REGLEMENT INTERIEUR
PREAMBULE
Le personnel, les élèves du collège de Plein Air des Bauges et leurs parents constituent une communauté éducative qui poursuit un certain nombre de buts :
1) Faire acquérir aux élèves les connaissances indispensables, développer leur jugement et leur esprit critique
2) Donner aux élèves le goût de la culture sous toutes les formes : scientifique, littéraire, artistique, manuelle, sportive
3) Développer le sens social et communautaire des élèves : prise de responsabilité, respect d’autrui, participation, à la vie collective, formation civique
Tous ces buts concourent à favoriser l’épanouissement de la personnalité de chacun au sein de la collectivité.
Ils ont pour corollaires un certain nombre de principes : 1) De la part des adultes :
- faire confiance à l’élève et utiliser le dialogue comme base essentielle de la relation
- collaborer en vue de la réalisation des buts précédemment cités et coopérer avec tous ceux qui peuvent contribuer à une meilleure connaissance et à une meilleure formation des élèves 2) De la part des élèves :
- fournir le travail demandé
- respecter la liberté de chacun et s’imposer respect et politesse vis à vis d’autrui - se discipliner
- écouter les conseils de l’équipe éducative et suivre les consignes
- se montrer capable d’assumer diverses responsabilités au sein d’un groupe
- s’interdire tout prosélytisme : les signes ostentatoires qui constituent des éléments de prosélytisme ou de discrimination sont interdits
Le carnet de liaison : les élèves doivent être obligatoirement munis de leur carnet de liaison, il peut être considéré comme l’équivalent à de leur carte d’identité à l’intérieur du collège. L’élève doit être en mesure de le présenter à n’importe quel moment de la journée aux personnels du collège. Les familles doivent contrôler et signer régulièrement le carnet de liaison de leurs enfants. En aucun cas il ne faut attendre que l’élève montre son carnet de lui-même, il faut lui demander souvent afin de se tenir informé.
I. CONDITIONS D’INSCRIPTION
Pour être inscrit, chaque élève doit fournir toutes les pièces demandées par le secrétariat.
L’affectation dans les classes est de la compétence du chef d’établissement, conformément à la circulaire du 27 décembre 1985. Elle s’effectue selon les contraintes d’organisations et les nécessités pédagogiques. Un changement de classe ne peut être demandé par la famille qu’à titre exceptionnel.
Sauf cas exceptionnel apprécié par le chef d’établissement et après avis de l’équipe pédagogique, l’élève est tenu de poursuivre jusqu’en fin de 3ème les options qu’il a choisies à l’entrée en 4ème ou en 5ème.
L’inscription d’un élève dans l’établissement par la famille vaut adhésion au règlement intérieur.
II. LES HORAIRES
Les cours se répartissent selon trois plages horaires du lundi au vendredi :
Matinée Après-midi
M1 : 8h15 à 9h10 S1 : 13h10 à 14h05
M2 : 9h10 à 10h05 S2 : 14h05 à 15h00
Récréation 15 mm Récréation 15mm
M3 : 10h20 à 11h15 S3 : 15h15 à 16h10 M4 : 11h15 à 12h10 S4 : 16h10 à 17h05
Le mercredi, les cours se terminent à 12h10, l’après-midi étant réservé à l’UNSS
III. PRESENCE DES ELEVES DANS L’ETABLISSEMENT
La responsabilité du collège n’est engagée que lorsque l’élève a pénétré dans l’enceinte de l’établissement et cesse dès qu’il l’a quitté.
Cependant, selon le régime choisi par les familles, les règles à suivre sont les suivantes.
1) Les Demi-pensionnaires
- DP1 : les élèves n’ont aucune autorisation de sortie sauf en présence d’un adulte habilité à signer une décharge de responsabilité (p.30), ils restent au collège toute la journée.
- DP2 : les élèves sont autorisés à rentrer pour la première de cours et sortir après la dernière de cours selon les heures de permanence régulières de leur emploi du temps.
2) Les Externes
- E1 : les élèves n’ont aucune autorisation de sortie sauf en présence d’un adulte habilité à signer une décharge de responsabilité, ils restent donc au collège jusqu’à chaque fin de demi-journée.
- E2 : les élèves sont autorisés à sortir du collège à chaque fin de demi-journée de cours selon les heures de permanence régulières de leur emploi du temps.
