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B ULLETIN D ’ ADHESION 2012-2013

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Academic year: 2021

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Texte intégral

(1)

B ULLETIN D ADHESION 2012-2013 (

OU DE RENOUVELLEMENT

) A remettre au trésorier du SNES de votre établissement

Ou à retourner au SNES 15 rue Godron - CS 72235 - 54022 Nancy Cedex

IDENTIFIANT SNES(si vous étiez déjà adhérent) :__ __ __ __ __ __

SEXE MASCULIN FEMININ DATE DE NAISSANCE : _ _ / _ _ /_ _ _ _ NOM (utilisez le nom connu du rectorat) : PRENOM :

NOM PATRONYMIQUE (de naissance) : Résidence – Bâtiment :

N° et Voie : BP – lieu-dit :

Code postal : Ville : Téléphone :

Portable :

Adresse Electronique : @

ETABLISSEMENT D’AFFECTATION MINISTERIELLE : Nom :

Adresse :

ETABLISSEMENT D’EXERCICE (si différent): Nom :

Adresse : STAGIAIRE

TITULAIRE DU POSTE TITULAIRE SUR ZRCATEGORIE (agrégé, certifié, HC, chaire sup. Mi-Se-Aed, Copsy, Cpe, MA, contractuel, vacataire…) :

DISCIPLINE :

ECHELON : Date de promotion : Quotité de temps partiel :

Congé ou détachement (préciser sa nature) :

COCHEZ LA OU LES CASES SELON VOTRE SITUATION : CFA  Retraité  (les retraités et CFA paient leur cotisation au trésorier des retraités de leur département)

Conseiller en formation continue  Formateur Greta  Formateur  Conseiller pédagogique tuteur  Enseignant en STS  Enseignant en classe prépa  Enseignant au CNED  Enseignant au CNDP-CRDP 

MONTANT TOTAL DE LA COTISATION : ______________ (voir le barème au dos) MODE DE PAIEMENT : COCHEZ L’UN DES TROIS MODES PROPOSES

1. Paiement par prélèvements automatiques reconductibles (mandat SEPA).Ils sont reconduits les années suivantes aux mêmes dates. Je serai informé de leur montant et de leurs échéances en début d’année scolaire et pourrai à tout moment suspendre mon adhésion ou en modifier le mode de paiement, apporter les corrections nécessaires à ma situation et modifier en conséquence le montant des prélèvements.

2. Paiement par prélèvements automatiques non reconductibles (mandat SEPA) (validés pour l’année scolaire en cours uniquement)

Dans ces 2 cas précisez le nombre de prélèvements : __________ (6 prélèvements par défaut pour les adhésions enregistrées avant le 1er février 2013) – joindre un RIB et compléter le mandat SEPA ci-dessous (paiement récurrent : ne veut pas dire reconductible mais autorisation de plusieurs prélèvements).

3. Paiement par chèque joint

J’accepte de fournir au SNES et pour le seul usage syndical les données nécessaires à mon information et à l’examen de ma carrière. Je demande au SNES de me communiquer les informations académiques et nationales de gestion de ma carrière auxquelles il a accès à l’occasion des commissions paritaires et l’autorise à faire figurer ces informations dans des fichiers et des traitements informatisés dans les conditions fixées dans les articles 26 et 27 de la loi du 06.01.1978. Cette autorisation est révocable par moi-même dans les mêmes conditions que le droit d’accès en m’adressant au SNES 46 avenue d’Ivry 75647 PARIS Cedex 13 ou à ma section académique.

J’accepte de ne recevoir que par messagerie électronique les informations concernant ma carrière (mutation, promotion, hors classe…)

DATE : SIGNATURE :

(2)

Barème des cotisations - académie : NANCY-METZ 2012-2013

Entre parenthèses le montant des 6 prélèvements si vous payez par prélèvement automatique.

catégorie \ échelon 1 2 3 4 5 6 ou A1 7 ou A2 8 ou A3 9 10 11

Chaires supérieures 244,20 € 257,70 € 271,30 € 286,20 € 302,20 € 323,60 € 336,00 € 352,80 € Agrégés hors classe (41,10€) (43,30€) (45,60€) (48,10€) (50,70€) (54,30€) (56,40€) (59,20€)

Agrégés Classe 137,00 € 197,20 € 209,70 € 221,10 € 236,00 € 253,50 € 271,30 € 288,70 € 302,20 € Normale (23,20€) (33,20€) (35,30€) (37,20€) (39,70€) (42,60€) (45,60€) (48,50€) (50,70€) Certifiés hors classe 186,20 € 209,30 € 223,90 € 238,50 € 257,40 € 273,70 € 288,70 €

Cpe hors cl. Dr. CIO (31,40€) (35,20€) (37,70€) (40,10€) (43,30€) (46,00€) (48,50€)

