[H.I.D.A.O.A A5]
[D’après le cours
de : R.El-Groud] [Motifs de saisie]
[Réalisé par : Course Hunter
Disponible sur : Veto-Constantine.com
Taxiphone Brahim.]
[Motifs de saisie] [veto-constantine.com] [R.El-Groud]
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LES MOTIFS DE SAISIE :
La motivation de saisie : conclusion du vétérinaire en ayant objectif en pointe de mire.
Sécurité (pas de danger pour le consommateur).
Salubrité (acceptable pour la consommation humaine).
Motifs de saisie :
Raison précise ou anomalie au sens large comme support de saisie.
Phénomène pathologique caractérisé par la présence de lésions ou anomalie pouvant comporter un danger ou non pour le consommateur.
Altération et modification du produit.
Contamination.
Non-conformité des obligations réglementaires.
Cas explicitement prévus par la loi :
Produit alimentaire soumis a apposition d’une marque de salubrité mais n’étant pas estampille.
Cadavres.
Non respect des normes ou des conditions de préparation.
MRLC, ou MDO par lesquelles la saisie est totale ou partielle.
Cas implicitement prévus par la loi :
Le vétérinaire reste seul juge pour les cas qui ne sont pas explicitement prévus par la loi.
Pour rechercher l’existence du caractère d’insalubrité on s’appui sur : Base de l’appréciation d’un éventuel danger :
Nature de lésion ou anomalie.
Etiologie.
Stade évolutif.
Etendue du phénomène (circonscrit ou diffus).
Répercussion sur l’ensemble de l’organisme (examen des nœuds lymphatiques).
