CURRICULUM VITAE
Nicolas CLINCHAMPS
Université de Paris 13 – Sorbonne Paris Cité 99 Avenue Jean-Baptiste Clément
F 93430 VILLETANEUSE
MAÎTRE DE CONFÉRENCES DE DROIT PUBLIC
Habilité à diriger des recherches
FORMATION
2015 : Habilitation à diriger des recherches, DROIT PUBLIC, SCIENCE POLITIQUE, Paris 13 2002 : Doctorat, DROIT PUBLIC, Paris-I, mention très honorable avec les félicitations du jury à
l’unanimité, avis favorable à la publication et proposition pour une subvention et un prix de thèse
EXPÉRIENCES Statut
Depuis 2015 : Habilité à diriger des recherches, droit public, science politique Depuis 2003 : Maître de conférences de droit public
Établissements
Depuis 2009 : Université de Paris 13
2003-2009 : Université de la Nouvelle-Calédonie 1999-2001 : Université d’Orléans
1997-1999 : Université de Paris 1
Enseignements
ENSEIGNEMENTS EN MASTER :
Cours magistraux, Université de Paris 13 :
2018 : Institutions européennes :
M1 Relations et échanges internationaux, 10 h La donne stratégique après le 11 septembre 2001 : M2 Études stratégiques, 20 h
Depuis 2013 : L’ONU et les nouvelles menaces à la paix et à la sécurité internationales : M2 Études stratégiques, 20 h
Depuis 2010 : Droit des organisations internationales : M1 Relations et échanges internationaux, 33 h Droit constitutionnel approfondi :
M2 Conduire et évaluer les politiques publiques, 21 h Depuis 2009 : Enjeux et évolutions de la sécurité européenne :
M2 Études stratégiques, 20 h ENSEIGNEMENTS EN LICENCE :
Cours magistraux, Université de Paris 13 :
Depuis 2016 : Droit constitutionnel, L1 Droit, semestre 2, 33 h Depuis 2009 : Droit constitutionnel, L1 Droit, semestre 1, 33 h 2009-2018 : Droit administratif, L2 AES (IRTS), 14 h
Science politique, L2 AES, semestre 3, 15 h ENSEIGNEMENTS À L’ETRANGER:
2012-2013 : Mission d’enseignement à l’Institut d’Études Francophones d’Athènes Droit administratif, L2 Droit,
Droit institutionnel de l’Union européenne en Licence, L3 Droit Droit fiscal, Master 1 Droit
Responsabilités administratives et scientifiques
Depuis 2018 : Membre du Conseil de l’IDPS, Université de Paris 13
Depuis 2017 : Membre du bureau exécutif de la section n° 2 du DSPS, Université de Paris 13 Depuis 2016 : Membre du comité scientifique de la RDUE, Bruxelles, Clément Juglar
2016-2018 : Membre du bureau du CERAP EA n° 1629, Université de Paris 13
2016-2019 : Cofondateur et Codirecteur du Master 2 Responsable de plan de continuité d’activité, Université de Paris 13
2011-2019 : Directeur du Master 2 Études stratégiques, Université de Paris 13 (codirecteur depuis 2015)
2010-2011 : Codirecteur du Master 2 Conduire et évaluer les politiques publiques, Université de Paris 13
2015 et 2017 : Membre du comité de sélection (section n° 2), Université de Paris 13 2014 : Membre du comité de sélection (section n° 2), Université de Tours
2004-2009 : Membre de la commission de spécialistes (section n° 2), Université de la Nouvelle- Calédonie
2012 et 2014 : Président de la commission ad hoc de recrutement des ATER (section n° 2), Université de Paris 13
2017 : Membre de la commission ad hoc de recrutement des ATER (section n° 2), Université de Paris 13
2004-2009 : Responsable pédagogique, Licence Droit, Université de la Nouvelle-Calédonie 2007-2009 : Responsable du tutorat, Université de la Nouvelle-Calédonie
Activités doctorales
Encadrement doctoral Thèse soutenue :
2017 : ● KOFFI Kouamé Saint-Paul, Constitutionnalisme et démocratie en Afrique Noire francophone : les cas du Bénin, Burkina-Faso, Côte d'Ivoire, Mali, Sénégal, Togo, co- directeur avec Roland RICCI, PR, Paris 13
Thèse en cours :
2019 : ● SAÏD-SOUFFOU Soula, Les régions ultrapériphériques et la sécurité européenne Suivi doctoral
Membre du comité de suivi de thèse :
2019 : ● MEFFON Coovi Arnaud, « La fiscalité internationale du droit du changement climatique : Contribution à l'étude d'essai d'une théorie fiscale sur le changement climatique » , dir. LAFFAILLE F.