Biadmissibles 121,00 € 172,60 € 181,90 € 188,00 € 197,60 € 211,80 € 227,80 € 244,20 € 254,90 € (20,50€) (29,10€) (30,70€) (31,70€) (33,30€) (35,70€) (38,30€) (41,10€) (42,80€) Certifiés Cpe 116,00 € 168,40 € 173,00 € 176,20 € 186,20 € 199,00 € 211,80 € 227,80 € 244,20 € (19,70€) (28,40€) (29,20€) (29,70€) (31,40€) (33,50€) (35,70€) (38,30€) (41,10€) CoPsy 107,00 € 143,80 € 163,70 € 168,40 € 173,00 € 176,20 € 186,20 € 199,00 € 211,80 € 227,80 € 244,20 € (18,20€) (24,30€) (27,60€) (28,40€) (29,20€) (29,70€) (31,40€) (33,50€) (35,70€) (38,30€) (41,10€) AE CE Chargés d'ens. 130,60 € 138,10 € 143,80 € 150,20 € 157,70 € 164,50 € 173,00 € 181,50 € 191,90 € 202,20 € PEGC (22,10€) (23,40€) (24,30€) (25,40€) (26,60€) (27,80€) (29,20€) (30,60€) (32,30€) (34,10€) PEGC classe 227,80 € 246,30 € 257,40 € 273,70 € 288,70 €

exceptionnelle (38,30€) (41,40€) (43,30€) (46,00€) (48,50€)

PEGC hors classe 172,60 € 181,20 € 191,50 € 201,80 € 227,80 € 244,20 € (29,10€) (30,60€) (32,30€) (34,00€) (38,30€) (41,10€)

échelon \

traitement de 800 à de 1101 de 1301 1

de 1501 2

de 1551 3

de 1621 4

de 1696 5

de 1766 6

de 1821 7

de 1921 8 de 2001 brut mensuel en € 1100 € à 1300 € à 1500 € à 1550 € à 1620 € à 1695 € à 1765 € à 1820 € à 1920 € à 2000 € à 2100 € MA et contractuels 60,10 € 76,20 € 92,20 € 110,70 € 114,60 € 119,20 € 124,20 € 129,90 € 136,70 € 143,10 € 148,80 €

(10,40€) (13,10€) (15,70€) (18,80€) (19,40€) (20,20€) (21,00€) (22,00€) (23,10€) (24,20€) (25,20€)

Personnels retraités et pensionnés

Pension Inf. à de 1491 de 1651 de 1821 de 1981 de 2151 de 2311 de 2481 de 2641 de 2811 de 2971 3141 € mensuelle 1491 € à 1650 € à 1820 € à 1980 € à 2150 € à 2310 € à 2480 € à 2640 € à 2810 € à 2970 € à 3140 € et plus Cotisations 65,00 € 84,00 € 92,00 € 101,00 € 110,00 € 119,00 € 128,00 € 137,00 € 145,00 € 154,00 € 163,00 € 167,00 € (11,20€) (14,40€) (15,70€) (17,20€) (18,70€) (20,20€) (21,70€) (23,20€) (24,50€) (26,00€) (27,50€) (28,20€)

Elève Copsy 1ère an. AED Elève ENS EVS, vacataires

75,00 € 38,00 € 91,00 € 38,00 €

(12,90€) (6,70€) (15,50€) (6,70€)

Le montant des prélèvements automatiques comprend les frais

bancaires de recouvrement.

(0.40 € par prélèvement)

- Stagiaires Agrégés, Certifiés, CPE, antérieurement non fonctionnaires : cotisation du 3ème échelon du corps.

- Stagiaires COPsy, antérieurement non fonctionnaires : cotisation du 1er échelon du corps.

- Cessation progressive d'activité : au prorata du salaire versé.

- Mi-temps ou temps partiel : cotisation proportionnelle à la quotité de temps partiel - cotisation minimale 38,00 € - Situations exceptionnelles : contacter le trésorier académique.

- Personnels en attente de reclassement, stagiaires antérieurement fonctionnaires : cotisation à calculer en fonction de l'indice figurant sur le bulletin de paye.

Cotisation non calculée dans ce barème - calcul du montant :

Ajoutez 10,00 € au produit de 0,3560 par l'indice brut majoré porté sur votre bulletin de paye.

À

COMPTER DE CETTE RENTREE

,

LE NOMBRE DE PRELEVEMENT EST PASSE A

6

POUR TOUTE COTISATION ENREGISTREE AVANT LE

1

ER FEVRIER

2013. P

OUR LES COTISATIONS ENREGISTREES APRES CETTE DATE

,

LE NOMBRE DE PRELEVEMENT SERA DIMINUE PROGRESSIVEMENT AFIN DE NE PAS ALLER AU

-

DELA DU MOIS D

AOUT

(

ANNEE COMPTABLE

).

Nous vous rappelons que la déduction fiscale est de 66 % pour les cotisations syndicales.

Exemple pour des cotisations au 7

ème

échelon classe normale :

Catégorie Cotisation globale

Economie d’impôt

Coût réel de la cotisation

Montant prélèvement

pour 1/6 Agrégés 236.00 € 155.76 € 80.24 € 39.70 €

Certifiés - CPE 186.20 € 122.90 € 63.30 € 31.40 €

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