Pollution de l'air : quels impacts sur la santé ?

QUELS IMPACTS SUR LA SANTÉ?

Julie Rigo, CEPAG

Remerciements

Un grand merci à tous les relecteurs attentifs de cette brochure: Jean-Luc Dossin, Evelyne Jadoul et Daniel Wojtalik du CEPAG, Valérie Xhonneux d’Inter-Environnement Wallonie et Fernand Antonioli de la FEC.

Leurs commentaires et remarques ont grandement amélioré le contenu et la lisibilité du texte.

Imprimé sur papier recyclé à l’encre végétale Graphisme: www.synthese.be

©Cepag, novembre 2009

Centre d’Education Populaire André Genot, Cellule RISE

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Elles sont également disponibles gratuitement en version papier sur simple demande auprès de votre organisation syndicale:

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Ce que l’on appelle communément la pollution de l’air est en réalité un mélange de gaz nocifs et de particules qui sont principalement émis par les vé- hicules, les industries et le chauffage domestique ou qui résultent de réactions chimiques (comme l’ozone par exemple).¹

Cette pollution atmosphérique a de lourds impacts sur l’environnement en raison des dégâts occasion- nés aux cultures et aux écosystèmes indispensables à la vie, comme les forêts et les masses d’eau douce.

Mais la pollution de l’air a également des effets nui- sibles sur la santé humaine, même à des concen- trations relativement faibles. L’OMS^❉ (Organisation Mondiale de la Santé) estime que la pollution de l’air représente un risque environnemental majeur pour la santé et évalue que, à l’échelle mondiale, elle est à l’origine d’environ deux millions de décès prématurés par an².

Au niveau européen, deux polluants, les particules fines^❉ et l’ozone troposphérique^❉, sont reconnus aujourd’hui comme les plus significatifs en termes d’incidence^❉ sur la santé. L’exposition chronique^❉ et aiguë^❉ (lors de pics de pollution^❉) peut avoir une série d’effets sur la santé, pouvant aller de conséquences mineures sur le système respiratoire jusqu’à une mort prématurée. Depuis 1997, jusqu’à 45 % de la

population urbaine en Europe a pu être exposée à des concentrations ambiantes de particules supé- rieures à la limite fixée par l’Union Européenne (UE) pour protéger la santé humaine; et jusqu’à 60 % a pu être exposée à des niveaux d’ozone dépassant la valeur cible^❉ de l’UE^3❉.

Selon le programme Clean Air For Europe⁴ de l’UE^❉, la pollution aux particules fines^❉ en Europe entraîne 348  000  décès prématurés chaque année et réduit l’espérance de vie moyenne de plus de 8 mois. La perte de vie estimée en Belgique est la plus élevée de l’UE^❉: elle est de 18 mois, ce qui correspond à 13 000 décès prématurés par an rien que chez nous⁵ (voir point 4).

D’autres polluants ont également des impacts négatifs sur la santé. C’est le cas du dioxyde de soufre^❉ (SO₂), des oxydes d’azote^❉ (NO_X), des mi- cropolluants^❉ comme les éléments traces métal- liques (en jargon ETM^❉ c’est-à-dire les métaux lourds comme le plomb, le mercure, le cadmium, etc.) et les composés organiques volatils^❉ (en abrégé COV c’est- à-dire notamment le benzène^❉, les hydrocarbures aromatiques polycycliques^❉ ou HAP dont le benzo(a) pyrène, hautement cancérigène et les polluants orga- niques persistants^❉ - ou POPs - dont les dioxines^❉ ou les furanes^❉ par exemple).

Pollution atmosphérique: un coût pour la santé et un coût pour la collectivité⁶

La pollution de l’air et son impact sur la santé ont aussi un coût important pour la collectivité. Peu d’études (en particulier de récentes) ont été réalisées à ce jour. Voici quelques éléments de réflexion:

• étude menée en Flandre (2002): coût total des atteintes chroniques et aiguës imputables à la pollution atmosphérique⁷ estimé à 2,3 milliards d’euros. 62 % de ce montant est imputable à la pollution aux PM₁₀ et 16 % à l’ozone;

• étude menée en Région de Bruxelles-Capitale (1998!): coût total de la mortalité et de la morbidité imputable à la pollution atmosphérique⁸ d’origine automobile estimé à 811 millions d’euros;

• estimation réalisée dans le cadre de la stratégie européenne CAFE (Clean Air for Europe): coût du préjudice sanitaire dû à la pollution atmosphérique pour l’UE estimé entre 427 et 790 milliards d’euros par an⁹.

1. Introduction

Consultez le lexique

Pour faciliter la lecture et la compréhension des différents termes techniques, vous trouverez en annexe un lexique. Les mots qui y figurent sont signalés par ce sigle^❉.

La pollution de l’air intérieur: une autre préoccupation pour la santé

Dans le cadre de cette brochure, nous nous concentrerons sur les polluants de l’air extérieur. La pollution de l’air intérieur est également une problématique importante puisque nous passons près de 90 % de notre temps à l’intérieur (au travail, à la maison, en voiture, à l’école, dans les magasins, etc.). Différentes études ont montré que les niveaux de pollutions à l’intérieur des habitations pouvaient être de 5 à 100 fois plus élevées qu’à l’extérieur¹⁰. RISE y a donc consacré une brochure à part entière: « La santé environnementale au travail: les pollutions inté- rieures », Julie Rigo, CEPAG, décembre 2004.

Consultez aussi le site de la campagne sur la qualité de l’air intérieur du SFF Santé publique:

http://www.airinterieur.be/

Dans cette brochure, nous vous proposons de:

• prendre connaissance des principaux polluants atmosphériques et de leurs effets sur la santé (point 3);

• faire le point sur la qualité de l’air en Région wallonne (point 4);

• parcourir les actions menées par les pouvoirs publics pour améliorer la qualité de l’air et les différentes mesures à prendre au plan syndical et/ou personnel pour participer à la réduction des émissions polluantes (point 5).

2. Qui est concerné par la pollution de l’air?

Quelle exposition?

On peut distinguer deux types d’exposition:

• l’exposition à court terme, aussi appelée exposi- tion aiguë: il s’agit d’une exposition très courte allant de quelques heures à quelques jours. Les pics d’ozone estivaux en sont un exemple type.

• l’exposition à long terme, aussi appelée exposi- tion chronique: il s’agit d’une exposition persis- tante, continue ou discontinue, qui se produit sur une longue période comprise entre une et plusieurs années et la vie entière. Par exemple, les navetteurs ou les personnes habitant ou tra- vaillant à proximité de grands axes routiers sont exposés de façon chronique à la pollution de l’air résultant du trafic automobile.

Nous subissons tous la pollution atmosphérique.

Cependant, notre degré d’exposition sera fonction de notre cadre de vie, de nos habitudes et de notre activité professionnelle.

Certaines catégories sont davantage exposées: les navetteurs, les personnes vivant ou travaillant à proximité de grands boulevards, les transporteurs et professionnels de la route. Les populations défavo- risées peuvent aussi être particulièrement exposées par la proximité de leur logement de grands axes rou- tiers¹¹.

Les enfants, les personnes âgées et les personnes déjà atteintes de maladies respiratoires et car- diaques sont plus vulnérables face à ces pollutions.