● TOURÉ M., Justice constitutionnelle et État de droit au Mali, dir. LAFFAILLE F.
2018 : ● SOMBAYE R., L’Hégémonie du RDPC à l’épreuve de la démocratisation du champ politique camerounais. Contribution à l’analyse juridique, politique et institutionnelle des partis politiques africains, dir., MONJAL, P.-Y. (Tours)
2017 : ● TRIAOUI A., La constitution marocaine de 2011 : étude sur le constitutionnalisme maghrébin après le printemps arabe, dir. DESMONS É. (Paris 13)
● FAYE I., L’Union européenne et les obstacles non tarifaires : analyse de la pratique conventionnelle européenne à l’aune du droit de l’O.M.C, dir. FABREGOULE C. (Paris 13)
● FERNANDEZ M., La fiscalité écologique, dir., NAIM-GESBERT É. (Toulouse-Capitole)
● EL HAMINE M., Le Droit international des études d'impact, NAIM-GESBERT É.
(Toulouse-Capitole)
2017 : Membre des ateliers des doctorants 2015-2017 : Membre du jury d’audition des doctorants
Jurys de thèse
2019 : ● ETTERD Makram, Les limites de la lutte contre le terrorisme en droit international, BERRAMDANE Abdelkhaleq (Tours) – codirecteur, DIMASSI Jamel (Sousse) – codirecteur, ABDELLI Abdelmajid (Tunis) – rapporteur, CLINCHAMPS Nicolas (Paris 13) – rapporteur, CHERIF Montassar (Sousse) – assesseur, MONJAL Pierre-Yves (Tours) – assesseur.
2018 : ● RAZABINDRABE Tsiory, De la gouvernance à Madagascar. États d’exception et déliquescence de l’État de droit, Jean-René GARCIA (Paris 13) – codirecteur, Christine DELFOUR (Paris-Est Marne-la-Vallée) – codirectrice, Jean DU BOIS DE GAUDUSSON (Bordeaux IV) – Président, Nicolas CLINCHAMPS (Paris 13) – rapporteur, Jean-Michel WASCHSBERGER(Lille 3) – rapporteur, Pierre GÉNY Secrétaire perpétuel de l’Académie des Sciences d’Outre-mer, assesseur, Cécile LAVRARD-MEYER (Sciences Po Paris) – assesseure.
2017 : ● DEMBÉLÉ Tambadian, L’égal accès des femmes et des hommes à la vie politique en France et au Sénégal, Bernard DOLEZ (Paris 1) – directeur, Julie BENETTI (Paris 1) – rapporteur, Sandrine LÉVÊQUE (Lyon 2) – rapporteur, Nicolas CLINCHAMPS (Paris 13) – assesseur, El Hadj MBODJ (Dakar) – assesseur.
● KOFFI Kouamé Saint-Paul, Constitutionnalisme et démocratie en Afrique Noire francophone : les cas du Bénin, Burkina-Faso, Côte d'Ivoire, Mali, Sénégal, Togo, Roland RICCI (Paris 13) – codirecteur, Nicolas CLINCHAMPS (Paris 13) – codirecteur, Pierre-Yves MONJAL (Tours) – rapporteur, Mathieu DOAT (Perpignan) – rapporteur, Bernard DOLEZ (Paris 1) – assesseur, Franck LAFFAILLE (Paris 13) – assesseur.
● KOUASSI Samuel, Recherches sur la notion de services d’intérêt économique général (SIEG), Université de Paris 13, 851 p., Pierre-Yves MONJAL (Tours) – directeur, Emmanuel AUBIN (Poitiers) – rapporteur, Patrick MOZOL (Tours) – rapporteur, Valérie MICHEL (Aix-Marseille) – assesseure, Nicolas CLINCHAMPS (Paris 13) – Président
● NDAYISABA Edison, Le Tribunal pénal international pour la Rwanda face à sa mission. Contribution à l’étude des limites des juridictions internationales répressives contemporaines, Université de Fort de France, 538 p., Blaise TCHIKAYA (Fort de France) – directeur, Amissi MANIRABONA (Montréal) – rapporteur, Hajer GUELDICH, (Tunis) – assesseure, Jean-Marc SOREL (Paris 1) – assesseur, Karine GALLY, (Fort de France) – assesseure, Justin DANIEL (Fort de France) – assesseur, Nicolas CLINCHAMPS (Paris 13) – rapporteur.
