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Le paradigme de la croissance en droit public

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

en droit public

Lundi 31 janv.

et mardi 1 er fév.

2022

#USPN www.sorbonne-paris-nord.fr

Le paradigme de la croissance

programme

(2)

lundi 31 janvier

programme

8h45-9h00

Accueil des participants 9h00-9h10

Ouverture

Anne Fauchon, Doyen de la Faculté de Droit, Sciences politiques et sociales de l’université Sorbonne Paris Nord 9h10-9h30

Propos introductifs

Véronique Coq, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord PARTIE LIMINAIRE

SCIENCES JURIDIQUES ET DROIT EN TRANSITION 9h30–9h50

Sciences juridiques et droit en transition

Aïda Manouguian, Enseignant-chercheur contractuel, Université de Versailles Saint-Quentin PARTIE 1

EXISTENCE 9h50–10h10

I. LE PARADIGME DE LA CROISSANCE : APPROCHES HISTORIQUES ET PHILOSOPHIQUES À l’origine du paradigme de la croissance : la physiocratie

Edern de Barros, Doctorant en histoire du droit, Université Sorbonne Paris Nord 10h10–10h30

Les fondements philosophiques de la croissance : regard sur les conditions spatio-temporelles du progrès Baptiste Rappin, Maître de Conférences (HDR) à l’IAE Metz School of Management (Université de Lorraine) et chercheur titulaire à l’institut d’Histoire de la Philosophie (UR 3276, Aix-Marseille Université)

10h30–10h45 : PAUSE 10h45-11h05

II. LE PARADIGME DE LA CROISSANCE DANS LES DIFFÉRENTES BRANCHES DU DROIT PUBLIC La porosité du droit de l’Union aux théories économiques de la croissance

Stéphane de La Rosa, Professeur de droit public, Université Paris-Est Créteil 11h05-11h25

Le marché unique numérique, enjeu de croissance et de puissance Anne Cammilleri, Professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord 11h25-11h45

La croissance économique, le fondement du droit public (français) depuis les chocs pétroliers des années 1970 ? Fabien Bottini, Professeur de droit public, Université Le Havre Normandie

11h45-12h05

Paradigme de la croissance et service public

David Charbonnel, Maître de conférences en droit public, Université de Limoges 12h05-12h30

QUESTIONS/DÉBATS

(3)

12h30-13h45 : DÉJEUNER LIBRE 13h45-14h05

Droit de la régulation et croissance économique

Philippe Coleman, Maître de conférences en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 14h05-14h25

La croissance des budgets militaires

Charles Reiplinger, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord 14h25-14h40

QUESTIONS/DÉBATS PARTIE 2

DÉPASSEMENT 14h40-15h00

L’analyse écosystémique du droit

Julien Bétaille, Maître de conférences en droit public, Université Toulouse 1 Capitole 15h00-16h00

Faut-il attendre la croissance ?

Florence Jany-Catrice, Professeur d’économie, Université de Lille Dominique Méda, Professeur de sociologie, Université Paris-Dauphine 16h00-16h15 : PAUSE

16h15-16h35

Le constitutionnalisme sociétal

Maxence Chambon, Maître de conférences en droit public, Université de Cergy-Pontoise 16h35-16h55

Récusation du paradigme de croissance et principe constitutionnel de buen vivir. L’Amérique latine, terre de novation juridique

Franck Laffaille, Professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord 16h55-17h15

Les usages juridiques du PIB

Norman Vander Putten, Doctorant - Aspirant FRS-FNRS, Université Saint-Louis - Bruxelles 17h15-18h00

QUESTIONS/DÉBATS

(4)

mardi 1

er

février

programme

8h45-9h00

Accueil des participants 9h00–9h10

Propos liminaires PARTIE 2

DÉPASSEMENT (suite) 9h10-9h30

La réception du débat sur les éthiques environnementales en droit des marchés publics : vers la remise en cause du modèle croissanciste

Véronique Coq, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord 9h30-9h50

Croissance, décroissance, dogmes et discours : discours altermondialistes et décroissants en marge des institutions économiques internationales

Catherine Fabregoule, Maître de conférences (HDR) en droit public, Université Sorbonne Paris Nord 9h50-10h10

Le paradigme de la croissance face à l’urgence écologique et climatique

Marianne Moliner-Dubost, Maître de conférences (HDR) en droit public, Université Jean-Moulin Lyon 3 10h10-10h30 : PAUSE

PARTIE 3 RECONSTRUCTION 10h30-10h50

I. LES FONDEMENTS THÉORIQUES DE LA RECONSTRUCTION Le droit en transition

Antoine Bailleux, Professeur à l’Université Saint-Louis, Bruxelles, Avocat au barreau de Bruxelles 10h50-11h10

Les dimensions éthiques de la transition écologique

Bernard Feltz, Professeur ordinaire émérite, Université catholique de Louvain, Centre « Philosophie des sciences et sociétés » - CEFISES

14h10-11h30

La justice pour les autres qu’humains dans une société post-croissance Rémi Beau, Chargé de recherche au CNRS en philosophie

11h30-12h00 QUESTIONS/DÉBATS

12h00-13h30 : DÉJEUNER LIBRE

(5)

13h30-13h50

II. LA RECONSTRUCTION DANS LES DIFFÉRENTES BRANCHES DU DROIT PUBLIC

La contribution au développement économique de l’Etat hôte – Grandeur et décadence d’un critère d’identification de l’investissement protégé

Julien Cazala, Professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord 13h50-14h10

Justice privée et éthique : la prise en compte de l’intérêt public dans l’arbitrage commercial international Mehdi Lahouazi, Maître de conférences en droit public, Université de Strasbourg

14h10-14h30

Les nouvelles orientations de la gestion patrimoniale publique

Hugo Devillers, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord 14h30-14h50

Prolégomènes pour penser la ville conviviale : défis et enjeux éthiques et politiques Rémi Baudoui, Professeur, Université de Genève

14h50-15h10 QUESTIONS/DÉBATS 15h10-15h30 : PAUSE 15h30-15h50

L’entrée de la décroissance dans la loi « climat et résilience » ? De la difficulté de penser la transition de nos modes de vie

Christel Cournil, Professeur de droit public, Sciences Po Toulouse 15h50-16h10

Finances publiques et croissance économique : regards croisés

Jérôme Charpentier, Maître de conférences en droit public, Université de Lorraine 16h10-16h30

L’hypothèse d’une montée en puissance des initiatives de « subsidiarité économique » au sein du marché intérieur

Olivier Dussauge, Doctorant - Aspirant FRS-FNRS à l’Université Saint-Louis – Bruxelles 16h30-17h00

QUESTIONS/DÉBATS 17h00

PROPOS CONCLUSIFS

Laurent Fonbaustier, Professeur de droit public, Université Paris-Saclay

(6)

Conception : Direction de la Communication - Impression : reprographie centrale - Université Sorbonne Paris Nord - Octobre 2021

SOUS LA DIRECTION SCIENTIFIQUE de

Véronique Coq, Maître de conférences en droit public (Université Sorbonne Paris Nord), Hugo Devillers, Maître de conférences en droit public (Université Sorbonne Paris Nord)

et Maxence Chambon, Maître de conférences en droit public (Université de Cergy)

Accès au

Campus Condorcet

Campus Condorcet - Auditorium 150 (Centre des colloques) Place du Front populaire

93322 - Aubervilliers cedex

Venir au campus en transport en commun :

Le bâtiment est à la sortie du métro ligne 12 (arrêt « Front populaire »)

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