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Annexe: les normes pour la protection de la santé humaine

4. Les ETM

Limite UE Valeur guide de l’OMS

Plomb 0,5 µg/m3 en moyenne annuelle (dir 2008/50/CE) 0,5 µg/m3

Cadmium 5 ng/m3 en moyenne annuelle

(dir 2004/107/CE à respecter à partir du 21/12/2012)

5 ng/m3

Nickel 20 ng/m3

(dir 2004/107/CE à respecter à partir du 21/12/2012)

0

Arsenic 6 ng/m3 en moyenne annuelle

(dir 2004/107/CE à respecter à partir du 21/12/2012)

0

Benzène 5 µg/m3

(dir 2008/50/CE)

0 Benzo(a)pyrène 1 ng/m3 en moyenne annuelle

(dir 2004/107/CE à respecter à partir du 21/12/2012)

0

Notes:

1 La pollution de l’air et notre santé, publication de l’Observatoire régional de santé de l’île de France, p. 1.

2 OMS aide mémoire n° 313.

3 Site de l’Agence Européenne pour l’Environnement (thème Pollution atmosphérique).

4 CAFE en abrégé

5 Effet des PM2,5, estimations pour l’année 2000, in Plan wallon air-climat, p. 58.

6 Rapport analytique sur l’état de l’environnement wallon 2006-2007, p. 638.

7 PM10, ozone, rayonnement UV, benzène, benzo(a)pyrène, arsenic , plomb, nickel et radon ainsi que le bruit.

8 PM2,5, SO2 et CO.

9 Mémo 05/334 de la Commission Européenne, p. 3.

10 Plan National d’Action Environnement Santé belge (NEHAP 2003), p. 248.

11 Rapport analytique sur l’état de l’environnement wallon 2006-2007, p. 649.

12 Ces définitions sont issues du plan wallon air-climat, pp. 55-56 et de l’EEW indicateur air 5, pp. 342-343.

13 Contribution fédérale à la lutte contre la pollution de l’air, avant-projet de plan d’action 2009-2012, p. 71.

14 OMS, aide-mémoire n° 313.

15 Rapport analytique sur l’état de l’environnement wallon 2006-2007, p. 650.

16 Service public de Wallonie, qualité de l’air ambiant en Région wallonne, http://fluidmach.fpms.ac.be/WebAirQuality3/PM10Gen.aspx

17 Communiqué de presse d’IEW du 8/1/2009: nouvelle alerte à la pollution aux particules fines.

18 Tableau de bord de l’environnement wallon 2008, p. 158.

19 Tableau de bord de l’environnement wallon 2008, p. 157.

20 Sauf le mercure, qui est principalement gazeux.

21 Rapport analytique sur l’état de l’environnement wallon 2006-2007, p. 652.

22 Tableau de bord de l’environnement wallon 2008, p. 97.

23 Plan wallon air-climat, p. 59.

24 Lire à ce sujet: « Le lourd impact de la voiture sur la santé », Véronique Paternostre et Pierre Titeux, IEW, in Imagine, septembre et octobre 2008 et la brochure « Rouler nuit à votre santé et à celle de votre entourage », Inter-Environnement Wallonie, août 2008.

25 En Région bruxelloise, on estime que le trafic est à l’origine d’environ 20 % des émissions de PM10 (source: rapport de l’état de l’environnement bruxellois 2006 : air extérieur, p. 13).

26 Source: Tableau de bord de l’environnement wallon, 2008

27 Source: Tableau de bord de l’environnement wallon, 2008

28 Site de l’IBGE, page sur les procédures d’information du public lors des pics de pollution.

29 Tableau de bord de l’environnement wallon, 2008, p. 157.

Lexique

Acidification: augmentation de l’acidité d’un sol, d’un cours d’eau ou de l’air en raison des activités humaines.

Les dépôts acides, provoqués par les émissions de SO2, de NOx et d’ammoniac (NH3), endommagent les forêts, les cours d’eau, les lacs et d’autres éco-systèmes mais aussi les bâtiments et sites historiques.

