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Préambule Présentation
A) Conditions générales d’inscription
1) Responsabilités 2) Santé
3) Vie en collectivité et discipline 4) Changement de situation
B) L’accueil
1) Accueil périscolaire 2) Restauration scolaire
3) Horaires accueil extrascolaire
C) Facturation et tarifs en vigueur
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Préambule
Le présent document s’adresse aux parents des enfants accueillis, il définit les règles de fonctionnement de la Ruche, les familles s’engagent à en prendre connaissance et le respecter.
L’équipe de direction est à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.
Présentation
L’Accueil Collectif de Mineurs est une structure qui a reçu l’agrément de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP). Il fait également l’objet d’une convention avec la CAF et est subventionné par celle-ci.
S’inscrivant dans le projet éducatif de la Commune d’Offemont, l’Accueil Collectif de Mineurs a pour vocation :
- De contribuer à l’épanouissement de l’enfant, au développement de ses potentialités et à son ouverture au monde.
- De contribuer au « Vivre ensemble », à la civilité, à la citoyenneté, aux règles de comportements indispensables à la vie en société et à une vie personnelle réussie.
L’ACM (Accueil Collectif de Mineurs) se doit de répondre aux objectifs du projet pédagogique. Les projets éducatifs et pédagogiques sont à la disposition des familles qui souhaitent en prendre connaissance. Pour tous renseignements complémentaires, veuillez-vous adresser au bureau de la direction.
L’organisateur s’engage à respecter la réglementation en vigueur et à assurer le taux d’encadrement minimal prévu par la DDCSPP dans le cadre du PEDT (Projet Éducatif Des Territoires).
Les inscriptions seront prises en compte en fonction de la capacité d’accueil de la structure. Pour des raisons réglementaires, la Collectivité se doit de respecter scrupuleusement les âges, la capacité d’accueil et le taux d’encadrement.
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A) Conditions générales
L’accueil collectif de mineurs est ouvert à tous les enfants scolarisés de 2 à 12 ans quelle que soit la commune d’appartenance. Les enfants doivent être autonomes (propreté acquise).
L’accueil d’un enfant nécessite une inscription obligatoire, même si sa présence s’avère être occasionnelle. Une fiche de renseignements est à compléter et à retourner à la direction de la Ruche. L’enfant ne sera accepté au sein de la structure que lorsque son dossier sera réputé complet.
Vaccins obligatoires
Pour être accueilli, l’enfant doit obligatoirement être à jour de ses vaccinations. Les vaccins obligatoires sont :
- la diphtérie, - le tétanos - la poliomyélite
- l’Haemophilus influenzae B (bactérie provoquant notamment des pneumopathies et des méningites),
- la coqueluche, - l’hépatite B, - la rougeole, - les oreillons, - la rubéole,
- le méningocoque C (bactérie provoquant des méningites),
- le pneumocoque (bactérie provoquant notamment des pneumopathies et des méningites).
Assurance
La production d’une attestation d’assurance « extra-scolaire responsabilité civile » est obligatoire pour toute inscription et participation aux activités.
Si un enfant venait à blesser un de ses camarades ou un membre de l’équipe d’animation, malgré l’encadrement, la responsabilité civile des parents de l’enfant responsable des faits serait alors engagée.
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Les inscriptions ne sont pas renouvelées d’une année sur l’autre.
La demande doit être reformulée pour l’année suivante à partir du 15 juillet de chaque année et ce avant la rentrée scolaire.
Le dossier d’inscription vaut contrat passé entre la famille et l’organisateur. Les deux parties s’engagent donc à en respecter les termes.
Inscription / désinscription
Les inscriptions doivent se faire exclusivement via le portail famille de BEL AMI (logiciel inscription RUCHE). Elles peuvent être effectuées de manières ponctuelles, à la semaine, au mois ou à l’année avec comme date butoir le jeudi précédant la semaine d’inscription.
