INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M71
ANNEXES DU TOME 1
VERSION EN VIGUEUR AU 1
ERJANVIER 2020
LISTE DES ANNEXES
ANNEXE N° 1 : Plan de comptes...4
ANNEXE N° 2 : Liste des codes fonctionnels...44
ANNEXE N°3 : Fiche d’écriture – Prise en charge de titres de recettes avant encaissement des fonds...49
ANNEXE N° 4 : Fiche d’écriture – Prise en charge de titres de recettes après encaissement des fonds...50
ANNEXE N° 5 : Fiche d’écriture – Annulation ou réduction de titres de recettes...51
ANNEXE N° 6 : Fiche d’écriture – Prise en charge de mandats de paiement avant règlement de la dépense...52
ANNEXE N° 7 : Fiche d’écriture – Prise en charge de mandats de paiement après règlement de la dépense...53
ANNEXE N° 8 : Fiche d’écriture – Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats...54
ANNEXE N° 9 : Fiche d’écriture – Annulation ou réduction de mandats de paiement...55
ANNEXE N° 10 : Fiche d’écriture - Rattachement des produits à l’exercice - Produits à recevoir...56
ANNEXE N° 11 : Fiche d’écriture - Rattachement des charges à l’exercice - Charges à payer...57
ANNEXE N° 12 : Fiche d’écriture – Produits constatés d’avance...59
ANNEXE N° 13 : Fiche d’écriture – Charges constatées d’avance...60
ANNEXE N° 14 : Fiche d’écriture – Créances irrécouvrables...61
ANNEXE N° 15 : Fiche d’écriture - Stocks de fournitures consommables - Inventaire intermittent...62
ANNEXE N° 16 : Fiche d’écriture - Stocks de fournitures consommables - Inventaire permanent...63
ANNEXE N° 17 : Fiche d’écriture - Mise en jeu d’une garantie d’emprunt accordée...64
ANNEXE N° 18 : Fiche d’écriture – Acquisition et production d’immobilisations...65
ANNEXE N° 19 : Fiche d’écriture - Travaux d’agencement effectués par les moyens propres de la collectivité dans un immeuble lui appartenant...66
ANNEXE N° 20 : Fiche d’écriture – Cession de biens corporels non amortissables...67
ANNEXE N° 21 : Fiche d’écriture – Cession de biens corporels amortissables...68
ANNEXE N° 22 : Fiche d’écriture – Acquisition et cession de titres de participation...69
ANNEXE N° 23 : Fiche d’écriture - Acquisition et cession d’obligations...70
ANNEXE N° 24 : Fiche d’écriture – Cession de valeurs mobilières de placement...72
ANNEXE N° 25 : Fiche d’écriture – Dépôts et cautionnements reçus...74
ANNEXE N° 26 : Fiche d’écriture – Subventions reçues pour l’acquisition d’un bien...75
ANNEXE N° 27 : Fiche d’écriture – Charges à répartir sur plusieurs exercices...76
ANNEXE N° 28 : Fiche d’écriture – Régie de recettes...78
ANNEXE N° 29 : Fiche d’écriture – Régies d’avance...79
ANNEXE N° 30 : Fiche d’écriture – Dettes en monnaie étrangère...80
ANNEXE N° 31 : Fiche d’écriture – Le résultat...81
ANNEXE N° 32 : Fiche d’écriture – Acquisition par voie de crédit bail...83
ANNEXE N° 33 : Fiche d’écriture – Cession par voie de location-vente (1er cas)...84
ANNEXE N° 34 : Fiche d’écriture – Cession par voie de location-vente (2ème cas)...86
ANNEXE N° 35 : Fiche d’écriture – Amortissement des bâtiments publics...87
ANNEXE N° 36 : Fiche d’écriture – Stocks de terrains aménagés...88
ANNEXE N° 37 : Fiche d’écriture - opération sur emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de trésorerie...91 ANNEXE N° 38 : Fiche d’écriture – Mise à la réforme d’un bien...94 ANNEXE N°39 : Fiche d’écriture – Dotation ou apport en nature...95 ANNEXE N°40 : Fiche d’écriture – Affectation à un service non doté de la personnalité morale et retour
(désaffectation) avant la dissolution du service...97 ANNEXE N°41 : Fiche d’écriture - Mise à disposition dans le cadre d’un transfert de compétences...101 ANNEXE N°42: Fiche d’écriture - Mise en affectation à un organisme doté de la personnalité morale, mise en concession ou affermage...105 ANNEXE N°43 : Fiche d’écriture – Reprise du produit de cession d’une immobilisation reçue au titre d’un don et legs et apurement du compte 1025...108 ANNEXE N° 44: Fiche d’écriture – Apurement des comptes de subventions d’investissement rattachées aux actifs amortissables (c/131 et 133) lors de la cession d’une immobilisation non totalement amortie...112 ANNEXE N° 45 : Fiche d’écriture – Acquisition d’une immobilisation par voie de contrat de partenariat public- privé...114 ANNEXE N° 46 : Fiche d’écriture – Remboursements temporaires d’emprunt...117 ANNEXE 48 : Fiche d’écriture – Refinancement de la dette avec ou sans pénalité de remboursement anticipé capitalisée...118 ANNEXE 49 : Fiche d’écriture – Acquisition par voie de rente viagère...121 ANNEXE 50 : Fiche d’écriture - Acquisition ou cession assortie d’un paiement échelonné...123
