5.20% p.a. Multi Barrier Reverse Convertible sur EURO STOXX 50® Price Index, S&P 500®, Swiss Market Index ®
Observation continue de la barrière pour chacun des sous-jacents | Remboursement par anticipation au gré de l'émetteur | Quanto USD
Date de constatation finale 21.08.2018; émis en USD; coté à SIX Swiss Exchange AG ISIN CH0281547197|Numéro de valeur 28154719|Symbole SIX LTQJHG
Les investisseurs intéressés doivent considérer les importants facteurs de risques et se référer à la section "risques significatifs" ci-dessous et à la section "Risk Factors" du programme pour les facteurs de risques à prendre en compte.
Ce produit est un produit dérivé financier. Il ne peut être qualifié de parts d'un placement collectif au sens des art. 7 ss. de la Loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux (LPCC) et par conséquent, n’est donc ni enregistré ni surveillé par l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers FINMA. Les investisseurs ne profitent pas de la protection prévue par la LPCC à leur égard.
En outre, les investisseurs sont soumis au risque de crédit de l'émetteur et du garant, le cas échéant.
Jusqu’à la date de constatation initiale, les conditions de cette termsheet sont indicatives et peuvent être ajustées à tout moment. L’émetteur n’est pas obligé d’émettre ce produit.
Ce document ne constitue pas un prospectus au sens de l’article 1156 du Code Suisse des Obligations (CO).
I. DESCRIPTIF DU PRODUIT
Anticipation de l’investisseur
Les sous-jacents sont négociés à un cours stable ou légèrement en hausse.
L’évènement de barrière n'aura pas lieu.
Description du produit
Ce produit offre aux investisseurs un coupon sans égard à la performance des produits sous-jacent, pendant toute la période, combiné avec une protection conditionnelle descendante. Si un évènement de barrière n'a pas eu lieu, l'investisseur recevra la Valeur nominale à la date de remboursement. Si un évènement de barrière a eu lieu mais que tous les sous-jacents terminent à la date de constatation finale au-dessus de leur cours de constatation initiale, l'investisseur recevra quand même, à la date de remboursement, un paiement en espèces équivalent à la Valeur nominale. Autrement, le remboursement du produit à échéance dépendra de la valeur du sous-jacent à plus mauvaise performance, comme décrit dans la rubrique “remboursement”.
L'émetteur a droit au remboursement anticipé, selon les conditions décrites dans la rubrique "remboursement anticipé".
SOUS-JACENTS
Barrière (55.00%)*
Cours de constatation initiale (100%)*
Ticker Bloomberg Sponsor de l'indice
Sous-jacent
EUR TBA EUR TBA
SX5E STOXX Limited
EURO STOXX 50®Price Index
USD TBA USD TBA
SPX S&P Dow Jones
Indices LLC S&P 500®
CHF TBA CHF TBA
SMI SIX Swiss Exchange AG
Swiss Market Index®
DÉTAILS DU PRODUIT
28154719 Numéro de valeur
CH0281547197 ISIN
LTQJHG Symbole SIX
100.00%
Prix d'émission
USD 10'000'000 (peut être augmentée à tout moment) Taille d'émission
USD 1'000 Valeur nominale
USD Devise de paiement
Quanto USD Protection de la devise
Offre au Public: CH
Termsheet Indicative en date du 14.08.2015
Optimisation de la performance Gamme de produits de ASPS: 1230 Impôt anticipé suisse
5.20% p.a.
Le coupon est divisé en deux composantes pour des raisons fiscales suisses:
1.24% p.a. * Composante d'intérêts
3.96% p.a. * Composante option premium
Coupon
Si aucun remboursement anticipé n’est survenu, il s’applique ce qui suit. Le(s) montant(s) du coupon par produit sera/seront payé(s) dans la devise de paiement à la/aux date(s) respective(s) de paiement du coupon. Les jours ouvrables suivants s'appliquent par convention.
