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Le doute en droit

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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Conception : S.Karmous - Service de la Communication et Culture - Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) - Université Paris-Saclay - Photos : Istock - Janvier 2021

Journée

d’étude des

jeunes chercheurs

Le doute en Droit

Comité d’organisation scientifique :

Laura Dupront, Maxime Chauvet, Pierre Delalande.

Vendredi 5 mars de 9h30 à 16h30

Webinaire à distance :

https://eu.bbcollab.com/guest/a494884f264a4d0780e85f5e06e49e4e

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Journée d’étude des jeunes chercheurs Le doute en droit - Vendredi 5 mars 2021

Journée d’étude des jeunes chercheurs Le doute en droit - Vendredi 5 mars 2021

Programme

9h30 Introduction

Laura Dupront, doctorante contractuelle en droit public, Institut d’Études de Droit Public, Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) de l’Univer- sité Paris-Saclay.

9h45 Avant-Propos Carole Gallo, Professeure de droit public à l’Univer- sité de Lille.

Partie 1. Le juge et l’interprétation du doute.

Panel sous la direction de Carole Gallo, Professeure de droit public à l’Université de Lille.

10h00 L’algorithme est-il le meilleur des juges ? Du doute métho- dique à la mécanique dystopique.

Yoann Gonthier Le Guen, doctorant en droit public, à la Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) de l’Université Paris-Saclay.

10h20 Le doute comme fondement d’un office singulier du juge administratif des référés-suspension.

Abdelmohsen Sheha, doctorant en droit public comparé, à l’Université de Strasbourg, Maître des requêtes au Conseil d’État d’Égypte.

10h40 Pause.

10h50 Le pourvoi ou recours dans l’intérêt de la loi, outil de dissipa- tion du doute.

Juliette Brunie, docteure en droit privé, qualifiée aux fonctions de Maître de conférences à l’Université de Franche-Comté.

11h10 Le doute et la protection des espèces menacées.

Gaëlle Audrain-Demey, docteure en droit public, chargée de recherche et d’enseignement chez ESPI – Nantes.

11h30 Débat.

12h00 Déjeuner.

Partie 2. De certaines appréhensions du doute par le Droit.

Panel sous la direction de Benoît Blottin,

Maître de conférences en droit public, co-directeur de l’Institut d’Études de Droit Public, Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion), de l’Université

Paris Saclay.

14h00 Le patrimoine culturel africain déplacé en France : à provenance douteuse, destination certaine ?

Guilhem Monédiaire, doctorant, Faculté de Droit et des Sciences écono- miques (FDSE) de l’Université de Limoges.

14h20 Douter de l’autre en droit civil : une hérésie ?

Anaïs Vanel, doctorante en droit privé, Attachée Temporaire d’Enseignant et de Recherche, Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges.

14h40 Pause.

14h50 Le glissement vers le doute défavorable au contribuable à travers le « mini-abus » de droit fiscal.

Anastasios Papagiannoulas, doctorant, Faculté Jean Monnet (Droit, Éco- nomie, Gestion) de Université Paris-Saclay, avocat à la Cour au barreau d’Athènes- associé de cabinet.

15h10 L’appréhension pénale des théories du complot.

Jeanne Berlinson, doctorante contractuelle, Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) de Université Paris-Saclay.

15h30 Débat.

16h00 Libres propos conclusifs

Charles Vautrot-Schwarz, Professeur de droit public, co-directeur de l’Institut d’Études de Droit Public, Faculté Jean Monnet (Droit, Économie, Gestion) de Université Paris-Saclay.

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