Asthme: affection caractérisée par une gêne respira-toire, une suffocation intermittente provoquée par diverses causes.

BAT (Best Available Techniques): voir MTD (meilleures techniques disponibles).

Benzène: voir p. 10.

Car-sharing: système de voitures partagées. Plus d’infos sur: http://www.cambio.be.

CIRC: Centre International de la Recherche sur le Cancer, organisme dépendant de l’OMS.

CO2: voir gaz carbonique.

Composé organique volatil (COV): sous la dénomina-tion « composés organiques volatils », nous trouvons toute une série de composés organiques qui sont ga-zeux à température et pression normales. Ils peuvent être d’origine humaine (raffinage, évaporations de solvants organiques, imbrûlés ...) ou naturelle (émis-sions par les plantes). Les COV sont des précurseurs, avec les oxydes d’azote, de l’ozone troposphérique.

Ce sont donc des gaz à effet de serre. Leur caractère volatil leur permet de se propager plus ou moins loin de leur lieu d’émission.

Convention tiers payant:  système volontaire par le-quel les employeurs qui prennent en charge au moins 80 % de l’abonnement train SNCB peuvent conclure une convention avec la SNCB pour la prise en charge des 80 % restant (accord entre le gouvernement fédé-ral et la SNCB). Le remboursement de l’abonnement est ainsi complet pour le travailleur. Plus d’infos sur http://www.b-rail.be.

Dioxyde d’azote (NO2): voir définition p. 9.

Dioxyde de soufre (SO2): voir définition p. 9.

Dioxines: par le terme dioxines, on désigne les poly-chlorodibenzo-p-dioxines (PCDD) et les polychloro-dibenzofuranes (PCDF) qui sont des composés aro-matiques tricycliques chlorés. Les dioxines (comme les furanes) ont une très grande stabilité chimique et physique qui, avec leur caractère lipophile, explique qu’ils se concentrent au long des chaînes alimen-taires (notamment dans les graisses, le lait) au bout desquelles se trouve l’espèce humaine. La principale voie de contamination humaine par les dioxines est ainsi l’ingestion, qui contribue pour plus de 90 % à l’exposition globale.

Éco-conduite: l’éco-conduite est un style de conduite visant à limiter les émissions de CO2 et la consom-mation de carburant. Plus d’inforconsom-mations sur le site http://www.ecoconso.be/article490.html.

ETM: voir définition p. 10.

Eutrophisation: enrichissement des cours d’eau et des lacs en éléments nutritifs, qui favorisent la croissance rapide et la multiplication des plantes aquatiques. La prolifération des algues entraîne la consommation de l’oxygène disponible dans l’eau et à terme la disparition de toute vie dans l’eau.

Exposition chronique: exposition persistante, conti-nue ou disconticonti-nue, qui se produit sur une longue pé-riode comprise entre une et plusieurs années et la vie entière. Aussi appelée exposition à long terme.

Exposition aiguë: exposition très courte allant de quelques heures à quelques jours. Aussi appelée expo-sition à court terme.

Furanes: tout comme les dioxines, les furanes sont des substances chimiques toxiques qu’on trouve en très petites quantités dans l’environnement, notamment dans l’air, l’eau et le sol. On les trouve aussi dans certains aliments. Tout comme pour les dioxines, les furanes ont de graves effets sur la san-té, notamment la perte de poids, les affections cuta-nées, les problèmes de foie, les effets immunitaires, les problèmes de reproduction, les malformations congénitales et le cancer.

Gaz carbonique (CO2): gaz provenant principalement de la combustion des combustibles fossiles et de la déforestation.

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP): les HAP sont des contaminants produits par la combus-tion de la matière organique. Ce sont des composés à base de carbone et d’hydrogène qui comprennent un ou plusieurs anneaux de benzène. Il y a plusieurs dizaines de HAP, dont la toxicité est très variable: certains sont faiblement toxiques, alors que d’autres, comme le très connu benzo (a) pyrène, sont des cancérigènes recon-nus depuis plusieurs années. La fumée de cigarette contient des HAP, de même que la fumée de cuisson et de friture. Voir p. 11.