Montant(s) de coupon et date(s) de paiement du coupon
USD 13.00 payé le 27.11.2015 USD 13.00 payé le 25.02.2016 USD 13.00 payé le 26.05.2016 USD 13.00 payé le 25.08.2016 USD 13.00 payé le 25.11.2016 USD 13.00 payé le 24.02.2017 USD 13.00 payé le 25.05.2017 USD 13.00 payé le 24.08.2017 USD 13.00 payé le 27.11.2017 USD 13.00 payé le 26.02.2018 USD 13.00 payé le 25.05.2018 USD 13.00 payé le 28.08.2018 DATES
14.08.2015 Début de la souscription
21.08.2015 14.00 CET La période de souscription peut être terminée plus tôt.
Fin de la souscription
21.08.2015 (ou le jour où la période de souscription se termine) Date de constatation initiale
28.08.2015 Date d'émission
28.08.2015 (anticipé) Premier jour de négociation
à la bourse
21.08.2018 / Clôture de la bourse Dernier jour de négocia-
tion/heure
21.08.2018 (sous réserve des dispositions en cas de turbulences de marché) Date de constatation finale
28.08.2018 (sous réserve des dispositions en cas de perturbations de paiement) Date de remboursement
Date de remboursement anticipé
Date d’observation de remboursement anticipé Dates de constatation de
remboursement anticipé et de remboursement anticipé
25.08.2016 22.08.2016
1
25.11.2016 21.11.2016
2
24.02.2017 21.02.2017
3
25.05.2017 22.05.2017
4
24.08.2017 21.08.2017
5
27.11.2017 21.11.2017
6
26.02.2018 21.02.2018
7
25.05.2018 22.05.2018
8
28.08.2018 21.08.2018
9
Si l’une des dates de constatation de remboursement anticipé définies ci-dessus n’est pas un jour de négociation pour un certain sous-jacent, la date de constatation de remboursement anticipé sera le prochain jour de négociation pour le sous-jacent respectif. Les conditions et termes généraux du programme s’appliquent également aux dates de constatation de remboursement anticipé comme si elles étaient des dates de constatation finale. Si l’une des dates de remboursement anticipé définies ci-dessus n’est pas un jour ouvrable, le prochain jour ouvrable sera utilisé.
LEONTEQ SECURITIES AG
REMBOURSEMENT
Si aucun remboursement anticipé n’est survenu, il s’applique ce qui suit. Le(s) montant(s) du coupon par produit sera (seront) payé(s) dans tous les cas à la date respective de paiement du coupon. De plus, l'investisseur a le droit de recevoir de l'émetteur à la date de remboursement par produit:
Scénario 1 Si un évènement de barrière n'a pas eu lieu, l’investisseur recevra un paiement en espèces dans la devise de paiement d’un montant égal à:
Valeur nominale
Scénario 2 Si un évènement de barrière A EU LIEU et
a. Si le Cours de constatation finale du Sous-jacent avec la plus Mauvaise performance est égal ou inférieur au Cours de constatation initiale respective, l’investisseur recevra un paiement en espèces dans la devise de paiement d’un montant égal à:
Valeur nominale × La plus mauvaise performance
b. Si le Cours de constatation finale du Sous-jacent avec la plus Mauvaise performance est supérieur au Cours de constatation initiale respective, l’investisseur recevra un paiement en espèces dans la devise de paiement d’un montant égal à:
Valeur nominale
Cours de clôture officiel du sous-jacent respectif à la date de constatation initiale, tel que calculé et publié par le Sponsor de l'indice, comme déterminé par l'agent de calcul.
Cours de constatation initiale
Cours de clôture officiel du sous-jacent respectif à la date de constatation finale, tel que calculé et publié par le Sponsor de l'indice, comme déterminé par l'agent de calcul.
Cours de constatation finale
Pour chaque sous-jacent la performance est calculée en divisant son cours de constatation finale par le cours de constatation initiale respectif. La plus mauvaise performance correspond à la valeur la plus basse ainsi calculée, comme déterminée par l’agent de calcul.
La plus mauvaise perfor- mance
Un Évènement de Barrière sera considéré comme survenu lorsque, au cours de chaque Jour de négoce pendant la Période d'observation Barrière (observation continue), le prix d'un ou de plusieurs Sous-jacents est négocié au niveau de ou au dessous de leur Barrière respective comme raisonnablement déterminé par l'Agent de calcul.
Évènement de barrière
A chaque date d’observation de remboursement anticipé, l’émetteur a la droit, mais pas l’obligation de rappeler le produit pour un remboursement anticipé à la date de remboursement anticipé respective.