2016 : ● DO VALLE CORRERA RAMOS Amanda, Le financement des campagnes présidentielles en France et au Brésil, Université de Paris 13, 387 p., Bernard DOLEZ
(Paris 1) – directeur, Éric DESMONS (Paris 13) – assesseur, Alfranio GARCIA (EHESS) – rapporteur, Pascal JAN (IEP Bordeaux) – rapporteur, Nicolas CLINCHAMPS (Paris 13) – assesseur.
● NTSAMA Michel, La responsabilité pénale des agents publics au Cameroun, Université de Paris 13, Éric DESMONS (Paris 13) – directeur, Magloire ONDOA (Yaoundé II) – rapporteur, Xavier SOUVIGNET (Grenoble) – rapporteur, Nicolas CLINCHAMPS (Paris 13) – président.
2013 : ● ABDRABBA Essien, Le régime juridique libyen relatif à l’admission des étrangers et à leur éloignement. Étude comparative avec le droit français, Université du Havre, 422 p., Gilles LEBRETON (Le Havre) – directeur, Nicolas CLINCHAMPS (Paris 13) – rapporteur, Arnaud de RAULIN (Douai) – rapporteur, Éloi DIARRA (Rouen), assesseur.
2012 : ● LÉONI Édouard, Recherches sur l’autonomie des finances publiques de la Nouvelle-Calédonie dans le cadre de l’Accord de Nouméa. Bilan et perspectives, Université d’Auvergne, 534 p., Dominique TURPIN (Auvergne) – directeur, Jean-Pierre JARNEVIC (Auvergne) – Président, Guy AGNIEL (Nouvelle-Calédonie) – rapporteur, Laurent TÉSOKA (Aix-Marseille) – rapporteur, Jean-Yves FABERON (Montpellier) – assesseur, Nicolas CLINCHAMPS (Paris 13) – assesseur.
RECHERCHE
Domaines de recherche
Droit constitutionnel et comparé, droit européen, défense européenne, finances publiques, fiscalité, droit de l’outre-mer
Travaux universitaires
HABILITATION À DIRIGER DES RECHERCHES
2015 : Le concept d’autonomie en droit public. Essai sur le phénomène de constitutionnalisation, Paris 13. Pierre-Yves MONJAL (Tours) – Président, Pascal JAN (IEP Bordeaux) – rapporteur, Emmanuel AUBIN (Poitiers) – rapporteur, Éric NAIM- GESBERT (Paris 13) – rapporteur, Jean-René GARCIA (Paris 13) – rapporteur, Bernard DOLEZ (Paris 1) – assesseur.
THÈSE
2002 : Parlement européen et droit parlementaire. Essai sur la naissance du droit parlementaire de l’Union européenne, Paris I, 949 p. Jean GICQUEL (Paris-I) – directeur de recherches, Jean-Paul JACQUÉ (Strasbourg-III) – Président du Jury, Pierre AVRIL (Paris II) – rapporteur, Claude BLUMANN (Paris II) – rapporteur, Marie- France CHRISTOPHE – TCHAKALOFF (Paris-I) – assesseure.
COMMUNICATIONS DANS DES COLLOQUES ET CONFÉRENCES
2019 ● « Les institutions européennes et la souveraineté », in PASSERIEUX Régis (dir.), Nation, France, Europe, 6ème Convention de « Refondation », 15 mai 2019, Paris.
2018 ● « Délit de solidarité : la notion de « fraternité » au regard de la pratique française », in MENURET Jean-Jacques et SINOU Despina, GUIGLIA Giovanni, DURET Paolo (dir.), La justice et les nouvelles formes de défense des droits de l’homme, 2ème Journée d’études franco-italiennes, Université de Paris 13 Sorbonne Paris Cité, Université de Vérone, Maison des Sciences de l’Homme Paris Nord, 8 novembre 2018, Saint-Denis.
2015 ● « La sécurité environnementale selon le traité de Lisbonne : un enjeu de solidarité », in CLINCHAMPS Nicolas, FABREGOULE Catherine, GUANAPATHY-DORÉ Gheetha (dir.), Sécurité et environnement, colloque du CERAP – Université de Paris 13 Sorbonne Paris Cité, EHESS, SFDE, IRIS, ANR, Circulex, du 8 juin 2015, Paris.
