Fait à LA ROCHE SUR YON Le 27/04/2016Charlène DELANGUE Expert-comptable

(1)

ATTESTATION DE PRESENTATION DES COMPTES ANNUELS

Dans le cadre de la mission de présentation des comptes annuels de l'entreprise Monsieur VIVIER Thierry

30 B Route de Nantes 85150 SAINT MATHURIN

pour l'exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015,

et conformément à nos accords , j'ai effectué les diligences prévues par la norme professionnelle du Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-comptables applicable à la mission de présentation des comptes qui ne constitue ni un audit ni un examen limité.

Sur la base de mes travaux, je n'ai pas relevé d'éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels pris dans leur ensemble tels qu'ils sont joints à la présente attestation.

Les comptes annuels ci-joints se caractérisent par les données suivantes : - Total du bilan, 42 901 Euros

- Chiffre d'affaires HT, 52 043 Euros

- Résultat net comptable, 14 412 Euros

Fait à LA ROCHE SUR YON Le 27/04/2016

Charlène DELANGUE Expert-comptable

AVENIR ENTREPRISES127 rue Robert Schuman BP 90102 44800 ST HERBLAIN

(2)

(3)

Monsieur VIVIER Thierry 30 B Route de Nantes 85150 SAINT MATHURIN

COMPTES ANNUELS

AVENIR ENTREPRISES

127 rue Robert Schuman BP 90102

44800 ST HERBLAIN 02 40 520 520

Mission de présentation - Voir l'attestation d'Expert Comptable Dossier N° ND0054 en Euros .

(4)

(5)

(6)

Exercice N Exercice N-1 31/12/2015 12 31/12/2014 12

Amortissements

Brut

et dépréciations

Net Net

Ecart N / N-1

Euros %

(à déduire)

ACTIF IMMOBILISÉ ACTIF CIRCULANT Comptes de Régularisation

Monsieur VIVIER Thierry 85150 SAINT MATHURIN

Page : 2

BILAN ACTIF

ACTIF

Capital souscrit non appelé (I) Immobilisations incorporelles Frais d'établissement

Frais de développement

Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial

(1)

Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes

Immobilisations corporelles Terrains

Constructions

Installations techniques, matériel et outillage Autres immobilisations corporelles

Immobilisations en cours Avances et acomptes

Immobilisations financières

(2)

Participations mises en équivalence Autres participations

Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés

Prêts

Autres immobilisations financières Total II

Stocks et en cours

Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens En-cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises

Avances et acomptes versés sur commandes Créances

(3)

Clients et comptes rattachés Autres créances

Capital souscrit - appelé, non versé Valeurs mobilières de placement Disponibilités

Charges constatées d'avance

(3)

Total III

Frais d'émission d'emprunt à étaler (IV) Primes de remboursement des obligations (V) Ecarts de conversion actif (VI)

TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV+V+VI)

(1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d'un an (3) Dont à plus d'un an

2 907

31 2 938

5 036

21 179 4 599

9 819 1 995 42 629

45 567

2 399

266

266 2 666

508 31 538

5 036

20 913 4 599

9 819 1 995 42 363

42 901

585 31 615

2 646

29 150 4 086

789 36 671

37 286

77-

2 390

8 237- 513

9 030 1 995 5 692

5 615

13.17-

12.51-

90.34 28.26- 12.56

NS

15.52

15.06

Mission de présentation - Voir l'attestation d'Expert Comptable

Dossier N° ND0054 en Euros . AVENIR ENTREPRISES

(7)

Exercice N Exercice N-1 31/12/2015 12 31/12/2014 12

Ecart N / N-1

Euros %

CAPITAUX PROPRES

AUTRES FONDS PROPRES

PROVISIONS DETTES (1) Comptes de Régularisation

Monsieur VIVIER Thierry 85150 SAINT MATHURIN

Page : 3

BILAN PASSIF

PASSIF

Capital (Dont versé : ) Primes d'émission, de fusion, d'apport Ecarts de réévaluation

Réserves Réserve légale

Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées

Autres réserves Report à nouveau

Résultat de l'exercice (Bénéfice ou perte) Subventions d'investissement

Provisions réglementées Total I

Produit des émissions de titres participatifs Avances conditionnées

Total II

Provisions pour risques Provisions pour charges Total III

Dettes financières

Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires

Emprunts auprès d'établissements de crédit Concours bancaires courants

Emprunts et dettes financières diverses

Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes d'exploitation

Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales

Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes

Produits constatés d'avance

(1)

Total IV

Ecarts de conversion passif (V) TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV+V)

(1) Dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an

19 968

14 412

34 379

2 390 5 514

618 8 522

42 901 8 522

9 895

14 716

24 611

711 11 152

812 12 675

37 286 12 675

10 072

304-

9 768

1 679 5 638-

194-

4 154-

5 615

101.79 2.07-

39.69 236.11 50.56-

23.91-

32.77-

15.06

(8)

Exercice N 31/12/2015 12 Exercice N-1 Ecart N / N-1 France Exportation Total 31/12/2014 12 Euros % Monsieur VIVIER Thierry

85150 SAINT MATHURIN

Page : 4

COMPTE DE RESULTAT

Produits d'exploitation

(1)

Ventes de marchandises Production vendue de biens Production vendue de services Chiffre d'affaires NET

Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation

Reprises sur dépréciations, provisions (et amortissements), transferts de charges Autres produits

Total des Produits d'exploitation (I)

Charges d'exploitation

(2)

Achats de marchandises

Variation de stock (marchandises)

Achats de matières premières et autres approvisionnements

Variation de stock (matières premières et autres approvisionnements) Autres achats et charges externes *

Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements

Charges sociales

Dotations aux amortissements et dépréciations

Sur immobilisations : dotations aux amortissements Sur immobilisations : dotations aux dépréciations Sur actif circulant : dotations aux dépréciations Dotations aux provisions

Autres charges

Total des Charges d'exploitation (II) 1 - Résultat d'exploitation (I-II)

Quotes-parts de Résultat sur opération faites en commun Bénéfice attribué ou perte transférée (III)

Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)

(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs (2) Dont charges afferentes à des exercices antérieurs