Remboursement anticipé
A la date de remboursement anticipée respective, l’investisseur recevra un paiement en espèces dans la devise de paiement d’un montant égal à la valeur nominale, plus le montant du coupon, si applicable, pour la date de paiement du coupon respective. Aucun paiement supplémentaire ne sera effectué.
21.08.2015 - 21.08.2018 Période d'observation
barrière
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Leonteq Securities AG, Zurich, Suisse Émetteur
(Notation: n/a, l'autorité de surveillance: FINMA) Leonteq Securities AG, Zurich, Suisse
Gestionnaire
Leonteq Securities AG, Zurich, Suisse Agent de calcul
Leonteq Securities AG, Zurich, Suisse Service de paiement
Jusqu'à 0.34% p.a. (y compris une éventuelle TVA. Veuillez-vous référer à la section “rémunérations aux tiers" ci-dessous et aux “General Terms and Conditions" du programme.)
Commissions de distribution
98.29% (en référence à la section “Issuer Estimated Value et Total Expense Ratio" dans la rubrique "informations additionnelles/disclaimer" mentionnée ici)
Issuer Estimated Value ("IEV") / valeur du produit estimée par l’émetteur
0.57% p.a. (en référence à la section “Issuer Estimated Value et Total Expense Ratio" dans la rubrique "informations additionnelles/disclaimer" mentionnée ici)
Total Expense Ratio ("TER")
SIX Swiss Exchange AG; négocié à SIX Structured Products Exchange AG Cotation/bourse
La cotation sera demandée.
Les indications du prix journalier seront accessibles de 09:15 - 17:15 CET sur www.leonteq.com, Thomson Reuters [SIX Symbol]=LEOZ ou [ISIN]=LEOZ et Bloomberg [ISIN] Corp ou LEOZ.
Marché secondaire
Les prix du marché secondaire sont cotés dirty, c'est-à-dire que les intérêts courus sont inclus dans les prix.
Type de cotation
Les prix du marché secondaire sont cotés en pourcentage.
Type de cotation
30/360; non ajusté; accumulé pendant chaque période de coupon (date de début inclues et date de fin exclue) Méthode de calcul des inté-
rêts
Paiement en espèces Type de paiement
ressortissant des Etats-Unis (tel qu’il est défini dans la règlementation S).
Informations détaillées sur les restrictions de vente sont disponibles dans le programme sur le site internet www.leonteq.com.
SIX SIS SA, Euroclear, Clearstream Chambre de compensation
SIX SIS SA Dépositaire
Suisse Offre au Public
Droits-valeurs Matérialisation
Suisse / Zurich Droit applicable / juridique
Dans le présent document la définition “partie(s) à l'émission” désigne l’émetteur, comme défini dans la section ”informations générales”
IMPÔTS SUISSES
Au regard du droit de timbre de négociation suisse, le produit est assimilé à une obligation. Dès lors, toute transaction sur le marché secondaire sera en principe soumise au droit de timbre de négociation suisse (TK22).
Droit de timbre suisse
Pour les personnes physiques dont le domicile fiscal est en Suisse et qui détiennent ce produit dans leur patrimoine personnel, la part d'intérêt du coupon au moment du paiement est soumise à l'impôt fédéral direct, alors que la part Impôt fédéral direct suisse
(pour les personnes
de prime constitue un gain en capital franc d'impôt.
physiques dont le domicile
fiscal est en Suisse) L'imposition du revenu au niveau cantonal et communal peut différer du traitement fiscal de l'impôt fédéral direct.
Toutefois, de manière générale, l'imposition du revenu est la même.
Le(s) composant(s) suivant(s) du produit est/sont soumis à l’impôt anticipé suisse: la composante d’intérêts du coupon à sa date de paiement respective
Impôt anticipé suisse
Pour les services de paiement suisses, ce produit n'est pas soumis à la retenue d'impôt UE.
Fiscalité de l'épargne UE
Pour les investisseurs avec résidence fiscale dans un etat avec lequel la Suisse a conclu un accord de coopération dans les domaines des impôts et du marché financier (accord sur l’impôt libératoire, actuellement avec l’Autriche et le Royaume-Uni) et pour autant que le produit est déposé auprès d’un agent payeur suisse (banque dépositaire), tout rendement de fortune ou gain en capital peut être soumis à l’impôt anticipé libératoire selon l’accord applicable. Le montant de l’impôt dépend du pays de domicile de l’investisseur ainsi que du type de rendement de fortune, respectivement du gain d’aliénation.