Incidence: nombre de nouveaux cas d’une maladie au sein d’une population pendant une durée.

Inversion thermique: on parle d’inversion ther-mique lorsque la température est plus élevée en al-titude qu’au sol, phénomène relativement fréquent au-dessus d’un sol très froid, en hiver, notamment dans les vallées de montagne.

Meilleures Techniques Disponibles (MTD): les MTD sont « le stade de développement le plus efficace et le plus avancé des activités et de leurs modes d’exploitation, démontrant l’aptitude pratique de techniques particulières à constituer, en principe, la base des valeurs limites d’émission et qui vise à évi-ter ou à réduire de manière générale les émissions et l’impact sur l’environnement dans son ensemble » (définition de la directive IPPC). En d’autres termes:

Meilleures: techniques qui mènent à un niveau gé-néral élevé de protection de l’environnement dans son ensemble.

Techniques: techniques employées pour la produc-tion proprement dite mais aussi manière dont l’ins-tallation est conçue, construite, entretenue, exploi-tée, mise à l’arrêt …

Disponibles: techniques qui tiennent compte du contexte économique et social du secteur industriel concerné, c’est-à-dire mises au point dans des condi-tions économiquement et techniquement viables considérant les coûts et les avantages générés.

Métaux lourds: métaux qui à forte concentration deviennent toxiques. Les métaux lourds comme le plomb, le cadmium, le mercure peuvent s’accumuler dans les tissus graisseux de l’organisme.

Morbidité: nombre de personnes souffrant d’une maladie donnée pendant un temps donné, en général une année, dans une population.

Mutagène: qui génère des mutations.

Nanoparticule: les nanoparticules sont des particules dont au moins une dimension est comprise entre 1 et 100 nanomètres (milliardième de mètre). Leurs pro-priétés physiques, chimiques, voire biologiques dé-coulent spécifiquement de cette taille nanométrique.

Les nanoparticules sont très présentes dans notre environnement, notamment le noir de carbone, c’est à dire les particules émises par les véhicules diesel.

NO2: dioxyde d’azote. Voir définition p. 9.

NOx: oxydes d’azote (voir oxydes d’azote).

OMS: Organisation Mondiale de la Santé. L’Organi-sation Mondiale de la Santé est l’institution spé-cialisée de l’ONU (Organisation des Nations unies, organisation internationale, regroupant, à quelques exceptions près, tous les États de la planète) pour la santé. Son siège se situe à Genève, en Suisse.

Oxydes d’azote (NOx): parmi les oxydes d’azote, le dioxyde d’azote (NO2) intervient comme précurseur dans des réactions chimiques complexes qui altèrent la qualité de l’air. Il provient surtout des émissions de véhicules et des processus de combustion industriels.

Ozone stratosphérique: l’ozone stratosphérique se trouve dans la stratosphère (haute atmosphère, à plus de 17 km d’altitude). La couche d’ozone stratos-phérique protège la terre des rayons UV. Elle est dé-truite par certains composés chimiques provenant de l’activité humaine, notamment les composés chlorés ou fluorés. Voir p. 9.

Ozone troposphérique: l’ozone troposphérique se trouve au niveau au sol jusqu’à 12 km d’altitude, en très faible quantité dans les conditions naturelles normales. L’ozone est dangereux pour les voies respi-ratoires et le fonctionnement cardiaque.

Particules fines: voir définition et nomenclature pp. 6 et 7.

Pathologie: maladie.

PCB (polychlorobiphényls): les PCB ou polychloro-biphényles sont des dérivés chimiques chlorés. Leur production a été interdite en 1985 lorsqu’il est apparu qu’ils présentaient un danger pour l’homme et pour l’environnement. Les PCB sont toxiques à cause de la bioaccumulation, de leur lente biodégradation et des dioxines qu’ils dégagent sous certaines conditions.

Pic de pollution: voir encadré « Qu’est-ce qu’un pic de pollution: il y a pic et pic » en p. 8.

PM10: voir définition et nomenclature pp. 6 et 7.

PM2,5: voir définition et nomenclature pp. 6 et 7.

