- JEUDI 27 FEVRIER 2020 A 21 HEURES -

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

- JEUDI 27 FEVRIER 2020 A 21 HEURES ^-

Salle Jean LABEUR (n°504 au 5

étage)

ORDRE DU JOUR

I - APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES SEANCES DES 28 NOVEMBRE ET 19 DECEMBRE 2019

II – COMMISSION URBANISME, PATRIMOINE ET CADRE DE VIE

OBJET COMMISSION N

°

P

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DST

Demande de subvention départementale – aménagement de voirie de sécurisation des abords de l’école Carnot

Pages 7 à 10

Ière

P

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/

DST

Convention de partenariat EREA – entretien du vignoble de Sannois Pages 11 à 15

Ière

P

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/

Vie des Quartiers – Commerces

Occupation du domaine public à titre gratuit pour les exposants, lors de la Fête de la nature et des Fleurs

Pages 16 et 17

Ière

III– COMMISSION PROXIMITE ET SOLIDARITE

OBJET COMMISSION N

°

P

Sécurité Publique

Police Municipale – règlement intérieur des locaux mutualisés des locaux police nationale police municipale

Pages 18 à 21

Ière

P

Jeunesse

Prolongation de la convention relative aux mesures de responsabilisation - collège Jean Moulin

Pages 22 à 28

Ière

P

Education

Remboursement d'achats de tickets de transports scolaires

Pages 29 et 30

Ière

P

Education

Enseignement primaire - subvention projets pédagogiques et classe de découverte

Pages 31et 32

Ière

P

Sport

Convention tripartite de mise à disposition d’équipements sportifs communaux au profit des établissements scolaires de compétence régionale

Pages 33 à 37

Ière

P

Culture

Convention de prêt à usage gratuit Ville de Sannois / Musée National des Sports de Nice

Pages 38 à 72

Ière

OBJET COMMISSION N

° P

Culture

Festival des p’tites oreilles 2020 - demande de subvention à la SACEM

Pages 73 et 74

Ière

P

Culture

Festival des p’tites oreilles – convention de partenariat avec la médiathèque intercommunale

Pages 75 à 81

Ière

P

Culture

Festival des p’tites oreilles - convention de mise à disposition du domaine public pour assurer un service de petite restauration - square Jean Mermoz

Pages 82 à 85

Ière

IV – COMMISSION RESSOURCES

OBJET COMMISSION N

°

P

Administration Générale

Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil

Pages 86 à 92 P

Administration Générale

Modification des statuts du syndicat mixte départemental électricité gaz télécommunications du Val d’Oise (SMEGTVO)

Pages 93 à 99 P

Administration Générale

Garantie d’emprunts Société CDC HABITAT – Réhabilitation de 143 logements sur la résidence Bel Air

Pages 100 à 103 Documents annexés

P

Administration Générale

Garantie d’emprunts Société CDC HABITAT – Construction de 71 logements situés rue du Maréchal Joffre

Pages 104 à 107 Documents annexés

P

Administration Générale

Garantie d’emprunts Société SA HLM MOULIN VERT – Achat de 69 logements collectifs situés au 73 bis boulevard Gambetta

Pages 108 à 114

Documents annexés

OBJET COMMISSION N

° P

Personnel

Mise à disposition d’un assistant social – convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)

Pages 115 à 119 P

Personnel

Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)

Pages 120 à 123

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N°2019/ 81 à }

N°2019/87 } Compte rendu des Marchés Publics 2020 passés par délégation de pouvoirs

N°2020/01 à } ANNEXE 1

N°2020/09 }

N°2019/76 } Suppression Régie recettes vente directe de vin à Sannois ANNEXE 2

N°2019/77 } Suppression Régie recettes vente aux enchères publiques ANNEXE 3

N°2019/78 } Suppression Régie recettes Ecole municipale des sports ANNEXE 4

N°2019/79 } Suppression Régie recettes vente directe de miel ANNEXE 5

N°2019/80 } Contentieux CASTELLI- désignation avocat ANNEXE 6

N°2020/10 } Contentieux PONCHEL- désignation avocat ANNEXE 7

N°2020/11 } Contentieux BEKIER- désignation avocat ANNEXE 8

Bernard JAMET

Maire de Sannois Vice-Président

Communauté d’Agglomération Val Parisis

Compte rendu au Conseil Municipal du 27 FEVRIER 2020

Des marchés publics passés par délégation de pouvoirs

N° Acte ATTRIBUTAIRE OBJET MONTANT

2019/81 DOUBLE D PRODUCTIONS 75009 PARIS

Contrat de cession du droit d’exploitation

d’un spectacle « Hansel et Gretel » 8 176.25 €TTC

2019/82 ADERE

95310 Saint Ouen l’Aumone

Maintenance avec télésurveillance des matériels de production de froid de la

Cuisine Centrale

Coût B.P.U 50 000 euros H.T max/an

2019/83 MS BAT

93420 Villepinte

Marché 1903101 : Création de vestiaires au stade Coutif à Sannois Avenant 1 : augmentation du coût total

des travaux

64 883.17 Montant initial :

224 553.78 Nouveau montant :

289 436.95

2019/84 ESSOR

95110 Sannois

Marché 1802002 : Gros travaux d’entretien et de réhabilitation de voirie

Avenant 1 : augmentation du coût maximum annuel

Augmentation de 15 % Nouveau montant maximum annuel :

960 000

2019/85 SODEXO EDUCATION 78043 Guyancourt

Marché 17001 : Fournitures de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas et goûters de la ville de Sannois, et assistance

technique

Avenant 1 : Prolongation de la durée d’exécution du marché

2019/86

SVP

93585 St Ouen Cedex Abonnement juridique : SVP (service

d’expertise juridique) 500 euros par mois

2019/87 CANON

75809 PARIS

Acquisition d'un système d'impression

couleur pour la Reprographie 32 052,00 € 2020/01

Centre de pleine nature LA RICHERIE 61330 Torchamp

Contrat de séjours été - Au centre de

pleine nature la Richerie 5 012 euros

2020/02 ODCVL

88007 Epinal

Contrat de séjours été - Au manoir

d'Argueil 4 008 euros

2020/03 UBIQUS

92074 La Défense

Prestation de rédaction du compte rendu du Conseil Municipal - 2020

175 euros /heure et forfait de déplacement du rédacteur de 150 euros

2020/04 SCHINDLER

95210 SAINT GRATIEN

Entretien et réparation des ascenseurs et monte charges dans les établissements de la commune

Avenant n°1 : Diminutions prestations

2020/05 AFI

77185 Lognes

Contrat de maintenance et assistance du

logiciel AFI-PELEHAS 2 396,16 €

2020/06 AATLANTIDE

38240 Meylan

Contrat de maintenance et assistance du

logiciel ACTEURCS.FR 2 288,93 €

2020/07 ORFEOR

75009 PARIS

Solution active de la dette propre et des

garanties d’emprunt Prix détaillés au contrat 2020/08 Association Sud Nature Aventure

11410 Belflou Contrat de séjours été – A Castelnaudary 3 614 euros

2020/09 RPS REPRO

95210 Saint-Gratien

Travaux d'impression, de façonnage et de livraison de divers supports de communication dont le magazine

municipal

Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum, ni maximum