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VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2021-037
PUBLIÉ LE 9 MARS 2021
Sommaire
Direction départementale des territoires
86-2021-03-08-002 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-109 en date du 8 mars 2021portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 16 018 0002 0, à titre onéreux, la conduite des
véhicules à moteur et la sécurité routière. (2 pages) Page 3
86-2021-03-08-003 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-110 en date du 8 mars 2021portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 17 086 0018 0, à titre onéreux, la conduite des
véhicules à moteur et la sécurité routière. (2 pages) Page 6
86-2021-03-08-001 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-111 en date du 8 mars 2021portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 02 086 0080 0, à titre onéreux, la conduite des
véhicules à moteur et la sécurité routière. (2 pages) Page 9
86-2021-03-08-004 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-112 en date du 8 mars 2021portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 02 086 0085 0, à titre onéreux, la conduite des
véhicules à moteur et la sécurité routière. (2 pages) Page 12
86-2021-03-08-007 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-114 en date du 8 mars 2021portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 11 086 0012 0, à titre onéreux, la conduite des
véhicules à moteur et la sécurité routière. (2 pages) Page 15
86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de
l'Anjouinière à Vivonne (18 pages) Page 18
86-2021-03-09-001 - Autorisant le Muséum national d'histoire naturelle à prélever, à marquer et à relacher du mtériel biologique à des fins scientifiques sur les rivières de la
vienne et de la creuse (4 pages) Page 37
86-2021-03-04-005 - Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant Lotissement
et Béginage "les Mines" commune de Montmorillon (4 pages) Page 42 UT DIRECCTE
86-2021-03-04-003 - Récépissé de déclaration Emma MENARD (2 pages) Page 47 86-2021-03-08-006 - Récépissé de déclaration modificative BECOGNE Kristel (2 pages) Page 50 86-2021-03-08-005 - Récépissé de déclaration modificative GUILLARD Ludovic (2
pages) Page 53
86-2021-03-04-004 - Récépissé de déclaration modificative POUZET Philippe (2 pages) Page 56
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Direction départementale des territoires 86-2021-03-08-002
Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-109 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 16 018 0002 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la
sécurité routière.
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-002 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-109 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 16 018 0002 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-002 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-109 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 16 018 0002 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-002 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-109 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 16 018 0002 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires 86-2021-03-08-003
Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-110 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 17 086 0018 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la
sécurité routière.
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-003 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-110 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 17 086 0018 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-003 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-110 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 17 086 0018 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-003 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-110 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 17 086 0018 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires 86-2021-03-08-001
Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-111 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 02 086 0080 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la
sécurité routière.
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-001 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-111 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 02 086 0080 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-001 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-111 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 02 086 0080 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-001 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-111 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 02 086 0080 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires 86-2021-03-08-004
Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-112 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 02 086 0085 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la
sécurité routière.
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-004 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-112 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 02 086 0085 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-004 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-112 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 02 086 0085 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-004 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-112 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 02 086 0085 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires 86-2021-03-08-007
Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-114 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 11 086 0012 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la
sécurité routière.
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-007 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-114 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 11 086 0012 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-007 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-114 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 11 086 0012 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-08-007 - Arrêté n°2021-DDT-SPRAT-ER-114 en date du 8 mars 2021
portant retrait d’autorisation d’enseigner n° A 11 086 0012 0, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.
