CALENDRIER PRÉVISIONNEL DES TRAVAUX
Dernière mise à jour : 1er mars 2021
Ce document, purement indicatif, est susceptible de modifications en fonction de la détermination de l’ordre du jour.
Les ajouts de la semaine sont soulignés.
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SEMAINE DU 1
erMARS 2021
Date Réunions de la commission Réunions diverses Séance publique
Mardi 2 mars
À 9 h 45 (en téléconférence) :
Audition, par le groupe de travail sur les réformes du marché de l’électricité, d’Engie et de la Société Hydro-Électrique du Midi (SHEM)
À 13 h 30 (salle RD 204 - 46 rue de Vaugirard) :
Audition, par la section « Cheval » du groupe d’études
« Élevage », de M. Pierre Tribon, chef du bureau Cheval et institutions de courses au ministère de l’agriculture et de l’alimentation
À 15 heures (en téléconférence) :
Audition, par le groupe de travail sur les réformes du marché de l’électricité, de M. Jean-François Carenco, président de la Commission de régulation de l'énergie
À 16 heures (en téléconférence) :
Audition, par le groupe de travail sur les réformes du marché de l’électricité, de l'Anode et de l’AFIEG
À 16 h 30 (salle A263) :
Audition, par le groupe de travail sur l’avenir de La Poste, de M. Jérôme Reboul, sous-directeur « Banques et financements d'intérêt général » à la Direction générale du Trésor
À 17 heures (en téléconférence) :
Audition, par le groupe de travail sur les réformes du marché de l’électricité, de M. Bertrand Le Thiec, directeur des affaires publiques du groupe EDF
Vers 15 h 30 :
- Débat sur la dette publique, à l'aune de la crise économique actuelle (demande du groupe Les Républicains)
- Débat sur le thème : « Comment construire plus et mieux en France ? » (demande du groupe Les Républicains)
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Date Réunions de la commission Réunions diverses Séance publique
À 18 h 15 (en téléconférence) :
Audition, par le groupe de travail sur les réformes du marché de l’électricité, de Mme Élisabeth Ayrault, président de la Compagnie nationale du Rhône
À 18 heures (salle A263) :
Audition, par le groupe de travail sur l’avenir de La Poste, de M. Loïc Duflot, directeur Internet, presse, postes et utilisateurs à l’Arcep
Mercredi 3 mars
À 9 h 30 : Réunion de commission (salle A263 et en téléconférence) Audition de Mme Catherine MacGregor, directrice générale d’Engie (captation vidéo)
À 8 h 15 (salle A67) :
Audition, par le groupe d’études « Forêt et filière bois », de M. Dominique Jarlier, président de la Fédération nationale des Communes forestières (FNCOFOR)
À 13 h 45 (salle A245) :
Audition, par la section « Cultures traditionnelles et spécialisées » du groupe d'études « Agriculture et alimentation », de M. Olivier Nasles, trésorier de France Olive
À 14 heures (en téléconférence) :
Audition sous forme de table ronde, par le groupe de travail sur les réformes du marché de l’électricité, des entreprises électro-intensives : CLEEE, Exeltium, Uniden, Soufflet
À 16 h 30 (salle A216) :
Audition, par le groupe de travail sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires, de M. Timothée Hubscher, directeur des opérations du Bureau d’études Citadia
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Date Réunions de la commission Réunions diverses Séance publique
À 17 heures (salle A263) :
Audition, par le groupe de travail sur l’avenir de La Poste, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
À 17 h 30 (salle A216) :
Audition, par le groupe de travail sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires, de représentants de l’Assemblée des communautés de France
Jeudi 4 mars
À 11 heures (salle A67) :
Audition, par le groupe de travail sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires, de M. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie
À 14 heures (salle A263) :
Audition sous forme de table ronde, par le groupe de travail sur l’avenir de La Poste, de représentants des syndicats
À 14 heures (salle 1/2 Clemenceau – côté vestiaire) : Audition, par le groupe de suivi sur la PAC, de M. Éric Andrieu, député français au Parlement européen, rapporteur pour le nouveau règlement dit « Omnibus »
À 16 heures (salle A263) :
Audition, par le groupe de travail sur l’avenir de La Poste, de représentants de l’Association des maires de France (AMF)
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SEMAINE DU 8 MARS 2021
Date Réunions de la commission Réunions diverses Séance publique
Mardi 9 mars
À 16 heures (salle A263) :
Audition, par le groupe de travail sur l’avenir de La Poste, de M. Philippe Bajou, secrétaire général adjoint de La Poste
À 17 heures (salle A263) :
Audition, par le groupe de travail sur l’avenir de La Poste, de M. Philippe Dorge, directeur général de la branche service-courrier-colis
