Approbation du procès-verbal

Délibération 2020-18 Point de I'ordre du iour

^:

^I

Obiet

:

Approbation du procès-verbal

de

la

séance

du

3

juillet

2020

Vu le décret n"20ll-27 du

⁵

janvier _2011, modifïé, relatif

à

l'École normale supérieure Paris-

Saclay.

Vote unique

:

Le

conseil d'administration approuve

le

procès-verbal

_de

la

séance

du

03

juillet

2O2O

duconseil d'administration

de

l'École normale supérieure Paris-Saclay.

Nombres

de

votants : 25

Pour: 25

Contre : 0

Abstentions : 0

Fait

à Cachan,

le

25

septembre

2020

Pour extrait conforme,

Le

Président

de

l'École normale supérieure Paris-Saclay

école normale supérieure

-

pa ris - ^sacla

Le conseil d'administration de l'ENS Paris- Saclay

Séance du25 septembre 2020

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Pierre-Paul ZALIO

Pièce

jointe

_:

Procès-verbal

de Ia séance du

03 juillet 2020

a

unlverstté

PARIS-SACLAY

Modalités de recours contre la présente délibération :

En application de l'article R.421-1 et suivants du code de iustice administrative, la présente délibération ^pourra faire I'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification et /ou ^{de sa} publication, d'un recours gracieux auprès du Président de 1'ENS Paris-Saclay, et/ou d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Versailles.

Classée au registre des délibérations sous la référence cA

-

2s.09.2020 - D.2020. 18

Publiée sur le site internet de l'ENS Paris-Saclay le

Rendue exécutoire compte tenu de la transmission au Ministère de I'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'Innovation le :

1/t