Ces informations fiscales ne sont juridiquement pas valables, elles n'ont pour but que de donner un aperçu général des éventuelles conséquences fiscales liées à ce produit à la date d'émission. Les lois fiscales et la pratique des administrations fiscales peuvent changer, parfois avec un effet rétroactif.
Il est conseillé à tout détenteur actuel ou futur de produits de s'enquérir auprès de son propre conseiller fiscal des conséquences fiscales suisses que l'acquisition, la détention, la disposition, l'échéance ou l'exercice, respectivement le remboursement du produit pourrait avoir à son égard. Les partie(s) à l'émission et le gestionnaire déclinent toute responsabilité en relation avec d'éventuelles conséquences fiscales.
Mise à jour des informations sur le « bondfloor » : si un produit est composée d’un « bondfloor » (comme défini dans les sections «Détails du produit»
et «Impôts Suisse» ci-dessus), toutes les informations relatives à ce dernier sont disponibles sur le site internet de l’Administration fédérale des contributions (AFC): www.ictax.admin.ch. Dans le cas où le produit est libellé dans une monnaie autre que le franc suisse (CHF), les investisseurs doivent prendre en considération le fait que pour des raisons fiscales le bondfloor sera converti en CHF au moment de l’émission/de l’acquisition ainsi qu’au moment de la vente/du remboursement dudit produit. Par conséquent, l’investisseur est soumis au risque de change au regard du calcul de l’impôt sur le revenu.
DOCUMENTATION DU PRODUIT
La Termsheet indicative comprend les informations nécessaires pour un prospectus simplifié provisoire conformément à l’article 5 de la Loi fédérale suisse sur les placements collectifs de capitaux (« LPCC »). La Termsheet qui sera disponible au plus tard à la date d’émission, ainsi que la Final Termsheet comprennent les informations nécessaires pour un prospectus simplifié définitif conformément à l’article 5 LPCC. La Termsheet contient un résumé d'informations sélectionnées en rapport avec le produit et sert seulement d'information.Seule la Final Termsheet en allemand accompagnée du Programme dérivé de l’émetteur respectif valable à la date de constatation initiale et contenant tous les termes et conditions dans sa dernière version (le "Programme") forment la documentation complète et juridiquement contraignante relative au produit (la
"documentation du produit").Ainsi, la Final Termsheet doit toujours être lue avec le Programme. Les termes utilisés dans la Final Termsheet, mais qui n'y sont pas définis, ont le sens que leur donne le Programme.Bien que des traductions dans d'autres langues puissent être disponibles, seuls la termsheet finale et le programme en anglais sont juridiquement rattachés.
Les avis aux investisseurs concernant le produit sont valablement fournis aux investisseurs, conformément aux termes et conditions du programme.
De plus, tout changement concernant les termes et conditions du produit sera publié sur la Termsheet appropriée sur le site web www.leonteq.com dans la section «produits» ou, pour les produits listés, sous toute autre forme autorisée par les règles et régulations de la SIX Swiss Exchange SA.
Les avis aux investisseurs concernant les parties à l'émission seront publiés dans la section « présentation » sur le site web www.leonteq.com et/ou sur le site web de la partie à l'émission en cause.
Pendant toute la durée du produit, la documentation relative peut être commandée gratuitement auprès du gestionnaire, Brandschenkestrasse 90, Case postale 1686, CH-8027 Zurich (Suisse), via téléphone (+41-(0)58-800 1000*), fax (+41-(0)58-800 1010) ou via e-mail (termsheet@leonteq.com).
LEONTEQ SECURITIES AG
Veuillez noter que tous les appels effectués sur les numéros marqués d’un astérisque (*) sont enregistrés. En appelant un tel numéro, nous considérons que vous acceptez cette procédure.
II. PERSPECTIVES DE GAINS ET DE PERTES
Ce produit relève de la catégorie "produit de rendement" ce qui signifie qu'il y a une limite supérieure au profit qu'un investisseur peut réaliser avec ce produit. Lors du remboursement l'investisseur peut recevoir un montant maximum correspondant à son capital investi (hors frais de transaction ou autres), majoré de paiements supplémentaires (garantis et / ou conditionnels), tels que paiements de coupon ou de participation, bonus ou autres.