52 043 52 043

5 020 58

57 121

21 384 2 390- 583

8 452 2 498 11 588

77 266

77 42 535 14 587

66 983 66 983

6 008 0

72 991

32 974 862- 784

6 486 2 581 13 782

77 2 001

57 822 15 169

14 940- 14 940-

988- 58

15 870-

11 590- 1 528- 201-

1 966 83- 2 193-

266 1 924-

15 288- 582-

22.30- 22.30-

16.44- NS

21.74-

35.15- 177.19- 25.67-

30.31 3.22- 15.92-

96.17-

26.44- 3.84-

(9)

Exercice N 31/12/2015 12

Exercice N-1 Ecart N / N-1

Euros %

31/12/2014 12 Monsieur VIVIER Thierry

85150 SAINT MATHURIN

Page : 5

COMPTE DE RESULTAT

Produits financiers

Produits financiers de participations

(3)

Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé

(3)

Autres intérêts et produits assimilés

(3)

Reprises sur dépréciations et provisions, transferts de charges Différences positives de change

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Total V

Charges financieres

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions Intérêts et charges assimilées

(4)

Différences négatives de change

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement Total VI

2. Résultat financier (V-VI)

3. Résultat courant avant impôts (I-II+III-IV+V-VI)

Produits exceptionnels

Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital

Reprises sur dépréciations et provisions, transferts de charges Total VII

Charges exceptionnelles

Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions Total VIII

4. Résultat exceptionnel (VII-VIII)

Participation des salariés aux résultats de l'entreprise (IX) Impôts sur les bénéfices (X)

Total des produits (I+III+V+VII)

Total des charges (II+IV+VI+VIII+IX+X)

5. Bénefice ou perte (total des produits - total des charges)

* Y compris : Redevance de crédit bail mobilier : Redevance de crédit bail immobilier (3) Dont produits concernant les entreprises liées (4) Dont intérêts concernant les entreprises liées

5

5 14 592 180

180 180-

57 127 42 715 14 412 0

0 0-

15 168 453

453 453-

72 991 58 275 14 716 5

5 0-

0-

6 577-

273-

273 15 865- 15 560- 304-

100.00-

100.00- NS 3.80-

60.21-

60.21- 60.21

21.73- 26.70- 2.07-

(10)

(11)

Monsieur VIVIER Thierry 30 B Route de Nantes 85150 SAINT MATHURIN

DOSSIER DE GESTION

AVENIR ENTREPRISES

44800 ST HERBLAIN 02 40 520 520

(12)

(13)

Monsieur VIVIER Thierry 85150 SAINT MATHURIN

Page : 6

DETAIL BILAN ACTIF

Exercice N Exercice N-1 31/12/2015 12 31/12/2014 12

Ecart N / N-1

Euros %

ACTIF

AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

508 585 77- 13.17-

21810000 AGENCEMENT, AMÉNAGEMENT INSTAL

1 148 1 148

21830000 MATÉRIEL DE BUREAU ET INFORMAT

1 759 1 759

28181000 AMORTISSEMENTS A.A. ET INST

640- 563- 77- 13.68-

28183000 AMORTISSEMENT MATÉRIEL DE BURE

1 759- 1 759-

AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

31 31

27500000 DÉPÔTS ET CAUTIONNEMENTS

31 31

Total II 538 615 77- 12.51-

MARCHANDISES

5 036 2 646 2 390 90.34

37100000 MARCHANDISES DE REVENTE EN STO

5 036 2 646 2 390 90.34

CLIENTS ET COMPTES RATTACHES

20 913 29 150 8 237- 28.26-

41100000 CLIENTS: COMPTE COLLECTIF

18 497 27 944 9 446- 33.80-

41610000 CLIENTS DOUTEUX

319 319

41810000 CLIENTS FACTURES À ÉTABLIR

2 362 1 206 1 156 95.83

49100000 PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION D

266- 266-

AUTRES CREANCES

4 599 4 086 513 12.56

40100000 FOURNISSEURS COMPTE COLLECTIF

648 648

44566100 TVA SUR AUTRES BIENS ET SERVIC

308 72 236 327.78

44580000 TVA À RÉGULARISER

3 639 4 014 375- 9.34-

44586000 TVA SUR FNP

4 4

DISPONIBILITES

9 819 789 9 030 NS

51210000 BANQUE PRINCIPALE

9 819 789 9 030 NS

CHARGES CONSTATEES D'AVANCE

1 995 1 995

48600000 CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE

1 995 1 995

Total III 42 363 36 671 5 692 15.52

TOTAL GENERAL 42 901 37 286 5 615 15.06

(14)

Monsieur VIVIER Thierry 85150 SAINT MATHURIN

Page : 7

DETAIL BILAN PASSIF

Exercice N Exercice N-1 31/12/2015 12 31/12/2014 12

Ecart N / N-1

Euros %

PASSIF

CAPITAL

19 968 9 895 10 072 101.79

10800000 COMPTE DE L'EXPLOITANT

24 611 19 896 4 714 23.69

10810000 APPORT DE L'EXPLOITANT

3 987 3 384 603 17.83

10820000 PRÉLÈVEMENT DE L'EXPLOITANT

8 630- 13 385- 4 755 35.52

RESULTAT DE L'EXERCICE (Bénéfice ou perte)

14 412 14 716 304- 2.07-

Total I 34 379 24 611 9 768 39.69

DETTES FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES

2 390 711 1 679 236.11

40100000 FOURNISSEURS COMPTE COLLECTIF

2 328 704 1 624 230.79

40810000 FOURNISSEURS FACTURES NON PARV

61 7 54 763.94

DETTES FISCALES ET SOCIALES

5 514 11 152 5 638- 50.56-

43860000 ORGANISMES SOCIAUX CH. À PAYER

201 4 810 4 610- 95.83-

44551000 TVA À DÉCAISSER

1 915 1 600 315 19.69

44571100 TVA COLLECTÉE 19,6 % DÉBITS

48 48

44571200 TVA COLLECTÉE 20%

3 037 4 677 1 640- 35.07-

44587000 TVA SUR AAE ET FAE

313 64 249 386.06

AUTRES DETTES

618 812 194- 23.91-

41100000 CLIENTS: COMPTE COLLECTIF

134 134

41980000 R.R.R.À ACCORDER, AV.À ÉTABLIR

484 812 328- 40.41-

Total IV 8 522 12 675 4 154- 32.77-

TOTAL GENERAL 42 901 37 286 5 615 15.06

(15)

