Recueil-r93-2016-107_16 novembre 2016 PDF - 1 211,58 ko

- Madame Michèle JUBERT, commandant de police, directeur départemental de la police aux frontières de la Haute-Corse pour la DDPAF 2B, et en son absence,

[r]

ARTICLE 6 : Le secrétaire général de la zone de défense et de sécurité Sud, le général commandant la région de gendarmerie Provence-Alpes-Côte d’Azur et la gendarmerie pour

Article 5ème : Le directeur général par intérim, la directrice de l’organisations des soins, la déléguée départementale de Vaucluse de l’Agence régionale

DIRM - R93-2016-11-02-001 - Arrêté du 02 novembre 2016 rendant obligatoire une délibération du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de

VU l'avis de la comrrussron spécialisée de l'organisation des soins de l'Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur en date du 18 mai 2011 autorisant le

R93-2016-08-03-005 - Décision portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "Cerballiance

DEPT ACTIVITE ou EML FORME ENTITE JURIDIQUE