2013 ● « La défense européenne, symbole du paradoxe européen », in CLINCHAMPS Nicolas et MONJAL Pierre-Yves (dir.), L’autonomie stratégique de l’Union européenne, Perspectives, responsabilité, ambitions et limites de la défense européenne, colloque du CERAP – Université de Paris 13 – Sorbonne Paris Cité, du 8 novembre 2013, Paris.
● « La PSDC et le Parlement européen à la lumière du traité de Lisbonne », in CLINCHAMPS Nicolas et MONJAL Pierre-Yves (dir.), L’autonomie stratégique de l’Union européenne, Perspectives, responsabilité, ambitions et limites de la défense européenne, colloque du CERAP – Université de Paris 13 – Sorbonne Paris Cité, du 8 novembre 2013, Paris.
2011 ● « Les lois du pays dans le droit français », in CHICOT Pierre-Yves (dir.), L’influence des régimes juridiques des collectivités d’outre-mer sur l’évolution de l’État français, colloque du CERAL et du CAGI-CRPLC CNRS UMR 8053, Paris, Assemblée Nationale, 4 et 5 novembre 2011.
● « Parité homme femme et représentation politique en Nouvelle-Calédonie », in CHATTI Mounira (dir.), Masculin / Féminin : sexe, genre, identité, colloque international CORAIL, Nouméa, Université de la Nouvelle-Calédonie, 18 et 19 août 2011.
● « Fiscalité et autonomie de la Nouvelle-Calédonie », in FABERON Jean-Yves, FAYAUD Vivianne, REGNAULT Jean-Marc (dir.), Destins des collectivités politiques d’Océanie. Peuples, populations, nations, États, territoires, pays, patries, communautés, frontières, colloque international, Nouméa, 7-11 mars 2011.
2010 ● « Un fédéralisme interne en Nouvelle-Calédonie ? », in CHABROT Christophe (dir.), Le droit constitutionnel calédonien, colloque du LARJE, Université de la Nouvelle- Calédonie, Nouméa, 12-13 juillet 2010.
2007 ● « L’évolution du droit de suffrage dans l’élection des assemblées délibérantes du Pacifique insulaire : Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Australie, Nouvelle- Zélande », in BESSAT Frédéric, Conférence sur l’avenir des pays et États insulaires du pacifique, Colloque, Paris, Université Paris-Sorbonne, 24 et 25 octobre 2007.
● « Les distorsions électorales », Analyses et commentaires sur les élections législatives de 2007, Conférence publique, Université de la Nouvelle-Calédonie, 27 juin 2007.
2006 ● « La représentation parlementaire des autochtones en Australie et en Nouvelle- Zélande », in CLINCHAMPS Nicolas, CHATTI Mounira et VIGIER Stéphanie (dir.), Pouvoir(s) et politique(s) en Océanie, colloque CORAIL, Nouméa, 2 et 3 novembre 2006.
● « La mission « Outre-mer » à rebours de la logique de la LOLF », in CLINCHAMPS Nicolas (dir.), La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) et l’outre-mer, colloque LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie, Nouméa, 9 et 10 novembre 2006.
● « La charte de l’environnement », séminaire de recherche du LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie, 27 mars 2006.
2005 ● « Les apports institutionnels de la Constitution européenne », Conférence publique, Université de la Nouvelle-Calédonie, 12 mai 2005.
ORGANISATION DE COLLOQUES
2015 ● CLINCHAMPS Nicolas, COURNIL Christel, FABREGOULE Catherine, GUANAPATHY- DORÉ Gheetha (dir.), Sécurité et environnement, colloque du CERAP – Université de
Paris 13 – Sorbonne Paris Cité, du 8 juin 2015, Paris, publié aux éditions Bruylant, 2016, 431 p.
2013 ● CLINCHAMPS Nicolas et MONJAL Pierre-Yves (dir.), L’autonomie stratégique de l’Union européenne, Perspectives, responsabilité, ambitions et limites de la défense européenne, colloque du CERAP – Université de Paris 13 – Sorbonne Paris Cité, du 8 novembre 2013, Paris, publié aux éditions Larcier, 2015, 304 p.
2006 ● CLINCHAMPS Nicolas (dir.), La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) et l’outre-mer, colloque LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie, Nouméa, 9 et 10 novembre 2006, publié à La documentation Française, 2007, 150 p.
● CLINCHAMPS Nicolas, CHATTI Mounira et VIGIER Stéphanie (dir.), Pouvoir(s) et politique(s) en Océanie, colloque CORAIL, Nouméa, 2 et 3 novembre 2006, publié aux éditions L’Harmattan, 2007, 370 p.
