> RAA SPECIAL N° 8 AVRIL 2014 subdélégations de signature DDTM

*Intérim : nombre de contrats conclus dans le trimestre – données brutes.. *Intérim : nombre d’équivalents temps plein réalisés dans le trimestre –

C'est là-dessus qu'il faut mettre l'accent, pour ne plus en parler : désormais et pour la première fois la construction du Languedoc-Roussillon est claire, avec des

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la mer de l'Aude donnant subdélégation de signature à certains agents pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et pour les. fonctions dévolues au

Arrêté N °2013126-0011 - Arrêté préfectoral portant subdélégation de signature de Mme Marie- José CHABBAL pour l'exercice des missions générales et techniques dela

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Arrêté N °2014094-0007 - Arrêté préfectoral portant organisation de la direction. départementale des territoires et de la mer de

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