À 18 heures (salle A263) :
Audition, par le groupe de travail sur l’avenir de La Poste, de M. Philippe Heim, président du directoire de la Banque postale
Mercredi 10 mars
À 9 h 30 : Réunion de commission (salle A245 et en téléconférence)
Audition en attente de confirmation
À 8 h 30 (salle A67) :
Réunion constitutive du groupe d’études
« Économie sociale et solidaire »
À 13 h 45 (salle A263) :
Audition conjointe, par le groupe d’études
« Élevage », de l’Association nationale interprofessionnelle de la volaille de chair (Anvol) et du Comité interprofessionnel des palmipèdes à foie gras (CIFOG) pour mesurer les effets de l’influenza aviaire sur les élevages français
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Date Réunions de la commission Réunions diverses Séance publique
Jeudi 11 mars
À 11 heures (salle A67) :
Audition sous forme de table ronde, par le groupe de travail sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires, de la Fédération française du bâtiment et de la Fédération des promoteurs de l'immobilier
À 12 heures (salle A67) :
Audition sous forme de table ronde, par le groupe de travail sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires, de France Logistique et de l’Afilog
À 18 heures (salle A213) :
Audition, par le groupe de travail sur l’avenir de La Poste, de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
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SEMAINE DU 15 MARS 2021
Date Réunions de la commission Réunions diverses Séance publique
Mercredi 17 mars
À 8 h 30 : Réunion de commission (salle Médicis et en téléconférence)
Présentation du rapport d’information de M. Henri Cabanel et Mme Françoise Férat sur les moyens mis en oeuvre par l’État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse
À 10 h 30 : Réunion de commission (salle Médicis et en téléconférence)
Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France (captation vidéo)
À 8 h 30 (salle A67) :
Audition, par le groupe d’études « Économie sociale et solidaire », de Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
À 13 h 30 (salle A263) :
Audition, par le groupe d’études « Vigne et vin », de Me Philippe Laveix, président du GIE Jurisvin, Me Élisabeth Seynhaeve, vice-présidente de Jurisvin, Me Jean-Christophe Hoche, président de l’Institut Notarial de Droit Rural et de l’Environnement (INERE) sur les problématiques de la viticulture en lien avec le notariat
À 13 h 30 (salle Clemenceau) :
Audition, par le groupe d’études « Énergie », de M. Pierre-André de Chalendar, président-directeur général de Saint-Gobain sur
« les enjeux de la rénovation et de l’efficacité énergétiques : comment lutter contre les “passoires thermiques” ? »
À 13 h 30 (salle Médicis) :
Audition sous forme de table ronde, par le groupe d’études
« Agriculture et alimentation », sur la révision de l’arrêté
« mention abeilles » et sur le « plan pollinisateurs »
Jeudi 18 mars
À 12 heures (salle A67) :
Audition, par le groupe de travail sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires, de M. François Rieussec, président de l'Union nationale des aménageurs (Unam)
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SEMAINE DU 22 MARS 2021
Date Réunions de la commission Réunions diverses Séance publique
Mardi 23 mars
À 14 h 30 :
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à étudier la possibilité d'une mise en cohérence de sa politique énergétique avec ses ambitions écologiques (demande du groupe Les Républicains)
Mercredi 24 mars
À 9 h 30 : Réunion de commission (salle A263 et en téléconférence)
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l’Autorité de la concurrence (captation vidéo)
À 8 heures (salle A67) :
Audition, par le groupe d’études
« Chasse et pêche », de M. Paul Mougenot, président de l’association nationale de conservation du petit gibier (ANCPG)
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SEMAINE DU 29 MARS 2021
Date Réunions de la commission Réunions diverses Séance publique
Mercredi 31 mars
À 9 h 30 : Réunion de commission (salle A263 et en téléconférence)
Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance (captation vidéo)
À 13 h 45 (salle A263) :
Audition, par le groupe d’études
« Élevage », de la Fédération nationale bovine
SEMAINE DU 5 AVRIL 2021
Date Réunions de la commission Réunions diverses Séance publique
Mercredi 7 avril
À 9 h 30 : Réunion de commission (salle A263 et en téléconférence)
Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) (captation vidéo)
À 13 h 45 :
Audition, par la section « Cultures traditionnelles et spécialisées » du groupe d'études « Agriculture et alimentation », de la filière trufficole
