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éch. 1:1, 1:2 AMENAGEMENT POUR OUVERTURE AU PUBLIC DE LA PLAINE DU FIER - PORTE D'ENTREE DU SITE Le Plan Dufournet - 74230 DINGY-SAINT-CLAIR

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS D'AMENAGER Plans de situation et de cadastre

éch. 1:1, 1:2 AMENAGEMENT POUR OUVERTURE AU PUBLIC DE LA PLAINE DU FIER - PORTE D'ENTREE DU SITE Le Plan Dufournet - 74230 DINGY-SAINT-CLAIR

PA 1 Delphine Uguen architecte

11 rue Jean Pierre Veyrat

73000 CHAMBERY

Architecte Les présentes pièces graphiques sont des documents de conception et ne sont donc pas des documents

d'exécution. Ils ne peuvent donc pas être utilisés pour la construction des ouvrages.

Communauté de communes des Vallées de Thônes

4 rue du Pré de Foire - 74230 THONES

date

15/07/2020

Maître d'ouvrage

Informations littérales relatives à 6 parcelles sur la commune : DINGY- SAINT-CLAIR (74).

Références de la parcelle 000 D 1711

Référence cadastrale de la parcelle 000 D 1711

Contenance cadastrale 6 247 mètres carrés

Adresse LE PLAN DUFOURNET

74230 DINGY-SAINT-CLAIR Références de la parcelle 000 D 1104

Référence cadastrale de la parcelle 000 D 1104

Contenance cadastrale 139 mètres carrés

Adresse LE PLAN DUFOURNET

74230 DINGY-SAINT-CLAIR Références de la parcelle 000 D 1102

Référence cadastrale de la parcelle 000 D 1102

Contenance cadastrale 170 mètres carrés

Adresse LE PLAN DUFOURNET

74230 DINGY-SAINT-CLAIR Références de la parcelle 000 D 1103

Référence cadastrale de la parcelle 000 D 1103

Contenance cadastrale 1 105 mètres carrés

Adresse LE PLAN DUFOURNET

74230 DINGY-SAINT-CLAIR Références de la parcelle 000 D 1712

Référence cadastrale de la parcelle 000 D 1712

Contenance cadastrale 316 mètres carrés

Adresse LE PLAN DUFOURNET

74230 DINGY-SAINT-CLAIR Références de la parcelle 000 D 1713

Référence cadastrale de la parcelle 000 D 1713

Contenance cadastrale 174 mètres carrés

Adresse LE PLAN DUFOURNET

74230 DINGY-SAINT-CLAIR

Service de la Documentation Nationale du Cadastre 82, rue du Maréchal Lyautey - 78103 Saint-Germain-en-Laye Cedex

SIRET 16000001400011

©2017 Ministère de l'Action et des Comptes publics

Informations sur la feuille éditée par internet le 01/07/2020(fuseau horaire de Paris)

Informations littérales relatives à 1 parcelle sur la commune : DINGY- SAINT-CLAIR (74).

Références de la parcelle 000 D 790

Référence cadastrale de la parcelle 000 D 790

Contenance cadastrale 680 mètres carrés

Adresse AU QUART

74230 DINGY-SAINT-CLAIR

Service de la Documentation Nationale du Cadastre 82, rue du Maréchal Lyautey - 78103 Saint-Germain-en-Laye Cedex

SIRET 16000001400011

©2017 Ministère de l'Action et des Comptes publics

Informations sur la feuille éditée par internet le 15/07/2020(fuseau horaire de Paris)

N

PLAN DE SITUATION 1/25000 PLAN DE CADASTRE 1/1000

1/25000 ; 1/1000

REPERAGE DES VUES

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES ---

EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL ---

Département : HAUTE SAVOIE Commune :

DINGY-SAINT-CLAIR

Section : D Feuille : 000 D 03 Échelle d'origine : 1/2000 Échelle d'édition : 1/1000 Date d'édition : 23/03/2020 (fuseau horaire de Paris)

Coordonnées en projection : RGF93CC46

©2017 Ministère de l'Action et des Comptes publics

Le plan visualisé sur cet extrait est géré par le centre des impôts foncier suivant :

ANNECY

Cité administrative 7, rue Dupanloup 74040 74040 ANNECY

tél. 04.50.88.40.43 -fax 04.50.88.47.94 cdif.annecy@dgfip.finances.gouv.fr

Cet extrait de plan vous est délivré par :

cadastre.gouv.fr

1949800

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