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-033

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division des

examens et concours du rectorat

54

(55)

55

(56)

56

(57)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-027

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division des

personnels enseignants du Rectorat

57

(58)

58

(59)

59

(60)

60

(61)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-031

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division des

structures et des moyens

61

(62)

62

(63)

63

(64)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-026

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef du service juridique

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-026 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef du service juridique

64

(65)

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-026 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef du service juridique

65

(66)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-030

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au directeur de l'analyse, des

études et des statistiques

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-030 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au directeur de l'analyse, des

études et des statistiques

66

(67)

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-030 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au directeur de l'analyse, des

études et des statistiques

67

(68)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-037

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au directeur de l'enseignement

supérieur et de la recherche

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-037 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au directeur de l'enseignement

supérieur et de la recherche

68

(69)

69

(70)

70

(71)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-038

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au directeur des systèmes

d'information du rectorat

Délégation de signature GENEIX DSI

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-038 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au directeur des systèmes

d'information du rectorat

71

(72)

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-038 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au directeur des systèmes

d'information du rectorat

72

(73)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-024

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au Proviseur Vie Scolaire

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-024 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au Proviseur Vie Scolaire

73

(74)

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-024 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au Proviseur Vie Scolaire

74

(75)

Rectorat Aix-Marseille R93-2016-09-01-025

Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au responsable du service

académique des établissements publics locaux d'enseignement

Rectorat Aix-Marseille - R93-2016-09-01-025 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au responsable du service

académique des établissements publics locaux d'enseignement

75

(76)

76

(77)