D’autres polluants atmosphériques … d’autres effets … sur l’environnement et la santé

D’autres polluants de l’air ont un impact important sur l’environnement. C’est le cas du CO₂, principal polluant à l’origine du phénomène de réchauffement climatique. C’est aussi le cas de l’ammoniac, substance acidi- fiante impliquée dans le phénomène d’eutrophisation^❉ et participant à la formation de particules secondaires.

D’autres polluants atmosphériques, que nous n’aurons pas l’occasion d’aborder dans cette brochure, ont aussi des effets sur la santé. Pensons aux pollens, cause importante d’allergies ou au monoxyde de carbone (le CO), généré par le trafic, source de malaises ou d’intoxication chronique.

Certains polluants sont encore mal connus. Ainsi, les nanoparticules^❉ peuvent atteindre les alvéoles pulmo- naires, passer dans le sang voire même pénétrer à l’intérieur des cellules. Les informations sur leur impact sur la santé sont encore insuffisantes. Mais nous les respirons déjà…

Dans cette partie, nous aborderons les principaux polluants atmosphériques qui ont un impact sur la santé, à savoir les particules, l’ozone, le dioxyde de soufre, le dioxyde d’azote et les micropolluants.

3. Quels sont les principaux polluants de l’air et quelles en sont les sources?

3.1. Les particules

On désigne sous le terme de particules un ensemble de substances à l’état de particules microscopiques (de l’ordre du micron (µm) = un millième de milli- mètre), solides ou liquides qui restent en suspen- sion dans l’air. La durée pendant laquelle ces parti- cules demeurent dans l’air est fonction de leur taille (de quelques jours pour les plus grosses à quelques semaines pour les plus fines). Elles retombent en- suite au sol grâce aux précipitations. Les plus légères d’entre elles peuvent être transportées à des milliers de kilomètres de leur lieu d’émission.

L’origine de ces particules est:

• soit naturelle (érosion éolienne, embruns marins, volcanisme);

• soit d’origine humaine: elles sont alors issues de processus industriels (comme la sidérurgie, les carrières, la production de ciment et de chaux, la verrerie, etc.), du transport (combustion du diesel, usure de la chaussée, usure des pneus et des pla- quettes de frein, sablage et salage des routes en hiver, etc.), du chauffage domestique ou de tra- vaux agricoles.

Attention, ce mode de classification fonctionne comme les poupées russes c’est-à-dire que chaque catégorie de particules englobe les catégories de particules de dimensions inférieures.

Les particules solides servent de vecteurs à diffé- rentes substances toxiques voire cancérigènes ou mutagènes^❉ comme certains métaux^❉ lourds ou HAP (voir point 3.4 sur les micropolluants)¹³.

3.1.2. Effets sur la santé

Les particules ont plus d’effets sur la santé que tout autre polluant¹⁴. Le dernier État de l’environnement wallon précise: « De toutes les problématiques envi- ronnementales, la pollution de l’air par les particules en suspension apparaît aujourd’hui comme celle qui a le plus gros impact en termes de santé publique au sein de l’Union Européenne ».

Elles sont suspectées d’être à l’origine d’un large éventail de problèmes de santé comme l’asthme^❉, les bronchites ou encore les cancers pulmonaires. Elles provoquent une augmentation de décès prématurés dus à des maladies cardio-vasculaires ou pulmonaires (348 000 décès prématurés par an en Europe comme nous l’évoquions dans l’introduction, dont 13 000 en Belgique dont 23 enfants).

Les particules pénètrent dans le corps par le système respiratoire. Plus elles sont fines, plus elles sont dan- gereuses pour la santé car elles peuvent pénétrer plus profondément dans les poumons. Ainsi, celles d’un diamètre supérieur à 10 µm sont expulsées des voies respiratoires. Par contre, celles de 3 à 10 µm se dépo- sent au niveau de la trachée et des bronches. Celles de moins de 3 µm pénètrent dans les alvéoles pulmo- naires et peuvent passer dans le sang (et contaminer le fœtus par exemple)¹⁵. Dans les PM₁₀^❉, il y a entre 45 et 65 % de PM_2,5^❉16.

L’OMS^❉ estime qu’aux concentrations auxquelles sont exposées la plupart des populations urbaines et ru- rales des pays développés, les particules ont déjà des effets nuisibles sur la santé.

Des études scientifiques montrent aussi qu’une expo- sition de longue durée à des niveaux moyens de parti- cules fines^❉ est nettement plus préjudiciable pour la santé qu’une exposition passagère à des niveaux éle- vés¹⁷. Ainsi, plus de 80 % des décès liés aux particules sont dus à l’exposition chronique^18❉.

Effets à court terme:

Réactions inflammatoires au niveau des poumons Symptômes respiratoires

Affections du système cardio-vasculaire Augmentation de la prise de médicaments Augmentation du nombre d’hospitalisations Accroissement de la mortalité

Effets à long terme:

Accroissement des affections des voies respiratoires inférieures

Réduction des fonctions pulmonaires chez l’enfant et l’adulte

Augmentation des maladies pulmonaires obstruc- tives chroniques

Diminution de l’espérance de vie, principalement par mortalité liée aux affections cardio-pulmonaires et probablement par mortalité liée au cancer du poumon Source: Rapport analytique sur l’état de l’environnement wallon 2006-2007, p. 651.

Les normes en vigueur pour la protection de la santé humaine concernant les particules en suspension figurent en annexe (point 1).

Les poussières sédimentables Ce sont les plus grosses. Elles retombent dans un rayon de quelques kilomètres de leur lieu d’émission.

Les poussières en suspension (ou TSP - total suspended particulate)

Ce sont des particules en suspension d’un diamètre moyen inférieur à 75 µm (à peu près le diamètre d’un cheveu).

Les PM₁₀ (PM pour particulate matter) Ce sont des particules dont le diamètre moyen est inférieur à 10 µm.

Les PM_2,5

(aussi appelées « particules fines »)

Ce sont des particules dont le diamètre moyen est inférieur à 2,5 µm.

Elles peuvent rester pendant des jours en suspension dans l’air vu qu’elles sont très légères. Elles sont principalement produites par les phénomènes de combustion.

Les PM₁ Ce sont des particules ultrafines dont le diamètre moyen est inférieur à 1 µm.

Les particules sont classées en fonction de leur dimension. On distingue ainsi:

On distingue des pics de pollution hivernaux et des pics de pollutions estivaux.

Les pics de pollution hivernaux sont provoqués par une accumulation de polluants, principalement des parti- cules (PM₁₀^❉)et des oxydes d’azote^❉, dans la basse atmosphère. Ces polluants sont principalement émis par le trafic routier, le chauffage et les activités indus- trielles. Les épisodes de pics de pollution hivernaux se produisent de novembre à mars quand une tempé- rature basse, une absence de vent et un phénomène d’inversion thermique^❉, empêchent la dispersion des polluants atmosphériques. La qualité de l’air est alors particulièrement mauvaise et nocive pour la santé. Ce phénomène peut durer de quelques heures à quelques jours et se rencontre fréquemment chez nous.

Des mesures d’urgence sont appliquées par les trois Régions en cas de pic de pollution. Ces derniers sont détectables environ 48 heures à l’avance. L’action la plus efficace consiste à réduire les émissions à la source: limiter la circulation (réduire les déplace- ments, utiliser les transports en commun et respecter les limitations de vitesse) et/ou réduire l’activité des industries émettrices.