En ce qui concerne les risques de perte, l’investisseur est exposé à l'évolution négative du/des sous-jacent(s), particulièrement si le produit a perdu toute protection conditionnelle du capital (telle que barrière, prix d'exercice). Cela peut (même si un événement stop-loss a eu lieu) conduire à une perte partielle ou totale de son investissement.
Veuillez vous référer aux sections "description du produit" et "remboursement" pour obtenir des informations plus détaillées sur les caractéristiques de ce produit.
III. RISQUES SIGNIFICATIFS
FACTEURS DE RISQUE RELATIFS AU PRODUIT
Le risque de perte relatif à ce produit est similaire à un investissement dans le sous-jacent qui a la plus mauvaise performance. Ainsi, l'investisseur pourrait perdre le total du capital investi si un évènement de barrière a eu lieu et si la valeur du sous-jacent à plus mauvaise performance devient nulle.
FACTEURS DE RISQUE ADDITIONNELS
Les investisseurs intéressés doivent s'assurer qu'ils comprennent la nature de ce produit et l'étendue des risques auxquels ils s'exposent en s'en rendant acquéreurs. Ils devraient par ailleurs considérer le caractère approprié de l'investissement dans le produit à la lumière de leurs propres circonstances et conditions financières. Le produit comporte un risque élevé, y compris le risque potentiel d'expirer sans aucune valeur. Les investisseurs potentiels doivent être préparés, dans certaines circonstances, à une perte totale du capital investi pour acquérir le produit. Les investisseurs intéressés doivent considérer les importants facteurs de risque suivants et se référer à la section "Facteurs de risque" du programme pour des détails sur les facteurs de risque à prendre en compte.
Ceci constitue un produit structuré qui comprend des éléments dérivés. Les investisseurs devraient s’assurer que leurs conseillers ont vérifié que ce produit est approprié pour leur portefeuille à la lumière de la situation financière, l’expérience d’investissement et les objectifs d’investissement de l’investisseur.
Les termes et conditions du produit peuvent être sujets à modification pendant la durée de vie du produit, comme prévu dans le programme.
Les investisseurs dont la devise habituelle n'est pas la devise dans laquelle le remboursement du produit es effectué doivent être conscients du risque de change. La valeur du produit peut ne pas corréler avec celle du/des sous-jacent(s).
Risques de marché
L’évolution des valeurs mobilières sur le marché dépend en particulier de la tendance suivie par les marchés des capitaux, qui sont eux-mêmes influencés par la situation générale de l’économie mondiale ainsi que les conditions cadres politiques et économiques en vigueur dans les pays concernés (risque de marché). Les facteurs modifiant les prix du marché tels que les taux d’intérêt, les cours des matières premières ou les volatilités peuvent avoir un impact négatif sur l’évaluation du sous-jacent ou du produit. En outre, il existe le risque que des évènements perturbateurs concernant le(s) sous-jacent(s) et/ou des dysfonctionnements des bourses ou des marchés (interruptions du négoce ou des bourses, suspension du négoce) ou d’autres évènements non prévisibles surviennent pendant la durée des produits ou à leur échéance. De tels évènements peuvent avoir une influence sur la date du remboursement et/ou la valeur des produits.
Aucun paiement de dividendes
Ce produit ne confère aucun droit sur des droits et / ou des paiements lié au sous-jacent, tels que les paiements de dividendes, sauf mention contraire, et, par conséquent, aucun coupon ou paiement de dividendes pourvus dans ce Termsheet, ne rapporte de revenu courant. Cela signifie que les pertes potentielles de la valeur du produit ne peuvent être compensées par d'autres revenus.
Risques de crédit des parties à l'émission
Les investisseurs supportent le risque de crédit des parties à l'émission du produit. Les produits constituent des obligations non postposées et non-sécurisées de la partie à l'émission en cause et sont de même rang avec toutes les obligations présentes et futures de cette partie à l'émission.
L’insolvabilité d’une partie à l'émission peut conduire à une perte totale ou partielle du capital investi.
