• Aucun résultat trouvé

Rapporteur : M. BRUMM Richard (Adopté.)

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Rapporteur : M. BRUMM Richard (Adopté.)"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

2008/993 - Avis du Conseil municipal sur la demande d'abattement fiscal du Grand Casino de Lyon pour sa participation financière au profit de la Biennale de la Danse 2008 dans le cadre de l'article 34 de la Loi de Finances rectificative pour 1995 (Direction de la Gestion) (BMO du 15/12/2008, p. 2200)

Rapporteur : M. BRUMM Richard

(Adopté.)

Références

Documents relatifs

2008/389 - Délibération de fin de procédure - Fourniture et livraison de produits d'entretien et articles de droguerie pour les services de la Ville de Lyon (Direction Achats) (BMO

2008/366 - Avenant n° 3 à la convention de concession de distribution d'électricité relatif à cette distribution sur certains marchés alimentaires (Direction de la Gestion

2008/324 - Appel d'offres relatif à la fourniture, l'installation et la maintenance de systèmes de sécurisation et d'identification nécessaires aux services de la Ville de Lyon

2008/292 - Signature d’une convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations, pour la mise à disposition gratuite de la base d’information Localtis (Direction des

2008/1039 - Autorisation de signer le marché à bons de commande pour assurer la maintenance, l’acquisition de nouvelles licences et les prestations associées pour le

BRUMM

2008/1044 - Autorisation de signer les marchés pour l'achat, la maintenance, le service après vente d’appareils électroménagers et leurs équipements associés pour les services de

2008/1007 - Résiliation du marché n° 252048 relatif à l’acquisition et l’installation d’une architecture centralisée de sauvegardes informatiques et des prestations