Les annulations sont à effectuer dans le même délai. Aucune modification concernant la commande ou l’annulation d’un repas ne sera possible passé celui-ci.
Toute annulation passée hors délai fera l’objet d’une facturation sauf sur présentation d’un certificat médical.
Toute absence de l’enfant doit être signalée à la direction de la Ruche. En cas de sortie scolaire ou d’absence de l’enseignant, il revient aux familles de désinscrire les enfants. Nous vous rappelons que toute absence non signalée sera facturée sauf sur présentation d’un justificatif médical, daté du jour de l’absence.
Pour toute absence dans l’urgence merci de prévenir au plus vite l’équipe d’animation au 03.84.90.30.35
1) Responsabilités
Les enfants inscrits à la Ruche sont confiés aux animateurs par les parents, ou les enseignants à la sortie des classes. Ils restent sous la responsabilité des animateurs jusqu’à leur retour dans l’enceinte de l’école, ou jusqu’à ce qu’un responsable légal vienne les chercher.
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Une autre personne désignée par le responsable légal de l’enfant peut venir rechercher celui-ci.
Dans ce cas, il est indispensable que le responsable légal prévienne l’équipe d’animation. Le nom des personnes autorisées à venir chercher un enfant doit obligatoirement figurer sur la fiche d’inscription ; une pièce d’identité pourra être demandée.
Les enfants de moins de 6 ans ne pourront pas quitter l’accueil sans être accompagnés par un parent ou toute personne nommément désignée lors de l’inscription.
L’accueil de loisirs décline toute responsabilité en cas de perte ou vol d’un objet, d’un vêtement… appartenant à l’enfant.
Toute dégradation volontaire qui porte atteinte soit au patrimoine de la collectivité, soit aux biens propres des usagers, engage la responsabilité des parents. Le remplacement du matériel détérioré par un enfant, sera à la charge du représentant légal.
Le jugement du tribunal suite à la séparation des parents
En cas de séparation des parents, si l’un des deux parents se voit retirer la garde de l’enfant, une copie du jugement devra être adressée à la direction.
2) Santé
Si votre enfant est porteur d’une maladie contagieuse, la Ruche doit être immédiatement prévenue. Pour des raisons sanitaires, la Ruche n’accueillera pas les enfants contagieux.
En cas de traitement médical ou d’allergies, renseignez-vous auprès de votre médecin afin d’obtenir une ordonnance. Les médicaments ne pourront être administrés que si l’animateur responsable est en possession d’une ordonnance explicite du médecin traitant, avec indications portées également sur les boîtes de médicaments fournis par la famille. Les médicaments et l’ordonnance ne doivent pas rester dans les sacs, ils doivent être obligatoirement confiés à l’équipe d’animation.
Aucun enfant ne doit prendre de médicament de sa propre initiative.
En cas d’accident ou de problème urgent de santé, il sera fait appel au S.A.M.U. ou au service des pompiers. Si besoin l’enfant pourra être conduit
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dans l’établissement hospitalier le plus proche. Les parents seront immédiatement avertis.
La direction de la Ruche doit donc être en possession des numéros de téléphone privé et professionnel de tous les parents.
Concernant les enfants atteints de troubles de la santé, d’allergies ou d’intolérance alimentaire, l’accueil est possible à conditions que les parents aient auparavant rencontré la Direction afin de discuter sur les gestes à mettre en place en cas d’urgence.
Pour les enfants atteints d’affection plus grave, un PAI (Projet d’Accueil Personnalisé) doit être instauré avec le médecin.
Les poux
Nous vous invitons à rester vigilants et à surveiller fréquemment la tête de votre enfant. Si vous constatez la présence de poux, vous devez le signaler à la Ruche et traiter votre enfant afin d’éviter leur propagation.
3) Vie en collectivité et discipline
- Les enfants sont tenus de respecter les règles de fonctionnement et de vie fixées avec l’équipe éducative.
