en droit public
Lundi 31 janv.
et mardi 1 er fév.
2022
#USPN www.sorbonne-paris-nord.fr
Le paradigme de la croissance
programme
lundi 31 janvier
programme
8h45-9h00
Accueil des participants 9h00-9h10
Ouverture
Anne Fauchon, Doyen de la Faculté de Droit, Sciences politiques et sociales de l’université Sorbonne Paris Nord 9h10-9h30
Propos introductifs
Véronique Coq, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord PARTIE LIMINAIRE
SCIENCES JURIDIQUES ET DROIT EN TRANSITION 9h30–9h50
Sciences juridiques et droit en transition
Aïda Manouguian, Enseignant-chercheur contractuel, Université de Versailles Saint-Quentin PARTIE 1
EXISTENCE 9h50–10h10
I. LE PARADIGME DE LA CROISSANCE : APPROCHES HISTORIQUES ET PHILOSOPHIQUES À l’origine du paradigme de la croissance : la physiocratie
Edern de Barros, Doctorant en histoire du droit, Université Sorbonne Paris Nord 10h10–10h30
Les fondements philosophiques de la croissance : regard sur les conditions spatio-temporelles du progrès Baptiste Rappin, Maître de Conférences (HDR) à l’IAE Metz School of Management (Université de Lorraine) et chercheur titulaire à l’institut d’Histoire de la Philosophie (UR 3276, Aix-Marseille Université)
10h30–10h45 : PAUSE 10h45-11h05
II. LE PARADIGME DE LA CROISSANCE DANS LES DIFFÉRENTES BRANCHES DU DROIT PUBLIC La porosité du droit de l’Union aux théories économiques de la croissance
Stéphane de La Rosa, Professeur de droit public, Université Paris-Est Créteil 11h05-11h25
Le marché unique numérique, enjeu de croissance et de puissance Anne Cammilleri, Professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord 11h25-11h45
La croissance économique, le fondement du droit public (français) depuis les chocs pétroliers des années 1970 ? Fabien Bottini, Professeur de droit public, Université Le Havre Normandie
11h45-12h05
Paradigme de la croissance et service public
David Charbonnel, Maître de conférences en droit public, Université de Limoges 12h05-12h30
QUESTIONS/DÉBATS
12h30-13h45 : DÉJEUNER LIBRE 13h45-14h05
Droit de la régulation et croissance économique
Philippe Coleman, Maître de conférences en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 14h05-14h25
La croissance des budgets militaires
Charles Reiplinger, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord 14h25-14h40
QUESTIONS/DÉBATS PARTIE 2
DÉPASSEMENT 14h40-15h00
L’analyse écosystémique du droit
Julien Bétaille, Maître de conférences en droit public, Université Toulouse 1 Capitole 15h00-16h00
Faut-il attendre la croissance ?
Florence Jany-Catrice, Professeur d’économie, Université de Lille Dominique Méda, Professeur de sociologie, Université Paris-Dauphine 16h00-16h15 : PAUSE
16h15-16h35
Le constitutionnalisme sociétal
Maxence Chambon, Maître de conférences en droit public, Université de Cergy-Pontoise 16h35-16h55
Récusation du paradigme de croissance et principe constitutionnel de buen vivir. L’Amérique latine, terre de novation juridique
Franck Laffaille, Professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord 16h55-17h15
Les usages juridiques du PIB
Norman Vander Putten, Doctorant - Aspirant FRS-FNRS, Université Saint-Louis - Bruxelles 17h15-18h00
QUESTIONS/DÉBATS
mardi 1
erfévrier
programme
8h45-9h00
Accueil des participants 9h00–9h10
Propos liminaires PARTIE 2
DÉPASSEMENT (suite) 9h10-9h30
La réception du débat sur les éthiques environnementales en droit des marchés publics : vers la remise en cause du modèle croissanciste
Véronique Coq, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord 9h30-9h50
Croissance, décroissance, dogmes et discours : discours altermondialistes et décroissants en marge des institutions économiques internationales
Catherine Fabregoule, Maître de conférences (HDR) en droit public, Université Sorbonne Paris Nord 9h50-10h10
Le paradigme de la croissance face à l’urgence écologique et climatique
Marianne Moliner-Dubost, Maître de conférences (HDR) en droit public, Université Jean-Moulin Lyon 3 10h10-10h30 : PAUSE
PARTIE 3 RECONSTRUCTION 10h30-10h50
I. LES FONDEMENTS THÉORIQUES DE LA RECONSTRUCTION Le droit en transition
Antoine Bailleux, Professeur à l’Université Saint-Louis, Bruxelles, Avocat au barreau de Bruxelles 10h50-11h10
Les dimensions éthiques de la transition écologique
Bernard Feltz, Professeur ordinaire émérite, Université catholique de Louvain, Centre « Philosophie des sciences et sociétés » - CEFISES
14h10-11h30
La justice pour les autres qu’humains dans une société post-croissance Rémi Beau, Chargé de recherche au CNRS en philosophie
11h30-12h00 QUESTIONS/DÉBATS
12h00-13h30 : DÉJEUNER LIBRE
13h30-13h50
II. LA RECONSTRUCTION DANS LES DIFFÉRENTES BRANCHES DU DROIT PUBLIC
La contribution au développement économique de l’Etat hôte – Grandeur et décadence d’un critère d’identification de l’investissement protégé
Julien Cazala, Professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord 13h50-14h10
Justice privée et éthique : la prise en compte de l’intérêt public dans l’arbitrage commercial international Mehdi Lahouazi, Maître de conférences en droit public, Université de Strasbourg
14h10-14h30
Les nouvelles orientations de la gestion patrimoniale publique
Hugo Devillers, Maître de conférences en droit public, Université Sorbonne Paris Nord 14h30-14h50
Prolégomènes pour penser la ville conviviale : défis et enjeux éthiques et politiques Rémi Baudoui, Professeur, Université de Genève
14h50-15h10 QUESTIONS/DÉBATS 15h10-15h30 : PAUSE 15h30-15h50
L’entrée de la décroissance dans la loi « climat et résilience » ? De la difficulté de penser la transition de nos modes de vie
Christel Cournil, Professeur de droit public, Sciences Po Toulouse 15h50-16h10
Finances publiques et croissance économique : regards croisés
Jérôme Charpentier, Maître de conférences en droit public, Université de Lorraine 16h10-16h30
L’hypothèse d’une montée en puissance des initiatives de « subsidiarité économique » au sein du marché intérieur
Olivier Dussauge, Doctorant - Aspirant FRS-FNRS à l’Université Saint-Louis – Bruxelles 16h30-17h00
QUESTIONS/DÉBATS 17h00
PROPOS CONCLUSIFS
Laurent Fonbaustier, Professeur de droit public, Université Paris-Saclay
Conception : Direction de la Communication - Impression : reprographie centrale - Université Sorbonne Paris Nord - Octobre 2021
SOUS LA DIRECTION SCIENTIFIQUE de
Véronique Coq, Maître de conférences en droit public (Université Sorbonne Paris Nord), Hugo Devillers, Maître de conférences en droit public (Université Sorbonne Paris Nord)
et Maxence Chambon, Maître de conférences en droit public (Université de Cergy)
Accès au
Campus Condorcet
Campus Condorcet - Auditorium 150 (Centre des colloques) Place du Front populaire
93322 - Aubervilliers cedex
Venir au campus en transport en commun :
Le bâtiment est à la sortie du métro ligne 12 (arrêt « Front populaire »)