3) Les Internes
- Idem E1et DP1
4) Précisions pour le régime des sorties
- En cas d’absence prévue de professeurs, les E2 et DP2 sont autorisés à quitter le collège seulement si la famille a été avertie (signature p26 du carnet). Les professeurs connaissant leur absence à l’avance préviendront leurs élèves.
- En cas d’absence imprévue de professeurs, les élèves ne sont pas autorisés à sortir lors du premier jour de l’absence sauf en présence d’un adulte habilité à signer une décharge.
Les élèves pourront également remplir seuls leurs carnets de liaison en consultant régulièrement le tableau des professeurs absents. Un carnet non signé par la famille ne permettra pas à l’élève de quitter le collège.
IV. PRESENCE EN COURS ET ABSENCE La présence à tous les cours est obligatoire.
Les absences seront justifiées par le responsable légal de l’élève, par téléphone dès la première heure d’absence ou à l’avance lorsqu’elle est prévisible. A son retour, l’élève présentera aux bureaux de la vie scolaire (Surveillants ou CPE) son carnet de liaison sur lequel les parents auront indiqué le motif de l’absence (billets roses). La mention «raison personnelle ou familiale » ne peut être considérée comme excuse valable. Elle peut donc ne pas être acceptée pour justifier une absence, cependant les personnels sont tenus à la discrétion des motifs invoqués.
Les professeurs n’accepteront pas en cours un élève dont le carnet de liaison ne sera pas rempli par les parents.
Les absences non justifiées feront l’objet d’un signalement à l’Inspection d’Académie qui peut engager une procédure susceptible d’aboutir à la suspension des allocations familiales (décret du 18.02.1966) ainsi qu’à une procédure judiciaire.
Tout retard doit être signalé aux bureaux de la vie scolaire.
Pendant les heures de liberté, les élèves ont la possibilité de travailler en salle de permanence, d’accéder au CDI ou de participer aux autres activités proposées (salle informatique).
Déplacements dans les locaux et cour de récréation
Les déplacements doivent se dérouler dans le calme et sans bousculade. Les élèves ne doivent pas se trouver sans motif dans les couloirs. Durant les heures de récréations et la période 12h10/14h05, les élèves restent dans la cour à la fois pour des raisons de sécurité et pour ne pas gêner les classes ayant cours entre 13h10 et 14h05.
V. TRAVAIL ET CONTROLE DES CONNAISSANCES
Les élèves ont obligation de se soumettre à tous les contrôles de connaissances prévus par les professeurs. Ils ont obligation de fournir le travail demandé dans les délais prescrits.
Les parents sont tenus informés par :
1) le relevé de notes à mi-trimestre : un relevé rempli par les professeurs et visé par le professeur principal est collé dans le carnet de liaison
2) le bulletin trimestriel comporte moyennes et appréciations des professeurs, il est envoyé aux familles après le conseil de classe ou retiré au collège lors de la rencontre parents/professeurs Chaque élève doit posséder son propre cahier de texte sur lequel il note tous les jours les devoirs demandés par les professeurs.
VI. EPS ET PLEIN AIR
Une tenue de sport est exigée afin que les conditions d’hygiène soient respectées et les installations sportives maintenues en état de propreté.
A cet effet, les élèves doivent être équipés d’une paire de baskets à semelles blanches pour le gymnase ainsi que d’une seconde paire de baskets pour le sport en extérieur.
Les élèves ne peuvent être dispensés d’EPS que sur production d’un certificat médical, ou exceptionnellement, pour des motifs sérieux, sur demande écrite des parents adressée au professeur (p.31).
En cas d’inaptitude totale ou partielle, la présence en cours d’EPS reste obligatoire. L’enseignant d’EPS au vu des informations fournies doit adapter son enseignement aux disponibilités constatées de l’élève ou proposer que l’élève ne soit pas accueilli en cours d’EPS.
VII. ACTIVITES PERISCOLAIRES
Un Foyer Socio-éducatif fonctionne dans l’établissement. Il est ouvert à tous les élèves désireux d’en faire partie.
Des personnes motivées, extérieures au collège, proposées par le bureau du Foyer mais toujours agrées par le chef d’établissement peuvent participer à son animation.
Le F.S.E, c’est aussi un lieu à la disposition des élèves. Cet endroit doit être entretenu par les élèves.
L’Association Sportive fonctionne le mercredi après-midi.