Mais le problème de santé publique posé par les parti- cules fines ne sera pas résolu sans mener des actions de fond visant notamment à réduire le trafic routier.

En savoir plus:

• www.picdepollution.be  (site de l’IBGE): informa- tions générales et sur les pics en Région bruxelloise

• Le feuillet d’information de la Région wallonne,

« Pics de pollution, quels dangers pour ma santé, que faire pour me protéger? », téléchargeable sur http://fluidmach.fpms.ac.be/WebAirQuality3/

Accueil.aspx?h=768&w=1360&p=4

Les pics de pollution estivaux sont eux liés à la for- mation d’ozone. On parle de pic d’ozone lorsque les concentrations en ozone sont très importantes, en particulier par temps ensoleillé, chaud (au moins 25 °C) et peu venteux c’est-à-dire principalement en mai, juin, juillet et août.

Contrairement aux pics de pollution hivernaux, il n’y a pas de mesure d’urgence à prendre pour réduire les concentrations en ozone. En effet, les précurseurs de l’ozone sont déjà présents dans l’air depuis des jours, voire des semaines: il est donc trop tard pour agir une fois que le pic d’ozone se déclare. Pour lutter contre les pics d’ozone, seules des mesures structurelles prises tout au long de l’année pour réduire les émissions des gaz à l’origine de la formation de l’ozone (les NO_x et les COV) sont réellement efficaces.

L’ozone étant lui aussi particulièrement dangereux pour la santé, il existe une procédure d’information du public en cas de pic. Ainsi quand la concentration en ozone dé- passe la valeur de 180 µg/m³ pendant plus d’une heure dans au moins une station de mesure du pays, une procédure d’information du public doit être déclenchée (voir encadré sur l’information du public p. 20).

Il y a pic et pic: qu’est ce qu’un pic de pollution?

A Par opposition aux particules dites primaires, c’est-à-dire les particules émises telles quelles dans l’atmosphère à la suite de certains processus comme la combustion.

Dans la basse atmosphère, l’ozone n’est pas un pol- luant émis directement dans l’atmosphère par les ac- tivités humaines. C’est un polluant secondaire, c’est- à-dire qu’il est formé par plusieurs polluants primaires qu’on appelle précurseurs d’ozone. Ces précurseurs sont les oxydes d’azote^❉ (le NO et le NO₂ qu’on regroupe sous l’appelation NO_x, voir point 3.3) et les composés organiques volatils^❉ (communément appelés COV).

L’ozone se forme sous l’effet du rayonnement solaire.

C’est pour cette raison que l’on peut observer des pics de concentration d’ozone pendant l’été (par temps ensoleillé, chaud et peu venteux).

3.2.2. Effets sur la santé

L’ozone est un gaz qui pénètre profondément dans l’appareil respiratoire. À des concentrations trop éle- vées, l’ozone a des effets marqués sur la santé hu- maine: baisse de la fonction pulmonaire, réactions inflammatoires, aggravation de l’asthme^❉. Il causerait chaque année en Europe (UE – 25) plus de 21 000 décès et 14 000 hospitalisations pour causes respiratoires¹⁹.

Effets à court terme:

Irritation des yeux

Altération des fonctions pulmonaires

Réactions inflammatoires au niveau des poumons Affections du système respiratoire

Augmentation de la prise de médicaments Augmentation du nombre d’hospitalisations Accroissement de la mortalité

Effets à long terme:

Altération du développement des fonctions pul- monaires chez l’enfant pouvant conduire à des performances réduites à l’âge adulte

Source: Rapport analytique sur l’état de l’environnement wallon 2006-2007, p. 651

C’est pourquoi la diminution des concentrations en ozone dans l’air ambiant constitue la deuxième prio- rité de la stratégie sur la pollution atmosphérique adoptée par la Commission Européenne en septembre 2005, après celle des particules fines^❉.

Plusieurs études européennes ont montré une aug- mentation de la mortalité quotidienne de 0,3 % et une augmentation des maladies cardiaques de 0,4 % pour chaque augmentation de 10 µg/m³ de la concen- tration en ozone.

Les effets de l’ozone varient en fonction de la concen- tration et des sensibilités individuelles. Cette variabilité des sensibilités individuelles est encore inexpliquée au- jourd’hui. Les effets de l’ozone sont plus marqués chez les enfants, les personnes âgées et les sujets souffrant de problèmes respiratoires comme l’asthme^❉. Ils sont exacerbés par l’activité physique et l’effort.

Les normes en vigueur pour la protection de la santé hu- maine concernant l’ozone figurent en annexe (point 2).

3.3. Les polluants acidifiants:

le SO

et le NO

Le dioxyde de soufre (SO₂) et le dioxyde d’azote (NO₂) sont des gaz irritants essentiellement issus des phé- nomènes de combustion (chauffage domestique, production d’électricité, véhicules à moteur).

Tous deux participent au phénomène d’acidification^❉, plus connu sous le terme de « pluies acides ».

Le NO₂ et de manière plus générale les NO_x^❉ sont des gaz précurseurs d’ozone troposphérique^❉ (voir point précédent sur l’ozone). Ils sont aussi à l’origine de la formation de particules secondaires (PM_2,5^❉), c’est- à-dire de particules qui se forment dans l’air à partir d’autres polluants^A (voir point 3.1. sur les particules).

3.2. L’ozone

Ozone troposphérique et stratosphérique

Il ne faut pas confondre l’ozone stratosphérique (celui qui est présent dans la haute couche de l’atmosphère et qui nous protège des rayons ultra-violets du soleil) et l’ozone troposphérique, que l’on retrouve au niveau du sol et qui constitue un polluant nocif pour la santé. L’ozone est l’un des principaux constituants du smog photochimique^❉.

3.3.2. Effets sur la santé

Selon le plan air-climat de la Région wallonne, les im- pacts des polluants acidifiants sur la santé humaine sont loin d’être négligeables. En effet, les polluants acides provoquent, selon leurs concentrations, des ir- ritations et inflammations des yeux, des muqueuses et du système respiratoire.

NO₂

Effets à court terme:

Inflammation importante des voies respiratoires à des concentrations dépassant 200 µg/m³

Effets à long terme:

Diminution de la fonction pulmonaire aux concen- trations actuelles dans les villes d’Europe

Hyper-réactivité bronchique chez les asthmatiques Accroissement de la sensibilité des bronches aux infections

SO₂ Effets:

Irritation des yeux, des muqueuses des voies aériennes

Accroissement des pathologies respiratoires (toux, gêne respiratoire, bronchiolites, rhino-pharyngites, etc.)

Accroissement des pathologies cardio-vasculaires (infarctus du myocarde, angine de poitrine, troubles du rythme cardiaque, etc.)

Source: OMS, aide mémoire n° 313

Les normes en vigueur pour protéger la santé humaine concernant le NO₂^❉ et le SO₂^❉ figurent en annexe (point 3).

3.4. Les micropolluants

Les micropolluants de l’air sont des substances toxiques présentes en très faibles concentrations dans l’air ambiant.

Ils regroupent une multitude de substances pol- luantes que l’on regroupe sous deux appellations:

• les éléments traces métalliques ou ETM qui com- prennent eux-mêmes:

– d’une part les métaux lourds, aussi appelés mé- taux toxiques: le plomb, le mercure, le cadmium, le zinc, le cuivre, le chrome et le nickel;

– et d’autre part des métalloïdes comme l’arsenic ou le sélénium qui, sous certaines formes et à certaines concentrations, peuvent être toxiques pour l’environnement et la santé humaine.