- Tous gestes ou paroles qui porteraient atteinte aux autres enfants ou aux personnes chargées de l’encadrement feront l’objet d’un signalement auprès des parents.
- Le personnel d’encadrement est soumis aux mêmes obligations.
Toute attitude incompatible avec la vie en collectivité (dégradation, vol, violence, non-respect des personnes adultes ou enfants et du matériel) sera sanctionnée par l’équipe d’animation, après entretien avec les parents.
Si les difficultés de comportement persistent, les problèmes rencontrés feront l’objet d’un rapport écrit, transmis au comité (composé par le Maire, l’élu aux Affaires Péri et Extra scolaires, la Directrice Générale des Services et la Direction de l’Accueil de Loisirs) puis à la famille de l’enfant concerné, avant toute mesure d’exclusion temporaire ou définitive. Dans des circonstances exceptionnelles, une exclusion de facto pourra être prononcée, à titre conservatoire, par le Maire de la Commune.
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4) Changement de situation
Pour tout changement intervenant au cours de l’année (adresse, téléphone, situation familiale etc...), il est impératif d’informer rapidement la direction.
En cas de déménagement en cours d’année dans une autre Commune, les foyers qui bénéficiaient du tarif Offemontois pourront bénéficier du maintien de cette tarification, pour tous les services, jusqu’à la fin de l’année scolaire en cours.
Pour tous enfants arrivant sur la commune en cours d’année, les tarifs offemontois seront appliqués après notification de l’arrivée en Mairie.
B) L’accueil
La Commune d’Offemont propose un service d’accueil de loisirs, ce dernier est assuré dans les locaux de la Maison Intercommunal de l’Enfance et des Loisirs (MIEL), rue des Eygras à Offemont.
1) Accueil périscolaire
Accueil du matin les lundis, mardis, jeudis et vendredis à partir de 7 h 30 dans les locaux de l’école maternelle du Centre.
Après l’accueil, un transport en bus est organisé pour ramener les enfants dans les écoles du Martinet et Jean Macé.
La responsabilité du service est engagée à partir de l’accueil de l’enfant jusqu’à la prise en charge des enseignants.
Tout enfant étant inscrit mais absent ne relève pas de la responsabilité de la Ruche.
Accueil du midi de 11 h 30 / 11 h 45 (suivant l’école fréquentée) à 12 h 30.
- Salle multi-activités à la Ruche pour les écoles du CENTRE.
- Salle multi-activités du MARTINET pour les écoles JEAN MACÉ et MARTINET.
Les enfants scolarisés à l’école Jean Macé prennent le bus communal pour se rendre à la restauration.
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Accueil du soir de 16 h 15/30 à 18 h 30 (suivant école fréquentée) Les enfants sont accueillis dans les locaux de la Ruche, à la MIEL dès la sortie des classes à 16 h 30/45 pour les quatre écoles de la commune, et à partir de 17 h 30 pour les élèves de l’école du Centre qui participent aux études surveillées.
Un transport est organisé avec les bus de la commune pour les enfants des écoles du Martinet et de Jean Macé qui sont inscrits à l’accueil périscolaire de la Ruche.
Un temps de goûter est organisé de 16 h 45 à 17 h, pensez à prévoir une bouteille d’eau et un goûter.
Que ce soit chez les petits ou chez les plus grands, les temps d’accueils périscolaires du soir sont des temps consacrés à l’éveil de l’enfant, au développement de ses capacités manuelles, physiques, ludiques et sportives. Ce sont des temps où l’enfant peut découvrir, imaginer, créer, apprendre, se défouler, jouer et se détendre.
L’atelier multi-activités permet aux enfants de partager un moment convivial soit en participant à un jeu, à une activité manuelle, soit en dessinant, lisant ou se reposant.