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Direction départementale des territoires 86-2021-03-04-002
Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L.214-3 du code de
l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de
l'Anjouinière à Vivonne
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
20
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
21
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
22
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
23
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
30
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
31
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-002 - Arrêté n°DDT-2021-106 Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article
L.214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le hameau de l'Anjouinière à Vivonne
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Direction départementale des territoires 86-2021-03-09-001
Autorisant le Muséum national d'histoire naturelle à prélever, à marquer et à relacher du mtériel biologique à des fins scientifiques sur les rivières de la vienne et de la
creuse
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-09-001 - Autorisant le Muséum national d'histoire naturelle à prélever, à marquer et à relacher du mtériel
biologique à des fins scientifiques sur les rivières de la vienne et de la creuse
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-09-001 - Autorisant le Muséum national d'histoire naturelle à prélever, à marquer et à relacher du mtériel
biologique à des fins scientifiques sur les rivières de la vienne et de la creuse
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-09-001 - Autorisant le Muséum national d'histoire naturelle à prélever, à marquer et à relacher du mtériel
biologique à des fins scientifiques sur les rivières de la vienne et de la creuse
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-09-001 - Autorisant le Muséum national d'histoire naturelle à prélever, à marquer et à relacher du mtériel
biologique à des fins scientifiques sur les rivières de la vienne et de la creuse
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Direction départementale des territoires - 86-2021-03-09-001 - Autorisant le Muséum national d'histoire naturelle à prélever, à marquer et à relacher du mtériel
biologique à des fins scientifiques sur les rivières de la vienne et de la creuse
41
Direction départementale des territoires 86-2021-03-04-005
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant Lotissement et Béginage "les Mines" commune de
Montmorillon
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-005 - Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant Lotissement et Béginage "les Mines"
commune de Montmorillon
42
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-005 - Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant Lotissement et Béginage "les Mines"
commune de Montmorillon
43
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-005 - Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant Lotissement et Béginage "les Mines"
commune de Montmorillon
44
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-005 - Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant Lotissement et Béginage "les Mines"
commune de Montmorillon
45
Direction départementale des territoires - 86-2021-03-04-005 - Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant Lotissement et Béginage "les Mines"
commune de Montmorillon
46
UT DIRECCTE 86-2021-03-04-003
Récépissé de déclaration Emma MENARD
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne : microentreprise MENARD Emma 86190 VOUILLE
UT DIRECCTE - 86-2021-03-04-003 - Récépissé de déclaration Emma MENARD
47
UT DIRECCTE - 86-2021-03-04-003 - Récépissé de déclaration Emma MENARD
48
UT DIRECCTE - 86-2021-03-04-003 - Récépissé de déclaration Emma MENARD
49
UT DIRECCTE 86-2021-03-08-006
Récépissé de déclaration modificative BECOGNE Kristel
Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne : microentreprise BECOGNE Kristel 86100 CHATELLERAULT
UT DIRECCTE - 86-2021-03-08-006 - Récépissé de déclaration modificative BECOGNE Kristel
50
UT DIRECCTE - 86-2021-03-08-006 - Récépissé de déclaration modificative BECOGNE Kristel
51
UT DIRECCTE - 86-2021-03-08-006 - Récépissé de déclaration modificative BECOGNE Kristel
52
UT DIRECCTE 86-2021-03-08-005
Récépissé de déclaration modificative GUILLARD Ludovic
Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne : microentreprise GUILLARD Ludovic 86230 Saint-Gervais-Les-Trois-Clochers
UT DIRECCTE - 86-2021-03-08-005 - Récépissé de déclaration modificative GUILLARD Ludovic
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UT DIRECCTE - 86-2021-03-08-005 - Récépissé de déclaration modificative GUILLARD Ludovic
54
UT DIRECCTE - 86-2021-03-08-005 - Récépissé de déclaration modificative GUILLARD Ludovic
55
UT DIRECCTE 86-2021-03-04-004
Récépissé de déclaration modificative POUZET Philippe
Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne : microentreprise POUZET Philippe 86530 NAINTRE
UT DIRECCTE - 86-2021-03-04-004 - Récépissé de déclaration modificative POUZET Philippe
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UT DIRECCTE - 86-2021-03-04-004 - Récépissé de déclaration modificative POUZET Philippe
57
UT DIRECCTE - 86-2021-03-04-004 - Récépissé de déclaration modificative POUZET Philippe