Les ETM sont présents naturellement dans l’environ- nement en très faible quantité. Ils sont aussi produits par différentes activités humaines: lors de processus de combustion (charbon, pétrole et déchets) et par cer- taines activités industrielles (chimie, sidérurgie, trans- formation de métaux non ferreux, etc.).

Les ETM sont présents dans l’air sous forme de parti- cules solides²⁰ et ils font partie des particules en sus- pension (PM_2,5^❉).

• les composés organiques: il existe des milliers voire des dizaines de milliers de micropolluants orga- niques dans l’environnement. Certains sont d’origine naturelle (ils sont émis par la végétation) et d’autres sont émis par différentes activités humaines (in- dustrie, transport, etc.). Certains sont extrêmement préoccupants pour l’environnement et la santé hu- maine. Il s’agit principalement:

– du benzène, hydrocarbure aromatique cancéri- gène. Le benzène est principalement rejeté dans l’atmosphère lors de la combustion de produits pétroliers mais également lors des opérations de stockage et de manutention de ces produits.

La principale source d’émission de benzène est le trafic routier. D’autres substances proches du benzène sont également surveillées: le toluène, l’éthylbenzène et les xylènes (cet ensemble de substances est aussi appelé BTEX). Elles ont éga- lement des effets nuisibles sur la santé humaine;

– des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), qui sont émis lors des phénomènes de combustion incomplète, et dont certains, comme le benzo(a)pyrène sont reconnus comme haute- ment cancérigènes. D’autres sont faiblement toxiques. Les HAP présents dans l’air sont essen- tiellement produits par le chauffage, le transport, l’incinération, le raffinage, les fonderies, etc.

L’alimentation est une autre voie d’exposition importante aux HAP;

– des polluants organiques persistants (POPs), substances chimiques qui persistent longtemps dans l’environnement, qui s’accumulent dans les tissus adipeux^❉, se propagent dans la chaîne alimentaire et sont très toxiques pour la santé et l’environnement. Ils sont principalement pro- duits par des activités humaines comme le trans- port, le chauffage, les industries chimiques, etc.

16 POPs sont actuellement considérés comme particulièrement dangereux. Ce sont notamment les dioxines^❉, les furanes^❉, les PCB^❉ (polychloro- biphényl) et certains insecticides comme le DDT.

3.4.2. Effets sur la santé

Les micropolluants de l’air ont des impacts très divers sur la santé humaine selon leurs concentrations, leurs caractéristiques chimiques et leur potentiel d’accu- mulation dans les organismes. On connaît encore très mal la toxicité de nombre de ces substances.

Certains métaux sont indispensables au fonctionne- ment du corps humain. C’est le cas du cuivre et du zinc. Mais ils sont toxiques à des doses trop élevées.

D’autres métaux (comme le plomb, le mercure par exemple) sont déjà toxiques à des concentrations très faibles. Ils peuvent affecter le système nerveux, san- guin, les fonctions rénales, hépatiques, etc. Certains sont cancérigènes. Enfin, certains métaux, comme le mercure, s’accumulent dans la chaîne alimentaire.

Les risques liés aux ETM^❉ présents dans l’air sont prin- cipalement indirects: c’est par leur accumulation dans les sols et dans la chaîne alimentaire que les ETM^❉ sont potentiellement dangereux pour la santé.

Le benzène^❉ est un puissant cancérigène. Dans la classification du CIRC (le Centre International de la Recherche sur le Cancer, organisme dépendant de l’OMS^❉), il figure dans le groupe 1, reprenant les can- cérigènes certains.

Les HAP^❉ comprennent des substances très cancé- rigènes comme le benzo(a)pyrène également classé dans le groupe 1 du CIRC^❉. Actuellement, il n’existe pas d’estimation des effets qu’ont sur la santé les concentrations en HAP mesurées dans l’air urbain²¹.

En tous les cas, pour ceux connus pour être des can- cérigènes certains, il n’existe pas de concentration sous laquelle il n’y a pas d’effet (ou dit autrement, il n’existe pas de dose sans effet). L’OMS^❉ préconise une valeur guide nulle comme pour toutes les subs- tances cancérigènes.

Les POPs^❉ sont des substances hautement toxiques.

Elles sont cancérigènes, mutagènes^❉ et perturbent le système endocrinien^❉.

Les normes en vigueur pour protéger la santé humaine concernant les ETM^❉, le benzène^❉ et le benzo(a)pyrène figurent en annexe (point 4).

4. La qualité de l’air en Région wallonne

B Valeur seuil de 40 µg/m3 (sauf pour la station de Marchienne-au-Pont).

C Qui sont la moitié des valeurs seuils applicables en Région wallonne.

Les mesures de la pollution de l’air²²

La Région wallonne dispose d’un réseau de surveillance de la qualité de l’air, constitué de 182 points de mesures.

Il permet d’analyser plus d’une centaine de paramètres. La localisation des stations et le nombre et la nature des polluants suivis dépendent des problématiques locales (comme l’influence d’activités industrielles) ou encore de la densité de population.

En savoir plus sur le réseau de surveillance et sur les concentrations des polluants atmosphériques mesurés dans l’air ambiant en Région wallonne sur: http://fluidmach.fpms. -ac.be/WebAirQuality3/Accueil.aspx

La dégradation de la qualité de l’air affecte le climat, la santé humaine, l’environnement (les sols, les eaux de surface), la biodiversité et le fonctionnement de certains écosystèmes. C’est donc une préoccupation majeure tant au niveau des pouvoirs publics que de la population.

En Région wallonne, il subsiste deux probléma- tiques préoccupantes au plan de la qualité de l’air:

les particules et l’ozone. Quelques autres polluants posent aussi problème, mais dans une moindre me- sure. Il s’agit des fluorures (uniquement à proximité de trois entreprises émettrices) et de deux ETM (le nickel et le cadmium). Les NO_x^❉ sont également un problème important pour la végétation.

4.1. Particules, problème n° 1

La Belgique est particulièrement polluée par les par- ticules à cause de son réseau routier très dense, de la proportion importante de véhicules diesel dans son parc automobile mais surtout de son industrie lourde. Sa situation géographique et l’orientation des vents dominants font qu’elle reçoit égale- ment beaucoup de poussières fines en provenance d’autres pays²³.

En Région wallonne, 80 % des émissions de parti- cules dans l’air proviennent du secteur industriel et des transports. Entre 2000 et 2005, les émissions wallonnes de particules ont diminué de 16 %.

L’impact des particules sur la santé reste préoccu-

pant en Région wallonne même si la concentration moyenne annuelle en PM₁₀^❉ en 2007 est en dessous de la valeur limite^❉ fixée par l’UE^B❉. Si la norme pré- conisée par l’OMS^C❉ avait été appliquée, seule une station sur 10 l’aurait respectée. En outre, la concen- tration journalière moyenne de 50 µg/m³ est dépas- sée bien plus de 35 fois pour 7 stations sur 10 (cf. gra- phique ci-dessous).

Source: Tableau de bord de l’environnement wallon, 2008, p. 158.