Les investisseurs potentiels doivent prendre en considération le fait que l’émetteur n’est pas noté par les agences de notation de crédit, c'est-à-dire qu’il n’existe aucune notation pour l’émetteur.
Marché secondaire
L'émetteur et/ou le gestionnaire ou toute partie tierce nommée par l'émetteur, entend, dans des conditions normales de marché, proposer régulièrement des cours acheteur et vendeur concernant le produit (comme indiqué dans la section “informations générales”). Toutefois, l'émetteur et/ou le
INFORMATIONS ADDITIONNELLES/DISCLAIMER Surveillance prudentielle
Leonteq Securities AG, Zurich est titulaire d'une autorisation de négociant délivrée par la FINMA et se trouve sous la surveillance de la FINMA.
Conflits d'intérêts
Les parties à l'émission et/ou le gestionnaire et/ou des tiers agissant en leur nom, selon les cas, peuvent, pour leur compte ou le compte de tiers, avoir des positions dans, ou pourrait acheter ou vendre, ou être un teneur de marché aussi bien qu'être actif des deux côtés du marché en même temps, pour tous titres, devises, instruments financiers ou autres biens sous-jacents aux produits auxquels ce document est relatif. Les activités de négoce et/ou de couverture relatives à cette transaction peuvent avoir un impact sur le prix du sous-jacent et peuvent affecter la vraisemblance du franchissement d’une éventuelle barrière.
Rémunérations aux Tiers
Dans certaines circonstances, l'émetteur et/ou le gestionnaire peuvent vendre le produit à des institutions financières ou à des intermédiaires à un prix inférieur au prix d'émission ou rembourser un certain montant à de telles institutions financières ou à de tels intermédiaires (en référence à la section “informations générales” ).
De plus, pour certains services rendus par les partenaires de distribution et en vue d’améliorer la qualité et le service relatifs aux produits, l’émetteur et/ou le gestionnaire peuvent être amenés à payer des commissions à ces Tierces parties.
Les commissions sont détaillées dans la section "commissions de distribution" de la rubrique "informations générales" mentionnée ici.
De plus amples informations sont disponibles sur demande.
Issuer Estimated Value et Total Expense Ratio
L’ Issuer Estimated Value (“IEV”) et le Total Expense Ratio (« TER ») sont calculés par L'émetteur et/ou le gestionnaire ou toute partie tierce nommée par l'émetteur à la date de constatation initiale ou, le cas échéant, au début de la période de souscription, et ne seront pas mis à jour pendant la durée de vie du produit. La différence entre le prix d'émission du et l’ « IEV » correspond au Total Expense Ratio, ce qui inclue la marge de l’Emetteur et les commissions de distribution, si tel est applicable (indications dans la section «renseignements généraux» ci-après). La marge de l'émetteur couvre entre autres les coûts de structuration, de tenue du marché et d'exécution du produit ainsi que les bénéfices prévus de l'émetteur. Le prix d'émission (incluant l’ «IEV» et le «TER») ainsi que le cours acheteur et vendeur concernant le produit sont calculés sur la base de modèles internes de pricing fournis par L'émetteur et/ou le gestionnaire ou toute partie tierce nommée par l'émetteur, le cas échéant.
Paiement d'un coupon
Si le produit prévoit le paiement d'un coupon, l'investisseur n'a le droit de recevoir le paiement de ce coupon que si il a acheté ou n’a pas vendu le produit au plus tard le jour ouvrable précédant respectivement le coupon ex-date pour le prix alors en vigueur.
Pas d'offre
La Termsheet indicative est fournie principalement à titre informatif et ne constitue ni une offre, ni une incitation à présenter une offre, ni une recommandation d´achat de produits financiers.
Pas de représentation
L'émetteur, le gestionnaire et des tiers agissant en leur nom ne représentent ni ne garantissent les informations contenues dans le présent document et qui proviennent d'une source indépendante.
INDEX DISCLAIMER
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• STOXX and its Licensors do not make any warranty, express or implied and disclaim any and all warranty about:
• The results to be obtained by the Products, the owner of the Products or any other person in connection with the use of the relevant Underlying and the data included in the Underlying;
• The accuracy or completeness of the relevant Underlying and its data;
• The merchantability and the fitness for a particular purpose or use of the relevant Underlying and its data;
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