La participation aux activités de l’A.S et du F.S.E étant facultative, elle nécessite une adhésion individuelle dont le montant est fixé par les organes directeurs de ces associations.
VIII. SOINS MEDICAUX
Les élèves ont obligation de se soumettre aux contrôles médicaux prévus par le collège. Les parents doivent signaler les problèmes de santé que peuvent rencontrer leurs enfants.
Les parents dont les enfants nécessitent des soins urgents, délicats ou prolongés doivent venir chercher leurs enfants : ils doivent pouvoir être contactés à tout moment. En cas d’urgence, l’établissement appelle le SAMU ou les sapeurs pompiers et prévient la famille.
Les frais engendrés par la visite du médecin au collège sont à la charge des familles.
Les élèves ne doivent pas détenir de médicaments. La famille doit prendre contact avec l’administration ou le service médical.
IX. ASSURANCES SCOLAIRES
1) Activités obligatoires : assurance facultative mais vivement conseillée.
(A l’intérieur du collège ou lors de sortie prévues dans le cadre de l’emploi du temps) 2) Activités facultatives : assurance obligatoire, à la charge des familles
(Association Sportive, Club du Foyer socio-éducatif, sortie hors de l’emploi du temps) Attention : l’assurance responsabilité-civile est obligatoire pour toutes sorties organisées par le collège.
X. RECEPTION DES FAMILLES
Les parents sont invités à répondre à toute convocation émanant de l’administration et des professeurs.
L’établissement organise des rencontres entre les parents et l’équipe éducative : elles sont autant d’occasions pour les parents de rencontrer les professeurs et de parler de leurs enfants.
En dehors de ces dates, les parents peuvent toujours prendre rendez-vous avec les personnes qu’ils désirent voir, et notamment avec le professeur principal dont le premier rôle est d’informer les parents et d’aider les élèves pour leur orientation. Le carnet de liaison est l’outil pouvant vous permettre de solliciter un rendez-vous (p.25).
XI. OBJETS PERSONNELS
L’introduction de tout matériel non scolaire est subordonnée à l’accord du chef d’établissement.
Les cutters, couteaux, briquets et autres objets estimés dangereux sont interdits.
L’utilisation des baladeurs, téléphones portables ou tous types d’objets bruyants est interdite dans l’établissement.
Tout usage abusif entraînera la confiscation de l’objet. Cet objet sera rendu selon la décision de l’adulte qui l’aura confisqué. Il pourra être restitué soit en mains propres aux parents ou à l’élève ou confié suivant sa nature aux services de la Gendarmerie. Il pourra aussi être gardé soit temporairement soit jusqu’à la fin de l’année scolaire en cours.
Les élèves assurent eux-mêmes la garde de leurs affaires et ne doivent pas les laisser à l’abandon (en particulier cartables et vêtements ne doivent pas traîner dans les couloirs ou à l’extérieur). En cas de vol, l’établissement ne peut être tenu responsable.
XII. COMPORTEMENTS ET ATTITUDES
Chaque élève se doit de se rendre au collège dans une tenue décente et adaptée à recevoir un enseignement. Dans le cas contraire il pourra lui être demandé de se changer.
Les manifestations d’affection ou d’amitié entre les élèves doivent se limiter à ce que la décence autorise dans une communauté scolaire.
Le respect et la politesse sont des nécessités impérieuses de la vie en communauté.
Nous rappelons que selon la loi civile il est strictement interdit de fumer dans les établissements publics, en conséquence il est formellement interdit de fumer au collège.
Les élèves sont tenus de respecter le matériel et l’environnement de l’établissement, que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur des locaux. Toute dégradation volontaire ou résultant de jeux trop brutaux sera facturée aux familles selon la gravité au pourcentage du prix coûtant. En outre l’élève responsable pourra se voir infliger un travail d’utilité collective visant à réparer la faute commise. Ce travail se déroulera sous la responsabilité d’un adulte.
XIII. SANCTIONS
Nous rappelons que les sanctions ne sont pas décidées pour faire plaisir à l’adulte qui les décide. Elles sont prises à cause de faits posés par l’élève sanctionné. Elles peuvent être prises pour différentes raisons dont bien évidemment nous ne pouvons créer une liste exhaustive (manque, absence, refus de travail, indiscipline, brimade, violence physique ou verbale…)
Plusieurs sortes de sanctions existent : A) Devoirs supplémentaires.