Le tableau de bord de l’environnement wallon, ver- sion 2008, met aussi en évidence les impacts signi- ficatifs des particules sur la santé. Ainsi, les taux annuels de mortalité attribuables à l’exposition chronique^❉ aux PM₁₀^❉ ont été estimés à 40 pour 100 000 habitants à Charleroi, 42 pour 100 000 ha- bitants à Bruxelles et 74 pour 100 000 habitants à Liège. 7,3 % de la mortalité totale en 2004 à Liège serait attribuable à l’exposition chronique^❉ à des concentrations en PM₁₀^❉ supérieures à 20 µg/m³. Le maintien de la concentration en PM₁₀^❉ à 20 µg/m³ aurait permis d’éviter 300 décès prématurés si l’on considère les impacts à long terme.

Par souci de lisibilité, nous n’avons pas repris les concentrations réglementaires des différents polluants étudiés dans le texte. Vous les trouve- rez toutefois en annexe de cette brochure.

4.2. Ozone, préoccupation n° 2

Les émissions wallonnes de précurseurs d’ozone ont diminué de 26 % (NO_x^❉) et de 45 % (COV^❉) entre 2000 et 2005. Toutefois, les efforts actuels ne sont pas suffisants pour atteindre les objectifs fixés par l’UE pour 2010^D.

Nous connaissons régulièrement en été des pics d’ozone. Exceptionnellement, comme en 2003, ils peuvent dépasser le seuil d’alerte de 240 µg/m³ sur 1 heure.

Les concentrations de fond et les pics saisonniers sont plus marqués en zone rurale qu’en ville (voir gra- phique ci-contre). Cela s’explique par le fait que les destructions d’ozone par le NO produit par le trafic sont réduites (car il y a moins de trafic) tandis que les COV^❉, précurseurs de l’ozone, sont présents en plus grande quantité car ils sont émis par les végétaux.

Source: Tableau de bord de l’environnement wallon, 2008, p. 157.

D La directive 2001/81/CE (dite directive NEC pour National Emission Ceilings) fixe, pour chaque état membre, les quantités maximales d’émission de certains polluants atmosphériques (le SO2, le NOx, les COV et le NH3). Ces plafonds doivent être respectés en 2010.

Quelle influence du trafic sur la qualité de l’air?²⁴ Nous savons tous que le trafic routier a une incidence néfaste sur l’environnement … Mais son impact sur la santé est tout aussi dommageable.

Le trafic routier est responsable d’une part impor- tante des rejets de polluants atmosphériques: des COV^❉ s’échappent lorsqu’on fait le plein de carburant mais ils s’évaporent aussi du réservoir et du moteur du véhicule; des oxydes d’azote^❉ (NO_x), des oxydes de carbone (CO et CO₂^❉), des hydrocarbures aromatiques polycycliques^❉ (HAP) et des particules (PM₁₀^❉) sont émis par le pot d’échappement lors du processus de combustion du carburant.

Ainsi, en 2005, pour la Région wallonne, le trafic est à l’origine de:

• 22,8 % des émissions totales de PM₁₀^❉25;

• 38,3 % des émissions totales de NO_x^❉;

• 35,8 % des émissions totales de COV^❉.

En milieu urbain, le transport routier est souvent la prin- cipale source de pollution de l’air. Ces différents polluants sont émis à proximité immédiate de la population.

Deux polluants générés par le trafic automobile sont particulièrement inquiétants:

• le benzène^❉, COV^❉ cancérigène, responsable de leu- cémies et de nombreux effets sur le système ner- veux, sanguin et immunitaire. Suite à l’interdiction

du plomb dans l’essence, il est utilisé comme produit de substitution pour augmenter l’indice d’octane et le caractère antidétonant du carburant. Très volatil, il s’évapore lorsqu’on fait le plein de carburant, mais aussi quand la voiture est en stationnement. Il s’in- filtre dans l’habitacle. En 2002, l’étude People me- née à Bruxelles, a démontré que l’habitacle des voi- tures était de loin l’endroit le plus pollué. Des valeurs moyennes de 27,5 µg/m³ ont été enregistrées (alors que la valeur limite^❉ moyenne annuelle est fixée à 5 µg/m³), valeurs bien plus élevées que le niveau de pol- lution extérieur qui, lui, respectait la valeur limite^❉ …;

• les particules fines^❉ (PM_2,5). Elles sont principa- lement rejetées par les moteurs diesel mais elles proviennent aussi de la volatilisation des carbu- rants, des résidus de lubrifiants pour moteurs, de l’usure des disques de freins et des pneus, etc.

Or en Belgique, le parc automobile comprend un grand nombre de voitures diesel. Sur 10 véhicules neufs achetés, 7 roulent au diesel. En 10 ans, le nombre de véhicules diesel a augmenté de 240 %!

Principaux exposés à cette pollution engendrée par le trafic, les utilisateurs de véhicules bien sûr (les prises d’air pour la ventilation sont situées à hauteur des pots d’échappement), mais aussi les piétons et les habitants des agglomérations ainsi que toutes les personnes qui y travaillent. Tous respirent cette pollution de fond.

À méditer à chaque fois que nous prenons le volant …

Quelle qualité de l’air à Bruxelles?

Au plan de la qualité de l’air et sur base des derniers chiffres disponibles (2006), trois polluants atmosphériques dépassent actuellement les normes fixées par l’UE^❉: les particules (PM₁₀^❉), le dioxyde d’azote (NO₂^❉) et l’ozone.

La valeur limite^❉ journalière de 50 µg/m³ de PM₁₀^❉ est ainsi fréquemment dé- passée dans l’axe industriel de la Région (axe Haren-Molenbeek).

La concentration annuelle moyenne de NO₂^❉ dépasse la valeur limite^❉ fixée par l’UE^❉ (40 µg/m³) et atteint 50 à 60 µg/m³ dans les rues à trafic important telles l’avenue de la Couronne.

Au niveau de l’ozone, c’est dans les zones suburbaines que l’on observe un dépassement du nombre annuel de jours de dépassement du seuil d’ozone autorisé, soit 25 jours par an.

Une bonne nouvelle: le dioxyde de soufre^❉ (SO₂), le plomb et le benzène^❉ ne dépassent plus les normes fixées par l’UE^❉. Et une moins bonne: la concen- tration régionale moyenne d’ozone augmente. Pour inverser la tendance, il faudra arriver à une diminution sensible des précurseurs, les NO_x^❉ et les COV^❉. Source: L’état de l’environnement à Bruxelles, 2003-2006

4.3. NO

et SO

:

ça va mais peut faire mieux!

Globalement, entre 1990 et 2005, en Région wallonne, les émissions de SO₂^❉ ont diminué de 58 % et les émissions de NO_x^❉ (dont le NO₂) de 21 %. Il reste néan- moins d’importants efforts à fournir pour que la Ré- gion wallonne atteigne les niveaux d’émission fixés par l’UE^E❉ pour 2010. Des réductions supplémentaires seront imposées aux pays membres à l’horizon 2020 car les objectifs 2010 sont insuffisants pour garantir une protection optimale de la santé humaine.

Pour le SO₂^❉, les concentrations actuellement mesu- rées se situent toutes (à l’exception d’une seule sta- tion) dans les valeurs limites^❉ fixées par l’UE^❉ pour protéger la santé humaine. Toutefois, si l’on consi- dère la nouvelle norme de l’OMS^❉, elle est dépassée 20 à 30 fois par an dans les bassins de Charleroi et de Liège et près d’un jour sur deux à Engis.