Monsieur VIVIER Thierry 85150 SAINT MATHURIN

Page : 8

DETAIL COMPTE DE RESULTAT

Exercice N Exercice N-1 31/12/2015 12 31/12/2014 12

Ecart N / N-1

Euros %

PRODUCTION VENDUE DE SERVICES

52 043 66 983 14 940- 22.30-

70610000 PRESTATIONS DE SERVICES 20%

50 270 65 246 14 977- 22.95-

70611000 PRESTATIONS DE SERVICES 19.6%

175 16 158 977.36

70810000 PRODUITS DES ACTIVITÉS ANNEXES

1 598 1 720 122- 7.08-

Chiffre d'affaires NET 52 043 66 983 14 940- 22.30-

REPRISES SUR DEPRECIATIONS, PROV. (ET AMORT.), TRANSF.DE CHARGES

5 020 6 008 988- 16.44-

78174000 REPRISES SUR PROV CLIENTS

1 738 1 738- 100.00-

79100000 TRANSFERT DE CHARGES D'EXPLOIT

3 695 3 700 5- 0.14-

79110000 TRANSFERTS CHARGES EXPL 19.6

436- 436-

79120000 TRANSFERTS CHARGES EXPL 20%

1 761 571 1 191 208.71

AUTRES PRODUITS

58 0 58 NS

75800000 AUTRES PRODUITS DE GESTION COU

58 0 58 NS

Total des Produits d'exploitation 57 121 72 991 15 870- 21.74-

ACHATS DE MARCHANDISES

21 384 32 974 11 590- 35.15-

60700000 ACHATS DE MARCHANDISES

20 742 32 964 12 222- 37.08-

60710000 ACHATS MARCHANDISES EXO

643 10 633 NS

VARIATION DE STOCK (MARCHANDISES)

2 390- 862- 1 528- 177.19-

60370000 VARIATION DES STOCKS DE MARCHA

2 390- 862- 1 528- 177.19-

ACHATS DE MATIERES PREMIERES ET AUTRES APPROVISIONNEMENTS

583 784 201- 25.67-

60225000 PRODUITS ENTRETIEN

7 7

60800000 FRAIS ACCESSOIRES SUR ACHATS

535 784 249- 31.75-

60810000 FRAIS ACCESSOIRES EXO

40 40

AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES

8 452 6 486 1 966 30.31

60400000 ACHAT DE SERVICES

391 90 301 334.31

60611000 ELECTRICITÉ

195 190 5 2.63

60635000 PETIT ÉQUIPEMENT

802 615 187 30.35

60640000 FOURNITURES ADMINISTRATIVES

14 140 126- 89.76-

61310000 FRAIS D'HÉBERGEMENT INTERNET

36 82 46- 56.11-

61500000 ENTRETIENS MATERIELS

112 111 2 1.41

61600000 PRIMES D'ASSURANCE

128 174 46- 26.36-

61610000 MULTIRIQUES

463 450 13 2.89

62260000 HONORAIRES

1 112 1 224 112- 9.15-

62261000 HONORAIRES

1 975 1 975

62270000 FRAIS ACTES

50 50

62300000 PUBLICITÉ, PUBLICATIONS, RELAT

245 121 123 101.61

62380000 CADEAUX À LA CLIENTÈLE

521 114 408 359.05

62400000 PÉAGES ET DEPLACEMENTS

284 357 73- 20.56-

62410000 FRAIS DEPLACEMENT EXO

20 20

62510000 FRAIS DDE DÉPLACEMENTS ET MISS

961 1 306 345- 26.43-

62610000 FRAIS DE TIMBRES

124 228 104- 45.43-

62630000 FRAIS DE TÉLÉPHONIE MOBILE

100 194 95- 48.60-

62640000 FRAIS TÉLÉPHONIQUES INTERNET

597 719 122- 17.01-

62700000 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILE

94 132 38- 28.89-

62810000 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS,

228 239 11- 4.60-

(16)

Monsieur VIVIER Thierry 85150 SAINT MATHURIN

Page : 9

DETAIL COMPTE DE RESULTAT

Exercice N Exercice N-1 31/12/2015 12 31/12/2014 12

Ecart N / N-1

Euros %

IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES

2 498 2 581 83- 3.22-

63330000 COTISATION FORMATION CONTINUE

1 1

63511000 CFE

711 702 9 1.28

63781000 CSG DÉDUCTIBLE

1 786 1 878 92- 4.90-

CHARGES SOCIALES

11 588 13 782 2 193- 15.92-

64600000 COTISATIONS SOCIALES PERSONNEL

9 261 10 027 766- 7.64-

64640000 TNS : HARMONIE RETRAITE COMPLÉ

2 327 3 755 1 427- 38.02-

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS

77 77

68112000 DOTATIONS AUX AMORT. IMMOBILIS

77 77

DOTATIONS AUX DEPRECIATIONS SUR ACTIF CIRCULANT

266 266

68174000 PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTE

266 266

AUTRES CHARGES

77 2 001 1 924- 96.17-

65400000 PERTE S/ CRÉANCE IRRÉCOUVRABLE

11 1 115 1 104- 99.03-

65410000 PERTE S/ CREANCE IRRECOUV 19.6

805 805- 100.00-

65800000 AUTRES CHARGES DE GESTION COUR

66 81 15- 18.41- Total des Charges d'exploitation 42 535 57 822 15 288- 26.44- Résultat d'exploitation 14 587 15 169 582- 3.84-

AUTRES INTERETS ET PRODUITS ASSIMILES

5 5

76500000 ESCOMPTES OBTENUS

5 5

Total des Produits financiers 5 5

DIFFERENCES NEGATIVES DE CHANGE

0 0- 100.00-

66600000 PERTE DE CHANGE

0 0- 100.00- Total des Charges financières 0 0- 100.00- Résultat financier 5 0- 6 NS Résultat courant avant impôts 14 592 15 168 577- 3.80-

CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION

180 453 273- 60.21-

67110000 CHARGES DIVERSES A REINTEGRER

68 453 385- 84.96-

67120000 PÉNALITÉS ET AMENDES, MAJORATI

112 112

Total des Charges exceptionnelles 180 453 273- 60.21-

Résultat exceptionnel 180- 453- 273 60.21

Total des produits 57 127 72 991 15 865- 21.73-

Total des charges 42 715 58 275 15 560- 26.70-

Bénefice ou perte (Produits - Charges) 14 412 14 716 304- 2.07-

(17)

Exercice N 31/12/2015 12

Exercice N-1 31/12/2014 12

Ecart N / N-1

Euros %

% CA

% CA Monsieur VIVIER Thierry

85150 SAINT MATHURIN

Page : 10

SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION

Ventes marchandises + Production Ventes de marchandises

Coût d'achat des marchandises vendues Marge commerciale

Production vendue

Production stockée ou déstockage Production immobilisée

Production de l'exercice

Matières premières, approvisionnements consommés Sous traitance directe

Marge brute de production Marge brute globale

Autres achats + charges externes Valeur ajoutée

Subventions d'exploitation

Impôts, taxes et versements assimilés Salaires du personnel

Charges sociales du personnel Charges de l'exploitant Excédent brut d'exploitation Autres produits de gestion courante Autres charges de gestion courante

Reprises amortissements provisions, transferts de charges Dotations aux amortissements

Dotations aux provisions Résultat d'exploitation

Quotes parts de résultat sur opérations en commun Produits financiers

Charges financières Résultat courant Produits exceptionnels Charges exceptionnelles Résultat exceptionnel Impôt sur les bénéfices Participation des salariés Résultat NET

+ -

+ + +

- -

-

+ - - - -

+ - + - -

+ + -

+ -

- -

52 043

18 994 18 994- 52 043

52 043 583 391 51 069 32 075 8 061 24 014

2 498

11 588 9 928 58 77 5 020 77 266 14 587

5 14 592

180 180-

14 412

100.00

100.00 100.00 1.12 0.75 98.13 61.63 15.49 46.14

4.80 22.27 19.08 0.11 0.15 9.65 0.15 0.51 28.03

0.01

28.04 0.35 0.35-

27.69 66 983

32 111 32 111- 66 983

66 983 784 90 66 109 33 997 6 396 27 601

2 581

13 782 11 238 0 2 001 6 008 77

15 169

0 15 168

453 453-

14 716

100.00

100.00 100.00 1.17 0.13 98.69 50.76 9.55 41.21

3.85 20.57 16.78

2.99 8.97 0.11

22.65

22.65 0.68 0.68-

21.97 14 940-

13 118- 13 118 14 940-

14 940- 201- 301 15 040- 1 922- 1 665 3 587-

83-

2 193- 1 310- 58 1 924- 988- 266 582-

5 0- 577-

273- 273

304-

22.30-

40.85- 40.85 22.30-

22.30- 25.67- 334.31 22.75- 5.65- 26.03 13.00-

3.22-

15.92- 11.66- NS 96.17- 16.44-

3.84-

100.00- 3.80-

60.21- 60.21

2.07-

(18)

(19)

Monsieur VIVIER Thierry 30 B Route de Nantes 85150 SAINT MATHURIN

DOSSIER FISCAL

AVENIR ENTREPRISES

44800 ST HERBLAIN 02 40 520 520

(20)

(21)

QUADRATUS Informatique

(2016) DGFiP N° 2031

Les dispositions des articles 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, garantissent les droits des personnes physiques à l'égard des traitements des données à caractère personnel.

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES

Liberté - Égalité - Fraternité RÉPUBLIQUE FRANCAISE

Timbre à date du service

IMPÔT SUR LE REVENU Bénéfices industriels et commerciaux

Formulaire obligatoire (art. 53 A ou 302 septies A bis du Code général des impôts)

Exercice ouvert le et clos le

Si option pour le régime optionnel de taxation au tonnage (entreprises de transport maritime)

Régime "simplifié d'imposition" ou "réel normal"

Option pour la comptabilité super-simplifiée TVA

(cocher la ou les cases correspondantes)

Adresse du service où doit être déposée cette déclaration

Adresse du déclarant (quand celle-ci est diffé- rente de l'adresse du destinataire) et/ou adresse du domicile de l'exploitant si elle est différente de l'adresse de la direction de l'entreprise :

Identification du destinataire

Insp./IFU N° dossier N° Siret

Activités exercées (souligner l'activité principale)

Préciser :

l'ancienne adresse en cas de changement :

le téléphone : Personne inscrite au répertoire des métiers (cochez la case)

. . .

.. . . . .

. ..

1

2

3

4 4

4 5

6

7

8

9 10 A IDENTIFICATION

B DIVERS

C RÉCAPITULATION DES ÉLÉMENTS D'IMPOSITION (voir renvois page 4) Col. 1 Col. 2

1 Résultat fiscal

Bénéfice col. 1, Déficit col. 2 (report XN ou XO du 2058 A ou 370 ou 372 du 2033 B)

2 Revenus de valeurs et capitaux mobiliers

(compris dans les résultats ci-dessus)

- Revenus exonérés de l'impôt sur le revenu . . . . à déduire : quote-part des frais et charges correspondants . . . . . revenus nets exonérés (a - b) . . . .

- Revenus soumis à l'impôt sur le revenu . . . . Total c + d . . . . a

b c d

3 Total

4 Bénéfice imposable

(col. 1 - col. 2) ou

Déficit déductible

(col. 2 - col. 1)

5 Plus-values

à long terme imposables

aux taux de 16 % taxées selon les règles prévues

pour les particuliers à long terme différée de 2 ans (art. 39 quindecies I-1 du CGI)

à court terme et à long terme exonérées

dont plus-values à long terme exonérées(art. 151 septies A du CGI)

6 Exonérations et Abattements

Entreprise nouvelle art. 44 sexies ZRR art. 44 quindecies Autres dispositifs

ZFU art. 44 octies et 44 octies A Zone franche d'activités Jeune entreprise (JEI) Zone de restructuration de la défense (art 44 terdecies)

Crédit d'impôt outre-mer dans le secteur productif, art. 244 quater W Crédit d'impôt outre-mer dans le secteur du logement social, art. 244 quater X Exonération ou

abattement pratiqué

sur les plus-values à long terme imposables

au taux de 16 %

sur le bénéfice

7 BIC non professionnels (2031 Ter)

a - BÉNÉFICE b - DÉFICIT c - PLUS-VALUE

8 Régime des sociétés de personnes

Cadre réservé aux sociétés de personnes dont les associés sont des personnes morales soumises à l'impôt sur les revenus et d'autres à l'impôt sur les sociétés.

