• Aucun résultat trouvé

Planning du Comité des études

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "Planning du Comité des études"

Copied!
1
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

P PL P L LA A AN N NN N NI I IN N NG G G D D DE E E R R RE E E U UN U N NI I IO O ON N NS S S D D D U U U C C C O O O M M M I I I T T T E E E D D D E E E S S S E E E T T T U U U D D D E E E S S S

A AN A N NN N NE E EE E E 2 2 2 0 0 0 0 05 0 5 5 - - - 2 2 20 0 00 0 0 6 6 6

C Ce C e es s s s sé s é éa a a n nc n c c e e e s s s a a a u ur u r r o on o n nt t t l l l i ie i e e u u u à à à 1 1 1 4 4 4 h h he e e u u u r re r e e s s s 3 3 3 0 0 0 à à à 1 1 1 7 7 7 h he h e e u u u r re r e e s s, s , , s s s a a a l l l l l l e e e K K K e e e r r r n n n é é é i i i s s s à à à l l l a a a f f f a a a c c c u u u l l l t t t é é é

v Mardi 06 septembre 2005 v Mardi 04 octobre 2005 v Mardi 08 novembre 2005 v Mardi 06 décembre 2005 v Mardi 10 janvier 2006 v Mardi 07 février 2006 v Mardi 07 mars 2006 v Mardi 04 avril 2006 v Mardi 16 mai 2006 v Mardi 06 juin 2006

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 1 Page - 17.64 KB )

Documents relatifs

Comité consultatif sur l accessibilité financière aux études

Dans le cas des droits de scolarité exigés des étudiants canadiens non-résidents, le calcul du montant forfaitaire exigible serait fondé sur l’écart observé entre les droits

Comité consultatif sur l accessibilité financière aux études

En outre, sauf dans les cas où le montant maximum d’un prêt est majoré des droits alloués à l’étudiant en application de l’article 29 du Règlement sur l’aide financière

Code d’éthique et de déontologie du Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études

Les membres visés par une allégation de manquement aux principes d’éthique et aux règles de déontologie du présent code peuvent être relevés provisoirement

Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études

Le Programme de prêts et bourses et la Mesure de formation de la main-d’œuvre se distinguent sur deux plans : dans le Programme de prêts et bourses, à moins que la

Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études

La solution proposée est d’enlever « les autres droits prescrits » de la définition pour conserver les droits d’admission, les droits d’inscription, les

Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études

Ce projet de règlement a pour objet d’indexer certains paramètres de calcul de l’aide financière aux études accordée dans le cadre du Programme de prêts et

Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études

Le Comité recommande au ministre de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche d’interpréter le plus largement possible l’entente de mars 2015 et de

Comité consultatif sur l’accessibilité fi nancière aux études

Dans ce chapitre, le Comité formule son opinion sur les modifications proposées à la règle budgétaire sur l’encadrement des frais institutionnels obligatoires dans les