En ce qui concerne le NO₂, les lignes directrices de l’OMS^❉, qui sont celles fixées par l’UE^❉, sont respec- tées dans toutes les stations sauf celle de Charleroi où l’on observe, depuis des années, un léger dépas- sement de la valeur limite^❉.

4.4. Micropolluants atmosphériques

: à surveiller de (très) près …

Les émissions d’ETM^❉ sont essentiellement d’ori- gine industrielle. En Région wallonne, elles ont di- minué de 56 % entre 1990 et 2005. Les émissions de HAP^❉ suivent également une tendance à la baisse.

Au niveau des ETM^❉ les plus préoccupants pour la santé, les concentrations moyennes en plomb sont partout largement inférieures à la limite fixées par l’UE, qui est également celle établie par l’OMS^❉. Par contre, des concentrations annuelles moyennes plus élevées que les valeurs limites^❉ fixées par l’UE^❉ sont relevées pour un ou plusieurs ETM^❉ (nickel, arsenic, cadmium et chrome) dans certaines stations proches d’industries émettrices. Or l’OMS^❉ préconise des va- leurs tendant vers 0 pour ces ETM^❉ cancérigènes.

Au niveau du benzène^❉ et du benzo(a)pyrène, les concentrations moyennes annuelles respectent les valeurs limites^❉ fixées par l’UE^❉. Toutefois, ces valeurs limites^❉ ne garantissent pas l’absence d’effet pour la santé puisqu’il n’existe pas de seuil sans effet pour ces deux puissantes substances cancérigènes.

Par ailleurs, le respect de normes de qualité de l’air ne suffit pas à protéger la santé car de nombreux micropolluants sont aussi absorbés via l’alimentation.

E Par la directive 2001/81/CE (dite directive NEC) voir note de bas de page précédente.

F C’est l’une des 7 stratégies thématiques que la Commission Européenne doit développer dans le cadre du 6e programme d’action communautaire pour l’environnement.

G Par rapport à la norme Euro 4.

5.1. Les actions des pouvoirs publics

C’est au niveau de l’Union Européenne que sont fixées les principales réglementations pour réduire la pol- lution de l’air. Elles-mêmes traduisent des accords internationaux (comme le protocole de Göteborg sur les polluants acidifiants et l’ozone troposphérique^❉, la convention de Stockholm sur les POPs^❉, etc.), les pol- lutions de l’air étant en grand partie transfrontalières.

La stratégie de l’Union Européenne en matière de pollution atmosphérique^F se dénomme CAFE pour

« Clean air for Europe ». Elle est l’une des sept straté- gies thématiques prévues par le sixième programme européen d’action pour l’environnement,  adopté en 2002. Ses objectifs sont d’améliorer et simplifier la législation existante, de réduire à l’horizon 2020 les émissions des cinq polluants les plus nocifs pour la santé et l’environnement  et d’impliquer davantage les secteurs et les politiques qui peuvent avoir une influence sur la pollution de l’air (énergie, transports, agriculture).

Plusieurs directives réglementent la pollution de l’air. Il s’agit principalement de:

• la directive 2008/50/CE concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe. Cette di- rective rassemble plusieurs directives et reprend les objectifs de qualité de l’air pour plusieurs pol- luants atmosphériques (le SO₂^❉, le NO₂^❉, les NO_x^❉, les PM₁₀^❉ et PM_2,5^❉, le CO^❉, l’ozone, le plomb et le benzène^❉);

• la directive 2001/81/CE sur les plafonds d’émission nationaux (dite directive NEC pour National Emis- sion Ceilings) fixe, pour chaque état membre, les quantités maximales d’émission de certains pol- luants atmosphériques (le SO₂^❉, le NO_x^❉, les COV^❉ et le NH₃). Ces plafonds doivent être respectés pour 2010. Cette directive est en cours de révision. Des réductions supplémentaires seront imposés pour 2020 afin de ne plus dépasser les seuils de protec- tion pour la santé humaine et pour la végétation;

• plusieurs textes législatifs portent sur les émis- sions provenant de différentes sources, comme les véhicules (normes EURO, voir encadré), les grandes installations de combustion et les pro- cédés industriels (directive IPPC pour Integrated Pollution Prevention and Control), les solvants et les produits contenant des solvants ainsi que le soufre contenu dans les combustibles liquides.

5. Réduire la pollution de l’air

Les normes Euro 5 et 6 de l’Union Européenne Les normes d’émission Euro fixent les limites maximales de rejets polluants pour les véhicules roulants neufs.

La norme Euro 5 impose pour les véhicules à motori- sation essence une réduction de 25 %^G des émissions d’oxyde d’azote^❉ (NO_x). Pour les véhicules à motorisa- tion diesel, la norme prévoit une réduction de 80 % des émissions de particules (limite de 5mg/km) et de 20 % des émissions de NO_x^❉ (limite de 180 mg/km).

Depuis le 1^er septembre 2009, tous les nouveaux mo- dèles commercialisés en Europe doivent répondre à ces nouvelles exigences fixées par l’Union Européenne.

Pour les modèles commercialisés avant aujourd’hui, leur conformité à cette réglementation devra intervenir avant le 1er janvier 2011.

En pratique, la norme Euro 5 imposera l’installation d’un filtre à particules sur tous les modèles diesel.

A l’horizon 2014/2015, la norme Euro 5 sera remplacée par la norme Euro 6. Les valeurs limites pour les émissions de NO_x^❉ des véhicules diesel seront encore diminuées.

Cette législation permet de limiter les pollutions de l’air engendrées par le transport routier. Mais il ne suffit pas d’avoir des véhicules moins polluants sur les routes, il faut aussi réduire le trafic routier.

Au niveau belge, un plan fédéral d’action 2009- 2012 de lutte contre la pollution de l’air vient d’être adopté. Il comporte différentes mesures permettant d’améliorer la qualité de l’air comme des initiatives de promotion de la mobilité durable tant pour les personnes que pour le transport des marchandises, des actions pour soutenir les énergies moins pol- luantes ou encore le renforcement des contrôles du respect de la législation.

En savoir plus: https://portal.health.fgov.be/

portal/page?_pageid=56,7432417&_dad=portal&_

schema=PORTAL

Le NEHAP (plan d’action national environnement santé), 2008-2013, comporte également diverses mesures concernant l’impact de la qualité de l’air sur la santé (notamment en matière de pics de pollu- tion, de suivi de la pollution urbaine et de son impact sur la santé humaine) et de recherche sur les effets sanitaires^❉ des nanoparticules^❉.

En savoir plus: http://www.nehap.be

Au plan wallon, un plan air-climat a vu le jour en 2007. En matière de pollution de l’air, il fait le point sur la situation de différents polluants en Région wallonne et indique les efforts à poursuivre pour chacun. Par contre, les mesures à mettre en œuvre pour y parvenir ne sont souvent pas clairement identifiées. En outre, il ne comporte pas d’action en matière de transport/mobilité alors qu’il s’agit d’un levier essentiel pour améliorer la qualité de l’air.

En savoir plus: http://airclimat.wallonie.be/spip/- Plan-Air-Climat-.html

5.2. Agir syndicalement dans les entreprises: que faire pour l’air?

Vous l’aurez compris, la pollution de l’air est un pro- blème particulièrement préoccupant pour l’environ- nement et pour la santé publique.