Résultat fiscal issu du mode de calcul de l'impôt sur les sociétés

ATTENTION : A compter de l'échéance de mai 2015, toutes les entreprises soumises à un régime réel d'imposition en matière de résultats ont l'obligation de déposer leur déclaration de résultats et ses annexes par voie dématérialisée.

Le non respect de cette obligation est sanctionné par l'application de la majoration prévue par l'article 1738 du code général des impôts. Vous trouverez toutes les informations utiles pour télédéclarer sur le site www.impots.gouv.fr.

La notice 2033-NOT est accessible sur le site www.impots.gouv.fr dans la rubrique « Recherche de formulaires », numéro d'imprimé 2033 formulaire « 2033-NOT-SD » du menu déroulant

CGA Viseur conventionné Nom, adresse, téléphone, télécopie : - Professionnel de l'expertise comptable : - Conseil :

- C.G.A :

- N° d'agrément du CGA A , le

Signature et qualité du déclarant

01012015 31122015

x

651 323709 44896768700014 RE LES SABLES D OLONNE

155 RUE GEORGES CLEMENCEAU 85100 LES SABLES D OLONNE Monsieur VIVIER Thierry LE VIVIER INFORMATIQUE & SERVICES 30 B Route de Nantes 85150 SAINT MATHURIN

02 51 22 70 70

Conseil en systèmes informatiques

14 592

14 592 14 592

101850

AVENIR ENTREPRISES 127 rue Robert Schuman 44800 ST HERBLAIN 02 40 520 520 02 40 520 525

ORGANISME DE GESTION AGREE ATLANT 41 ZONE ACTIVITE DE BEAUPUY 85000 LA ROCHE SUR YON CEDEX02 51 34 11 03 02 51 34 12 13

SAINT MATHURIN

Page 11

(22)

(2016)

DGFiP N° 2031 bis

IMPÔT SUR LE REVENU

Formulaire obligatoire (Art. 53 A ou 302 septies A bis du Code général des impôts)

ANNEXE À LA DÉCLARATION N° 2031

. . . .

1 2

3

4

D RÉPARTITION DES BÉNÉFICES ET DES DÉFICITS DES SOCIÉTÉS

(voir notice)

E RELEVÉ DE CERTAINS FRAIS GÉNÉRAUX

F DIVERS

G CADRE NE CONCERNANT QUE LES ENTREPRISES PLACÉES SOUS LE RÉGIME SIMPLIFIÉ D'IMPOSITION

H BIC NON PROFESSIONNELS

Ce cadre ne concerne que les sociétés en nom collectif et assimilées, les sociétés en commandite simple, les sociétés en participation et les sociétés créées de fait qui n'ont pas opté pour le régime fiscal des sociétés de capitaux, les sociétés à responsabilité limitée et les sociétés en commandite simple de caractère familial ayant opté pour le régime fiscal des sociétés de personnes, ainsi que les groupements d'intérêt économique et les sociétés de copropriétaires de navires. (art. 48-1 et 48-2 ann. III au CGI).

(Si ce cadre est insuffisant, joindre à la présente déclaration un état du même modèle)

Identification, adresse, qualité (associé, associé-gérant, etc.) des associés, personnes physiques ou morales

BIC "B" ou BIC non

professionnels

"M"

Quote-part du bénéfice ou du déficit à prendre en considération pour le calcul de la base d'imposition à l'impôt sur le revenu ou, éventuelle-

ment à l'impôt sur les sociétés

Quote-part des plus-values imposables

au taux réduit

1 2 3 4

Sociétés en commandite simple montant des bénéfices distribués aux commanditaires au cours de l'année

Cette rubrique ne concerne que les entreprises individuelles , elle doit être remplie lorsque ces frais excèdent, par exercice : 3 000 E pour les cadeaux ou 6 100 E pour les frais de réception.

Exercice Les autres entreprises doivent utiliser le cas échéant le relevé de frais généraux n° 2067.

- Cadeaux de toute nature, à l'exception des objets conçus spécialement pour la publicité, et dont la valeur unitaire ne dépasse pas 65 C par bénéficiaire (toutes taxes comprises).

unitaire ne dépasse pas 65 =

- Frais de réception, y compris les frais de restaurant et de spectacles, qui se rattachent à la gestion de l'entreprise et dont la charge lui incombe normalement.

Montant des : <

NOM ET ADRESSE DU PROPRIÉTAIRE DU FONDS (en cas de gérance libre)

ADRESSES DES AUTRES ÉTABLISSEMENTS

(Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle)

Montant brut des salaires, abstraction faite des sommes comprises dans les D.A.D.S. et versées aux apprentis sous contrat et aux handicapés, figurant sur la DADS 1 ou modèle 2460 de 2014, montant total des bases brutes fiscales inscrites dans la colonne 18 A.

Ils doivent être, le cas échéant, majorés des indemnités exonérées de la taxe sur les salaires, telles notamment les sommes portées dans la colonne 20 C au titre de la contribution de l'employeur à l'acquisition des chèques-vacances par les salariés.

RÉMUNÉRATIONS

Rétrocessions d'honoraires, de commissions et de courtages

Montant des prélèvements financiers effectués à titre personnel au cours de l'exercice (*) . . . . Montant des apports en capital ou des versements en compte courant faits au cours de l'exercice (*) . . . . (*) A remplir par les entreprises passibles de l'impôt sur le revenu et dispensées de bilan.

