TEXTE SOUMIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 88-4 DE LA CONSTITUTION COM(2018) 122 final
Texte intégral
Documents relatifs
Afin d'optimiser la réponse mondiale, il faut que tous agissent et que tous soient en mesure d'agir : l'UICN, par l'intermédiaire de ses Membres et de ses partenaires, s'engage
La présente proposition porte sur la décision relative à la position à prendre, au nom de l’Union, lors de la63 e session de la Commission des stupéfiants qui
de jeunesse Secrétaire général Pierre MONTAUDON Adjte : Naouel AMAR. organigramme djepva -
En vertu de l'article 27 du règlement (CEE) n° 1612/68 relatif à la libre circulation des travailleurs à l'intérieur de la Communauté, les membres titulaires et les membres
Car il nous appartient, Mesdames et Messieurs les députés, de passer du consensus sur le diagnostic au compromis et aux choix démocratiques qui font les
La Commission peut adopter des actes délégués conformément à l'article 5 en vue de modifier les annexes de manière à d'introduire les modifications et ajustements techniques rendus
Projet de règlement de la Commission modifiant le règlement (CE) nº 1126/2008 portant adoption de certaines normes comptables internationales conformément au règlement (CE) nº
□ Le patient a été informé, de manière adaptée à son état, le que le maintien des soins psychiatriques était envisagé sous la forme définie par le présent certificat