Dans l’entreprise, les délégués syndicaux et les tra- vailleurs ont la possibilité d’agir pour réduire les émissions de polluants.

C’est essentiellement via le CPPT que la plupart des in- formations au sujet des rejets dans l’air et des mesures de réduction pourront être obtenues et discutées.

Le diagnostic mobilité, réalisé tous les 3 ans dans les entreprises de plus de 100 travailleurs, est, quant à lui, débattu au CE. Des actions pour une politique de mobilité plus durable sont essentielles pour améliorer la qualité de l’air.

L’action de la DS sera aussi nécessaire pour revendi- quer par exemple des dispositifs alternatifs à la voi- ture, pour promouvoir l’éco-conduite^❉ ou encore pour négocier des mesures particulières pour les déplace- ments des travailleurs en cas de pic de pollution^❉.

Suivre l’évolution de la qualité de l’air en un clic La cellule Interrégionale de l’Environnement, en abrégé CELINE, est un organisme chargé de la sur- veillance de la pollution atmosphérique dans les trois régions.

Sur son site, http://www.irceline.be, vous pouvez consulter l’indice de la qualité de l’air dans chacune des régions. Des indices sont également disponibles par zone, par ville et par polluant (NO₂^❉, SO₂^❉, PM₁₀^❉ et O₃).

Le pollumètre de l’IBGE fournit également l’indice de la qualité de l’air à Bruxelles. Consultez-le sur:

http://www.bruxellesenvironnement.be

Des mesures sont également disponibles par polluant et par station de mesure.

Compétences en matière de pollution de l’air:

qui fait quoi en Belgique?

Au niveau belge, l’environnement est essentiellement une compétence régionale. C’est le cas pour la fixation des objectifs de qualité de l’air. Le rôle de l’État fédéral consiste principalement à établir les normes de mise sur le marché de produits et à réglementer leurs émissions de polluants (comme le SO₂^❉, les NO_x^❉, les COV^❉, etc.).

Mais d’autres leviers importants en matière de lutte contre la pollution de l’air sont aux mains du niveau fédéral: pensons à la fiscalité (déduction pour investis- sement en économie d’énergie, pour l’achat de voitures moins polluante, etc.), à la mobilité (SNCB, transport aé- rien, etc.), à la recherche scientifique, etc.

Conformément à l’article 14 de l’AR du 3/5/1999, vous pouvez également demander à consulter les conditions d’exploiter de l’entreprise (permis d’envi- ronnement, autorisation de rejets dans l’air), les dé- clarations périodiques d’émissions (de CO₂^❉, de rejets de polluants dans l’air) et le dernier diagnostic de la mobilité des travailleurs.

En savoir plus:

• vous trouverez un bon aperçu des compétences en environnement du CPPT, du CE et de la DS dans notre brochure: «  L’environnement, terrain d’ac- tion syndicale », RISE, décembre 2008;

• vous trouverez également de nombreuses idées d’action dans le 3^e chapitre de la brochure: « L’en- vironnement et l’entreprise  », Véronique Porot, IEC, RISE, mars 2004.

CPPT CE

Quels sont les principaux rejets/polluants émis dans l’air?

En quelle quantité?

✔

Quels en sont les points d’émission? ✔

Ces émissions respectent-elles les conditions du permis d’environnement? ✔ Quelles sont les mesures de réduction de ces émissions prises par l’entreprise? (substi- tution, aspiration, filtration, épuration, nouvelle technologie, etc.) Quel en est l’impact?

✔

Quelle est la politique de l’entreprise en matière de réduction des émissions? ✔ ✔ Quelle est la politique menée par l’entreprise en matière de mobilité? de transport

des marchandises?

✔ ✔

Quels sont les différents modes de déplacements des travailleurs? ✔ ✔

Quelles sont les mesures prises par l’entreprise pour développer une alternative à la voiture individuelle? Quels sont les problèmes spécifiques à l’entreprise en matière de mobilité ?

✔ ✔

Par quel(s) moyen(s) se fait le transport des matières premières et des produits finis?

Quelle est la quantité de carburant consommée en l/an?

✔ ✔

5.2.1. Connaître la situation

Si vous voulez vous attaquer au problème de la pollution de l’air, voici quelques questions à poser, qui de- vraient vous permettre de rassembler les informations nécessaires pour vous faire une bonne idée de l’impact de votre entreprise sur la qualité de l’air.

H Il s’agit de la directive 96/61/CE, modifiée à plusieurs reprises. La directive 2008/1/CE relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution codifie la directive 96/61/CE dans un souci de clarification.

I Les installations sont définies par l’annexe I de la directive IPPC 96/61/CE.

J Les substances polluantes à prendre en compte obligatoirement sont définies par l’annexe III de la directive IPPC.

K Plus 48 établissements d’élevage intensif, ce qui porte à 263 le nombre total d’établissements IPPC en Région wallonne au 24 avril 2009.

L On peut y consulter les émissions d’environ 12 000 établissements industriels pour 2004. Pour 2007, l’EPER sera incorporé dans le Registre européen des rejets et des transferts de polluants (PRTR européen).

Comme la majeure partie de la législation environ- nementale, la plupart des dispositions prises pour li- miter les émissions de polluants dans l’air découlent de la législation européenne. Elles sont appliquées en Région wallonne essentiellement via l’octroi et la révision des permis d’environnement.

La directive IPPC^H (Integrated Pollution Prevention and Control ou prévention et réduction intégrée de la pollution) est un dispositif essentiel pour limiter les impacts environnementaux des activités indus- trielles à fort potentiel de pollution (c’est-à-dire les grandes installations de combustion et les procédés industriels comme la production et la transforma- tion des métaux, la chimie, les décharges, les inciné- rateurs, la fabrication de papier, l’agro-alimentaire, l’élevage intensif, etc.^I).

Elle instaure une autorisation d’exploiter qui tient compte de tous les impacts environnementaux de l’installation (l’air, l’eau, le sol, déchets, l’énergie, etc.) en s’appuyant sur les meilleures techniques disponibles^❉ (MTD ou BAT en anglais). Les permis des entreprises concernées par la directive IPPC comportent (notamment):

• des valeurs limites d’émission pour toute une série d’émissions polluantes^J;

• des exigences au niveau de la surveillance des re- jets (paramètres à suivre, méthodologie de mesure, fréquences des mesures);

• l’obligation de fournir à l’autorité chargée de la surveillance les données nécessaires au contrôle du respect des conditions d’exploiter.

Au plan syndical, ces dispositions facilitent clairement le suivi des impacts environnementaux de l’entreprise puisque le rapportage des données est organisé pré- cisément. Pour rappel, l’article 14 de l’AR du 3/5/1999 sur les missions et le fonctionnement du CPPT vous permet de demander l’accès à tous ces documents.

Il y a, en Wallonie, 215 établissements IPPC^K. Pour vérifier si votre entreprise y figure, connectez-vous au site http://environnement.wallonie.be/directive_

ippc/ (rubrique Documents).

Signalons pour terminer que la directive IPPC a aussi instauré un Registre européen des émissions de pol- luants (EPER)^L.