PLUS-VALUES ACQUISES EN FRANCHISE D'IMPÔT

Cette rubrique concerne les entreprises qui optent pour le régime simplifié d'imposition et qui entendent se placer sous le régime d'exonération des plus-values. En exer- çant pour la première fois l'option pour le régime simplifié elles peuvent déterminer, en franchise d'impôt, les plus-values acquises à la date de prise d'effet de cette option pour les éléments non amortissables de leur actif immobilisé.

Dans cette hypothèse, il conviendra de joindre à la déclaration 2031 une note rédigée sur papier libre portant indication détaillée de la nature et de la valeur des éléments non amortissables réévalués et de la méthode de réévaluation.

Nature des immobilisations non amortissables Valeur réévaluée Prix d'acquisition Plus-value

Il convient de reporter chaque année le montant de la plus-value acquise en franchise d'impôt.

Détermination du résultat de l'exercice

Bénéfice Déficit Plus-value

Locations meublées non professionnelles ou membres non professionnels de copro- priétés de cheval de course ou d'étalon Autres BIC non professionnels

Résultat avant imputation des déficits antérieurs

à reporter case 7a à reporter case 7b à reporter case 7c Mission de présentation - Voir l'attestation d'Expert Comptable

Page 12

(23)

EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DÉCLARANT

Néant *

DGFiP N° 2033-A 2016

1 BILAN SIMPLIFIÉ

Formulaire obligatoire (art. 302 Septies A bis du Code Général des Impôts)

Désignation de l'entreprise Adresse de l'entreprise Numéro SIRET *

Durée de l'exercice en nombre de mois * Durée de l'exercice précédent *

Exercice N clos le Exercice N-1 clos le

ACTIF

^Brut Amortissements - Provisions Net Net

1 2 3 4

ACTIF IMMOBILISÉACTIF CIRCULANT STOCKSCAPITAUX PROPRESDETTES (4)RENVOIS

<

PASSIF

^{Exercice N} Exercice N-1

NET 1 NET 2

131

)

Total I Total II

)

Total III Total général (I + II + III)

* Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n° 2033-NOT.

Immobilisations incorporelles

Immobilisations corporelles * Immobilisations financières * (1) Total I (5) Matières premières, approvisionnements, en cours de production *

Marchandises *

Avances et acomptes versés sur commandes Créances

(2)

Valeurs mobilières de placement Disponibilités

Charges constatées d'avance *

Total II Total général (I+II)

Capital social ou individuel * Ecarts de réévaluation Réserve légale Réserves réglementées*

Autres réserves (dont réserve relative à l'achat d'oeuvres originales d'artistes vivants *

Report à nouveau Résultat de l'exercice Provisions réglementées

Provisions pour risques et charges Emprunts et dettes assimilées

Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Fournisseurs et comptes rattachés *

Autres dettes (dont comptes courants d'associés de l'exercice N : ...

Produits constatés d'avance

(1) (2) (3)

Dont immobilisations financières à moins d'un an

Dont créances à plus d'un an Dont comptes courants d'associés débiteurs

Fonds commercial * Autres *

Clients et comptes rattachés*

Autres * (3)

(4) (5)

Dont dettes à plus d'un an

Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l'exercice *

Prix de vente hors TVA des immobilisations cédées au cours de l'exercice *

010 014 028 040 044 050 060 064 068 072 080 084 092 096 110

012 016 030 042 048 052 062 066 070 074 082 086 094 098 112

120 124 126 130 132 134 136 140 142 154 156 164 166 172 174 176 180

182 184 169

193 197 199

195 Monsieur VIVIER Thierry

30 B Route de Nantes 85150 SAINT MATHURIN

4 4 8 9 6 7 6 8 7 0 0 0 1 4 1 2 1 2

3 1 1 2 2 0 1 5 3 1 1 2 2 0 1 4

2 907 31 2 938

5 036

21 179 4 599

9 819 1 995 42 629 45 567

2 399

266 266 2 666

508 31 538

5 036

20 913 4 599

9 819 1 995 42 363 42 901

585 31 615

2 646

29 150 4 086

789 36 671 37 286

19 968

14 412

34 379

2 390 6 132

8 522 42 901

9 895

14 716

24 611

711 11 964

12 675 37 286

Page 13

(24)

EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DÉCLARANT

Néant *

DGFiP N° 2033-B 2016

2 COMPTE DE RÉSULTAT SIMPLIFIÉ DE L'EXERCICE (en liste)

Formulaire obligatoire (article 302 Septies

A bis du Code Général des Impôts) Désignation de l'entreprise

Exercice N clos le Exercice N-1 clos le

1 2

PRODUITS D'EXPLOITATIONCHARGES D'EXPLOITATIONPRODUITS ET CHARGES DIVERSRéintégrationsDéductionsDéficits

A - RÉSULTAT COMPTABLE

B - RÉSULTAT FISCAL

<

biens <

services *

dont export et livraisons intracommunautaires

(

Variation du stock en produits intermédiaires,

)

produits finis et en cours de production

Total des produits d'exploitation hors T.V.A.

(

dont crédit bail :

)

- mobilier - immobilier

dont taxe professionnelle CFE et CVAE *

( )

dont provisions fiscales pour implantations commerciales à l'étranger *

dont cotisations versées aux organisations syndicales et professionnelles

< >

Total des charges d'exploitation

Reporter le bénéfice comptable col. 1, le déficit comptable col. 2

écarts de valeurs liquidatives sur OPCVM*

247 248

Entreprise nouvelles

(44. sexies)

Zone franche urbaine

(44. octies et octies A)

Zones restructuration de la défense (44 terdecies)

986 987 127

Reprise d'entreprises en diffi- culté (44. septies)

138

Zones de revita- lisation rurales (44 quindecies)

Jeune entreprise innovante

(44. sexies A)

981 989

Divers*

dont ZFA

(44 quaterdecies)

"Déduction exceptionnelle (art 39 decies)"

Investissements

outre-mer Créance due au report en arrière du déficit

345 344 346

655

Bénéfice col. 1 Déficit col. 2

Bénéfice col. 1 Déficit col. 2 Ventes de marchandises *

Production vendue

Production stockée * Production immobilisée * Subventions d'exploitation reçues Autres produits

Achats de marchandises * (y compris droits de douane) Variation de stock (marchandises) *

Achats de matières premières et autres approvisionnements * (y compris droits de douane) Variation de stock (matières premières et approvisionnement) *