Les ateliers thématiques sont proposés sur la période de 17 h à 18 h pour les 3 - 6 ans et de 17 h 30 à 18 h 30 pour les 6 ans et plus. Ces activités peuvent se dérouler au gymnase, à la MIEL ou en extérieur. Pour le cas où vous viendriez reprendre votre enfant sur le lieu de l’activité, nous déclinons toute responsabilité quant aux modifications du lieu où se déroule cette dernière. Les parents doivent se charger de récupérer les affaires scolaires de leur enfant.
Les thèmes retenus peuvent être, la cuisine, la magie, la danse, certains sports, le théâtre, le jardinage, l’origami….
Le programme des activités est élaboré par l’équipe d’animation en fonction du projet éducatif et du projet pédagogique.
Les activités pourront être annulées, reportées et/ou remplacées en fonction du nombre d’inscrits, des conditions météorologiques, et des obligations des divers prestataires avec lesquels nous travaillons. Les familles en seront informées, en temps voulu.
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Inscription aux activités associatives
Sous présentation d’un écrit des parents, les enfant(s) (+ de 6 ans), pourront rejoindre seul leur lieu d’activité lorsqu’il se trouve à proximité de la Ruche. (Gymnase, Complexe sportif, artistique et culturel).
L’équipement de l’enfant :
- Des chaussons ou des chaussettes (aucun enfant pieds nus).
- Des vêtements adaptés à la pratique de l’activité.
- Une casquette OBLIGATOIRE en cas de forte chaleur et de la crème solaire.
- Une petite bouteille d’eau en plastique ou une gourde.
- Un goûter par demi-journée.
- Pour les enfants de 2 à 5 ans : des affaires de rechange et un doudou.
Selon l’activité, du matériel spécifique pourra être demandé (vélo, casque, trottinette, etc.).
2) Restauration scolaire (période scolaire)
La Commune d’Offemont propose un service de restauration scolaire, les lundis, mardis, jeudis et vendredis, pour les enfants qui fréquentent ses écoles.
Le service de restauration scolaire est assuré :
- dans les locaux de la Maison Intercommunal de l’Enfance et des Loisirs (MIEL), rue des Eygras à Offemont, pour les écoles du Centre,
- dans les locaux de l’Espace socio-culturel du Martinet, rue Aristide Briand à Offemont, pour les écoles du Martinet et Jean Macé.
Les horaires d’accueil en restauration scolaire Nous accueillons vos enfants les midis :
de 11 h 30/45 à 13 h 30/45 (suivant les écoles fréquentées) en période scolaire
Le bus de la commune assure le transport entre l’école Jean Macé et la restauration scolaire située à l’école du Martinet.
Les enfants accueillis aux A.P.C. le temps de midi à l’école ne pourront pas être inscrits à la restauration scolaire.
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Le repas
La pause méridienne est un moment privilégié de détente intégrant les notions de vie en collectivité et d’éducation alimentaire.
Les enfants sont incités à goûter à tous les plats, sans obligation de se resservir s’ils « n’aiment pas ». Les menus sont établis dans un souci d’équilibre alimentaire et d’apprentissage de la nutrition.
Il est possible de commander des repas « sans viande » ou « sans porc », à préciser dans la fiche de renseignements.
L’hygiène
Avant le repas, les enfants vont aux toilettes et se lavent les mains.
Le brossage des dents est prévu à l’initiative de l’enfant ou des parents et ne sera pas rendu obligatoire. Dans ce cas, l’enfant apportera sa brosse à dents et son dentifrice qui resteront à la Ruche.
3) Horaire accueil extrascolaire (Inscription portail famille)
Matin Après-midi
Mercredis 7 h 30 / 9 h 30 ➔ 12 h 13 h 30 / 14 h ➔ 18 h 30
Vacances 8 h / 9 h 30 ➔ 12 h 13 h 30 / 14 h ➔ 18 h 30
Le service de la Ruche est fermé cinq semaines par an :
- Deux semaines pendant la période des vacances de Noël, - et trois semaines pendant les vacances d’été.
Vous pouvez retrouver ces dates dans le VIV’OFF ou sur le site de la mairie.