Il est consultable sur http://eper.ec.europa.eu/eper/

L’EPER sera bientôt incorporé dans le Registre euro- péen des rejets et des transferts de polluants (PRTR pour « pollutant release and transfer register »), consultable sur: http://prtr.ec.europa.eu/

Il permet au public de connaître les substances pol- luantes émises par les installations industrielles en Europe.

En savoir plus sur la directive IPPC: consultez notre brochure « Meilleures techniques disponibles, préven- tion et réduction intégrées de la pollution: mieux com- prendre pour mieux agir en entreprise », RISE, 2004.

Limitation des émissions polluantes des entreprises: les entreprises IPPC

5.2.2. Agir pour réduire la pollution de l’air:

que faire?

Nous vous proposons ci-dessous quelques pistes – non exhaustives – d’actions à mener en CPPT, au CE ou en DS selon le cas.

Contrôler

• Veiller au bon fonctionnement des installations;

• Veiller au bon entretien (tuyauteries, pompes, vannes, filtres, etc.);

• Signaler tout problème ou dysfonctionnement (une fuite par exemple);

• Suivre les résultats des contrôles effectués (par l’en- treprise, un laboratoire, un organisme de contrôle ISO ou encore l’administration) et vérifier que le suivi nécessaire est effectué rapidement;

• Participer à la recherche de solutions d’amélioration.

Proposer / Négocier / Revendiquer En matière de mobilité:

• Développer un plan de transport d’entreprise (obli- gatoire à Bruxelles dans les entreprises de plus de 100 travailleurs);

• Développer un PMZA^❉ (Plan de mobilité des zones d’activités);

• Développer des alternatives à l’autosolisme (co- voiturage, navettes collectives, aménagements d’horaire, etc.);

• Favoriser l’utilisation des transports en commun (pensez aux conventions tiers payant^❉);

• Former les travailleurs et les chauffeurs à l’éco- conduite^❉;

• Développer des alternatives à la voiture de société (abonnement ou libre parcours SNCB, abonnement car-sharing^❉, abonnement TEC, achat de vélos, etc.);

• Développer des alternatives pour les déplace- ments dans l’entreprise (ex. remplacer les clarks à essence par des clarks au gaz ou électrique);

• Mettre en œuvre des alternatives à la voiture en cas de pic de pollution aux particules.

En matière d’énergie:

• Toutes les mesures qui permettent d’économiser l’énergie (réguler la température des locaux, auto- matiser l’éclairage, éviter l’éclairage abusif, amé- liorer le rendement de la chaudière, etc.).

En matière de santé:

• Une attention particulière pour les travailleurs âgés ou atteints de pathologies respiratoires ou cardiaque en cas de pic d’ozone;

• Une attention particulière pour les travailleurs ac- complissant des tâches lourdes physiquement en cas de pic d’ozone;

• Veiller à limiter l’émission de COV^❉ et pour la santé des travailleurs et pour préserver la qualité de l’air (limiter l’utilisation de peintures à base de sol- vants, de vernis, de colle etc.).

Informer et sensibiliser les travailleurs

• Sur les pollutions de l’air;

• Sur leurs impacts sur la santé;

• Sur les actions pour limiter la pollution de l’air.

En savoir plus: consultez nos brochures RISE:

• « Utilisation rationnelle de l’énergie et entreprises », Evelyne Jadoul, CEPAG, décembre 2005;

• « Prévenir les pollutions de l’air: relevons le défi ensemble », FEC, 2007;

• « Des entreprises moins polluantes et plus per- formantes. Voyons si notre entreprise est prête », FEC, 2006;

• « La mobilité: plus que jamais un défi syndical », Sandra Invernizzi, CEPAG, septembre 2009.

5.2.3. Un appui syndical

Vous souhaitez un coup de main pour une action sur l’environnement, un appui pour une question à abor- der en CPPT, vous n’en sortez pas pour comprendre telle législation, vous rencontrez des problèmes dans la sensibilisation des travailleurs, etc.

Nous pouvons vous aider! Contactez-nous!

Cellules RISE et Mobilité de la FGTB wallonne (CEPAG) Rue Haute 42 - 1000 Bruxelles

Tél: 02 506 83 96 Fax: 02 502 08 28 cepag@rise.be mobilité@cepag.be

Cellules RISE et Mobilité de la CSC (FEC) Chaussée de Haecht 579 - 1030 Bruxelles Tél: 02 246 32 54

Fax: 02 246 31 11 fec@rise.be

mobilite@acv-csc.be

5.3. Continuer l’action à la maison

Les problèmes de pollution de l’air ne s’arrêtent pas à la porte de l’entreprise. Le logement et les déplace- ments notamment engendrent l’émission de divers polluants. Dans notre vie de tous les jours, nous pou- vons aussi limiter notre impact sur l’air. Comment?

Voici aussi quelques idées:

• se déplacer durablement: par exemple en limitant l’utilisation de la voiture, en privilégiant les dépla- cements à pied ou à vélo pour les déplacements courts, en utilisant davantage les transports en commun, en s’initiant à l’éco-conduite^❉, etc.;

• économiser l’énergie: par exemple par une utilisa- tion rationnelle de l’énergie, en isolant son habita- tion, en faisant entretenir sa chaudière;

• consommer durablement: par exemple en utili- sant des produits écologiques pour rénover, pour nettoyer, en consommant des produits locaux et de saison, en limitant la consommation de pro- duits transformés, etc.

En savoir plus, consultez:

• http://airclimat.wallonie.be/spip/-Citoyen-.html

• http://ecoconso.be

• La fiche RISE: « Habitons autrement: notre san- té, notre budget et l’environnement sortent ga- gnants », FEC, 2007.

L’information du public en résumé²⁸

Lorsque la concentration de certains polluants dé- passe certains seuils fixés par la législation, des procédures d’information du public doivent être dé- clenchées.

On appelle seuil d’information le niveau de concen- tration d’un polluant, au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé hu- maine des groupes les plus vulnérables de la popula- tion (enfants, personnes âgées, femmes enceintes, personnes cardiaques ou asthmatiques, etc.). À par- tir de ce seuil, des informations complémentaires sont nécessaires.

Il existe un autre seuil, le seuil d’alerte, qui est le seuil à partir duquel une exposition de courte durée présente un risque pour toute la population. À par- tir de ce seuil, des mesures d’urgences doivent être prises par les autorités publiques.

En rouge: valeurs applicables à la Région wallonne et à la Région bruxelloise.

En bleu: valeurs applicables à la seule Région bruxelloise.

En vert: valeurs applicables à la seule Région wallonne.

La procédure d’information du public consiste à informer les médias par voie d’un communiqué de presse proposant des conseils à la population pour limiter les effets de la pollution et protéger la santé.

En Région wallonne, il existe un réseau SMS de communication des seuils alerte en cas de pics de pollution par les particules ou par l’ozone. Pour les particules, l’alerte peut être déclenchée à un niveau local et/ou régional. Pour s’inscrire à ce service:

http://fluidmach.fpms.ac.be

Seuil d’information Seuil d’alerte Ozone 180 µg/m³/h 240 µg/m³/h NO₂ 200 µg/m³/h 400 µg/m³/h

pendant 3 heures consécutives SO₂ 125 µg/m³/h 500 µg/m³/h

pendant 3 heures consécutives PM₁₀ 70 µg/m³/h

pendant 2 jours consécutifs

100 µg/m³/h pendant 2 jours consécutifs