Autres charges externes * :

Impôts, taxes et versements assimilés Rémunérations du personnel * Charges sociales (cf. renvoi 380) Dotations aux amortissements * Dotations aux provisions Autres charges

Produits financiers Produits exceptionnels Charges financières Charges exceptionnelle Impôts sur les bénéfices *

Rémunérations et avantages personnels non déductibles *

Amortissements excédentaires (art. 39-4 C.G.I.) et autres amortissements non déductibles Provisions non déductibles *

Impôts et taxes non déductibles * (cf. page 7 de la notice 2033.not) Divers*, dont intérêts excéden-

taires des cptes-cts d'associés

Charges afférentes à l'activité relevant du régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime Résultat fiscal afférent à l'activité relevant du régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime Produits afférents à l'activité relevant du régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime

Déficit de l'exercice reporté en arriere : (Entreprises I.S. seulement)

Déficits antérieurs reportables : * ... dont imputés sur le résultat :

(I)

(II)

(III) (IV) (V) (VI) (VII) 1 - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I - II)

2 - BÉNÉFICE OU PERTE : Produits (I+III+IV) - Charges (II+V+VI+VII)

RÉSULTAT FISCAL AVANT IMPUTATION DES DÉFICITS ANTÉRIEURS

RÉSULTAT FISCAL APRES IMPUTATION DES DÉFICITS

210 214 218 222 224 226 230 232 234 236 238 240 242 244 250 252 254 256 262

264 270 280 290 294 300 306 310 312 316 318 322 324 330 998 999

352 356

370

314 997 342

350

354 360 372 209

215 217

243 259 260

Monsieur VIVIER Thierry

3 1 1 2 2 0 1 5 3 1 1 2 2 0 1 4

711 52 043

5 078 57 121 21 384 (2 390) 583

8 452 2 498

11 588 77 266 77

42 535 14 587 5

180 14 412 14 412

180 14 592

14 592

66 983

6 008 72 991 32 974 (862) 784

6 486 2 581

13 782 77

2 001

57 822 15 169

0 453

14 716

Page 14

(25)

EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DÉCLARANT

ANNEXE DÉCLARATION 2033-B

Désignation de l'entreprise :

Détail des réintégrations diverses

Total des réintégrations diverses

Détail des déductions diverses

Total des déductions diverses

Monsieur VIVIER Thierry 31/12/2015

AMENDE 112

Réintégrations diverses 68

330

180

Page 15

(26)

EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DÉCLARANT

Néant *

DGFiP N° 2033-C 2016

3

IMMOBILISATIONS - AMORTISSEMENTS - PLUS VALUES - MOINS VALUES

Formulaire obligatoire (article 302 Septies

A bis du Code Général des Impôts) Désignation de l'entreprise :

Immobilisations corporellesImmobilisations corporellesImmobilisations

I IMMOBILISATIONS

ACTIF IMMOBILISÉ

Valeur brute des immobilisations au

début de l'exercice Augmentations Diminutions Valeur brute des immobilisations à la fin de l'exercice

Réévaluation légale * Valeur d'origine des immo- bilisations en fin d'exercice

Immobilisations incorporelles

^<

Immobilisations financières

TOTAL II AMORTISSEMENTS

IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES

Montant des amortissements

au début de l'exercice Augmentations : dotations de l'exercice

Diminutions : amortissements afférents aux éléments sortis

de l'actif et reprises

Montant des amortissements à la fin de l'exercice

TOTAL

III PLUS-VALUES, MOINS-VALUES (19%, 15% et 0% pour les entreprises à l'IS, 16% pour les entreprises à l'IR) (Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle)

Nature des immobilisations cédées virées de poste à poste, mises hors service ou

réintégrées dans le patrimoine privé y compris les produits de la propriété industrielle.

1 2 3 4 5

6 7 8 9 10

Valeur d'actif * Amortissements * Valeur résiduelle Prix de cession * Plus ou moins-values

Court terme * Long terme

19 % 15 % ou 16 % 0 %

1 2 3 4 5

6 7 8

TOTAL578 580 582 584 586 581 587 589

Plus-values taxables à 19 % (1) 579 Régularisations 590 583 594 595

Résultat net de la concession et de la sous-concession de licences d'exploitation de droits de la

propriété industrielle bénéficiant du régime des plus-values à long terme (CGI art 39 terdecies) 591

TOTAL 596 585 597 599

* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2033-NOT.

(1) Les plus-values sont imposables au taux de 19 % en application des articles 238 bis JA, 210 E et 208 C du CGI. Joindre un état établi selon le même modèle, indiquant les modalités de calcul de ces plus-values.

Fonds commercial Autres

Terrains Constructions Installations techniques matériel et outillage industriels

Installations générales agencements divers Matériel de transport Autres immobilisations

corporelles

Immobilisations incorporelles Terrains

Constructions Installations techniques matériel et outillage industriels Installations générales, agencements,

aménagements divers Matériel de transport Autres immobilisations corporelles

400 410 420 430 440 450 460 470 480 490

402 412 422 432 442 452 462 472 482 492

404 414 424 434 444 454 464 474 484 494

406 416 426 436 446 456 466 476 486 496

500 510 520 530 540 550 560 570

502 512 522 532 542 552 562 572

504 514 524 534 544 554 564 574

506 516 526 536 546 556 566 576

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Monsieur VIVIER Thierry

1 148 1 759 31 2 938

563 1 759 2 322

77

77 640 1 759 2 399

Page 16

(27)

EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DÉCLARANT

Néant *

DGFiP N° 2033-D 2016

4

RELEVÉ DES PROVISIONS - AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES - DÉFICITS REPORTABLES - CRÉDITS D'IMPÔTS

Formulaire obligatoire (article 302 Septies A bis du Code Général des Impôts)

Désignation de l'entreprise :

I RELEVÉ DES PROVISIONS - AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES

A

NATURE DES PROVISIONS Montant au début

de l'exercice

AUGMENTATIONS : dotations de l'exercice

DIMINUTIONS : reprises de l'exercice

Montant à la fin de l'exercice

Provisions réglementées

Provisions pour dépréciation

Provisions pour risques et charges

TOTAL

B

MOUVEMENTS AFFECTANT LA PROVISION POUR AMORTISSEMENTS

DÉROGATOIRES

C

VENTILATION DES DOTATIONS AUX PROVISIONS ET CHARGES A

PAYER NON DÉDUCTIBLES POUR L'ASSIETTE DE L'IMPOT (Si le cadre C est insuffisant, joindre un état du même modèle)

Dotations Reprises

Indemnités pour congés à payer,

charges sociales et fiscales correspondantes

Total à reporter ligne 322 du tableau n° 2033 B 780

II DÉFICITS REPORTABLES III DÉFICITS PROVENANTS DE L'APPLICATION DU 209C

IV DISTRIBUTIONS SOUMISES L'ARTICLE 235 TER ZCA

V ENTREPRISES DE TRANSPORT INSCRITES AU REGISTRE DES TRANSPORTS(art. L3113-1 et L3211-1 du Code des Transports)

VI DIVERS

(1) Cette case correspond au montant porté lignes 870 du tableau 2033D déposé au titre de l'exercice précédent.

* Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n° 2033-NOT.

Amortissements dérogatoires Dont majorations exceptionnelles de 30 %

Autres provisions réglementées

Sur immobilisations Sur stocks et en cours Sur clients et comptes rattachés Autres provisions pour dépréciation

600 601 610 620 630 640 650 660 680

602 603 612 622 632 642 652 662 682

604 605 614 624 634 644 654 664 684

606 607 616 626 636 646 656 666 686

Immob. incorporelles Terrains

Constructions Inst. techniques matériel et outillage Inst. générales agenc. am. divers Matériel de transport

Autres immobilisations corporelles

TOTAL

1 2 3 4 5 6 7 700

710 720 730 740 750 760 770

705 715 725 735 745 755 765 775

Déficits restant à reporter au titre de l'exercice précédent (1) Déficits imputés

Déficits reportables Déficits de l'exercice

Total des déficits restant à reporter

Primes et cotisations complémentaires facultatives Cotisations personnelles obligatoire de l'exploitant * N° du centre de gestion agréé

Montant de la TVA collectée

Montant de la TVA déductible sur biens et services (sauf immobilisations) Montant des prélèvements personnels de l'exploitant

982 983 984 860 870

Résultat déficitaire relevant de l'article 209C du CGI Déficits étrangers des PME antérieurement déduits (art. 209C du CGI)

Montant total des sommes distribuées devant donner lieu au paiement de la contribution prévue à l'article 235 ter ZCA au titre de l'exercice

995 996

129 800

381 380 388 374 378 399

Monsieur VIVIER Thierry

266

266 2 327 9 224

12 001 5 299

1 0 1 8 5 0

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(28)

EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DÉCLARANT

Néant

x

*

DGFiP N° 2033-E 2016

5 CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE :

DÉTERMINATION DE LA VALEUR AJOUTÉE ET EFFECTIFS

Formulaire obligatoire (art. 53 A du Code Général des Impôts)

Désignation de l'entreprise :

Exercice ouvert le : et clos le : Durée en nombre de mois

Cotisation sur la Valeur ajoutée des Entreprises

Cotisation Foncière des Entreprises : qualification des effectifs

I -

II -

III - IV -

du 024 au

V -

108 109 141 111 143 113 115 116 118 119 153 144

121 122 123 145 125 146 128 148 150 133 135 152

137

117

020 022 160 186

376 657 651 861

Production de l'entreprise

Ventes de marchandises Production vendue - Biens Production vendue - Services Production stockée

Production immobilisée à hauteur des seules charges déductibles ayant concouru à sa formation Subventions d'exploitation reçues

Autres produits de gestion courante hors quote-parts de résultat sur opération faites en commun Transferts de charges refacturées et transferts de charges déductibles de la valeur ajoutée Redevances pour concessions, brevets, licences et assimilés

Plus-values de cession d'éléments d'immobilisations corporelles et incorporelles, si rattachées à une activité normale et courante

Rentrées sur créances amorties lorsqu'elles se rapportent au résultat d'exploitation

TOTAL 1

Consommation de biens et services en provenance de tiers (1)

Achats de marchandises (droits de douanes compris) Variation de stock (marchandises)

Achats de matières premières et autres approvisionnements (droits de douane compris) Variation de stock (matières premières et approvisionnements)

Autres achats et charges externes à l'exception des loyers et redevances

Loyers et redevances, à l'exception de ceux afférents à des immobilisations corporelles mises à disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore d'une convention de location de plus de 6 mois

Charges déductibles de la valeur ajoutée afférente à la production immobilisée déclarée Autres charges de gestion courante hors quote-parts de résultat sur opérations faites en commun Moins-values de cession d'éléments d'immobilisation corporelles et incorporelles, si attachées à une activité normale et courante

Taxes sur le C.A autre que la TVA, contributions indirectes (droits sur les alcools et les tabacs...), T.I.P.P.

Fraction des dotations aux amortissements afférentes à des immobilisations corporelles mises à disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore d'une convention de location de plus de 6 mois

TOTAL 2

Valeur ajoutée produite

Calcul de la Valeur Ajoutée

Valeur ajoutée de référence assujettie à la CVAE (reporter sur le 1330-CVAE-SD pour les multi-établissements et sur le 1329-DEF-SD)

Mono-etablissement au sens de la CVAE Chiffre d'affaires de référence CVAE Période de référence

Date de cessation

Effectifs moyens du personnel * : dont apprentis

dont handicapés

Effectifs affectés à l'activité artisanale

TOTAL 1 - TOTAL 2

Si vous êtes assujettis à la CVAE et un mono établissement au sens de la CVAE (cf notice de la déclaration n° 1330-CVAE, alors compléter le cadre ci-dessous.

Vous serez alors dispensé du dépôt de la déclaration n° 1330-CVAE-SD).

(1) Attention, il ne doit pas être tenu compte dans les lignes 121 à 146, 148 et 133 des charges déductibles de la valeur ajoutée, afférente à la production immobilisée déclarée ligne 143 et portées en ligne 128.

* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2033-NOT.

Monsieur VIVIER Thierry

01012015 31122015 1 2

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