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Un accueil est proposé aux adolescents Offemontois (plus de 11 ans) tous les mercredis après-midi en période scolaire entre 13 h 30 et 17 h 30. Les jeunes peuvent participer aux activités proposées, sous condition d’avoir réglé une adhésion annuelle de 15 € et d’avoir rempli une fiche de renseignements.
C) Facturation et tarifs en vigueur
La facturation est établie mensuellement, excepté pour la facture de l’été qui regroupe les mois de juillet et août. Pour l’application des tarifs spécifiques (QF1, QF2), vous devez impérativement transmettre votre numéro d’allocataire CAF sur la fiche de renseignements, document à partir duquel sont calculés nous calculons vos droits.
En l’absence de cette information, le tarif le plus élevé sera automatiquement appliqué.
Tout créneau commencé est dû.
En cas de retard après 18 h 30 une pénalité de 15 € sera appliquée.
Le règlement
Les familles s’engagent à payer les sommes dues lors de la facturation mensuelle.
Vous avez la possibilité de souscrire au prélèvement automatique mensuel. Pour cela, vous pouvez en faire la demande auprès de la mairie.
En cas de non-paiement répété sur une période de trois mois, et après relance et avis du comptable l’enfant pourra être exclu de tous les services proposés par la Commune.
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Tableaux des tarifs
PÉRISCOLAIRE - MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE
* Quotient familiale selon le barème de la CAF au 1er janvier de chaque année.
* Toute demi-heure entamée sera due.
RESTAURATION SCOLAIRE
Nombre d’enfants inscrits par foyer à partir du
1er 2e et suivant(s)
Coût du repas 4,10 € 4,10 €
Coût de la prestation (taux horaire)
Enfants domiciliés à OFFEMONT QF1 1,30 € 1 € Enfants domiciliés à OFFEMONT QF2 1,50 € 1,20 € Enfants domiciliés à OFFEMONT HQF 2 € 1,60 € Enfants non domiciliés à OFFEMONT 2,50 € 2,50 €
Tarif à l’heure Tarif périscolaire matin de 7 h 30 à 8 h 15
QF 1 1,90 € 1,35 €
QF 2 2,40 € 1,75 €
HQF 2,80 € 2 €
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ACCUEIL DE LOISIRS : mercredis et vacances scolaires
Accueil classique + option repas Enfants domiciliés à OFFEMONT
1/2 journée matin sans repas (4 h)
1/2 journée matin avec repas (5 h 30)
QF 1 5,80 € 9,90 €
QF 2 7 € 11,10 €
HQF 8,30 € 12,40 €
1/2 journée après-midi sans repas (5 h)
1/2 journée après-midi avec repas (6 h 30)
QF 1 7,50 € 11,60 €
QF 2 8,50 € 12,60 €
HQF 9,50 € 13,60 €
Journée complète avec repas (10 h 30)
QF 1 16 €
QF 2 18,50 €
HQF 20 €
Enfants non domiciliés à Offemont
1/2 journée 12 €
1/2 journée + repas 18 €
journée 25 €
Tarif de dépassement par 1/2 heure*, en cas de retard des parents après 12 h
30 et 18 h 30 15 €
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Les sorties incluant des entrées payantes (cinéma, zoo, piscine…) font l’objet d’un complément de facturation.
Chaque usager s’engage à respecter et à faire respecter le présent règlement intérieur qui prend effet dès l’inscription.
Les familles sont invitées à lire les informations régulièrement renouvelées à la Ruche.
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NOUS CONTACTER LA RUCHE
Rue des Eygras 90300 OFFEMONT Tél. 03 84 90 30 35
ruche.miel@mairie-offemont.fr http://www.mairie-offemont.fr
https://offemont.belamiportailfamille.fr
Horaires d’ouverture du bureau de la Ruche à la MIEL : Lundi, mardi, jeudi, vendredi
De 9h00 à 11h00 et de 14h00 à 16h00
Mercredi et vacances scolaires de 8h00 à 12h00