PMZA: plan de mobilité des zones d’activités: plan de déplacement concernant l’ensemble d’un zoning.

Polluants organiques persistants (POPs): voir défi-nition p. 11.

Sanitaire: relatif à la santé publique.

Smog photochimique: brouillard brunâtre chargé de polluants atmosphériques nocifs créé quand des pol-luants primaires (NOx et COV) interagissent sous l’influence du soleil. Ce type de smog irrite les yeux et les voies respiratoires. Les polluants atmosphériques primaires venant principalement de la combustion de combustibles fossiles, le smog photochimique est sur-tout un phénomène observé en zone urbaine dense. On l’appelle aussi « smog d’été » ou « smog de Los Angeles ».

SO2: dioxyde de soufre. Voir définition p. 9.

Système cardio-vasculaire: constitué du coeur et des vaisseaux (artères, veines), le système cardio-vasculaire a pour fonction de distribuer aux organes, via le sang, l’oxygène et les autres matières indispen-sables à leur vie, et d’éliminer leurs déchets.

Système endocrinien: le corps humain est un sys-tème complexe d’organes en relation les uns avec les autres, qui doivent travailler ensemble pour fonction-ner correctement. Les glandes endocrines contrôlent les fonctions de l’organisme par l’intermédiaire de substances chimiques appelées hormones, qui sont libérées dans la circulation générale. Les hormones agissent comme des messagers chimiques qui voya-gent dans tout le corps grâce à la circulation sanguine.

Tissus adipeux: tissu composé de grosses cellules remplies de lipides. Il sert de réserve d’énergie et d’iso-lant thermique. Synonyme familier: graisse corporelle.

UE: Union Européenne.

Valeur cible: niveau fixé dans le but d’éviter, de préve-nir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l’environnement à atteindre dans la mesure du possible sur une période donnée.

Valeur limite: niveau fixé sur base des connaissances scientifiques, dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l’environnement dans son ensemble, à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser par la suite.

Table des matières:

1. Introduction ... p. 3 2. Qui est concerné par la pollution de l’air? ... p. 5 3. Quels sont les principaux polluants de l’air et quelles en sont les sources? ... p. 6 3.1. Les particules ... p. 6 3.1.1. Définition ... p. 6 3.1.2. Effets sur la santé ... p. 7 3.2. L’ozone ... p. 9 3.2.1. Définition ... p. 9 3.2.2. Effets sur la santé ... p. 9 3.3. Les polluants acidifiants: le SO2 et le NO2 ... p. 9 3.3.1. Définition ... p. 9 3.3.2. Effets sur la santé ... p. 10 3.4. Les micropolluants ... p. 10 3.4.1. Définition ... p. 10 3.4.2. Effets sur la santé ... p. 11 4. La qualité de l’air en Région wallonne ... p. 12 4.1. Particules, problème n° 1 ... p. 12 4.2. Ozone, préoccupation n° 2 ... p. 13 4.3. NO2 et SO2: ça va mais peut faire mieux! ... p. 14 4.4. Micropolluants atmosphériques: à surveiller de (très) près… ... p. 14 5. Réduire la pollution de l’air ... p. 15 5.1. Les actions des pouvoirs publics ... p. 15 5.2. Agir syndicalement dans les entreprises: que faire pour l’air? ... p. 16 5.2.1. Connaître la situation ... p. 17 5.2.2. Agir pour réduire la pollution de l’air: que faire? ... p. 19 5.2.3. Un appui syndical ... p. 19

5.3. Continuer l’action à la maison ... p. 20 Annexe ... p. 21 Notes ... p. 22 Lexique ... p. 23

Cette brochure a été conçue et rédigée par Julie RIGO du Centre d’Éducation Populaire André Genot (CEPAG) dans le cadre du Réseau Intersyndical de Sensibilisation à l’Environnement (RISE), qui associe la FGTB et la CSC.

TP2167 - www.synthese.be - Editeur r

RISE bénéficie du soutien de la Direction générale opérationnelle de l’Agriculture, des Ressources naturelles et de l’Environnement (DGO3) de la Région wallonne.

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