B) Observations écrites dans le carnet de liaison C) Présentations d’excuses orales ou écrites D) Privation d’une activité facultative E) Le travail d’utilité collective
F) Pertes temporaires ou définitives du régime d’autorisation de sortie
G) Confiscation d’objets : les objets peuvent être confisqués soit temporairement soit jusqu’à la fin de l’année scolaire en cours. Ils peuvent être rendus directement à l’élève ou en mains propres aux familles. Les objets suivant leurs natures peuvent aussi être directement remis aux services de Gendarmerie.
H) Retenues : le mardi soir essentiellement et/ou le vendredi soir notamment pour les internes et exceptionnellement le mercredi après-midi. En cas d’absence injustifiée à cette retenue, une transformation en exclusion est possible. Une retenue est une sanction donnée à l’élève, et elle n’est pas mise en place pour « arranger l’élève ». Ce dernier se doit d’accomplir la sanction sinon le collège se verrait dans l’obligation d’adopter des méthodes plus sévères.
I) Avertissement officiel envoyé aux familles
J) Exclusion temporaire de un à huit jours décidée par le chef d’établissement : l’exclusion peut revêtir différentes formes telles exclusion extra-muros, intra-muros, exclusion de l’internat ou de la demi-pension.
K) Comparution devant le Conseil de discipline
Il nous est impossible d’arriver à faire avancer les élèves sans avoir un travail en partenariat avec les parents d’élèves. Lorsqu’une sanction est décidée par l’établissement scolaire, les parents ne peuvent aller contre la décision prise, cependant, cela n’exclut en rien le dialogue entre la famille et le collège.
XIV. LA DEMI-PENSION ET L’INTERNAT
Le mode de calcul des frais d’hébergement du collège est le régime forfaitaire. Chaque trimestre, dès réception d’une facture appelée « avis aux familles », le total à payer sera réglé dans les meilleurs délais à l’ordre de l’agent comptable du collège des Bauges, mais le règlement s’effectue au collège auprès du service d’intendance.
Un paiement mensuel peut être accordé sur demande écrite adressée à la gestionnaire. Les familles peuvent aussi solliciter une aide auprès de l’assistante sociale du collège.
Seront exclus du service de demi-pension ou de l’internat les élèves dont les familles n’ont pas acquitté intégralement les frais d’hébergement dans les délais prescrits.
Les changements de régime ne sont pas autorisés en cours de trimestre. Ils doivent être motivés par demande écrite faite auprès du chef d’établissement pour le service d’intendance au moins trois semaines avant le début du nouveau trimestre. Tout trimestre commencé est dû en entier. Une réduction des frais d’hébergement appelée remise d’ordre, peut être accordée à l’ élève absent, sur demande écrite du responsable légal avec justificatif remis à l’intendance au plus tard 15 jours avant la fin du trimestre concerné, pour : maladie d’une durée minimale d’une semaine, stage en entreprise, voyage scolaire, déménagement, exclusion définitive, départ définitif de l’établissement, décès de l’élève, en cas de grève ayant entraîné la fermeture du restaurant scolaire au moins une journée.
D’autre part, le régime de la demi-pension et de l’internat ne sont pas un droit mais une faculté accordée aux familles par le collège. En conséquence, tout élève qui par sa mauvaise tenue gênerait le bon déroulement du service, se verra supprimer cet avantage soit de façon temporaire soit de façon définitive.
La présence et la ponctualité aux repas sont obligatoires, elles garantissent le bon fonctionnement de la cantine.
Un élève qui pour différentes raisons ne prend pas son repas au collège doit avertir l’intendance avant 9h au plus tard le jour même.
Le règlement intérieur s’applique à l’internat également. Cependant son fonctionnement est fixé par un règlement propre distribué aux internes et à leurs familles.
XV. LE CENTRE DE DOCUMENTATION ET D’INFORMATION
Le règlement intérieur de l’établissement s’applique au CDI, lieu à part entière du collège. Toutefois, son fonctionnement est fixé par un règlement propre.
Il est à la disposition des membres de la communauté scolaire qui peuvent y emprunter, consulter ou utiliser sur place des livres et autres supports documentaires et culturels.
La fréquentation de ce lieu implique le respect du matériel et le calme que chacun est en droit d’attendre pour pouvoir travailler dans de bonnes conditions.
L’accès est interdit en dehors de la présence des adultes responsables.
