• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 1 JUILLET 2012

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 1 JUILLET 2012"

Copied!
10
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° - JUILLET 2012

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 4 JUILLET 2012

(2)

SOMMAIRE

DDCSPP 11

Arrêté N °2012166-0008 - Arrêté préfectoral portant suspension de la mise sur le marché des légumes feuilles, des légumes racines, des poireaux cultivés, du thym et des escargots ramassés dans la vallée de l' Orbiel, de ses environs et du

site industriel de SALSIGNE (Aude) ... 1

Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2012116-0023 - Convention de délégation de gestion CHORUS liant la

DDCSPP de l'Aude et la DRFIP 34. ... 4

Arrêté N °2012179-0009 - Arrêté préfectoral n ° 2012179-0009 chargeant M.

Philippe RAGGINI, conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre- mer, d'assurer

la suppléance du directeur des collectivités territoriales ... 7

(3)
(4)
(5)
(6)
(7)
(8)
(9)
(10)

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 10 Page - 478.65 KB )

Documents relatifs

Arrêté Préfectoral 1

 Périmètre de sécurité à mettre en place sur les terrains comportant des aléas de type effondrement localisé moyen et fort (incluant en tant que de besoin un système de

> RAA SPECIAL N° 7 JUILLET 2012

Avis - AVIS DE CONCOURS EXTERNE SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT D'UN MAITRE. OUVRIER "SPECIALITE

> RAA SPECIAL N° 17 JUILLET 2014

Arrêté N °2014189-0010 - Arrêté préfectoral portant suspension de la mise sur le marché des légumes feuilles, des légumes racines, des poireaux cultivés, du thym et des

arrêté préfectoral

Sur proposition du comité régional de la conchyliculture de la Méditerranée et après avis de la commission des cultures marines, l’élevage d’autres espèces pourra être mis

projet d’ Arrêté préfectoral

Monsieur le secrétaire général de la préfecture de l’Aude, Monsieur le directeur départemental des territoires et de la mer de l'Aude, le colonel du groupement de gendarmerie

ARRÊTÉ N° portant suspension de plusieurs arrêtésordonnant la mise en œuvre des tirs deprélèvements de loups (

- Vu l’arrêté du préfet coordonnateur du plan national d’actions sur le loup du 25 juin 2018 portant actualisation du nombre maximum de loups (Canis lupus) dont la destruction

Arrêté préfectoral du...

Considérant que l’eau brute issue du captage des Fauvières est une ressource stratégique pour le syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) du centre ouest

Arrêté N°2010246-0008 - 15/09/2010Page 1

La secrétaire générale de la préfecture du Gard et le directeur départemental de la cohésion sociale sont chargés chacun en ce qui les concerne de l’exécution