Elle coopère ainsi à la politique de la Ville de Lyon relative à la petite enfance et démontre le caractère d’intérêt général de ce service rendu aux Lyonnais

MF/MM SEANCE DU 23 JUIN 2008 2008/368 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT

A L'ASSOCIATION "LES MAISONS NEUVES" POUR L'ACQUISITION DE MOBILIER SUITE AU DEMENAGEMENT DE L'EQUIPEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT " LES MARMOTTES" A LYON 8E (DIRECTION DE L'ENFANCE)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 5 juin 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

« L’Association « Les Maisons Neuves » gère depuis 1991 l’établissement d’accueil du jeune enfant «Les Marmottes » 24 places, 11 rue Edouard Rochet à Lyon 8^e. Cet établissement a été créé par la clinique Jeanne d’Arc afin que notamment la moitié de ses 24 places bénéficie aux enfants du personnel hospitalier.

Cette association contribue à ce titre au renforcement du dispositif d’accueil des enfants de 0 à 6 ans dans le 8^e arrondissement. Elle coopère ainsi à la politique de la Ville de Lyon relative à la petite enfance et démontre le caractère d’intérêt général de ce service rendu aux Lyonnais.

L’établissement sera transféré dans le nouvel hôpital privé Jean Mermoz. Les locaux, d’une superficie de 300 m² environ, permettront une légère extension de la capacité d’accueil de 24 à 26 places. A l’occasion de ce transfert, effectif à compter du 1^er septembre prochain, l’équipement changera de nom et s’appellera « Pierre et le Loup ».

Cette relocalisation entraîne pour l’association la nécessité de renouveler une grande partie de son matériel (électroménager) et du mobilier à destination des enfants (lits, structures mobiles de jeux….). En effet, depuis son ouverture, ce matériel n’a pas été renouvelé. Il est donc en grande partie vétuste voire détérioré pour certains équipements et l’ensemble est sommaire, peu de choses sont récupérables.

Par ailleurs, aujourd’hui les enfants se partagent un seul espace de vie.

Dans les futurs locaux, les enfants disposeront de locaux plus grands et de deux espaces de vie bien distincts en fonction de leur âge qui nécessitent un équipement supplémentaire.

L’Association a élaboré un budget global de renouvellement de son matériel et mobilier pour un montant total de 59 307,12 € TTC.

Elle sollicite le soutien financier de la Ville de Lyon pour participer à ces acquisitions. L’Association, si elle envisage d’en autofinancer une partie, ne dispose pas de la trésorerie suffisante pour l’intégralité de la somme. C’est pourquoi, la Ville de Lyon propose d’aider l’association à hauteur de la moitié de la somme nécessaire.

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Il est donc proposé d’allouer à l’Association une subvention d’équipement de 25 000 € ».

Vu la délibération n° 2005/4765 du 7 février 2005 ; Vu ledit avenant ;

Vu l’avis émis par le Conseil du 8^e arrondissement ; Ouï l’avis de sa Commission Education – Petite Enfance ;

D E L I B E R E

1. Une subvention exceptionnelle d’investissement de 25 000 € TTC, est allouée à l’Association « Les Maisons Neuves » pour l’acquisition de mobilier.

2. L’avenant susvisé, établi entre la Ville de Lyon et l’Association

« Les Maisons Neuves » est approuvé.

3. M. le Maire est autorisé à signer ledit document.

4. La subvention d’équipement sera prélevée sur l’enveloppe 2008

« Aménagement de locaux et acquisition de petits équipements pour les structures de Petite Enfance » inscrite au Plan d’Equipement et imputée à l’article 2042 – fonction 64 ».

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjoint délégué, Y. FOURNEL